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ligne, et pour les suivants du candidat inscrit en second rang? Il n’y a pas de règle. Le hasard seul qui préside au tirage des bulletins hors de l’urne en a décidé ainsi. Et voici les conséquences de cet aléa.

Supposons un quotient égal à 1,000. Un parti composé de 2,000 électeurs se scinde : les uns portent une liste À, B, Cet les autres une liste A, B’, C’. Les deux fractions comptent 1,000 votants. Si les 1,000 bulletins A, B, C sortent les premiers, À sera déclaré élu; les 1,000 autres suffrages attribués à À en première ligne seront transférés à qui sera également élu. Inversement, si les 1,000 bulletins À, B’, C sortent les premiers, À et B seront élus. Enfin, si les bulletins des deux groupes sortent de l’urne dans un ordre quelconque, À sera seul élu et les 1,000 autres suffrages se répartiront entre B et B’ qui n’atteindront le quotient ni l’un ni l’autre. Ainsi, suivant l’ordre du dépouillement, A et B, A et B’ ou À seul sont nommés. L'hypothèse sur laquelle je raisonne est celle dans laquelle les partis ont l'habitude de panacher : encore n’ai-je pas supposé un panachage bien intense, mais seulement un parti scindé en deux fractions organisées. Plus le panachage sera pratiqué, plus grand sera l’aléa résultant de l’ordre du dépouillement. Or la liberté de l’électeur exige impérieusement le droit au panachage : un système électoral qui est faussé par suite de l’emploi du panachage est certainement imparfait.

L’inconvénient disparaît si le vote se fait par listes compactes. Si tous les bulletins portent en première ligne A, en seconde ligne B, qu'importe l’ordre du dépouillement? Les suffrages inutilisés par À sont en toute hypothèse

transférés à B. Dans un cas particulier cependant la ques-

tion du transfert devient très délicate. Deux partis absolu-

ment divergents portent le même nom en première ligne : l’ordre du dépouillement va seul opérer le transfert des voix superflues au second candidat du premier parti ou au second candidat du deuxième parti. Les théoriciens du système de Hare, qui n’admettent pas le panachage et n’en discutent pas les conséquences éventuelles, se sont occupés de cette hypothèse avec un soin particulier. Ils ont proposé de compter au profit du premier candidat, et par suite d'annuler comme non susceptibles de dévolution, les bulletins où son nom figure seul, puis ceux qui portent le moins grand nombre de noms. Si tous ou presque tous les bulletins sont complets, Stuart Mill ne voit d’autre ressource que le tirage au sort. Hasards du tour de dépouillement ou tirage au sort, il faut avouer que l’électeur aurait vraiment mauvaise grâce d'exiger d’autres garanties.

On à cherché à écarter la part d’aléa que comporte le système de Hare. On n’y est pas arrivé d’une manière absolument parfaite, mais on à pu atténuer cette cause d'erreur d’une manière en somme satisfaisante.

Suivant un premier procédé imaginé par un journaliste de Bâle, M. Rothpletz, on fait un dépouillement complet des noms inscrits-en première ligne sur tous les bulletins. On attribue ensuite au premier candidat, jusqu’à concurrence du quotient, les bulletins sur lesquels le second nom se trouve en minorité. Les suffrages superflus du premier candidat sont donc transférés au candidat désigné après lui par le plus grand nombre d’électeurs.

Les Anglais ont adopté un autre procédé. Le premier dépouillement ayant permis de connaître le nombre de votes obtenu par tous les candidats têtes de listes, on sait quel est de tous ceux-ci le moins favorisé. D’emblée ce candidat est déclaré non élu. Les bulletins qui le portaient comme

premier candidat sont dépouillés à nouveau, et dans cette seconde opération on ne tient compte que des Candidats inscrits en seconde ligne qui se trouvent ainsi assimilés à ceux inscrits en premier rang. C’est le single transferable vote, le simple vote transférable.

Les deux procédés suppriment presque la part laissée au hasard, et c’est le point essentiel. Peut-être pourrait-on leur reprocher des difficultés d'application résultant de la complication des opérations prescrites, et l’on ne peut savoir ce que donnerait la pratique, car ils n’ont été appliqués ni l’un ni l’autre. Le simple vote transférable a une certaine notoriété. Les proportionnalistes anglais l'avaient adopté : ils se sont livrés pour lui à une propagande très active, et il fut présenté en 1885 à la Chambre des Communes par sir John Lubbock et M. Courtney (1). En somme on peut considérer que le système Rothpletz et le système du simple vote transférable répondent suffisamment à l’objection tirée des hasards du tour de dépouillement.

Les élections complémentaires soulèvent d’autres critiques, et à celles-ci, nous allons le voir, il n’a jamais été répondu d’une manière satisfaisante. Passons sur les élections en renouvellement ou élections partielles, celles qui ont lieu au cas de décès ou de démission (2), et arrivons de suite aux élections complémentaires proprement dites.

(1) Les Anglais, qui aiment les formules et les formules simples, le présentaient ainsi : « Un électeur, un vote. » C'était jouer un jeu dangereux et provoquer l'addition d’un troisième terme : «un député. » C’est ce qui arriva. Les esprits s’attachèrent à l’idée d’un mandataire par collège, et cette même année 1885 le scrutin d'arrondissement fut législativement consacré. La réforme proportionnaliste fut ainsi plus que jamais ajournée.

(2) Nous avons vu en parlant du vote limité que de telles élections sont toujours faites au profit de la majorité. On vote pour un siège, c’est donc un véritable scrutin d'arrondissement, et nous savons que le serutin d’arrondissement eët exclusif de toute représentation des minorités.

Un certain nombre de députés ont obtenu le quotient et sont élus. Mais des électeurs, au nombre d’une ou plusieurs fois le quotient, ont réparti leurs voix entre trop de candidats, en sorte qu'aucun de ceux-ci n’a atteint le nombre de suffrages exigé pour être élu. Comment répartir les sièges non attribués, les sièges complémentaires?

Andræ — et c’est le procédé des lois danoises — déclare élus à la majorité relative, jusqu'à concurrence du chiffre de députés restant à élire, les candidats qui sans avoir obtenu le quotient ont atteint la moitié du quotient. Si, à cause de ce minimum, le chiffre de députés n’est pas atteint, il abandonne le système de représentation proportionnelle et de vote unmomimal : il décide que: l’on prendra à la majorité relative autant de candidats inscrits en tête de listes — les élus étant rayés — qu’il en reste à nommer.

Hare complète du premier coup l'élection en déclarant élus à la majorité relative, jusqu’à concurrence du chiffre de députés restant à élire, les candidats qui n’ont pas atteint le quotient.

Soit 10,000 votants et 10 députés à élire. Quotient : 1,000.

je Parti. 3,800 3 Parti. 2,400

A 1,000 élu. A” 1,000 élu.

B 1,000 élu. B” 1,000 élu.

CG 1,000 élu. 5400 D 800 he E "

9e Parti. 2,450 4e Parti. 1,350 A 1,000 élu. A7” 1,000 élu.

B’ 1,000 élu. B°25 390 C? 450 (pe

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