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pas, avec tous ses détails, l’action pénale que je veux accomplir, si ma raison ne la médite pas, ne la prémédite pas, n’en forme pas un dessein, ma volonté ne pourra pas y diriger toutes les tendances de mon être. Elle ne pourra pas non plus me faire accomplir les actes préparatoires qui sont, pour ainsi dire, la monnaie de la préméditation.
Par conséquent je ne pourrai pas préméditer.
Donc nous pouvons conclure encore que l'étude de la préméditation nous montre aussi l’importance considérable de la conscience des motifs et des mobiles de l’activité, dont nous avons vu le
rôle dans l'intention.
Les circonstances de l'escalade préparée, de l’effraction préméditée, de la maison habitée, devant laquelle la résolution des audacieux cambrioleurs ne recule pas, constituent des circonstances aggravantes, non seulement parce qu'il a fallu une volonté plus forte au voleur pour vouloir accomplir un vol dans ces conditions, mais encore parce qu'il lui à fallu aussi une préparation intellectuelle plus complète; parce qu’il a fallu que son esprit comprit et projetàt plus de moyens divers pour arriver à accomplir son crime. Pendant ce
temps, ayant une longue conscience de l'acte à
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dus
exécuter, son intention devenait plus nette et sa
criminalité allait crescendo.
Avant d'étudier les motifs et les mobiles, notre devoir est d'en donner la classification. La conscience des mobiles peut en effet revêtir différentes formes, suivant les différences des mobiles euxmêmes ; aussi nous diviserons les mobiles en 3 classes, pour étudier leurs formes dans la conscience : 1° les mobiles patents ; 2 les mobiles dis-
simulés ; 3° les mobiles latents.
Dans la plupart des cas, les mobiles sont patents — c'est-à-dire apparaissent clairement à la conscience et aux tiers. — On arrive à les connaître sans analyse psychologique et sans observation scientifique. Leur conscience est toujours claire, leur manifestation toujours certaine.
Les mobiles peuvent être dissimulés, cachés, difficiles à découvrir, ils sont perdus sous des impulsions extérieures : la conscience de l'agent luimême doit faire un certain effort pour les découvrir, ils ne signalent pas leur existence au dehors.
Enfin les mobiles peuvent être latents — c'està-dire absolument secrets — pour ainsi dire im-
aussi bien pour l’agent lui-même
perceptibles,
que pour les tiers, aussi bien à la conscience qu'à
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l'observation, et, semblables aux petites perceptions de Leibniz, ils nécessitent une analyse psychologique attentive pour être aperçus.
Nous n'avons pas besoin de faire un bien sérieux examen de conscience pour reconnaitre le bien fondé de notre aflirmation ; il apparaît sans démonstration, par la simple observation psycholo-
gique.
De cette courte classification qui comprend tous les motifs et tous les mobiles, nous pouvons déduire ce principe que, quelle que soit leur nature, les motifs ou les mobiles sont toujours accompagnés d’une conscience qui s’aflirme dans tous les actes humains. Les fous eux-mêmes ont, le plus souvent, conscience de leurs mobiles d'action.
Mais ils ont des mobiles déraisonnables.
Nous parlerons peu de l'intention lointaine, calculée. Le Code l'a prévue et l’a nommée préméditation ; nous la connaissons.
Nous allons étudier en premier lieu l'intention latente, l'intention obscure dont les psycho-physiciens — et en particulier les médecins-légistes — ont maintes et maintes fois refusé d'admettre l'existence. Nous devons prouver son existence,
car on ne peut dédaigner leurs théories, en
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disant simplement que l'existence de la conscience des motifs est tellement évidente qu'il n’est pas besoin de la démontrer; que tout acte humain, par le seul fait qu'il est humain, est toujours accompagné d’une conscience des mobiles.
Une pareille opinion serait une pétition de principes, car elle consisterait à affirmer, pour établir une vérité, que cette vérité doit nécessairement exister. « L'homme est raisonnable, donc il agit toujours par raison — dit-on, — donc il a toujours des motifs. » C’est une argumentation bien futile en présence de la science moderne, qui prétend démontrer, contre nous, que l’homme n'agit pas toujours avec motifs ou mobiles conscients, pour arriver à démontrer qu'il n’est pas raisonnable.
En effet, nos contemporains ont fait, au point de vue de l'analyse psycho-physique, de très grands progrès. La médecine légale nous a fourni des cas qu'il est impossible de nier, qu’on doit discuter et examiner à fond. Du reste, non seulement ces théories, qui combattent l'existence de la conscience des mobiles, méritent d’être discutées parce qu'elles se produisent dans le domaine judiciaire et juridique, mais encore parce qu'elles se sont produites de tout temps dans le do-
maine philosophique et ont donné naissance,
DORE depuis l'antiquité la plus reculée, à des systèmes qui, sous le nom de déterminisme, de liberté d'indifférence, détruisaient complètement à la fois le rôle de l'intelligence et le rôle de la volonté, dans l'acte humain et dans l'activité pénale.
La conscience dissimulée (1) offre un grand intérêt, car c’est elle souvent qui a provoqué les théories étonnantes par lesquelles les experts en médecine légale ont absous des criminels, au nom de principes scientifiques qui n'étaient que dupe-
ries et illusions.
Quelquefois on ne trouve pas, dans une instruction, pourquoi un acte pénal a été commis. Est-ce l'intérêt, la haine, la jalousie qui a fait agir l'assassin Durand (2) qui massacra, à Chaumont, en pleine rue de Buxereuilles, sa femme, ses enfants et le témoin du terrible drame ? Il cacha son crime, le nia et fut sur le point de réussir à obtenir un acquittement, parce que ni le juge d’instruction, ni le président des assises, ni le jury ne
pouvaient découvrir un motif ou un mobile à son
(1) C'est-à-dire la conscience cachée des motifs d'action. (2) Voir l’arrêt de la Cour d'assises de Chaumont, du 20 décembre 1893 (condamnation à mort).
rar. 2
épouvantable crime; en un mot un acte de son intelligence s’arrêtant à un projet venu, soit d’une idée, soit d’une impulsion, et soumettant ce projet au verdict de sa volonté.
Or comme un homme, pour ces diverses juridictions, n’agit jamais sans motif, elles en concluaient naturellement que si Durand n'avait pas eu de raison pour commettre son crime, comme il n'était pas fou, il ne devait pas l'avoir commis ; bref, qu'il n'était pas l'assassin du chemin de Buxereuilles.
Le ministère public crut trouver ce motif de Durand dans le désir de se débarrasser de lourdes charges de famille. Et Durand fut condamné à mort, après six Jours d'audience de jour et de nuit, malgré tous nos efforts. Nous pûmes toutefois sauver sa tête, en plaidant devant le Président de la République, M. Carnot, le défaut, l'absence de motif possible pour Durand, et nous pûmes en conclure, avec une certaine satisfaction, au nonaccomplissement par Durand du triple assassinat
de Chaumont.
Le mobile caché, secret, que le magistrat cherche et trouve presque toujours, a suscité chez les physiologistes une opinion singulière. Lorsqu'on
ne voit pas de mobile évident à un acte, il est
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inutile d’en chercher un. Le magistrat instructeur, qui torture le prévenu dans de longs interrogatoires, découvre seulement ce que lui magistrat suppose ; il suggère au patient un mobile que ce dernier n’a pas eu. À force de vouloir trouver une raison à l’acte, il lui attribue, par la force inconsciente de sa volonté de juge, un mobile que le prévenu n’a jamais eu.
Or, ce mobile, en réalité, ne provient pas de l'intelligence de l’inculpé ; il vient de l'intelligence du magistrat qui, prenant à rebours l'acte criminel, remonte des conséquences matérielles à l'acte volontaire, puis en déduit que cet acte volontaire provient d’un mobile, d’une activité intellectuelle reposant sur les idées ou les motifs qu’il suppose. « Si j'avais agi de telle sorte, se dit le juge d’instruction, c’est parce que j'aurais eu tel mobile ; donc tel mobile a dû guider ce criminel. » Et peu à peu, grâce à cette idée directrice, il finit par se persuader à lui-même que le délit ou le crime qu’il instruit a eu la raison intellectuelle qu'il suppose; puis, par la force même de son raisonnement, persuade quelquefois au délinquant ou au criminel qu'il à agi suivant la raison intellectuelle que lui-même, juge d'instruction, lui impute. Et tous, le prévenu comme les autres, finissent par y
croire ! C’est l’art du magistrat, que l’Inquisition
Eos a légué aux temps modernes, en passant par l’ancien régime... Donc, d’après cette théorie bizarre, c’est le juge d'instruction qui suggère au prévenu un mobile que ce dernier n’a jamais eu. En définitive, souvent le prévenu n’a pas eu de mobile.
Cette théorie, chère aux avocats de mauvaises causes, transporte tout simplement le système de la liberté d'indifférence dans le domaine judiciaire, Et les avocats disent volontiers, dans leurs plaidoiries, que leurs clients, criminels ou délinquants, n'ont pas eu conscience de ce qu'ils faisaient, uniquement pour pouvoir soutenir qu'ils sont irresponsables, la responsabilité supposant
toujours cet élément essentiel de l'intention.
Le système de la liberté d’indifférence fut jadis expliqué par l'exemple fameux de lPäne de Buridan. Les motifs et les mobiles conscients ne sont pas nécessaires, dit-on; on ne se décide jamais mieux que quand on n’a pas de motif pour agir, par conséquent quand on n'a pas d'intention directrice de l’activité.
Ce système s'appuie sur de nombreux exemples tirés des causes célèbres : des personnages accomplissant, sans être fous, et sans raison, sans
mobile, sans motif, des actes monstrueux... On le