‹ Essai sur la responsabilité pénale en général et plus particulièrement dans ses rapports avec l'hypnotismeChapitre 18 sur 38 · LAN · texte numérisé non relu

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la justice humaine ne peut pas poursuivre pour des intentions non réalisées et faire ce qu’en appelle des procès de tendance. La tentative ne se contente pas de la seule intention, elle suppose que la volonté elle-même est intervenue dans un commencement d'exécution, comme faculté exécutante,après une simple résolution volontaire (1).

En résumé, tout commencement d’exécution suppose nécessairement la volonté ; mais à l'inverse, toute volonté ne suppose pas un commencement d'exécution.

L'intention ne suppose pas l’intervention de la volonté par la détermination, car il y a des projets auxquels on ne peut se déterminer, auxquels la volonté n’adhère pas.

On ne peut poursuivre devant un tribunal quelconque pour de simples intentions, ni même pour des résolutions. Mais on peut poursuivre lorsque intention et la résolution sont accompagnées

d’un commencement d'exécution.

La théorie de la tentative est extrêmement inté-

ressante, parce qu'elle nous montre que sur trois

(1) Précisons en disant que volonté et exécution ne sont pas tout à fait la même chose, Il y a deux choses distinctes : 4° la résolution, ce qui est déjà un effet de la volonté ; 2 l’exécution, ce qui est la volonté agissante.

Re phases de l'acte volontaire, il en faut deux et demie au moins pour engager la responsabilité pénale, alors qu'il n’en faut que deux pour engager la responsabilité morale. La première de ces deux responsabilités exige la conscience intelligente. Et nous savons qu'il n'y a pas de crime ou de délit sans cette conscience des motifs et des mobiles d'activité. Elle suppose en outre la résolution — phase distincte — et qui est l'œuvre de la volonté. C’est en définitive la détermination. Mais elle suppose encore un commencement d’exécution, qui est la manifestation extérieure de la résolution ou détermination — c'est-à-dire du verdict

intime prononcé par la volonté. —

Pourquoi cela? En morale, on reconnaît qu'on agit mal, quand on a de mauvaises idées et de mauvaises résolutions, quand bien même l'acte matériel mauvais ne s'ensuit pas. Pourquoi en est-il autrement en droit pénal?

Pour un motif qui tient au respect que l’on doit avoir du libre arbitre de chacun. La Société ne régente pas les consciences, l'âme et ses facultés ; elle sanctionne, dans le but de faire respecter et de défendre les droits de chacun, elle ne veut atteindre et prévenir que des faits matériels; par

conséquent, il lui faut au moins un commencement

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de fait matériel, pour pouvoir sévir. Si elle agissait autrement, elle ne respecterait point la liberté individuelle et ferait des procès de tendance. Nous avons vu poursuivre, dans des époques troublées, pour des opinions individuelles qui n'étaient même point exprimées, mais qu'on savait exister. Nous avons, comme avocat du trop fameux anarchiste dijonnais Monod, assisté, en 1894, à un procès qu'on pourrait peut-être, à la rigueur, être tenté de qualifier de procès de tendance, parce que, sans commencement d’exécution, dans une intention approuvée par sa volonté, le malheureux Monod avait, dans son for intérieur, renouvelé le crime de Caserio...…. Grâce à Dieu, ces périodes troublées sont passées et le droit pénal reprendra la situation qu'il doit toujours conserver, à savoir un code de sanctions pour des intentions et des résolutions matériali-

sées par des actes, au moins commencés.

Les philosophes, dans une théorie bien connue, nient l'existence de la volonté libre, tout en admettant, dans l’activité psychologique, quelque chose qui ressemble à notre conscience des motifs. « Nous n’agissons pas, disent-ils, nous sommes agis. » Les causes extérieures nous poussent vers

certains actes. Elles sont multiples : c’est l'intérêt,

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se manifestant par l'amour du bien-être; c’est l’activité animale se manifestant par l'amour de l'être ; c'est la haine, la colère, la jalousie, la passion brutale, la luxure; le sentiment du beau, la sympathie altruiste, etc., etc., etc. Nous avons conscience de toutes ces causes d’activité, de tous ces mobiles qui viennent du dehors et agissent sur notre « moi ». Cette conscience n’est qu’une connaissance, car en réalité ce sera la cause la plus forte qui entrainera fatalement notre activité dans un sens déterminé. Et pourtant nous prenons cette conscience pour une faculté spéciale : la volonté ! Nous ne pensons pas qu'elle nous révèle seulement les causes d’action ; nous croyons qu'elle choisit parmi ces causes, qu'elle prend la cause qui lui plait et que nous sommes libres, alors que nous sommes irrésistiblement entraînés par la cause d’activité la plus forte. De même qu'avec telle charge de poudre, tel projectile ira tomber à tel endroit ; de même avec tels motifs ou tels mobiles, notre volonté accomplira tels actes !

Nous avons donc des mobiles que nous connaissons, ces mobiles sont la cause de nos projets (c’està-dire des combinaisons d'idées que nous formons), mais là se borne notre rôle ; nous savons que des causes extérieures nous poussent à agir, mais

nous n'avons aucune action sur ces causes exté-

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rieures. Ce sont elles-mêmes qui déterminent fatalement notre activité. Nous ne sommes pas libres, nous n'avons pas de volonté personnelle, nous n'avons que la connaissance de nos désirs — c’està-dire des mobiles. — Nous avons l'ignorance des causes véritables — c’est-à-dire des causes extérieures ou intérieures qui nous forcent à agir dans un sens déterminé. — Et par suite de cette ignorance, nous nous imaginons que c’est nous qui choisissons notre activité et qui agissons volon-

tairement.

On connait l'exemple (1) classique de cette école philosophique : un âne placé entre deux bottes de foin absolument semblables et également éloignées de lui, se laissera mourir de faim, ear il. n’a pas de raison, de motif « déterminant » et supérieur aux autres qui le sollicite, pour sortir de son inertie et pour agir.

De même l’homme ne sortira de son apathie que si un motif déterminant l’entraîne, donc sa volonté n’est rien, par rapport à son activité. Et l’on devrait conclure, en droit pénal, à la pleine et

entière irresponsabilité. L'homme obéit aux causes

(1) Janet, Traité de philosophie, page 314.

les plus fortes, il ne peut pas se soustraire à leur empire. Elles le font agir en dehors de la participation de sa volonté.

Nous ne voulons pas nous arrêter longtemps à cette théorie spécieuse qui semble contester la légitimité du droit pénal tout entier. Nous sommes raisonnables. Il y a sans doute toujours un motif qui nous détermine, c’est le plus fort. Mais qui lui donne sa prédominance sur les autres

motifs ? C’est incontestablement notre volonté

La réflexion nous permet de revenir sur un acte commencé et de faire un autre acte... Nous jetons dans la balance qui pèse les motifs un poids personnel : notre volonté libre! Elle fait pencher le plateau du côté où nous voulons qu'il penche: Par conséquent, nous sommes responsables. Et les philosophes qui rabaissent l’humanité et veulent la soustraire aux sanctions, négligent un coefficient nécessaire dans le calcul des

motifs déterminants : la volonté libre de l'agent.

Mais si cette opinion des déterministes est fausse, quand on la prend d’une manière absolue, n’aurait-elle pas une certaine valeur, dans cer-

tains cas particuliers ? Sans doute les hommes, en

ÇGÉGYLE général, agissent suivant les inspirations de leur volonté raisonnable et libre. Mais n’y a-t-il pas des cas particuliers, fort intéressants au point de vue du droit pénal, où cette volonté libre est réduite au néant, à l'impuissance absolue, par un aveuglement spécial et une prédominance de certains mobiles ? Cette prédominance est physiologique, n'a pas pour cause l’adhésion de la volonté; elle détruit le libre arbitre, fait agir en quelque sorte fatalement, aveuglément, bien qu'accompagnée d’une conscience plus ou moins obscure, et provoque des délits ou des crimes dits « passionnels ».

Nous arrivons ainsi, très naturellement, à dire quelques mots des crimes passionnels, qui sont malheureusement trop à l’ordre du jour, et à étudier l'hypnotisme. Les questions si intéressantes relatives à l'hypnotisme touchant de très près à la science pénale, nous demanderons la permission d'en faire une étude spéciale. Commençons

par les crimes passionnels.

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