INTRODUCTION

Si l’on parcourt les principes constitutifs de la responsabilité humaine, on trouve en première ligne deux éléments nécessaires et fondamentaux de cette responsabilité : l'intelligence et la liberté. Celui qui ne sait pas ce qu'il fait, qui n’en a pas conscience; celui qui n’est pas maître de son activité — c’est-à-dire celui quine peut pas, à son gré, agir ou s'abstenir — sont l’un et l’autre en dehors de toute responsabilité, de toute sanction, de toute

pénalité.

Ces deux éléments de la responsabilité sont naturels, car la responsabilité humaine tient essentiellement à la nature même de l’humanité et ces deux éléments sont pour ainsi dire le reflet

nee

des deux caractères fondamentaux de la nature humaine : l'intelligence et la volonté libre. Par essence, l’homme est un être doué d'intelligence et de volonté; par conséquent on comprend que le droit pénal ait en vue ces deux facultés supérieures et essentielles et en tienne compte

dans la pénalité et dans ses degrés.

Quelle est la part de l'intelligence, dans la responsabilité pénale ?

Elle se trouve dans ce que nous serions tentés d'appeler l'intention, si le souvenir de nos études philosophiques ne nous laissait aussi le souvenir plus récent de nos études juridiques et si nous ne savions que pour le Code, et partant pour le juriste, l'intention n’est point un acte de l'intelligence, mais une sorte de résolution de la volonté de violer les prescriptions de la loi; ou, pour mieux dire, la mauvaise foi avec laquelle nous faisons mal, en sachant que nous commettons un acte anti-social.

Cette part de l'intelligence, nous l’appellerons la conscience intelligente des causes de notre activité — c'est-à-dire des motifs et des mobiles de nos actions, — et elle constituera la première