partie de cette étude

Il est très évident que le législateur a attaché

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une grande importance au rôle de l'intelligence dans la responsabilité. Et c’est naturel, car dans un acte humain, il faut surtout tenir compte de ce qu'il y a de plus spécialement humain (c’est-à-dire de l'intelligence qui est une marque distinctive de l'humanité). Ainsi le Code pénal mesure la responsabilité à la conscience de l’activité : d'abord par l’article 64 dans lequel il dit qu'il n’y a pas de responsabilité, & quand le prévenu était en état de démence au temps de l’action, » car l’absence de connaissance, de conscience d'activité, entraîne nécessairement l’absence de responsabilité ; ensuite dans les articles 66 et 67 lorsque, parlant des mineurs, il distingue ceux qui ont agi avec discernement de ceux qui ont agi sans discernement — le discernement étant justement la connaissance, la conscience intelligente de l’acte. — Sans étudier encore cette matière, nous tenons à préciser ce qu'est le discernement, en expliquant en deux mots que l’agent pénal n’est responsable que s'il a compris qu'il faisait mal et s’il a librement agi, car en ce cas seulement, son activité est produite avec discernement (Garraud, de l'infraction,

droit pénal, tome I, page 322).

Certains auteurs considèrent qu'intelligence et

discernement sont synonymes. C’est, pour eux, la