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1 iwi.

13,478, IOi-75 0,443,583-93

Anuucllof. 1,540,394-80

Le tableau suivant présente les détails des opérations pendant Tannée 1839; il en résulte

que la moyenne générale des prêts a été de fr. 6-47.

État présentant le résultai des opérations des Monts-de-piété du Royaume, pendant l'année 1839.

Ville»

PROVINCES

Amers. . .

«ont rlibl)».

i Anvers. .

( Malincs. .

Bruxelles.

Louvain. .

Nivelles. .

Tirlemont.

Dicst. . .

Î Bruges. .

Oslcnde. , Ypres.

Courtrai. .

IGond. . .

Flandre orientale. ./Tcrmondc.

fs<-Nicolas.

Nom tu* ,1,,

Uni lia n t.

Flandre occidentale. <

Hainaut.

Liège. . ,

Limbourg.

Nnmur. .

| Mono. .

(Tournai. .

[Liège. . .

. /Verviers. .

( Huy. . .

. S'-Trond. .

| Namur. .

\ Dînant. .

Totaux.

Montant de» capitaux

piOtt*

Montant Mon««rt *»m*»o île» (|v d<»

r*4ue*. a *«»««'«"- vcX».

Montant «lu produit des

*W»du».

DlKNf AI5ANGL PUBLIQUE.

Caisses d'épargne et de mié voyance. Indépendamment des institutions d'assurance générale sur tetaqvi existent dans le pays (i), des caisses d'épargne sont établies dans toutes les villes un peu importantes. Les premières caisses d'épargne furent érigées en Belgique, dès 1826, par Y Union belge et étrangère; en 1830, la Société générale en a institué à Bruxelles une nouvelle qui s'est rallié celles qui l'avaient précédée, et s'en est affilié encore d'autres, comme celles deGand, Termonde, Alost, Tirlemont, etc. Aujourd'hui on en compte trente, qui sont:

Dans la province d'Anvers, celles d'Anvers, Malines et Tumhout, gérées par la Société générale; il existe également une caisse d'épargne à Malines, gérée pour compte de la commune.

Dans le Brabant, à Bruxelles celles instituées auprès de la Société générale , de la Banque de Belgique et de la société de Y Union belge et étrangère; à Louvain, celle administrée par la Société générale; à Nivelles, une caisse d'épargne régie gratuitement par une administration locale et desservie par les employés du mont-de-piété.

Dans la Flandre occidentale, celles fondées par la Société générale à Bruges, Courtrai, Ypres et Fumes.

Dans la Flandre orientale, celles fondées à Gand , Termonde et Audcnaerdc par la même société.

Dans la province de Liège, celle ouverte à Liège par la Banque liégeoise, et celles instituées par la Société générale à Liège, Huy et Vcrvicrs.

Dans le Limbourg, celles érigées à Hasselt et à Tongres par la même société.

Dans le Luxembourg, celles établies par la Société générale à Arlon, Marche et Neufchateau.

Dans la province de Namur, celles que la Société générale a fondées à Namur, Dînant et Philippcville.

Voici quelques renseignements généraux sur

l'importance et le mouvement des caisses d'épargne de la Société générale , de la Banque de Belgique, de la société de rUniôïi bèlge ^étrangère, de la Banque liégeoise et de la ville de Nivelles.

Société générale. La caisse d'épargne de cette société a depuis sa création ,

Reçu Remboursé

En 1852. . . . fr. 1,106,3*3 fr. 248,666

1854. . . . 12,728,409 4,053,912 Six premiers mois

de 1835. . . 5,994,906 5,850,910

Les dépôts laissés dans ses mains pendant cet intervalle, se sont montés, savoir :

Par 8,480 particuliers, à. . . fr. 10,170,548

— divers établissements. . .

publics 3,357,715

— des prisonniers et des maisons de répression. . . . . 79,248

C'est dans les caisses d'épargne établies par la Société générale que presque toutes les provinces, les communes, les bureaux de bienfaisance, les commissions d'hospices, les fabriques d'églises, les administrations des prisons et autres établissements publics versent leurs fonds disponibles. Ces versements s'élevaient à la fin de chacune des années 1854 à 1859, aux sommes suivantes :

Au 51 décembre 1854, à fr. 3,744,817-84

A la fin du mois d'octobre 1840, les versements S'élevaient à fr. 12,586,124-54 c, somme qui, répartie entre 2,698 livrets, offre une moyenne de 4,591 fr. par livret.

Mwir* 1839 ou 3 1 wwtrs 1840. En caisse

Dépôts Dépôts au

reçus. remboursés. 31 mars 1840.

Fr. a Fr. C. p r . C.

En enisse uu

51 mors 1839.

Pr. C.

Caisse de la Banque de Belgique. . . 155,402-96

— de ta Société de l'Union, . . . 124,054-47

— de la Banque Liégeoise. . . . 946,825-52

— delà ville de Nivelles 777,520-45

(i) Voy. page 243, colonne 2.

I»É<;iHB PÉMTliNTIAlRK.

'Nôus avons donné, page 59, rénumératlori des accidents arrivés dans les raines pendant l'année 1859. En 4840, bien qu'aucun grand désastre ne soit arrivé dans le cours de cette année, les procès-verbaux ont constaté 146 accidents, qui ont occasionné des blessures graves à 127 ouvriers mineurs, et la mort de 112 autres. Total, un nombre de 230 victimes, en une seule année, sur une population d'environ 35,000 ouvriers mineurs. La plupart des accidents sont dus principalement à un mauvais système d'aérage. — Depuis le mois de juillet 1830, des caisses de prévoyance, remplaçant les anciennes caisses de secours, ont été créées successivement dans les quatre divisions principales de nos bassins houillère, et pourvoient au soulagement des blessés, des familles des ouvriers tués, des mineurs devenus infirmes. Les fonds proviennent d'une retenue faite sur le salaire des ouvriers, des subventions des exploitants et de dons et subsides. Le Trésor public y contribue pour 45,000 fr., dont l'emploi, en 1810, a été comme suit :

Caisse de prévoyance

De la province de Liège. . . 12,000 Des provinces de Namur et de

Luxembourg. 5,000

De l'arrondissement de Mons. 18,000 De l'arrondissement de Char-

leroi 10,000

Total, fr. 42,000

Régime pénitentiaire.

Les bagnes sont abolis en Belgique. Nous devons constater aussi en l'honneur de notre pays que les exécutions sanglantes et l'application de la marque deviennent plus rares de jour en jour : la peine de mort et la flétrissure , bien qu'elles se trouvent encore écrites dans nos lois, peuvent être considérées comme abolies de fait par suite de la fréquente application du droit de grâce et de commutation ; on ne voit presque plus d'exécutions de ce genre qui ne sont d'ailleurs plus dans les mœurs (1).

(0 La Chambre des Représentants est saisie, depuis le mois de juillet 1831, d'un pmjcl de nouveau code pénal, présenté par le Gouvernement; en outre, un des membres de celle Chambre loi a présenté le 3 février l83à, un projet de loi pour l'abolition de la peine de mort.

Les condamnés criminels et corrrectlonnels sont renfermés dans les grandes prisons de l'Etat, qui sont : la maison de lorce de Gand' pour les condamnés aux travaux forcés, la maison de réclusion de Vilvorde pour les condamnés à la réclusion; la maison de correction do SMBernard, près d'Anvers, pour les détenus correctionnels condamnés à plus de six mois ; la maison de détention militaire d'Alost pour les militaires condamnés à plus de six mois; le pénitencier des femmes à Namur. —'Il y a en outre, dans chaque chef-lieu de province, siège d'une cour d'assises, une maison d'arrêt et de justice, pour les prévenus et accusés criminels, les condamnés correctionnels à six mois et moins d'emprisonnement, les militaires condamnés disciplinairement ou pour six mois et moins, et les détenus pour dettes. — Les chefs-lieux d'arrondissement, autres que les chefslieux de province, ont chacun une maison d'arrêt destinée aux prévenus correctionnels et aux condamnés correctionnels à six mois et moins par le tribunal de l'arrondissement ; on y renferme également les détenus pour dettes. — Une dernière catégorie de prisons est celle des maisons de dé*pôt et de passage pour les individus 'arrêtés en flagrant délit et les détenus transfères de l'une à l'autre prison. > >

Ainsi on compte dans le pays, -

5 grandes prisons; »« 9 maisons d'arrêt et de justice; 17 maisons d'arrêt seul ; 100 maisons de dépôt et de passage.

La population réunie de ces divers établissements s'est élevée, terme moyen, pendant l'annéo 1839, à 6,775 individus, non compris la population flottante des maisons de passage, ce qui donne à peu près la proportion d'un détenu sur 594 habitants.

Maison de force de Gand. Cette prison, destinée, comme nous l'avons dit, aux hommes condamnés aux travaux forcés, renfermait aussi , en 1859, les femmes condamnées à des peines correctionnelles; ces dernières ont été transférées depuis au nouveau pénitencier à Namur. La population était, au 1 er janvier 1840, de 1080 détenus, dont 807 hommes et 273 femmes : les hommes se divisaient en 200 condamnés aux travaux forcés à perpétuité, et 607 'aux travaux à

RÉCIMK PÉMTÇKTIAIRE.

temps; il y avait une femme condamnée à la réclusion à temps, et 272 condamnées à l'emprisonnement; 577 individus avaient déjà subi une première. condamnation. On rétablit peu à peu, dans la prison, l'isolement cellulaire de nuit (système d'Auburn), que l'augmentation de la population avait forcé à abandonner; dans un quartier séparé, bâti il y a pou d'années dans une des ailes de la maison , on fait l'essai du système d'isolement complet (système de Philadelphie) : là sont les prisonniers turbulente et dangereux; chacun habite seul dans une cellule, où se trouve un métier à tisser ou tout autre, objet de travail, et à laquelle correspond une petite cour (î). Cette prison renferme une école élémentaire qui était fréquentée, en 1858, par 526 détenus, dont, à leur entrée, 174 .n'avaient reçu aucune espèce d'instruction. La fabrication consiste principalement en toiles de lin et effets de linge pour l'armée : la quantité de fil écru travaillée dans l'établissement, s'est élevée en 1858 a 244,308 kilogrammes ; on y confectionne aussi des objets de bonneterie, de ferblanterie, etc., pour l'armée et les autres prisons. Le coût de la journée d'entretien , y compris l'habillement, le blanchissage, le casernement, le chauffage et l'éclairage, était en 1858, de 52 centimes par individu pendant l'été, et de 55 centimes pendant l'hiver.

Maison de réclusion de Vilvorde. La population moyenne de cet établissement était, en 1859, de 1099 rcclusionnaircs, y compris les femmes condamnées qui ont été transférées depuis au pénitencier à Namur. 11 s-y trouve une bibliothèque circulante à l'usage des détenus et une bibliothèque spéciale pour les employés; la fabrication y a pris une grande extension.

Maison de correction de S^-Bcrnard. Les détenus correctionnels de moins de 18 ans, sont séparés des adultes a\cc lesquels ils n'ont aucune communication; ils occupent un quartier spécial de la maison. Le nombre moyen des adultes a été, en 1859, de 980, dont 71 seulement suivaient les cours de l'instruction qui est facultative. Le nom-

(4) C'est dans cette même maison de force de Gand qu'a été faite la première applicalion du système cellulaire imagiué au XVIII» siècle par un beige, le vicomte Philippe Vilain XIIII, grand-bailli de la ville de Gand (voy. ses Mémoires s-ur les moyens de coti*ifjer tes »t(ilfaticws< et'fes fainéants, recueil public en 1841 par M. Hippoly tcVUnin XIUI, Bnix., Méhnc cl Cans).

bre moyen des jeunes détenus (au-dessous de 18 ans) , s'est élevé, pendant la même année, a 105; des surveillants libres leur enseignent les-métiers de cordonnier, tailleur, tisserand ou telui-de menuisier, et un instituteur leur enseigne la lecture, l'écriture, l'arithmétique et la géographie : 56 savent lire et écrire imparfaitement, 44 lisent et écrivent d'une manière satisfaisante et 22 sont parvenus a la connaissance de l'arithmétique et de la géographie élémentaire. La fabrication consiste dans la confection de la majeure partie des effets en toile pour soldats , tels que chemises , pantalons, guêtres, essuie-mains, etc. Le silence est exigé dans les ateliers, les dortoirs et au réfectoire. Ce n'est que pendant les moments de récréation que les détenus peuvent causer entre eux ; les chants et les cris sont interdits. Les détenus doivent quitter les ateliers avant la cbûte du jour. Des lectures sont faites aux prisonniers a la cessation des travaux. La mortalité est excessive dans cette prison : le nombre des décès s'est élevé, en 1859, à 51 , ce qui donne environ un décès sur 21 habitants, ou presque le double de la moyenne générale pour le Royaume.

Maison de détention militaire d'Alost. La population au I e » janvier 1840 était de 1,455 individus (i). L'école de la prison était fréquentée, en 1858, par 245 détenus. On y confectionne des objets d'équipement militaire ; la corderie qui s'y trouve livre à l'armée les cordes de fourrage dont clic a besoin. Le coût de la journée d'entretien de chaque prisonnier s'est élevé, en 1858, a 27 centimes pendant l'été, et à 29 i/a centimes pendant l'hiver.

Pénitencier des femmes à Namur. Cet établissement a été ouvert au mois de juillet 1840; on y a transféré les femmes condamnées a la réclusion et aux travaux forcés qui étaient renfermées à Vihorde, et les condamnées correctionnellenicnt qui subissaient leur peine a la prison centrale de Gand : la population du pénitencier se compose de 454 détenues. Elles sont divisées en trois quartiers : criminel , correctionnel et d'exception. Les jeunes filles sont placées dans cette dernière subdivision. Chaque détenue habilcseulo, la nuit, dans une cellule particulière et, pendant

(i) La prison de détention militaire d'Alost ne pouvant contenir tous les soldais condamnés, 30 ont été envoyés à la maison d'arrêt de Turnhout et 50 à celle d'Y P re<.

RÉfcIMB PÉNITENTIAIRE.

les heures de travail, chaque division de détenues, rangées e» ordre dans de vastes ateliers, ayant toutes la face tournée du même côté, s'occupent en silence aux travaux ordinaires de leur<scxet La surveillance et l'instruction sont confiées à des religieuses de la congrégaUon des Sœurs de la Providence, dont le couvent est à Nanjur : l'enseignement comprend la lecture, l'écriture et l'arithmétique.

Maisons d'arrêt et de justice. La population moyenne des neuf maisons de justice, a été en 1 839:

A Anvers.» . . . . de 117 individus.

ABruxblles. ... 218 —

A Bruges 135 —

A'Cand 176 —

1 Mens 167 -

A Liège 120 —

A Hassclt. .... 38 —

A Arlon 26 —

A Namur 68 —

La population moyenne des 17 maisons d'arrêt réunies, s'est élevée, en 1839, à 679, y compris

les cent condamnés militaires de la catégorie de la maison de détention d'Alosl, placés dans les maisons d'arrêt de Turnhout et d'Yprcs.

Maisons de dépôt et de passage. Des améliorations sont impérieusement réclamées pour les prisons de passage, où l'on voit encore confondus dans les mêmes «ailes, les adultes et les enfants, les hommes et les femmes, les valétudinaires et ceux qui spplj hien. portants.

A leur sortie id» prison, les condamnés libérés sont placés sow te patronage des commissions administratives dfs'prisons pour peines, et des collèges des régents 'des 'maisons d'arrêt et de justice, dans le but 1 de les' préserver des dangers de la récidive, en leur' facilitant les, moyens de se procurer une occupation productive. Les jeunes libérés sont recommandés avec sollicitude aux administrations communales qui exercent sur eux une surveillance active, les soutiennent de leurs conseils et usent- de leur- influencé pour leur procurer du travail. ... •

Voy. la Criminalité au chapitre suivant.