‹ Essai sur la symbolique du droitChapitre 55 sur 91 · r BS6AI SUE Là 8TMB0UQUB DO DROIT · texte numérisé non relu

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dç ce symbole , on Fa vu, dans Tantiqaité et daes le moyen âge (1). Le Gode forestier n'a en garde de méooanaître l'esprit de ce 83naibole. Aux termes de Fart. 105, le partie des bois d'a^ouo^^, comme la dénomination même de ces bois l'indique, doit se faire par feu^ et Particle a soin d'ajouter : < c'est-à-dire par chef de familfe

< ou de maison , ayant domicile réel et fixe dans la ooit- « mune. » La loi donne ici elle-même la traduction da symbole, dont elle a soin de montrer l'application. C'est, d'ailleurs, ce qui a^ait déjà eu lieu dans un ayis da oooseil d*État du 12 avril 1808, lequel décide que « les par-

< tages se feront par feux, c^est -à-dire, par chef de famille « ayant domicile. «Ainsi, le mendiant, le prolétaire, quoiqu'ils ne possèdent aucune propriété, quoiqu'ils ne payent aucune contribution dans la commune, ont droit à ce partage, parce qu'ils sont chefs de famille , parce qu'ils ont leur feu dans la commune, si d'ailleurs ils y ont leur domicile : c'est ce que décident Proudhon (2) et M. Curasson (3), et ce qu'a jugé la cour royale de Bourges (4).

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