‹ Essai sur le 'Clearing-System'Chapitre 10 sur 25 · LEE · texte numérisé non relu

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ces dettes soient contractées entre chents d’un même banquier. Créances payables par le banquier, pour lui-même, résolues par confusion, éteintes sous leur forme extérieure, elles vont se traduire par un mouvement d'écritures : le banquier inserira la somme réglée au débit de celui qui aurait dû payer — au crédit de celui qui aurait dû recevoir le paiement.

Ce transfert de crédit, cette circulation intérieure établie entre membres d’une même cité de erédit que forment, non par un lien immédiat établi entre eux, mais par le lien commun qui les unit à une même personne, les clients d’une banque, se réalise sous le nom de virement. Nous avons vu que toute relation entre clients munis d’un compte courant chez le banquier ne saurait se liquider autrement. Or, diverses tentatives ont été faites pour obtenir le même résultat même lorsqu'il n'existe qu'un simple compte de dépôt: ainsi, entre adhérents du clearing verkehr de la Caisse d'épargne de Vienne, il est entendu que tout échange de chèques se traduit par un virement de parties ; ces chèques portent au dos la mention : « pour être porté au compte du n°... » — Pour déroger à cet usage il faut que le tireur écrive au dos «en dehors de la circulation du clearing » (1). En Allemagne, où la législation du chèque est restée cependant rudimentaire, la Reichsbank dispose (2) que le chèque barré, décerné au profit du titulaire d'un compte courant, s'il porte inscrit : « Nur zur

(4) V. Hector Denis, op. cit. Il y a eu, en 1895, pour 482.031.950 florins de chèques de clearing.

(2) Règlement du 1°" février 1883, art. 6.

Verrechnung » (seulement pour compte), n'est payé par elle qu'en monnaie de compte. On peut rappeler à ce sujet les dispositions législatives qui prescrivalent, à Amsterdam (1), par exemple, de payer en monnaie de compte loute traite excédant un certain import. Et, dans l’hypothèse où une banque desservirait, seule, tous les membres d'une societé fermée, toute transaction, résolue par jeux d'écriture, se traduirait en circulation intérieure. Sous sa forme simple, cette hypothèse étail presque complètement réalisée par les banques des cités médiévales.

Comment, dans nos sociétés modernes, y adapter, même de très loin, la complexe réalité ? L'hypothèse d'une grande banque liquidant au premier degré toutes les affaires contractées dans une même société est bien, à première vue, ce que lon peut voir de plus contraire à la réalité actuelle et même aussi, pour beaucoup, à la réalité désirable. Cependant, la Banque de France, par exemple, en réalise comme une approximation très lointaine, mais dont les résultats sont grands dans notre pays. Elle effectue entre ses succursales de province de très considérables mouvements de clearing. Une tentative est faite dans le même but par la Caisse d'épargne de Vienne : elle publie les noms de ses adhérents pour amener entre eux, par la facilité des règlements, un mouvement d’affaires considérable, susciter autour d'elle comme une cité économique fermée non plus

(4) V. Adam Smith, Recherches sur les causes de la richesse des nations. Paris, trad. Garnier; Guillaumin, 1843, livre IV, digression sur les banques de dépôt.

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