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seulement médiate, inerte, n’existant que sur ses livres, mais active, directe, à travers l'Empire autrichien et les territoires étrangers où ses clients se trouvent dispersés.

Mais, si la réalisation à un seul degré de l'hypothèse en question n’a lieu que dans des domaines relativement petits, les sociétés modernes ne sont pas éloignées de l’accomplir, d’une façon complète, à plusieurs degrés.

Devenus, par transmission, créanciers et débiteurs principaux d’une nation, comme ils le sont en Angleterre, en Amérique, et de plus en plus aussi dans les autre pays, les banquiers, munis ainsi de dettes les uns envers les autres, vont effectuer la liquidation de ces dettes par deux moyens : ils pourront se réunir dans des clearing houses, ÿ établir leurs comptes eux-mêmes ; ils pourront. aussi se mettre tous en compte-courant chez un même banquier, former à leur tour chez ce banquier une cité fermée où toutes les transactions se résolvent par virements. Cette tendance se dessine de plus en plus en Europe : la Banque d'Angleterre et la Banque de France, notamment, en sont de très significatifs témoignages ; nous en avons vu la preuve éclatante en parcourant la progression de leurs staüstiques. D'ailleurs la centralisation se réalise d’une manière complexe : elle ne s'accomplit pas, d’abord, entre tous les banquiers d'une même nation indis- Uunctement; une sélection plus ou moins sévère est faite entre eux.

Une série de simplifications, d'éliminations successives, s'applique à la masse des transactions

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inscrites, dans leur résultat final, sur les livres de la Banque d'Angleterre ou de la Banque de France, par exemple : élimination des dettes disparues par confusion aux mains d’un même banquier; élimination des dettes résolues par virement entre les succursaies nombreuses d’un grand établissement de crédit ; élimination dernière dans les comptes quolidiens de ces grands établissements de crédit, s’accomplissant chaque jour au clearing house. La circulation intérieure décrit ainsi une série de courbes de plus en plus simplifiées, rétrécies, autour d’un encaisse, centralisé lui aussi de plus en plus par la Banque des banquiers dans chaque pays.

Par cette circulation intérieure, toute relation économique se traduit par une inscription au compte de crédit mutuel existant entre un banquier et chacun de ses clients. Toute créance est donc en voie de compensation ; tout, dans le mécanisme du compte-courant, conspire pour la réaliser. C'est d'abord l'homogénéité, ce que l’on appelle lindivisibilité des articles du compte. Ils sont aussi abstraits, aussi simples, aussi faciles à comparer Îles uns aux autres, que de simples chiffres.

Puis, lorsque le compte-courant expire, au terme fixé ou, à défaut d'engagement formel sur ce point, lorsqu'il plaît à l’une des parties de le clore; alors seulement s'effectue — longuement préparée jusquelà — cettecompensation finale où va se mesurer, examiné d'ensemble après une longue série de transactions, l'équilibre d’un budget individuel. IT n’est pas rare que des législations même éloignées, en principe, de la compensation obligatoire l'admettent

ER cependant pour ce cas privilégié (1). Le résidu de cette compensation aura donc seul déplacé, entre le banquier el son client, une certaine quantité d'argent, au terme définitif de leurs relations.

C’est ainsi que le chèque et le compte, prolongeant sur un champ d'action appelé à devenir plus immense encore qu'il ne l’est déjà, un système d’accumulation et de transmission de la richesse qui a beaucoup gardé de ses lointaines origines — mensæ scripluræ de Rome, virements de parties d'Amsterdam — réalise une large contribution à la publicité mobilière, grandissante autour de nous. Publicité subjective, d’un mécanisme analogue à celui des transferts de titres nominalifs, elle exprime, au milieu des systèmes de publicité divergents, une synthèse du patrimoine mobilier.

S II. L’encaisse el le crédit. — Quant au point d'appui donné à l’organisation du compte, on l’a vu, à des époques rares il est vrai, réalisant à la fois la simplicité et la fermeté la plus parfaite. Il arrive, en effet, que les inscriptions de crédit transférées d’un compte à l’autre représentent de l'argent déposé par le client, effectivement conservé par le banquier. C'est ainsi que le trésor de la Banque d'Amsterdam se transmeltait intact de génération en génération, sous le serment des administrateurs et le contrôle des bourgmestres (2).

(1) Telle la législation romaine, par exemple, même avant les réformes de Marc-Aurèle. V. Girard, Manuel, 3° édition, p. 700, n. I. (Gaius, IV, 64).

(2) V. Adam Smith, op. et loc. cit.

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Mais, la cireulalion — intérieure ou extérieure — des banques ne se conçoit pas, d'habitude, aussi simplement. EL si, de nos jours, le billet de banque tend à être couvert par l’encaisse, le mouvement des chèques el des comptes évolue fort au-dessus de lui.

Tout d'abord, mème en restant dans la simple hypothèse du compte de dépôt, la notion primitive, archaïque, inerte du dépôt ne se soutient guère, appliquée à l'argent en banque, à moins de conditions économiques toutà fait particulières rencontrées dans l’ancienne Europe. Appliqué, de nos jours, très largement aux objets mobiliers autres que l'argent monnayé (titres au porteur, etc.), le dépôt régulier, aujourd'hui comme en Grèce et à Rome, est étranger au mécanisme du compte. Le dépôt irrégulier, créé, semble-t-1l, exprès pour le banquier, va lui laisser toute liberté ; propriétaire de l'argent déposé, il sert même au dépositaire un léger intérêt, tandis que le dépôt régulier, par une déformation juridique inverse, donnait lieu, jadis, à une redevance payée par le dépositaire, malgré la gratuité naturelle du contral. Parfois aussi, le dépôt irrégulier dans les banques s'éloigne encore d’un degré de ses origines : il cesse d’être exigible à vue, prend au contraire une échéance fixe. Les banques proposent, en général, au public ces deux modes de dépôt irrégulier : le dépôt à vue rapporte, naturellement, un intérêt plus faible que le dépôt à échéance fixe. I lui est cependant préféré ; le plus grand nombre des dépôts dans les banques est à vue (1). Et, de ce chef, la question

(4) V. p. la France, Leroy-Beaulieu, l’£conomiste français

des sûrelés du compte devient d'autant plus aiguë.

Dans le dépôt irrégulier, le chèque et le compte reposent sur une simple créance du client; mais encore cette créance a-t-elle pour cause une tradition eflective d'argent faite à la banque. De là, une limite estrigoureusement imposée à la circulation intérieure. Cette limite matérielle,touteillusoire qu'elle est, cette limite marquée, en quelque sorte, par l'encaisse passé, va être reculée encore si le compte se complique d’une ouverture de crédit. Le banquier, 1c1, au lieu d’être débiteur, est comme le créancier anticipé de son client, qui, par l'émission des chèques, réalise, au jour le jour, le prêt virtuel qui lui a été ainsi consenti. Le risque se déplace ; du client il passe au banquier, mais il devient double pour le porteur du chèque. L'émission est établie normalement sur celte base : Le billet de banque, s’il tend aujourd’hui à se modeler sur la courbe de l'encaisse métallique d'aussi près que l’ancien récépissé de dépôt, reste encore tout à fait différent de lui quant à son mécanisme juridique. La banque délivre ses billets non à ceux qui lui portent de l'argent en dépôt, mais à ceux qui lui en empruntent ; l'escompte est la mesure de l'émission ; en échange de la traite escomptée avec intérêt, on délivre au client non de l'argent mais une autre créance contre la banque, sansintérêt, exigible à vue. Le billet de banque n’est qu'une ouverture de crédit.

(13 et 20 avril 1901). En 1901, les banques principales de Paris avaient 1.057 millions de dépôts à vue, contre 277 millions de dépôts à échéance fixe.

Les mêmes éléments peuvent se retrouver sous les deux formes opposées de la cireulation fiduciaire : crédit mutuellement consenti entre le banquier et l'émetteur du chèque, ou le premier porteur du billet, crédit à Lerme, avec intérêt, consenti par le banquier à son client, crédit à vue sans intérêt, consenti par le client au banquier (1):

Cependant, le chèque n’a pas, comme le billet de banque, l'ouverture de crédit pour origine normale. La Banque de France el, en général, les grandes banques qui, dans chaque nation européenne tendent à centraliser le clearing, comme elles ont monopolisé lémissicn, n'admettent pas les comptes-courants à découvert. Même en dehors d'elles, le chèque est resté plus proche que le billet de banque de la notion de dépôt. D'ailleurs, 1l serait particulièrement dangereux pour lui de reposer ainsi, dans une trop large mesure, sur le crédit mutuel. Car l’escompte, base de l'émission, est un prêt à la fois largement rémunéré, d'un terme prochain et d’une garantie ferme assurée par un certain nombre de signatures, imposées avec plus ou moins de rigueur par les diverses banques. L'ouverture de crédit, qui concentre toutes ses garanties sur le seul patrimoine du

(1) L'ouverture de crédit, pourvu qu'elle ait été consentie avec le chèque comme moyen d'exécution, est par elle-même une provision parfaitement légale ; elle répond à de «l'argent disponible» (V. en ce sens: Lyon-CG:en et Renoult, op. ct.,t.[V, p. 388; Alauzet, Commentaire de la loi de 1865 sur les chèques, n. 36-7. Cette combinaison était courante à Rome ; le receplum y avait pour base une ouverture de crédit,aussi aisément qu'un dépôt effectif.

titulaire du compte, participe de son échéance, généralement incertaine, offre des garanties profondes mais moins claires que celles de l’escompte.

Dans une assez large mesure donc, l'émission du chèque tend à se modeler sur l’encaisse passé. Mais comment pourra être assurée la récupération de cet encaisse ? Soit qu'il se présente lui-même pour récupérer sa créance, soit qu'il émette un chèque non liquidable en monnaie de compte, comment le client est-il assuré de retrouver son argent ? Ce n'est pas la loi qui viendra ici, comme en matière d'émission, fixer un rapport entre la circulation et l'encaisse (comme l'act de 1844 pour la Banque d'Angleterre) ou prescrire telle autre restriction {maximum d'émission fixé à la Banque de France par ses chartes successives) ayant au fond le même but. À la seule exception, peut-être, des Etats-Unis, où un esprit de si rigoureuse discipline réglemente la liberté des banques, cette liberté est entière en matière de comptes. Favorables au currency principle pour l'émission, les nations européennes s'en tiennent, pour la circulation intérieure, au banking principle.

D'autre part, en face du monopole derrière lequel on à abrité l'émission, des prescriptions de publicité, de versement de capital ont été prescrites aux banques privées, du moins lorsqu'elles sont des sociétés.

Ces différences de traitement peuvent être expliquées (sans que nous ayons actuellement à nous demander si elles se justifient ou non) d'abord par le rôle économique de l'émission, dominant celui du