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les banques et de virements hors des banques, entre les banques, aux clearing-houses (1) — amener des conséquencesanalogues, enregistrées dansles Annual reports of the comptroller of the currency : en 1873 le total de la circulation des banques nationales est de 347,066,898 de dollars, dont 344,582,812 garantis par des fonds publics; en 1892 de 173,078,585 dollars, dont 140,084,203 dollars garantis par les fonds publics. En 1896, elle se relève avec 213,627,821 dollars dont 190,616,160 garantis par les fonds publics. C'est, à la place de l'émission, le clearing qui se développe à mesure qu'augmentent les dépôts privés dans les banques, atteignant déjà, en 1891, la somme totale de 6 milliards.

La Banque de France, elle aussi, voit se réduire, sinon le chiffre de son émission, du moins le rôle économique de celle émission, à mesure qu'elle devidat de plus en plus banque de virement: en 1800, sa circulation moyenne était de 56,5 millions contre 29,1 millions d'encaisse ; en 1820, de 190,9 millions contre 165,1 d’encaisse; en 1840, de 275,1 millions contre 238,5 d’encaisse; en 1860, de 938,8 millions contre 604,5 d’encasse ; en 1870 et pendant la durée du cours forcé, l'écart atteint naturellement son maximum: 2,255 millions contre 1,421. Mais, de 1880 à 1889, à une circulation de 2,758 millions répond un encaisse de 2,169 millions; de 1890 à

(1) Les clearing-houses des Etats-Unis (1853-1890), p. E. Juge (Messager de Paris, 3 avril 1891, cité p. Tessier), Chambres de compensation. Paris, 189%, p. 194.

LES Per

1897, nous trouvons 3,400 millions de circulation contre 2,913 millions d'encaisse; en 1898, D:194 millions de circulation contre 3,100 millions d'en caisse. EL depuis, il n’est pas très rare que l’encaisse dépasse la circulation.

Les virements de la Banque de France sont, dans notre pays, la plus haute expression de l'œuvre du clearing : elle centralise, omisso medio, par ses succursales de province d'énormes mouvements de compensation, silencieux, alors que la Banque d'Angleterre mel plus souvent entre elle et ses virements l'intermédiaire du clearing house. Ainsi. en 1872, un mouvement de caisses total de 61,6 milliards se décompose en: 27,8 milliards de virements, 32,0 de billets, 1,7 d'espèces. En 1880, un mouvement de 70,1 muilliards comprend 32,7 de virements, 32 milliards de billets, 5,3 milliards de numéraire.

En 1899, le mouvement total est de 146 milliards 930.737.400 fr., il comprend pour 3.123.563.700 fr. d'espèces et 41.186.213.100 de billets, 102 milliards 620.960.000 fr. de virements.

On sait que la Reichsbank allemande, tout comme notre banque de France — mais en vertu de sa charte initiale — est le principal instrument du clearing dans son pays. En 1878, les virements y atteignent 44.254 millions de marks, en 1888 : 84.337 millions de marks, en 1893 : 110.942 millions de marks, en 1895 : 121.313 millions de marks, en 1897 : 119.057

millions de marks (1).

(1) V. Economiste français, 1900, IE, p. 432.

op

En Autriche on trouve, développées dans le but de réagir contre des émissions encombrantes, des institutions de virement variées ; outre la Banque d'Autriche, à laquelle ressortissent les comptes de la Chambre de compensation de Vienne, c'est la Wiener Giro und Cassen Vereines liquidatrice, en particulier, des opérations de bourse, et enfin, créée en 1885, réalisant depuis un continuel progrès, la Caisse d'épargne postale de Vienne (1). Tandis que la banque des chèques, en Angleterre, s'était formée, concurrente des services financiers de la poste, ces services se sont trouvés ici utilisés, cb dans un but analogue à celui de la Banque anglaise populaire. L'Office postal de Vienne, plongeant par ses 4000 bureaux, dans le « torrent des échanges », à travers tout l'empire, atüirant même déjà une clientèle internationale, à vu se grouper autour de la nouvelle institution 6.877 adhérents ; 28.963, en 1895. Les dépôts sont passés de 46.223.529 florins en 1884, à 1.485.308.682 florins en 1895.

Banque de dépôts, la Caisse d'épargne de Vienne peut, s'il plaît à ses clients, n'être rien de plus. La plupart, d’ailleurs, préfèrent participer au service des chèques ; dès lors, leur dépôt sera utilisable à distance, et, en exécutant pour ses clients soil des ordres de paiement, soit des ordres de recouvre-

(4) V. sur la Caisse d'épargne de Vienne : Tessier, Chambres de compensation, p. 323 et suiv.; — Hector Denis, Cheks un Clearing Verkehr (Annales de l'Institut dessc.sociales,2° année, p. 207) ; — Walras,la Caisse d'épargne de Vienne et le comptabilisme social (Revue d'Economie politique, 1899, p. 202-220).

ARR D ment, la Caisse d'épargne provoquera une continuelle circulation d’actif et de passif entre le compte et l'extérieur ; enfin, à leur gré, les dépositaires pourront adhérer au service du clearing ; dès lors, tous rapports juridiques entre clients de ce service se résoudront en virements, en circulation purement intérieure. Tels sont, hiérarchisés, les trois services dont peut bénéficier quiconque dépose plus de 100 florins. La plupart des adhérents participent aux trois degrés de cet Institut de crédit (20.750 sur 28.363, en 1895). Le chiffre des dépôts utilisés par les trois services représentait, en 1895,65 0/0 du chiffre total, 32 0/0 étant soumis au service des chèques seuls, 3 0/0 au régime pur et simple des Caisses d'épargne ordinaires.

Nous avons ainsi esquissé [a courbe ascendante décrite, plus particulièrement dans la seconde moitié du XIX: siècle, par les institutions de clearing, sous une de leurs formes : les banques de virement. Nous verrons, d’ailleurs, que plus saisissante encore a été, non seulement par son ampleur, mais aussi en quelque sorte par sa soudaineté, le développement de l'autre forme, des clearing-houses.

Elevés l'un et l’autre, à lPorigine, sur une même assise qui est le dépôt ; réunis, en réalité, dans le mécanisme dès banques de giro-conto, puis, à la fin du XVII siècle, séparés l’un de l'autre par une division du travail dont nous avons vu les effets, l’émission et le virement semblent dessiner entre ‘eux de plus en plus nettement comme un état de concurrence aiguë. L'histoire de l'émission, partie du simple récépissé de dépôt, semble proche de se refermer à

ét ié. n. à x

son point de départ: à travers des retours passagers, des résistances, la tendance se manifeste assez claire.

Après avoir chassé l'or, le billet est chassé par le clearing.

Si, à notre époque, le clearing ne sert plus seulement à rectifier une circulation troublée (bien que ce but ressorte parfois avec évidence), à chasser le billet, mais aussi à le remplacer, à modifier, comme lui — bien que sous une forme plus abstraite — la circulation en quantité, à économiser l'instrument métallique, poids mort pour les transactions — richesse mieux ulilisable ailleurs, si en un mot le but n'est plus aussi simple que dans les vieilles banques, il est du moins permis de dire que, comme dans l'Europe commerçante d'autrefois, les grandes banques privilégiées, officielles, tendent à considérer la centralisation des virements comme leur plus essentielle fonction.

La circulation extérieure tend à s’absorber dans la circulation intérieure.

SECTION ÎI. — Wécanisme des virements

Quels sont les procédés juridiques par lesquels se réalisent, dans les banques, la concentration — puis la liquidation des dettes d'argent? Ces deux points précisés, nous aurons vu comment fonctionne le mécanisme;il nous restera à préciser comment ce mécanisme est soutenu. Il suppose un état de crédit mutuel entre le banquier et son client; comment ce

crédit est-il garanti, de part et d'autre?

$ 1“ Le chèque el le comple. — Plus est large l'effectif du capital circulant enfermé dans les banques, plus fréquente aussi va devenir pour les ban. ques la charge de dettes contractées par leurs clients. Comme le Jussus romain et les bewijs flamands, le check anglais, répandu maintenant à travers le monde, constitue l’ordre de paiement décerné à notre créancier sur notre banquier : Payez à X... ou à son ordre, où au porteur, la somme de... C’est, en substance, la formule de la lettre de change, confondue parfois avec le chèque sous le même nom de mandat. Leur fonction initiale est d’ailleurs la mème, mais sous des perspectives différentes : la dette déléguée par la lettre de change est distante, dans le temps et dans l’espace, elle s'adresse à un banquier lointain, elle est de tendance internationale, c’est là sa fonction traditionnelle, dont il devait rester trace même après sa généralisation commerciale (1).

La dette déléguée par le chèque est au comptant, exigible à vue ; le chèque, comme le billet de banque, exigible à vue lui aussi, et sans intérêt, signifie de l'argent disponible. Bien plus, le chèque doit nécessairement appeler de l'argent, dans un délai toujours court; les législations diverses, avec plus ou moins de rigueur, réalisent toutes ce caractère éphémère du chèque, s'opposant à l'éternité du billet de banque.Par suite, le chèque s'adresse plutôt à un banquier rap-

(1) Quant à la généralisation du chèque, elle est, en France par exemple, absolue. Ailleurs (341 G.com. portugais, elle n’est que commerciale, comme pour la lettre de change. — En Angleterre, le chèque ne peut être adressé qu’à un banquier.

ee proché, son rayon normal d'action parait être sur la même place, tout comme la lettre de change était de place en place, nécessairement, à son origine. Cependant, la rapidité des communications a fait de plus en plus fréquent le chèque tiré à distance; notre loi prévoit le chèque tiré de place en place, lui accorde un plus long délai {1);le chèque international commence à être assez laroement mis en pratique ; la banque des chèques (2) ; la caisse d'épargne de Vienne en ont facilité le progrès, accentuant ainsi de plus en plus la substitution historique du chèque à la lettre de change, dans le domaine de la banque. Si le chèque doit être une monnaie éphémère, il doit aussi être une monnaie incertaine en ce sens que l'ordre du tireur ne pourra être accepté par le banquier.Cette règle, combattue, reste encore l'expression du droit commun presque universel. Emis par le client, le chèque doit l'être par le client seul — non par le banquier, à l'inverse du billet de banque. Cependant, une importante dérogation a été apportée à ce principe par les certified checks des État-Unis, puis par la banque des chèques, dont chaque client ne peut matériellement en émettre au delà d’un import fixé par elle.

Plus incertain théoriquement que le billet de banque, quant à son efficacité, il est, par contre, du moins dans son pays d’origine, d'une possession

ATEN arteo; al PAI#1865.

(2) Il est vrai que la banque des chèques tolère, pour les chèques d’un délai théorique de 10 jours, une durée de circulation atteignant parfois un an (Stanley Jevons, op. cit. p. 244).

PS USE plus sûre. S'il revêt, avec la forme à ordre, ou au porteur, facultatives, tous les risques de perte ou de vol inhérente à cette catégorie de litres, il peut les éloigner tous, en Angleterre : traversé par deux barres parallèles, entre lesquelles on écrira le nom d’un banquier, ou simplement : and comp., devenu crossed check il ne peut être présenté que par un banquier, qui s'enquiert de la personnalité du porteur et ne se fait pas l'intermédiaire d’un voleur (1). Le crossed check, qui concentre ainsi à un double degré la créance passive et aclive exprimée en lui, peut parfois aussi être qualifié « not negociable », simplement cessible — le porteur frauduleux ne transmettra pas à son ayant-cause plus de droits qu'iln’en possède ; cette série de dispositions, d’usages, conslilue, sur un champ d'expériences particulièrement vaste, un curieux exemple de publicité en matière de transferts mobiliers (2). C'est ainsi qu'acquiert son énergie suprème la force centripète du chèque égale à la force centrifuge du billet de banque.

Après avoir dégagé la physionomie juridique du chèque, comment en doivent être définis les effets ?

(1) Le crossed check, régi en Angleterre par la loi de 1882, se retrouve dans le Code de commerce espagnol (art. 541), dans les pays scandinaves (loi promulguée en Danemark le 23 avril 1897, en Norvège le 3 août 1897, en Suède le 24 mars 1898).

(2) Cet ensemble de précautions rapproche singulièrement le régime britannique du régime antique : à Athènes, où le mandat de paiement s'exécutait devant témoins si le bénéficiaire n'était pas connu du banquier ; à Rome, où le jussus élait rigoureusement personnel.

Entre l'émetteur du chèque et son bénéficiaire, le chèque vaut paiement, à charge de recours, sile banquier est en faillite (1), sous les distinctions, en France, par exemple, de l’art. 5 $ 2, loi 1865, sur les déchéances du porteur tardif. Entre le porteur, l'émetteur et le banquier, c’est en substance une délégation qui s’accomplit : l'émetteur délégant, le

porteur délégataire le banquier délégué, selon le

cadre déjà tracé par la délégation de Pargentarius, en droit romain (2).

Le chèque nous montre spécialement les dettes passives localisées chez les banquiers — le crossed check nous montre aussi la concentration des dettes actives, elle est d’ailleurs fréquente, sous bien des formes. En France, notamment, les banquiers sont plutôt encaisseurs que payeurs. Cette fonction se rattache d’ailleurs à leur rôle d'escompteurs ; mais, en dehors même de l’escompte, il est fréquent que l’on fasse domicilier ses traites chez son banquier — dont le rôle entre alors, presque intact, dans le cadre de l’adjectus solulionis gratia.

Certaines banques de virement se distinguent par l'ingéniosité, la variété de leurs moyens de recouvrement ; la caisse d'épargne de Vienne, entre autres, par le certificat de reçus et de dépôts (empfang erlag scheine): on détache d’un talon, puis l’on envoie à son débiteur ce titre double; sur l’une des parties, le certificat de recu, esf inscrite la somme à payer,

(1) 1278, C. civ.

(2) Africain. D. 17,1, Mandati, 34 pr.

SOPISEE

le débiteur paie, à son bureau de poste, on lui signe le certificat de recu — on lui enlève le certificat de dépôt ; communiqué à l'Office de Vienne, ce titre témoignera du versement effectué. Ce versement sera porté à l'actif du compte du client, puis on lui renverra son certificat de dépôt. Utilisée par le commerce de détail, cette source amène annuellement à la Caisse d'épargne de Vienne 969.479.217 florins (1895).

Tel est l'ensemble des moyens usités pour situer effectivement chez le banquier le patrimoine mobilier, actif et passif, de ses clients. Ils impliquent une convention permanente, un compte entre le banquier et son client :ce compte peut avoir des effets plus ou moins profonds. C’est parfois un simple compte de dépôt: toute somme reçue pour le client — payée pour lui — augmente ou diminue d'autant sa créance de dépôt, toujours immédiatement exigible, jamais dépassée par le débit. C’est sur ce contrat que s'appuie la liquidation d'une foule d’affaires ; la Caisse d'épargne de Vienne, la Banque des chèques, pour ne citer que ces deux institutions de crédit, n’en connaissent pas d’autres.

C’est même lui qui se prête, le ee spontanément, par sa simplicité, son exigibilité immédiate, au fonctionnement du chèque. Nu le clearing réalisera ses fins d'une manière plus parfaite encore avec le compte-courant. He déjà par la pratique des argentarii, développé par les banques de l’ancienne Europe, le compte-courant suppose une pénétration plus complète des affaires du client parle banquier, une transfiguration plus profonde de tous lesrapports