REGIME DES PEINES

SECTION I. — Peines établies dans l’ancienne législation Chinese, L'ancien pe pénal chinois comprend :

A) Les cinq peines ordinaires ou fondamentales dont le détail, l'historique et le mode d'application sont. exposés : premièrement, dans les préliminaires, surtout dans le tableau des cinq peines et la notice qui l'accompagne ; SORENCRE dans les articles 1 et 44 du code ;

B) Les peines que nous appelons peines extraordinaires, dans le sens étymologique du mot, extra ordinem, parce qu’elles ne figurent pas dans le système des cinq peines ordinaires et ne se trouvent appliquées qu’à des cas spéciaux ;

C) Les peines disciplinaires, applicables, soit comme peines principales, soit comme peines complémentaires, à qe fonctionnaires et employés du gouvernement.

Sans entrer dans les détails pour lesquels nous renvoyons aux références précitées, nous nous bornons à énumérer ci-dessous ces différentes peines en faisant quelques brèves observations sur leur

application et une critique sommaire sur l’ensemble du système.

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