‹ Essai sur le code Gia-LongChapitre 27 sur 44 · ABS · texte numérisé non relu

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travail pénible avec adjonction de 20 à 40 coups de latte de bambou,

et exceptionneliement de 4 à 5 ans de travail pénible sans coups, en remplacement de l'exil ou de la peine capitale, us les cas de culpabilité relative.

® __ Une peine infamante et perpétuelle, l'exil ; 4° La peine capitale.

Dans l’ensemble, le système prête à la critique. Comme les règles de l’ancien droit chinois, il manque surtout de souplesse. Les peines sont en nombre trop restreint et leur, graduation trop étroite pour permettre dans tous les cas de bien proportionner la sanction à la faute. Il n’est certes pas aisé de ménager une savante transition entre deux peines consécutives ; mais ici le saut paraît trop brusque et ce défaut doit être une gêne sérieuse dans une législation qui avait la prétention de régler différemment à l'avance tous les cas particuliers en tenant compte des diverses circonstances accessoires

d’aggravation où d'atténuation et d’une quantité innombrable de

considérations sociales. Plusieurs textes montrent en effet le législateur brusquement arrêté devant la largeur du fossé et obligé, de-

vant cet obstacle, de décréter que le châtiment maximum ne doit,

dépasser telle ou telle peine.

Les deux premières peines, le rotin et le truong, malgré leur adoucissement par labaissement des nombres maxima de coups de 50 à 20 et de 100 à 40, et par l'extension de la faculté de rachat, sont évidemment de la catégorie des vieux châtiments corporels dont le maintien ne doit être toléré dans aucun pays et sous aucun prétexte, d’une part, parce qu’elles vont à l’encontre du but de la peine

en démoralisant ceux à qui elles sont infligées, et, de l’autre, parce

que ces brutalités légales sont dégradantes pour la dignité humaine

et, par conséquent, contraires aux bonnes mœurs. Du reste lex- , périence a démontré l’inefficacité de ces châtiments corporels en tant que moyens de correction : inifligés aux malfaiteurs endurcis, ils ne les effraient guère et n’ont d'autre effet que de leur effacer du cœur le reste de leur sens moral pour les pousser plus à fond dans la voié du mal ; appliqués aux délinquants primaires, ils ne font que les démoraliser au lieu de les corriger et risquent par conséquent de les rendre. incorrigibles.

Dégagées des coups par la suppression des châtimerits corpo- :

rels, la peine du travail pénible et celle de l’exil-pourront donner d'excellents résultats si elles sont bien organisées et judicieusement

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