DROITS
Le prix de l'hectolitre étant par navires français par navires étranger!
Au-dessus de 27 fr. l'hect . . » » 0 25
* de 26 » » 0 25 1 25
A 26 fr. l'hect,...- 1 25 2 25
A 25 fr. » 2 25 3 25
A 24 fr. » 3 25 4 25
A 23 fr. » 4 25 5 25
Par chaque franc de baisse aii-dessous de 23 fr. , 2 fr. d'augmentation sur les droits.
Elle proposa en faveur des navire français une prime de l fr. pour l'introduction d'un hectolitre de grains étrangers , lorsque les indigènes seraient au-dessus de 27 francs, et de 2 fr. par iOO kilogrammes de farine.
Elle rétablit les anciens droits sur les riz.
Ce projet parut encore trop libéral à la Chambre des Députés ; elle maintint, autant qu'elle put, l'ancienne législation et n'y tii que les changemens qui résultent de la loi du 15 avril 1832, dont les dispositions sont actuellement en vigueur.
Cette loi maintint les droits fixés par celle du 4 juillet 1821 dans les cas où l'entrée en était autorisée.
Dans les cas où l'entrée était prohibée par la loi de 1821, celle de 1832 établit une surtaxe de 1 fr. 50 c. par hectolitre pour chaque franc de baisse dans le prix des grains indigènes. Elle réduit, Tome III. 10
dons tous les cas, à 1 fr. 25 c. par hectolitre la surtaxe sur les importations par navires étrangers , et la supprime lorsque le prix moyen du froment s'élève à plus de 28 fr. dans notre classe.
Les marchés régulateurs sont maintenus à Toulouse , Gray , Lyon et Marseille.
Le choix de ces marchés agrave la rigueur des droits. Sur quatre, deux peuvent être considérés comme les plus imporlans du S.-O. et du S.-E. Le troisième, par sa proximité de Gray, doit en être considéré comme un annexe. Le quatrième seul appartient à l'un des sept dépariemens auxquels le droit est applicable. Cette anomalie qui ne se rencontre que dans cette section , est funeste aux ports de la Méditerranée déjà placés sous le poids de droits plus élevés.
Depuis dix ans que la loi de 1832 fonctionne , les habitans de l'extrême Midi subissent une différence de 5 à 8 fr. par hectolitre sur le prix des céréales comparé à celui de deux des marchés qui règlent le droit.
Voici un exemple des conséquences du choix du marché de Gray:
De novembre en décembre t841 , une hausse se manifesta dans le prix des blés. La mercuriale des marchés régulateurs s'était élevée, on s'attendait à une diminution de 1 fr. sur le droit d'entrée, lorsqu'on vit que la mercuriale de Gray au lieu de suivre le mouvement général de hausse , était tombé de 21 fr. 77 c. à 18 fr. 96 c. Cette baisse n'était que fictive. Elle provenait de ce qu'on avait fait entrer, dans la composition des mercuriales, des blés nouveaux, d'une qualité tellement inférieure, qu'on ne pouvait les employer, et que Lyon fut obligé de s'adresser au Dauphiné et à la Bourgogne au lieu de Gray, son véritable marché alimentaire. Les mêmes causes produisirent les mêmes effets pour la mercuriale de janvier 1842.
C'est là un abus grave auquel l'administration peut mettre un
terme en n'admettant comme élément de la fixation des prix moyens
que des blés boulangciibles, donnant un produit moyen en iarine.
Après avoir parlé de la législation des grains en général, disons
quelques mots de ce commerce à Marseille.
Commerce des blés à Marseille.
De toutes les villes de France , Marseille est la plus intéressée dans la question des céréales.
Son territoire stérile ne peut subvenir à la consommation de ses
habitans. Les meilleures récoltes suffisent à peine à leur subsistance pendant trois mois.
Le territoire de Marseille' produit environ 70,000 hectolitres froment ; la consonsommalion de cette ville est de 280,000 hectolitres (1830).
Le département recueille année commune :
Froment • 456,700 hectolitres.
Autres grains 153,530 »
Il consomme annuellement :
Froment 902,000 hectolitres.
Autres grains 316,972 »
Déficit : froment 445,300 hectolitres.
Autres grains 163,442 r.
Il en fut toujours ainsi : le besoin de l'importation, soit de France, soit de l'étranger, était si impérieux , que j'ai lu dans nos vie ux statuts municipaux un article qui permettait de retenir par force les navires chargés de grains qui touchaient à notre port.
Le blé , le riz et tous les autres grains étaient affranchis du droit de 20 pour cent , perçu sur toutes les importations du Levant par
navires étrangers.
Marseille est intéressée non-seulement dans son commerce, mais encore dans son existence, à ce que l'importation des grains vienne^ au besoin, suppléer sans retard à l'insuffisance des récoltes du royaume.
Dans le dix-septième siècle, le commerce des grains à Marseille était soumis aux restrictions les plus sévères. La loi qui prohibait l'exportation des grains s'appliquait aux blés étrangers entreposés à Marseille. Cette mesure avait banni de notre port les blés exotiques ; car quel négociant aurait osé exposer ses denrées sur un marché d'oii il ne pouvait plus les faire sortir? C'était mettre l'importateur à la merci de l'acheteur.
Les échevins de Marseille ne cessaient de réclamer contre des dispositions si funestes au commerce. Ils exposaient qu'il n'y avait aucun inconvénient à laisser sortir les blés exotiques s'ils n'étaient pas nécessaires à la consommation du royaume , et que s'ils l'étaient, il fallait les payer en raison de ce qu'ils avaient coûté ; que dans tous les cas il y avait injustice criante à les retenir pour être vendus à un prix inférieur à celui d'achat.
Ces raisons parurent sans réplique , et un arrôt du 8 décembre
1723 , accorda à Marseille la liberté du commerce des grains étran-y gers. Après avoir énuméré les formalités dont cette liberté était entourée , l'article X s'exprime ainsi :
« Au. moyen de cette précaution , sa majesté a ordonné et or- » donne qu'à l'avenir et à compter du jour de la publication du (? présent arrêt , il sera permis à toute personne de quoique état » et condition qu'elle soit , de faire entrer et sortir librement du 0 port de Marseille , toute sorte de grains pour les transporter » aux endroits où l'on voudra les envoyer, à l'exception des lieux » proiiibés, iipiès avoir préalablement pris les passeports requis » et nécessaires des échevins de ladite ville , auxquels sa majesté )y a permis et permet de retenir pour les besoins d'iceiie la quan- » tiié de grains que bon leur semblera, en payant le prix au pro- » priétiiire, de gré à gré , ou à dire d'experts , et en conséquence » permet , sa majesté , à tous npgocians, de faire mettre les grains » qu'ils feront venir de i'élrangi r dans tels magasins de ladite ville » qu'ils trouveront bon, après en avoir donné connaissance aux- » dits échevins, et avoir fait leur soumission de leur déclarer les » ventes qu'ils ferout desdits grains , alin qu'en tout temps lesdits JD échevins puissent savoir la quantité de blé qui se trouvera dans » ladite ville. »
La liberté du commerce des grains étrangers produisit d'heureux résultats : Marseille devint , ainsi que le disait le rapporteur du comité d'agriculture , à l'assemblée constituante , le grenier de toutes nos provinces méridionales et de toute la Méditerranée ^ L'Espagne, le Portugal, la rivière de Gênes, recouraient annuellement à nos entrepôts. La France entière retira souvent de grands avantages de la présence des grains exotiques à Marseille.
En 1755 , lors de l'expédition de Mahon , le maréchal de Kichelieu fut étonné de !a promptitude et de la facilité avec laquelle Marseille mit à sa disposition d'immenses approvisionnemens.
De 177S à 1785 le port de Marseille vit arriver chaque année plus de 200,000 charges de blé et 100,000 charges de grains grossiers.
Il y eut progrès dans les années suivantes. La quantité de blé étranger importé à Marseille en 1787 fut de 362,900 charges ; l'année précédente elle avait été de 523,811.
Les grains grossiers suivirent cetie progression. En 1786 il en fut apporté 114,873 charges, et Tannée suivante 112,083.
Pendant ces dix années { de 1778 à 1787 ) le prix des blés ne
s'éleva jamais au-dessus de 32 fr. 12 s. 6 d. l 'hectolitre. En 1786, il ne valut que 28 Cr. 17 s. 9 d.; l'année suivante il descendit à 25 fr. 15 s. 11 d. (1).
En 1792 et 1793 , Marseille repoussa la famine dont Paris était menacé. Elle lui fournit pendant ces années 300,000 quintaux de blé (2).
Mais bientôt Marseille, privée de ses franchises , désolée par la guerre , vit les navires étrangers abandonner son port.
En l'an xi , sur quatre cents balimens chargés de blé , expédiés de la Mer Noire^ trois seulement vinrent à Marseille. Tous les autres furent répartis dans les ports francs d'Italie , tant ce commerce a besoin d'économie. Il fuyait Marseille parce qu'il n'y jouissait plus de l'exemption du droit de tonnage.
Cette rareté d'arrivées de froment fut très funeste à la population de Marseille , qui, privée de son commerce , voyait sa misère accrue par le haut prix des denrées de première nécessité.
Le 1" brumaire an xiii , la Chambre de commerce de Marseille écrivait au ministre de l'intérieur : « Le prix du blé est plus fort » à peu près de moitié de ce qu'il était avant la révolution. Le blé » que l'on vendait 30 à 40 fr. (la charge) vaut aujourd'hui 54 à » 60 fr. )i
Il Dous venait alors des farines de Paris même, Elles se vendaient à Marseille (en l'anxii), 16 fr. les 40kil. (3).
En 1810 , du mois de juillet au mois d'octobre , le blé s'éleva de 44 fr. 50 c. à 57 20 les 8 doubles décalitres. Le prix du pain fut taxé à 6jO c. le kil.
Mais ce prix s'éleva beaucoup plus haut , et l'on se souvient d'avcir payé le pain jusqu'à 85 c. le kil .
Aux premières années de la restauration, le commerce des grains atténua les fâcheux effets de la disette qui alUigeail la France et l'Europe.
On lit dans le Moniteur du 17 août 1817 :
« Dans les deux dernières campagnes , Marseille, justifiant un j> de ses anciens litres de gloire et sans nuire à son immense con- » sommation locale, a puissamment secouru une très grande partie
(1) Lettre de la Chambre de Commerce du 1er brumaire an xiii.
(2) Id. du 14. messidor an xii.
(3) id. du 1er messidor an xii.
» de la Suisse , toute la côie jusqu'à Gênes et tous nos déparie- » mens méridionaux en deçà du Rhône jusqu'à Lyon.
Ce journal , dans son numéro du 17 mai 1817, disait :
<f Les blés continuent d'arriver en abondance dans le port de » Marseille , et les expéditions pour l'intérieur sont proportionnées » à ces arrivages. On y a reçu dans le courant du mois d'avril » 34,077 charges blé et 740 balles farine. 11 a été expédié dans le » même mois, tant pour les villes du royaume que pour la Suisse, » 33,957 charges de blé et 644 balles de farine.
Au mois de juin, dans l'espace de quinze jours , les arrivages s'élevèrent à 1 12,659 sacs , la plus grande partie chargée sur quinze bâliraens marchands , et deux gabarres de l'état venant de la Mer Noire (1).
Il en venait aussi d'Egypte. L'abondance fut bientôt telle que les magasins manquèrent. Il fallut à grands frais déposer des grains dans les quartiers les plus reculés de la ville et des faubourgs (2).
Il était permis d'espérer qu'un commerce qui avait rendu de tels services serait à l'abri des rigueurs du pouvoir central. Il n'en fut point ainsi. Le gouvernement céda aux sollicitations des propriétaires qui formaient la majorité des deux Chambres et dont l'avidité ne trouvait jamais le prix du blé assez élevé. Je viens d'énumérer les mesures législatives qu'ils firent prendre contre le commerce des grains. Marseille cominua d'être la ville où le prix du pain était le plus élevé. Elle lit entendre sans succès d'énergiques et trop justes plaintes.
a Marseille, contre laquelle tous les efforts des déparlemens » coalisés se dirigent, disait le Conseil municipal en 1821 , Mar- » seille , qui sans remonter à des époques plus reculées, en 1769, » en 1786 , en 1791 , en 1794 , en 1816 et en 1817 a sauvé les dé- » partemens méridionaux et quelquefois la France entière des » horreurs de la famine ; Marseille , dont on ne cesse d'envier le j) commerce et l'industrie , n'a jamais oublié que toutes les fois » que l'interruption des communications maritimes l'a mise , pour » sa subsistance , à la merci des provinces agricoles qui l'avoi- » sinent , elle n'a souvent obtenu que des refus ou des secours » insuffisans , qui , malgré leur excessive cherté , laissaient en X) péril la vie de ses habiians. Elle n'oubliera jamais que lors|de
(1) moniteur du 26 juin 1817.
(2) Ibid. du 22 féyrier 1818.
» la dernière peste , ce ne fut pas de nos voisins que nous reçûmes » les secours en subsistance , dont nous avons eu le pressant » besoin
» Et c'est cette ville que son territoire rocailleux, ne saurait » nourrir pendant deux mois , qu'on voudrait laisser à la merci » de l'égoisme et de la cupidité, et qu'on voudrait déshériter de ses » greniers d'abondance dont elle n'est redevable qu'à son in- » dustrie (1). »
On répondait que les départemens de la France doivent consommer réciproquement l'excédant des produits les uns des autres , et que si , dans l'intérieur de la France , on consomme nos huiles et nos soies , nous devons consommer les grains recueillis dans les départemens agricoles.
La comparaison pêche par la base. Les départemens de l'intérieur consomment peu de nos huiles et de nos soies. Ce ne sont point des denrées de première nécessité ; on pourrait y renoncer et y suppléer par d'autres produits si nous voulions les taire payer trop cher. En est-il de môme des blés? Convient-il de mettre une partie de la France sous le joug de quelques propriétaires , ou à la merci de l'intempérie des saisons , pour une denrée nécessaire à sa subsistance?
On prétendait que l'accroissement donné aux importations en grains à Marseille depuis 1814 , rendait nécessaires des précautions que l'ancien régime jugeait inutiles ou dangereuses, parce que les marchés intérieurs n'étaient point alors exposés comme aujourd'hui aux invasions des blés exotiques venus d'Odessa.
C'était une erreur.
Marseille avant que le port d'Odessa existât, était et n'avait cessé d'être l'entrepôt des blés de la Sicile , de l'Egypte , du Levant et de la Barbarie.
La compagnie d'Afrique, elle seule, importait annuellement une si grande quantité de blés , que souvent tous les domaines étaient insulfisans , que tous les monastères en étaient remplis , même celui des Chartreux, situé à une lieue de la ville (2).
Aujourd'hui ces riches importations ont cessé. Elles ont été remplacées par celle de la Mer Noire, qui leur sont inférieures. Elles ont cessé, parce que le Grand Seigneur prohibe la sortie des
(i) Délibération du Conseil municipal du 11 avril 1821. (2) Délibéralion du Conseil municipal.
grains de ses états. La Sicile et la côte d'Afrique loin d'avoir continué leurs envois , s'approvisionnent aujourd'hui dans nos entrepôts (1821).
On déclame beaucoup contre le prix auquel peuvent se livrer les blés exotiques. Mais voici à cette assertion une réponse que je trouve dans une délibération du conseil municipal.
« Il résulte de trois comptes d'achat déposés sur le bureau , » que les blés pris à Odessa reviennent rendus à Marseille à 16 f. » 39 cent, l'hect.; que ceux de Tangarok reviennent à 18 fr., et D ceux de Caffa à 22 fr. 69 cent, (ce sont les prix les plus bas h sur lesquels on puisse compter), sans compter le déchet ordiy> naire , les avaries dont les assureurs sont affranchis, l'intérêt » des sommes avancées pour l'achat et le droit proportionnel qui » augmente d'un franc par hect. à chaque diminution d'un franc » sur le prix des blés (1).»
Il en est encore de même aujourd'hui; les droits établis sur les grains exotiques , assurent une large protection aux grains indigènes.
Les craintes des propriétaires et leurs réclamations contre la liberté du commerce des grains, ne sont donc pas fondées. Ils n'ont rien à redouter de la concurrence des blés exotiques. Les étatG publiés chaque trimestre par M. le ministre du commerce , prouvent que les quantités de grains exportés de France pour l'étranger sont bien supérieures à celles qui sont importées. Les importations seront toujours insignifiantes dans un pays aussi vaste et aussi peuplé que la France , qui ne peut être nourri que par lui-même. Nous ne trouverions jamais hors de chez nous qu'une quantité de blé bien insuiïisante à nos besoins. En 1826 , époque où le blé était regardé comme surabondant et à vil prix dans toute l'Europe , il fut constaté que la somme totale des céréales emmagasinées tant en France qu'en Allemagne , Prusse, Pologne , Danemarck , Angleterre , Pays-Bas , Espagne , Portugal, et dans les ports de la Mer Noire , n'était que de 14 millions d'hectolitres, quantité seulement suffisante pour nourrir 3,500,000 individus pendant un an .
Terminons par le tableau de l'importation et de l'exportation des grains étrangers à Marseille depuis 1826.
(1) Délibération du Conseil municipal du 11 ayril 1821.
Importations et exportations des blés exotiques à Marseille,
( Commerce général ).
ANNÉES
IMPORTATIONS DE l'ÉTRANGER.
EXPORFATIONS A l'ÉTRANGER.
155,510 hectolitres
170, 145 hectolitres.
Voici quelles ont été les provenances et les destinations de ces importations et de ces exportations en 1839 (4), 1840 et 1841
(1) L*exportation de 1831 n'est pas connue.
(2) La quantité mise en consommation a été de 525,515 hectolitres, dont 190,010 importés par navires français , et 335,505 hectolitres par navires étrangers, en acquittant les droits, sous pavillon français , de 2 fr. 25 , 3 fr. 25 et 4 fr. T5, et sous pavillon étranger, de 3 fr. 50, 4 fr. 50et6 fr. par hectolitre; les mercuriales étant à 24 fr. 75 c. , 23 fr. 52 , 22 fr. 83 l'hectolitre.
(3) 625,820 hectolitres ont été introduits pour la consommation; 343,867 hectolitres avaient été importés par navires français, et 281,953 par navires étrangers.
(4) Les quantités de blé, froment, importées en France de l'étranger, en 1839, se sont élevées à 2,262,328 hectolitres, évaluées à 45,246,566 ; les quantités mises en consomnvation ont été de 1,153,292 hect. ;
Les quantités exportées , à 1,172,768 hect. , dont 452,440 hectolitres en blés français.
En 1792, les importations en France furent de
324,450,833 livres marc blé froment.
33,323,800 » seigle.
1,234,754 » orge.
10,848,550 » mais.
Les exportations pendant la même année furent de 10,278,750 liv. m. blé froment.
1,490,400 » seigle.
1,716,900 » orge.
568,750 * mai».
Impor talions de froment à Marseille.
Provenances. i839. i84o. 1841.
Russie liect. 839,779 431,058 653,782
Angleterre et posse^^'°". » 7,428 22,777 —
Espagne » — 4 —
Autriche » i3,687 8,828 1,513
Sardaigne » 144,330 181,379 105,413
Deux-Siciles » 18,806 37,530 76,835
Toscane » 97,457 89,327 4,235
Autres Étals d'Italie.. » — 71,985 67,293
Grèce » 4,094 — —
Turquie.... » 471,270 136,236 169,068
Egypte » 3,237 68,673 40,233
Algérie » t ,005 4 4,475
Etats Barbaresques.. . » 1,765 — —
Saisie » 12 6 7
Abandonné » 4 2 5
Balayures » — 1 ,452 524
Totaux » 1,602,874 1,049,261 1,123,383
Exportation de froment de Marseille.
Destinations. 1839. i840. i84i.
Danemarck liect. 10 -— 21
Suède « — 3 7
Villes Anséatiques ^) 2 — 1
Hollande • » 16 — 1
Belgique » 11,480 3,443 11,333
Angleterre » 222,735 89 ,876 344,376
Portugal >; 2,525 3,237 3,190
Espagne » 2,828 1 60 —
Sardaigne » 275,330 330,042 1 23,568
Deux-Siciles » 22,366 1 *
Toscane » 7,339 — 1
Turquie » 3,171 •— 13
Algérie.. » 153,577 tia,694 96,75S
États- Barbaresques » 480 — —
États-Unis hect. 3 2 2
Brésil . . . • » 5 — —
Rio-de-la-Plata » 2,122 — —
Possessions anglaises d'Afrique ( Maurice ) * — 214 4,272
Uruguay » — 200 —
Bourbon » — 4 —
Totaux hect. 703,989 537,876 583,544
Le commerce des blés étrangers à Marseille pourrait être beaucoup plus considérable. Cela tient , je l'ai déjà dit en parlant des docks , à l'énorme différence entre les frais qui grèvent cet article sur notre place , et ceux qu'il supporte dans les autres villes de la Méditerranée. Tant qu'on n'aura pas trouvé les moyens de diminuer ces frais , Marseille sera privée d'une grande branche de commerce , et sa marine d'un grand élément d'activité. Sans la faculté de transborder les blés d'un navire dans l'autre , faculté que les portefaix prétendaient interdire et que l'administration Gt prévaloir en 1831 , après un grand déploiement de force, Marseille aurait totalement perdu ce commerce ; car on peut dire que le commerce des grains entre Marseille et l'étranger est plutôt un commerce de transbordement qu'un commerce d'entrepôt.
Marseille reçoit en outre de grandes quantités de blé et de farine des ports français de l'Océan et de la Méditerranée ; elle leur expédie des blés exotiques lorque les prix de ces marchés offrent convenance au commerce.
En 1837, les ports de l'Océan ont versé dans ceux de la Méditerranée 736,829 quintaux métriques grains et farines (1).
Dans les années suivantes les quantités ont été moindres. Voici quel a été le mouvement spécial du port de Marseille de 1838 à 1840.
(1) Marseille a reçu pendant cette année 416,000 hect. blés indigènes delà Bretagne et de l'ouest de la France ; 6i,000 du Languedoc et de la Bourgogne , et 65,880 quintaus métriques farines. L'exportation a eu lieu principalement pour Alger et l'Espagne.
Grains et farines expédiés pour Marseille.
Des ports français de l'Océan, q. m. 215,808 121,965 69,159
Idem de la Médileranée. . q. m. 179,248 95,326 88,705
Grains et farines expédiés de Marseille.
Pour les ports franc . de l'Océan q . m . 0 0 0
Idem de la Méditerranée. q. m. 168,026 211,897 209,498
Les céréales transportées sur les fleuves et rivières paient un fort droit de navigation. Une pareille aggravation ne devrait point peser sur des objets de première nécessité dont il importe de favoriser la circulation.
Nous demandons que ces denrées soient, pour le péage, assimilées aux houilles et par suite tarifées à la deuxième classe des droits de navigation.
Nous signalons aussi comme onéreuse et inutile l'obligation de faire cribler tous les grains. Celte opération devrait être facultative. Quand elle n'est pas nécessaire , elle coûte en pure perte , beaucoup de temps et de dépenses.
Tous nos efforts doivent tendre à diminuer les frais qui grèvent ce commerce à Marseille.
