SECTION PREMIÈRE

Époque Mérovingienne.

Nous ne possédons qu’un très petit nombre de documents ayant un caratère législatif et émanant des princes de la dynastie mérovingienne (*). Il n’est question du sacrilège que dans un seul de ces textes (*): ce document dont il n’est pas possible de déterminer avec précision la date, émane du rot Childebert I'et ne nous a été conservé que par un seul manuscrit du VIe ou du VII siècle; il est d’ailleurs incomplet, le feuillet sur lequel était écrite la dernière partie du texte ayant disparu (‘). Néanmoins les quelques lignes de cette lettre royale (5) que nous sont parvenues, sont de nature à fournir des indications intéressantes sur la notion du sacrilège telle qu’on la concevait à cette époque; ces renseignements sont d'autant plus instructifs qu'il s’agit ici d'un document destiné, au

(1) Lubwic, op. cit., p. 35. — Dans les développements qui vont suivre, je me burnerai à des indications substantielles mais très brèves sur les divers canons synodaux relatifs au sujet de cette étude; J'emprunte ces données, en les résumant toutefois et en les groupant Le plus souvent daus un ordre différent à Lüpwic, op. cit., pp. 31 à 39, 48 et 49, 50 à 59.

(2) GLASSON, op. cit., t. IT, p. 209.

(3) Ce texte est publié dans les M. G. H., in-4°, Capifuluria, t. T, pp. 2 et 3. |

(4) M. G. IL, op. cit., t. I, p. 2.

(5) Dans le manuscrit, le document est intitulé de la manière suivante : # Incipit epistola clementissimi et beati regt nostris Childeberti data per ecclesias sacerdotum rel omni populo,.

moins dans la pensée de son auteur, à recevoir une très grande publicité (). Le mot sacrilegium y est employé pour désigner des actes dont la répression exigerait plutôt l'intervention des autorités ecclésiastiques que celle du pouvoir royal, car les faits dont il s’agit concernent beaucoup plus la morale religieuse que le droit pénal (?).

.On a vu précédemment (°) que parmi les lois dont l’application fut régie par le principe de la personnalité pendant toute la durée de la monarchie franque, seuls les textes juridiques d'origine romaine faisaient mention du sacrilège. On a vu aussi que la lex romana Wisigothorum était devenue en fait le droit commundetousles Gallo-Romains.Mais ce recueil, bien qu'il fut déjà lui-même un abrégé de toute la législation romaine, parut encore trop volumineux et, l'ignorance allant toujours grandissante, on rédigea du VIT au IX° siècle des résumés de cet

(1) “…. Et quia necesse est, ut plebs, quae sacerdotes praceptum non ita ut oportit custodit, nostro eliam corrigatur imperio, hanc cartam generuliter peromnia loca decrevimus emittendam ,.

(2) Voici le passage où sont énumérés les divers cas de sacrilège, dont la répression a motivé cette intervention du pouvoir royal: € Qualiter in sacrilegiis Dei injuria vindicetur, nostrum est pertractandum, et quia fides noxtra, ut verbo de altario sacerdote faciente. quaecumque de ecangelio, prophetis cel apostolo fuerit adnuntiatum, in quantum Deus dat intellectiun. Ad nos quaeremonia processit, multa sacrilegia in populo fieri, unde Deux ledatur et populos per peccatum declinet ad mortem : noctes perrigiles cum chrietate, scurrilitate vel cantecis, etiam in ipsis sacris diebus pascha natale Domini et reliquis festivitatibus vel adveniente die dominecv banxatrices per rillas ambulare. Haec omnia unde Deus agnoscitur laedi, nullutenus fieri permittimus. Quicumque post commonitionem Sacerdotum vel nostro praecepte sacrilegia iste perpetrare praexumpserit, si serriles persona est, centum ictus flagellorum ut susripiat iubemus; si rero ingenuuxs aut honoratior fortasse personu est. ,

Le texte s'arrête ici dans le manuscrit. Certains éditeurs ont voulu corriger bunsatrices en dunxatrices. Quant au mot villas, le texte primitivement portait ri...ux: rillax est une correction due à un autre copiste, Cf. M. G.H., op. cit, t. I, p. 3.

3) Cf. plus haut p. 27 et suiv.

abrégé ('). Plusicurs de ces abrégés sont parvenus jusqu’à nous et quelques uns d’entre eux ont été rédigés en Gaule à l'époque mérovingienne (?). Il ne faut naturellement pas attacher une importance bien grande aux données qu'ils contiennent sur lesacrilège : nous ignorons dans quelles régions ils ont été composés ou du moins nous ne possédons sur ce point que des indications assez vagues; nous ne savons pas davantage s 1ls ont été très utilisés dans la pratique et si leur vogue s'est prolongée longtemps. Il est néanmoins utile de les consulter, à titre d'exemples : leur lecture nous fait connaitre en effet quelles notions on a pu posséder relativement au sacrilège dans certains milieux pendant cette période. Toutefois l’epilome d'Acgidius mérite un examen plus attentif : il a été en effot très répandu (); l’auteur de la Scintilla (*) et plus tard Benedictus Levita (5) lui ont fait des emprunts.

(1) ESMEIN, op cit., p. 111. — Ces abrégés auraient été destinés à l'enseignement, cf. VAN WETTER, op. cit., p. 58; c'est là l'opinion de Filling, opinion qui est d'ailleurs en parfaite harinonie avec les théories de cet auteur sur la continuité de l’enseignement du droit romain pendant la période du haut moyen-âge. En tout cas, il paraît fort plausible d'admettre que ces abrégés ont été également utilisés par la pratique (HAËNEL, lex romande W'isigothorum, p. XXVIII, cite mème le fait de leur rédaction comme une preuve de la grande autorité dont le Bréviaire jouissait en Gaule); en outre le fait que dans certains manuscrits on trouve à la fois le texte d’un des abrégés de la lex romane Wisigothorum et celui de la loi salique, c'est-à-dire le texte des deux lois personnelles les plus répandues en (aule, n’est pas de nature à infirmer cette hypothèse (cf. HAENEL. op. cit, p. XXIV, note 15).

(:) L'epitome d'Aegidius a certainement été rédigé avant 744; la scintillu et l'epitome Monachi seraient tous deux du VIILe siècle et l’on pourrait mème, avec quelque vraisemblance, placer la composition du premier de ces abrégés dans les premiers années de ce siècle. Quant à l'epitome dit de Lyon la date approximative de sa composition parait malaisée à déterminer. Suivant HAENEL, la scintilla aurait été rédigée à Tours ou à Orléans. Sur tous ces points cf. HAENEL, op. cit”, pp. X VIT et XXIX.

(3) HAENEL, op. cit., p. XXIV.

(4) HAENEL, op. cit., p. XX VI.

(s) TaRbIF, op. cit., p. 137.

Le travail d’abréviation dont la lex romana Wisigothorum a été l’objet, a eu, au point de vue de l'étendue de J'incrimination de sacrilège, des conséquences variables suivant les cas. La notion du délit se retrouve, telle que l'avait conçue le droit romain de l’époque paienne, dans l'epitome d’Aegidius et dans l’epitome Monachi dont les auteurs ont inséré dans leurs résumés, mais en la modifiant quelque peu, la sentence de Paul relative au sacrilège ('); au contraire, ce texte n’a pas été conservé dans la Scintilla et dans l’epitume de Lyon. Il faut noter cependant que l'auteur de l'epitome d’Aegidius a supprimé les mots « de sacrilegis » qui dans la lec romana Wisigothorum précèdent le texte de Paul. Les modifications que cette sentence x subies dans l’epitume d'Acgidius et dans l’epitone Monachi sont sans importance et n'altèrent pas son contenu substantiel; les termes très généraux du texte original ont été conservés dans les abrégés et aucune tentative n'a été faite pour restreindre leur portée : la considération de la nature de l’objet volé n’entre en ligne de compte que pour la fixation de la peine. En se basant sur de pareils textes, il était certainement possible de qualifier de sacrilège tout vol commis dans une église (*). Toutefois, a partir de la fin du VIT siècle, dans certains milieux, cette notion si étendue a pu se trouver en conflit avec une autre conception exprimée dans un passage des Origines seu etymo-

(1) Æpitome d'Aegidius (HAENEL, op. cit., p. 435): “ Qui noctu depopulandi causa ecclesiam irrumpunt, bestiis objiciuntur : St vero diem leve aliquid erinde abstulerint, honestiores cel humiliores in metallum demnantur.,

Epitome Monachi (HAENEL) op. cit. p. 435) : * De sacrileyix. Qui noctu templum depraedando irrumpunt, bestiis objiciuntur, SÈ vero per diem lere aliquid abstulerint, vel deportantur vel in metallum damnantur. Hoc de ecclesia intelligendum est. ,

(2) Cf. HAENEL op. cit., p. 434.

(a: Cf. encore à ce point de vue les erplanationes dont les plus récentes en date sunt du Ville siècle (HAENEL op. cit, p. XXIV) et qui ont été /réx probablement rédigées en Gaule : “ de sacrilegis, hoc est qui aliquid per vim de ecclesiis tulerit; — hoc est qui noctu rel die aliquid de ecclextis in furtis abstulerint., (HAENEL, op. cit., p. 14).