‹ Essai sur le délit de sacrilège en droit français jusqu'à la fin du XVe siècleChapitre 8 sur 14 · MAS · texte numérisé non relu

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logiue d'Isidore de Séville (!) : le livre V de cet ouvrage, qui a joui d'une si grande vogue au Moyen-Age, contient en effet une définition du sacrilège, très précise et restreignant cette incrimination aux deux cas de vol de choses sacrées et d’idolâtrie (?). En outre, le nombre des délits que des constitutions impériales contenues dans la lex romana Wisigothorum qualitient de sacrilèges est considérablement réduit dans les divers abrégés de ce recueil : c’est ainsi par exemple que dans l’epitome d'Aogidius, le plus répandu de tous ces résumés, du moins à notre connaissance, si l’on fait abstraction d’un passage dont la rédaction pouvait permettre de donner au concept un très grand développement, (*) le mot sarrilegium n’est plus employé que pour désigner l’apostasie et l’hérésie (‘); l’auteur de ce résumé a inséré dans son œuvre deux autres passages de la ler romana W'isigothornm, dans le texte original desquels figurait le terme sacr'ilegium : la rédaction abrégée ne contient plus ce mot (*), l'examen attentif du texte des autres abrégés révèle une situation analogue (f). Il est évident d’ailleurs qu'aucune idée

(1) Parmi les manuscrits de la lex roman Wisigothorum que Haenel a pu consulter, il y en à dix-sept qui contiennent des titres des livres V et IX des Origines d’Isidore. cf. HAENEL, op. cit. p. XCI.

(2) “ Sacrilegium proprie est sacrarum rerum furtum; postea el in idolorum cultu hoesit hoc nomen., cf. sur le côté intéressant de cette définition, Lubwi1@, op. cit., p. 19.

(3) HAENEL, op. cit, p. 154: * Hoc est ut die dominice, omunix «ctio conquiescat, Quod, qui non obserrarerit, reus sacrileqii tencatur, quo ext vtolator legis.,

(s) HAENEL, op. cit, pp. 251 et 276 = cod. Théad. XVI, 7, 8 (Bréviaire XVI,3,2)et nov. Valentinien HE, titre I.

- (s) HAENEL, op. cit , pp. 208 et 2X0 : comp. cod. Théod. IX, 45, 4 (Brévinire IX, 34 et nov. Valentinien IT. t. XXII.

(5) CF. pour les cas où le terme sacrilegium figurant dans le texto de la ler romana Wisiyothorum se trouve également employé dans les abrégeés : HAENEL, op. cit, pp. 151, 155, 245, 250, 277 (epitome Monachi); p. 154, (scintillu); p. 151, 154, 250 (epitome) de Lyon ; pour les cas où ce mot a disparu de certains passages de la ler romana Wisigothorum reproduits en résumé dans les divers abrégés, pp. 20 et 2R0 (epitome monachi); pp. 208 et 280 (scintilla); 205, 276 et 230 (epitume de Lyon).

d'ensemble n'a inspiré ces changements; néanmoins il n’est pas sans intérêt d'étudier à ce point de vue ces infiniment petits de la littérature juridique : on peut voir ainsi jusqu’à quel point, par suite de la décadence générale de la culture intellectuelle et de la ruine complète de tout véritable enselgnement du droit, un travail maladroit d’abréviation peut défigurer certains textes. .

Si les documents législatifs d’origine laïque ne nous fournissent en somme pour toute cette période que de rares indications sur le sacrilège et si l’on ne peut guère raisonnablement supposer que leurs prescriptions sur ce point ont joui d’une bien grande autorité, 1l en est tout autrement des décisions ecclésiastiques; on l’a vu précédemment ('}. Tout d'abord, pour ce qui concerne les péchés contre la foi, 1! faut remarquer que deux constitutions impériales dans lesquelles l'hérésie est qualifiée de sacrilège ont dû jouir en Gaule d'une vogue toute particulière, puisqu'elles ont été insérées dans deux collections canoniques très répandues dans ce pays (*). Le terme sacrilegium, auquel le pape Gélase avait vu recours pour désigner l'idolàtrie (‘) est employé dans le méme sens par trois synodes d'Orléans au VI: siècle (‘. Un texte, dont l'origine est d’ailleurs discutée, mais qui est

(1) Cf. plus haut, p. 37.

(2) Cf. sur ce point HAENEL, op. cit., p. 465 et coder tustinianux (édition Krueger) Berlin, 1895, p. 52. — Les deux collections canoniques, auxquelles il est fait allusion ici sont la collection dite Quexsnelliana et la collection dite {ixpana. La Quesnelliana, qui date de la fin du Vr ou du comimencement du VIe siècle, a joui longtemps d’une grande vogue en Gaule : Cf. GAVET, Sources de l’histoire des institutions et du droit français. Paris 1899, p. 370. Quant à l’Hispana, elle n'a été complètement constituée qu'à la fin du Ville siècle, mais le noyau primitif de la collection, date de la fin du Vie ou du début du VIle siècle : Cf. GAVET, lue. cit. — Le pape Vigile (537-555) a qualifié l'hérésie de sacrilège, cf. LUDW1&, op. cit., p. 52.

(3) Cf. LunwiG, op. cit., p. 52; sur la manière de voir qui autorisait l'emploi de ce mot dans ce sens, cf. p. 52, note 1.

4) Synodes de 511, 533 et 541. Cf. LübWw1G, op. cit., p. 34.

= At —

en tout cas du XIIT° siècle, contient encore ce mot pris dans cette acception (!): toutefois cette signification disparut avec la victoire complète du christianisme et plus tard, dans le décret de Gratien, les diverses espèces de superstitions furent considérées comme des varictés d'un délit spécial, le sortilège (). Un synode de Tours, vers la fin du VI siecle, considère la simonie comme un sacrilège (*). La profanation des lieux saints (*, tout ucte dont le résultat est de

(1) CF MG. TE (in-40 Cupitularia, LA, p.222: Indiculus superstition et payantarum, Les deux premières mentions qui figurent dans cette liste sont les suivantes: * De sacrilegio ad sepulchra mortuorum., De sacrileyio super defunctos kdl est dadsisas., (p.223). VON HEFELÉ (Conciliengeschichte, t. [, pp. 905-511) croit que cette liste a été rédigée par le synode de Leptines (743); BoreriUs (op. cit., p. 222) est au contraire d'avis qu'elle est l'œuvre d’un habitant de la Saxe et il lui assigne comme époque de composition le Ville siècle — cf. aussi Caspart. Line Augustin falsch lich beilegte homilia de xacrileyiis, Christinnia 1886, Ce sermon, qui selon Caspari, est l'œuvre d'un clerc de l'époque mérovingienne et a été trouvé dans un manuscrit d'Éinsiedeln, prouve qu'ulors le mot sacrilegium servait a désigner toutes espèces de superstitions. Sous ce rapport ce document est très instructif et, comme Ie dit Fauteur du compte-rendu publié dans Le Journal des sarants (18K6, p. 496), “ si quelqu'un formait un juur le dessein d'écrire l’histoire de Ia sottise humaine, cette pièce lui serait un précieux document, ,

(2) LubwiG, op. cit., p. 35.

3) LUbwIG, op. cit., p. 35.

(4) CF LubwiG, op. cit., p. 50 (textes de S. Gélase et de NS. Grégoire le Grand); et. aussi l'éndiculus superstitionmm et pagsniarum cité plus haut (note 26), on y trouve la rubrique suivante : “ 5. de sacrilegiis per aecclestus, (op. cit, p. 223); Lüpwic, up. rit, p. 34, donne quelques détails sur ce point. — Sous les Mérovingiens et les Carolingiens, les églises continuerent à jouir du droit d'asile, prérogative dont l'existence avait été à diverses reprises constatée par des constitutions impériales. Sans aucun doute Le prestige, qu'exerçait alors le christianisme sur les esprits, arréta plus d'une fois au seuil du sanctuaire ceux qui se disposaient à l'envabir pour en arracher un adversaire qui s'y était réfugié; un passage de Grégoire de Tours ({Listorix ecclesiaxtiea Francorum, VII 29) nous montre que parfois même la crainte d'un châtiment céleste faisait hésiter au dernier moment les plus déterminés à tenter pareille entreprise. Mais

dépouiller l’église de quelque chose qui lui appartient ('), sont aussi des sacrilèges. Il faut enfin mentionner ici les notions relatives au sacrilège, que l’on trouve formulées dans les pénitentiels (*). Il n’est pas toujours facile de préciser la date et le lieu de la composition de ces ouvrages; mais pour l'époque mérovingienne, il importe de tenir grand compte des données qui nous sont fournies par le texte du Pœnitentiale Cummeani : cet ouvrage, d'origine anglo-saxonne, a commencé se répandre en Gaule, à la fin du VIT ou au début du

il est certain que souvent les mœurs violentes de l'époque triomphèrent de de tous les obstacles moraux susceptibles de les refréner : toutefois, même dans ce cas on recourait plus volontiers à la ruse qu'à la force. Cf. sur cette question du droit d'asile : DE BkauREPAIRK, Essai sur l'asile religieux danx l'empire romain et Ta munarchie française, Paris, 1R54, spécialement p. 25 et suiv., chap. III, l'asile en France sous les Mérovingiens. Cf. aussi sur le droit d'asile des eglises le canon 1 du synode d'Orléans en 511.

(1) Cf. synode d'Orléans (554). Les contfiscations de hiens ecclésiastiques, fréquentes sous les Mérovingiens, eurent pour résultat de forcer Îles synodes à prendre spécialement des décisions sur ce point. Des synodes tenus à Paris (557) et à Reims (624) déclarèrent que les propriétés de l'évèque étaient des biens ecclésiastiques. C'est dans la monarchie franque que, pour la première fois, des assemblées ecclésiastiques considérèrent les biens des églises, les ree ecclexiustieae, comme des res sacrae. Cette manière de voir entraînait comme conséquence forcée une extension considérable de la notion du sacrilège. Cf. Lupwi@, op. cit, pp. 31 et 32. Pareille théorie a été également émise par le pape S. Symmaque dans un synode tenu à Rome en 604 et par S. (Grégoire le Grand dans une de ses déerétales. CF. Lubwi, op. cit, p. 50 et note 2. — Cf. encore sur ce sujet le canon 7 du synode de Gangre (LUbWw1G, 0p. cit. p. 4X) : ce texte, dans lequel il n’est pas explicitement question du sacrilège a pu cependant contribuer à favoriser l'extension de ce concept; on a d’ailleurs la preuve qu'il a été utilisé pour cela pendant les IXe et Xe siècles. Mais les canons du synode de Gangre ont été connus en (Gaule bien avant cette époque puisque leur traduction latine na été insérée dans les trois collections canoniques qui eurent le plus de vogue dans cette contrée (Quesnelliana, Hixpana, collection de Denys le Petit).

(2) Cf. sur les pénitentiels des indications à la fois substantielles et concises dans SCHNEIDER, Die Lehre ron den Kirchenrerhtsquellen, 2e éd. Ratisbonne, 1892, p.68 et suiv. — Cf. aussi Lübw16, op. cit., p. 26.

VIlle siècle et y a obtenu un vif succès (*) D'après ce document, toutes les pratiques superstitieuses sont des sacrilèges (?); mais la rédaction d'un autre passage démontre clairement que pour l’auteur de ce pénitentiel, les mots « sacrilegus » et < impius » étaient synonymes ($).

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