SECTION IL

Époque Carolingienne.

Le régime de la personnalité des lois subsista pendant cette période (*‘), et un éminent historien du droit français (°) a affirmé que l'influence de la législation théodosienne avait été encore < considérable » sous les Carolingiens. On a même soutenu que Charlemagne avait, en 788 ou 789, confirmé la ler romana W'isigothorun en lui donnant force de loi pour tous ses sujets Gallo-Romains (*). Un fait incontestable, c'est que la plupart des manuscrits de cette lex étudiés par Haenel datent des TXe et X° siècles (°). En tout cas, il est indéniable que à cette époque les lois romaines avaient encore conservé leur force obligatoire pour toute une catégorie d'habitants de la monarchie franque : pur conséquent les idées relatives au sacrilège, que l'on trouve exprimées dansles divers monuments de cette législation et notamment dans le bréviaire d’Alaric (*),

(1) SCHNEIDER, op. cêl., p. 51.

(2) Cf. Lüubwia, op, eit., p. 28, note 6.

13) CF. LupwiG, op. rit. p. 27, note 7.

(4) ESMEIN, op. cit. p. 58.

(5) VioLLET, op cit., p. 10.

(6) C'est Ia un point d'histoire très contesté: ef. Van WETTER, op. cit. p. 29, où l’on trouvera l'exposé des argnments qui militent en faveur de cette thèse et l’énnmération des principaux auteurs qui l’ont soutenue ou comhattue.

(7) HAENEL, op. cit, pp. PXIT et XXI1IE.

(8) Cf. plus haut, pp. 23 et 24.

ont pu continuer à exercer une certaine influence pendant cette période; et cette hypothèse est d'autant plus plausible que quelques unes de ces conceptions dont le bréviaire avait évidemment facilité la vulgarisation, étaient en complète harmonie avec les manières de voir adoptées dans les milieux ecclésiastiques (!). C’est fort probablement à l'époque carolingienne qu'a commencé et circuler en Gaule (?) un recueil de droit romain, œuvre d’un professeur du nom de Julien qui vivait à Constantinople dans la seconde moitié du VI siècle. Ce recueil est un abrégé de 125 novelles de Justinien (*). fl contient un passage d’après lequel la peine édictée contre les délinquants coupables de sacrilège doit être appliquée à ceux qui commettent certains abus relativement à la gestion des

(1) Toutefois il convient de ne pas oublier que, dans certains milieux, le « bloc » d'idées relatives au sacrilège et provenant des sources juridiques, a dû perdre considérablement de son importance : en effet, il a existé, au moins à partir du IX° siècle des manuscrits de la lex romane Wixigothorum dans lesquels, par suite de la suppression du texte de la plupart des constitutions impériales, le nombre des variétés du sacrilège était fortement diminué (cf. plus haut, p. 24); la rédaction des abrégés de ce recueil a eu la mème conséquence ; cf. sous ce rapport les indications données précédemment (p. 42) sur l’idée du sacrilège daus l’epitome d'Aegidius dont la plupart des manuscrits sont du [Xe et du X° siècles (HAENEL, op. cit, p. LXXVI et suiv.). Nous avons conservé un abrégé de Ia ler romana Wisigothorum composé en (raule après 754 et avant 769 (HAENEL, op. cit., p. XX VII]): c'est l'epitome dit de Wolfenbuttel. On n’y trouve le terme sacrilegium que dans deux passages dont le premier concerne une espèce particulière de violation du repos dominical (HAENEL, op. cît., p. 155) et le second l’hérésie manichéenne (HAEXEL, 0p. cit. p.277). L'auteur de l’abrégé a, en outre, inséré dans son œuvre la sentence de Paul sur le sacrilège, mais ila voulu la résumer et ce travail a eu le résultat suivant : “ De sacrileyiix. Si quid de eclesia sit abluctum bestiis deportandum honesciores in medallum damnandus. > (HAENEL, 0p. cit, p. 435.) On peut juger par cet exemple de l’état pitoyable dans lequel des textes juridiques sont parfois parvenus à la connaissance de ceux qui consultaient de pareils manuscrits.

(2) Ce recueil a été utilisé par Benedietus Levita, vers le milieu du IX° siècle : cf, ViozLeT, op. cit., p. 18.

(3) CF. VioLLeT, op. cit., p. 14.

biens ecclésiastiques ('). Toutefois l’epitome Juliani paraît avoir été surtout connu du clergé; ce sont en effet des auteurs de collections canoniques qui les premiers, lui ont fait des emprunts. Les notions contenues dans ce recueil n’ont done pu exercer tout au plus qu’une influence indirecte (?).

Les leges barbarorum restèrent également en ‘vigueur pendant l’époque carolingienne et il semble même que l’on s’est adonné alors avec un soin tout particulier à la révision de ceux de ces textes qui avaient été rédigés antérieurement (*). Par suite de la conquête de la Septimanie par les Francs, conquête

(1) Cf. HAëNEL, J'uliani liber novellarum, Leipzig, 1873, p. 35 : « Si quie in potentatu constitutus dirinum pragmaticum sanrctionem impetrarerit, cogentem oeconomum vel alios administratores renerabilium locorum ea, quae aliis neque lorata neque emphuyteuseos titulo data sunt, sihi locari, rel emphyleuseos nomine dari, pœna sacrilegii tenentur ». Ce passage est le résumé du chapitre 10 de la novelle VII (De non alienandis aut permutan dis ecclesiasticis rebux immobilibus aut in specialem hypothecam dandis crediloribus sed sufficere generales hypothecas). Le texte correspondant de l’Authenticum est le suivant (C. J. C., editio stereotypa 111: Norellae recognorit R. Schoell; opus absolrit G. Kroll, Berlin, 1895, p. 61): - Si quae tamen in sua adiministratione habere malunt Den cariseimi oeronomi vel reliquorum collegiorum praesules, nulli eorum qui in potestate sunt ne secundrm sacram quidem pragmaticam sanctionem liceat cogere eos, tit la aut per locationem aut per emphyteusin foras dent. Nam qui id faciat et sacrilegié poenne et omnibus supplicüis hac nostra lege comprehensis obnortus sit »,

(2) L'epitome Juliani ne semble pas avoir été employé dans le domaine du droit laïque avant le XIe siècle : cf. HAENEL, op. cit., p. XLIV. — On ne parait pas avoir attaché, dans le domaine du droit ecclésiastique, une bien grande importance au fragment cité dans la note précédente : d'après ÉTAENEL (op. cif., p. 35) ce passage n’a été reproduit qui dans deux collections eanoniques : l'une de ces collections, la lex romand canonice compta, est postérieure à l'année 825 et est probablement d’origine italienne (Schneider, op. cit, p. 66); l’autre, la co/lectio Caesaraugustana, date du début du XIIe siècle, mais le lien de son origine est encore inconnu (SCHNEIDER, op. vit., p. 104).

(8) Cf. ESMEIN, op. cit., pp. 102 et 104. — Cf. en outre ci-dessus p. 31 et suiv.

qui eut lieu vers le milieu dun VITE siècle, les Wisigoths qui habitaient cette région devinrent sujets des princes carolingiens. En vertu du principe de la personnalité des lois, ils conservèrent naturellement leur ler. Cette dernière, depuis le règne de Receswind, était devenue un véritable code construit sur le mode des codes romains (1). L'influence de l'église sur cette législation a été considérable (?), et les traces de cette influence sont particulièrement visibles en matière de sacrilège. ln effet, d’après une constitution du roi Wamba, c’est commettre un sacrilège que de léser l'église en quelque façon. Un passage de cette constitution, dans lequel 11 est fait appel à la tradition pour justifier cette doctrine, offre une similitude d'expressions frappante avec une phrase d’une lettre de S. Jérôme (*). Ce sont évidemment aussi des idées chrétiennes qui out fait employer le mot sacrilequs dans une constitution du roi Chindaswind (*).

Pour ce qui concerne les textes juridiques applicables à

(:) ESMEIN, 0p. rit., p. 108.

(:) ÉSMEIN, 0p. cit, p. 1US.

(3) CF. Leges Wixigothorum, IV, 5, 6 (M. G. H,, Lequm sectio, À. T, 1902), p. 202: “ De coercitione pontificum qui pro rebus quas à suis ecclesiis auferunt, tricennium inlercessisse cansantur.…, (p. 203) ef sacrilegium operantur in e0, quod ecclesie Dei [raudatores existunt. Ecclesiam quippe fraudare sacrilegium esse @ majoribus adprobatur. , A rapprocher de cette dernière phrase, le passage suivant de NS. Jerôme (ep. ad Nepot) (Migne, P.L., t. XXIT, p. 539): “….. œmico quippiam rapere, furtum est ecelesiom fraudare, sacrilegium est,

(4) Cf. Leges W'ixigothorum, WA, 5,3 (M. G. H, op. cit, pp. 161-163) “ De riris et maulieribus tonsuram et vestem religionis preraricantibus., Cf. spécialement le membre de phrase suivant : “… qui derotionem <anctam aux comprobantur sacrilego temerasse … , — L'hérésie paraît aussi avoir été considérée chez les Wisigoths comme un sacrilège : Cf. le Inngnge tenu par le roi Receswind en s'adressant aux membres du troisieme concile de Tolède (M. G. H., op. cit, p. 474): « .… Nam cum Deus omnipotens omnes ex hac regione radicitus ertirparerit hereses, hor solion sacrileqit dedecus remansisse dignoscitur, quod ant nostrue derotionis

instantia corrigat aut ultionis sue rindicta disperdat >

tous les habitants de la monarchie franque, sans distinction de races, il convient de faire remarquer avant tout que, si l'on considère la masse totale de cette législation contenue dans les capitulaires, le droit pénal en constitue une portion relativement restreinte : la chose n’a rien d'étonnant puisque les leges barbarorum et les leyes romanorum renfermaient bon nombre de dispositions pénales (1). D'un autre côté, les textes d'origine ecclésiastique ont pour l'histoire de la répression à l'époque carolingienne une importance encore plus grande que pour la période mérovingienne, en raison de l'étroite entente qui exista alors entre l’autorité religieuse et Île pouvoir séculier (?).

Sous le rapport du fonctionnement de l'administration et du bon ordre en général, le long règne de Charlemagne fut. une époque pour ainsi dire unique dans l'histoire de la monarchie franque (*) : aussi, au point de vue de leur application

(1) Cf. Nyrecs, Bibliothèque choisie de droit criminel, 2e éd. p. XVI, n°145.

@) Cf. LuowiG, op. cit, p. 36. — Cf. FUNK (trad. Hemmer), Histoire de l'église, 3me üd., t. 1, p. 425 : <«.… la catégorie des péchés à expier par la pénitenee publique, quand ils sont connus s'accroit notablement : au meurtre, à fl'adultère et à la fornication s'ajoutent maintenant le rapt des vierges ou des veuves, l'usure, le parjure, le faux témoignage, le vol, l'incendie, les prédictions superstitieuses, la magie, l'inceste, — et on entendait par là le mariage contracté entre parents à des degrés prohibés, — et plusieurs péchés du même genre. Autre aggravation de la penitence à cette époque; on n'invite plus seulement le pécheur à se soumettre bénévolement à la pénitence; on la lui impose à force de censures ecclésiastiques ou même en recourant à la puissance séculière, quand il cherche à s'y soustraire. »

(3) Cf. AMMANN et CouTANT, Üistoire de l'Europe et de la France jusqu'en 1270, Paris 1S93, p. 203 : “ Les siècles qui ont précédé et ceux qui ont suivi le règne de Charlemagne comptent parmi les plus douloureux qu'ait traversés la Gaule : avant lui, c’est le chaos des invasions, la barbarie se ruant sur l'empire romain, la guerre en permanenre avec tous ses maux, l'obscurcissement des intelligences; après lui ce sera le déchiremeut du nouvel empire, des guerres civiles auxquelles s'ajouteront les invasions nouvelles des Northmans, des Sarrasins et des Hongrois, de nouveaux ravages dans les provinces, de nouvelles ténèbres dans les esprits. ,

st —

pratique, les données contenues dans les textes juridiques ou ecclésiastiques de cette période méritent une attention toute particulière. On n’y trouve que très peu de chose sur le sacrilège. Tout d’abord les pratiques superstitieuses d’origine païenne continuèrent à être rangées sous cette dénomination (‘). Des mesures furent parfois prises par les autorités religieuses dans le but évident de faire disparaître les causes de manquements au respect dû par les fidèles aux lieux saints (?). Un acte lésant les intérêts matériels de l’église est qualifié de sacrilège dans un texte dont l'origine est, il est vrai, quelque peu incertaine (*). Mais ïl est également question du sacrilège dans un autre document, dont la pro-

(1) Capitula de eraminandix ecclesiasticis, 802, M. G.H. (in-4), Caupitularia, t. 1, n° 38, pp. 109, 111, 2e partie, p. 110 : “ Peliquo populo.…. 15. Ut in-estas nuptias omnino rilare doreantur et abstinere à fornicatione, furto, periurio, maleficio, ab auguriis et incantationibus rel sacrilegis, ebrietate et ronritio, rupina, odio rel inridie et sanctam communionem digne ervipiant., Gette conception du sacrilége a certainement été très répandue : Cf. encore à titre d'exemple, M. (G. LU. (in-4°), Seriptores rerum Meroringicarum,t.1V, XVI], Vita Æligii episcopi Nociomagensis, livre IT, p- #05 (phrase extraite d'un sermon) : Anfe omnia autem illud denuntio atque contestor, ut nullas paganorum sacrileyas consuetudines obserretis.…, Gette vie du saint a été en réalité écrite à l’époque carolingienne (op. cit, p. 648). Le texte suivant nous montre l’idée générale appliquée à un cas concret (M. G. H.. in-4°, Capitularia, t. 1, p. 26) : 5. “ Decrevimus ut serundum canones unusquisque episcopus in sua parochia sollicitudinem adhibeat, adiuvante grarione qui defensor ecclesiae est, ut populus Dei paganias non faciat, sed ut omnes spureitias gentilitatis abiiciat et respuat.… aire illos sacrilegos iqnes, quod nied fyr rocant…, ; cf. aussi de curieux passages extraits de divers pénitentiels dans LubwiG, op. cit, p. 28, notes 7 et 8,

(2) Interdiction de tenir dans les églises les “ plarita publica et saecularia ,; ef. Lupwi, op. cit. p. 34.

(3) M. Ut. H.,in-4, Capitularia, t. TL, eap. VIT, Capitula singillatim tradita Karolo Magno adseripta,e. 121,p. 217 : “ 9. Si quis praepositus aut ministerialis aliquas res ecclesiae quas praeridere dcbet per aliquem scriptionis titulum adquam concesseril, quod ad damnum ipsius ecclesiae pertineat, pro sacrileyio computetur.…. ,

venance n'est pas sujette à disenssion, à propos du non-paiement des dimes : ce fut en effet sous les premiers Carolingiens, que cette prestation, auparavant simple prescription religieuse uniquement sanctionnée par des pénalités ecclésiastiques, devint un véritable impôt. dont la législation séculière consacra l'existence en édictant des mesures de contrainte contre ceux qui chercheraient à en éviter Île paiement (). Dans le texte auquel il a été fait allusion précédemment, le terme sacrilegus est employé à propos d'une inerimination dont. l'objet est relatif à la dime (?). Enfin le péché connnis avec une vicrge consacrée à Dien est anssi un sacrilège : cette doctrine se trouve exprimée dans deux décrétales, l'une du pape Sirice et l'autre du pape Gélase, qui font partie toutes deux de la collection de Denys le Petit et ont été insérées également dans l’/Jispana: cctte manière de voir a donc dû certainement jouir d'une assez grande vogue, puisque la collection de Denys le Petit a été très répandue en Gaule ().

(1) ESMEIN, op. cit, p. 162.

(2) M. G. H., in-40, Capitularia,t. 1, p. 185 et suiv., Capitula de rebus ecrlesiastieis, TS7-813, p. 186 : “3. Ut decimeæ pleniter dentur; et a quibus retentæ sunt de prima contentu sit eulparilis qui eas retinuit solidos VIT, ipsa decimea sub iuramento. 4. De serundo componat banmen nostrum et eidem sacerdoti qui preest solides VE sit culparilis et tandiu ertra ecclesia erconnnunicetur donec sacerdoti satisfaciat; de tertio autem, ut sacrilequs habeatur, sit in erilium missus, et res eius în fiscum nostrum redigantur.,

(3) Cf. LupwiG, op. cit., p. 51, note 3 . La collection de Denys le Petit a été envoyée officiellement à Charlemagne par le pape Adrien I en 574: cf. ESMEIN, op. cit, p. 171. Cf. aussi dans Lrbwie, op. cit. p. 33, une preuve de l'influence exercée par la décrétale du pape Sirice, Quant à l'Hispana, il semble qu'elle ait été moins répandue en Gaule que la collection de Denys le Petit (cf. SCHNEIDER, op. cit, p. 62), et il est probable qu’elle a pénétré dans ce pays à la suite des expéditions de Charlemagne au delà des l’yrénées (ÉSMEIN, loc. cit), 1 Hispana renfermait notamment les canons de 36 synodes espagnols NCHNEIDER, op. cit, p. 641; d'après les canons des synodes espagnols, l'idolatrie, la profanation des choses saintes étaient des sacrilèges. Il suffisait d’ailleurs qu'une chose appartint à l’église, pour qu'elle fut considérée comme res sarra, Quant au péché commis avec une vierge consacrée à Dieu, il fut qualifié non de sacrilège, mais d’adultére,

Il convient aussi de rappeler que l'étude de la httérature patristique a été un des traits caractérisques de la renaissance carolingienne (!); les idées exprimées au sujet du sacrilège dans les œuvres des Pères de l'église (?) ont donc pu par conséquent exercer, sous le règne de Charlemagne, une certaine influence dans les milieux les plus cultivés.

Sous le règne de Louis le Débonnaire, la décrétale du pape Gélase, dont il x été question plus haut, a été citée dans le Cupilulare ecclesiasticum de 818-819 (*), et dans le recueil de capitulaires d'Anségise (*).

C'est dans le pénitentiel de Hraban Maur, composé en 8f1 environ(), que l'assassinat d'un clere fut pour la première fois qualifié de sacrilège : dans les pénitentiels précédents ce méfait n'était considéré que comme une variété plus grave de l'homicide (°).

Le traité de Verdun (843) marque le début d'une phase nouvelle dans lhistoire des contrées dont la réunion avait constitué l'empire de Charlemagne. Comme on l'a dit « Fhistoire de la Gaule et des Frances est terminée, celle de la France va commencer. Par ce traité Charles le Chauve devint le souverain de la région située à l'ouest de l'Escaut, de la Mvouse, de la Saône et du Rhone, Au début de son regne, en SE4, on trouve le péché commis avec une religieuse qualitié de sacrilège dans un canon d’un synode (*}. Peu après un autre

Ja religieuse étant l'épouse mystique du Christ. Sur la conception du sacrilese d'après les canons synodaux espagnols, ef. LrpwiG, op, cit. pp. #4 à 48.

4) Fuxk (trad Hemmer), Histoire de l'église, 39 èd,, 1, p. 441

(2) Cf. ci-dessus, p. 25.

(5 M. G. in, Capitularie, t. 4, p.279; cf. Lunwic, op. rit, p.33.

(4) M. G. H.in-4, Capitularia, t. I. p. 408, n. OU.

(5) SCHNEIDER, op. cit, p. 72.

(5) LupwiG, op. eit., p. 28.

(5) AMMANN ET COUTANT, op. cil., p. 226.

(x) Concilium Vernense, can. 5, M. G. I. in-4, Capitidarie, LU, p. 384. Ce texte fait mention de la condamnation prononcée par nn pape contre ceux

synode ('} s'occupe de la punition des sacrilèxes, au point de vue de la discipline ecclésiastique. Deux sortes d'actes répréhensibles sont rangés sous cctte dénomination : la première catégorie comprend des méfaits dont le caractère commun est de porter atteinte aux biens immobiliers et mobiliers de l'église; au point de vue spécial du vol, les expressions employées dans le canon 60 du concilium Meldense sont aussi générales que possible : d'apres ce texte on commet un sacrilège en dérobant n'importe quel objet dans une église, un monastere ou un autre lieu saint. Les autres actes également qualifiés de sacrileges ne concernent pas les biens ecclésiastiques mais au contraire les membres du clergé (°). Dans un canon suivant, il est fait mention d'opinions exprimées par deux papes, S. Symmaque et S. Grégoire le Grand ().

Le recueil de capitulures d'Anségise avait eu un grand succés; vers S$S et cn tout cas postérieurement à celte date, commença à circuler une autre collection de capitules,

————@—————— ————— —————— ———————— ————————…— ———————————pZ2pZpEaE

qui se rendent coupables de cette faute. D'après l'éditeur du M.G. H, ce pape serait non pas Innocent, comme le porte le texte, mais (Gelase. — Au point de vue du genre de péché dont il est question ici, la conception de la législation canonique ne parait pas avoir exercée d'influence sur la rédaction d'un passage d'un capitulaire de Lothaire dans lequel ce prince confie aux évêques la mission de rechercher certains coupables pour les soumettre à une pénitence publique; cf, M. G. H.,in-4, t. IT, p. 66, 6: < …quicunque publicis sint inreti flagitits, hoc est incestos, adulteros, sanctimonieliun stupratores rel qui eas eriam in coniugium acceperunt, homicidas, sacrilegos, alienarum perrasores atque pracdones…. »; ce texte est de l'année 846.

(1) Conrilüum Meldense: 45-846 (M. G. H., in-49, Capitularia, t. IE, p. 38R et suiv.).

(2) Canon X0 du concilium Meldense (MG. EL. op. cit. LIT, p. 412): “ Ut hi qui monasteria atque sacrala loca vel ecclesias infrinquat et deposita vel alia quaelibet erinde abstrahunt et sacerdotes à véros ecclexiasticos non solum dehonorant, rerum et direrxso atque adverso modo affliqunt relut sacrileyi canonicae sententine, quue ex his decrela esse dinoxcitur, subigantur.,

(3) M. G. H., op. cit.,t. I, p. 412.

destinée à compléter le recueil d’Anségise. C'est la collection de Benedictus Levita : la plupart des documents qu’elle renferme sont apocryphes. L'œuvre a vraisemblement été composée dans le diocèse du Mans (') : elle a été souvent copiée dans les manuscrits à la suite de la collection d’'Anségise, ce qui a pu dans cette occurrence contribuer à lui donner la même autorité (?). En tout cas ce recueil a été très répandu et il a dü, sans aucun doute, son succès à la richesse de son contenu (°). Il y est, à maintes reprises, question du sacrilège, dans des dispositions éparses : le recueil de Benedictus Levita manque, en effet, d'ordre systématique (‘). On peut toutefois assez aisément répartir entre quelques grandes catégories les capitules dans lesquels le terme sucrileqium est employé. Un capitule a pour titre : €< De plebe adversus sacrilegos custodienda. Le texte est l’œuvre de Benedictus Levita ou du moins a été emprunté par lui à une source inconnue : d'après ce passage, on se rend coupable d'une grave négligence en ne faisant pas le nécessaire pour empècher la diffusion d'une croyance sacrilège parmi ceux sur lesquels on a autorité (°). Dans le même ordre d'idées, un autre capitule formule nettement l'accusation de sacrilège contre le prètre qui laisse passer, sans en profiter, certaines occasions de mettre obstacle à des pratiques païennes (f) : la source de ce texte est un canon

(:) Sur la collection de Benedictus Levita, cf. ESMEIN, op. cit., p. 114 et suiv.

(2) GAVET, Sources de l'histoire des institutions ete., p. 238.

(3) SCHNEIDER, 0p. cit., p. 71.

(4) SCHNEIDER, 0p. cit., p. 77, note 3, en donne une exemple typique.

(s) BazuzE (édition de Asiniac) Capirularia region Francorum, Paris, 1780, t. I,L VII, col. 1039 : “ De plebe adrersus sacrilegos eustodienda. LV. Ante tribunal Domini de reatu negligentiae 8e non poterit ercusare, qui plebem suam contra sacrileoge persuasionis auctores nolnerit custodire.,

(6) BALUZE, op. cit. t. I, L VIT, col. 1094 et 1095, 316 : “ Si in alicuius presbyteri parochia infideles aut faculas accenderunt, aut arbores, aut fontes, aut sara renerentur, si hoc erucre negleserit, sacrtlegii reuin sr esse cognoscat. Dominus aut ordinator rei ipsinus, st admonitns ho cmendare noluerit, comInunione privetur.,

d'un synode d'Arles ('}. Un capitule dans lequel il est question du sacrilège est relatif au sacrement de l'eucharistie : c'est un emprunt à un canon d’un synode de Tolède (?). A côté de ces trois textes concernant des matières en quelque sorte purement spirituelles, on en trouve dans le recueil de Benedictus Levita un grand nombre d'autres dans lesquels Le termo sacrilegium est également employé à propos de méfaits commis contre les clercs, les religieuses et les biens ecclésiastiques : le nombre de ces dispositions, l'insistance avec laquelle l'attention y est attirée sur la gravité de pareils actes, sont particulicrement caractéristiques. Pour ce qui concerne Îles actes délictueux commis contre les membres du clergé, Benedictus Levita a eu surtout recours à une constitution du code Théodosien (} : il a reproduit ce texte, en labrégeant toutefois notablement à deux reprises dans Île deuxième livre de sa collection (1). En donnant à cette consti-

(1) On trouve en effet la même hypothèse forinulée dans un canon d'un synode d'Arles; toutefois ce texte ne fait mention que de l'évèque : Cf. Lebwi@, op. rit. p.34.

(2) Bareze, op. cit, À I, 1. VIT, 478, col. 1130 et 1131: “ Plecuit ones qu occepertat Erchoristion et non sionpserint. 1t sacrülegi repellantur,

(3) Cod. Théod, XVA, 2, 31.

(4) BALUZE, op. cir., ©. I, 1 VI, 115, col. 942 5: Né queis in ho grnus

sacrtlegit proruperit, nt in ecclesias ecrunque res birnens, Saccrdotihres

et mbustris, vel ipso cultui locaque, aliquid tinportet ininriae re Uinferat ad diriné cultus interim, inconrictos sire confessos reos capitali sententin norerie réndicondion. Nec erpectetur nt rpiscopus burine propride nltioncin deposcat, eut sanctitas ignoscendi solt gloriom. dereliquit. Nitque cunetis non solion diberion, sed etion loudabile, fartas atroces sarere dotibus ant ministris iniurias, relut prblicron erbnen persequi ae de talibus reix ultionvn mrreri,, Le mème capitule est reproduit vers la fin du livre (Bazrze, op. cè.. 1,1 VE, 406, col. 1002) avec l’intitule suivant : * De his sacrilegis qui Ervclesiae etusque sacerdotibus tatiotox üefernunt., Ge capitule à été extrait de la constitution impériale suivante. (Cod. Theod.. XVI, 2, 81, I. p. #45, cd. Moumsen) : “ St quis a hoc gens sarileqi proruperit. ut te ecclesias catholivas inruens sarerdotilres

etoiniuistris vel ipsi cultui lo 'oque liquid bnportet intertar quod geritir

tution impériale l'apparence d’un capitule, Benedictus Levita facilitait son incorporation à la législation franque ('). L'hypothèse à laquelle s'applique ce texte est celle de mauvais traitements dont seraient victimes des ecclésiastiques au cours de scènes de désordre suscitées dans l’intérieur d’une église par des perturbateurs qui y auraient fait vivlemment irruption : mais dans deux autres capitules, le fait de maltraiter, de quelque manière que ce soit, un ecclésiastique est qualifié de sacrilège, abstraction faite de toute condition de lieu (?). Le péché commis avec une vierge consacrée à Dicu est également un sacrilège (*); un capitule a pour objet

létteris ordhuuon, magistratum et curatorem et notoriis apparitorion., quos stationarios appellant, deferatur in notitiun potestatron, ita ut rocabula eorion, qui agnosci potuerint, declarentur, Et si per maidtitutinem commission dicitur, st non omnres, possiout tamen aliquanti cognosei, quorum ronfessiones sociorin nomina prubhlicentios Atqnue ita prorinciae moderator sacerdotum et catholicae ecrlesiae ministroriun, Zloci quoque ipsinus et dirini cultus iniuriam capitali in conrictos sire confessos reos sententia norerit rindicandam, nec erpectet, ut episcopus iniuriae propriae nltionem deposrat, cui sanctitas ignoscendi solamn glorium dereliquit. Sitqne cunctis non soluin liberum sed et landabile fartas atroces sarerdotibrs cut ininistris, énturias veluti publirion crinen persequi ac de talibus reis ultionem mereri Quod si multitudo violenta cirilis apparitionis erecutione et adminicudlo ordinunm possessorumre non potuerit prarsentari quod se armis aut locorum diffcultate tueatur, indices Africani armatae apparitionis praesidton datis ad virum spectabilem comitem Africae litteris, praclato legis isttus tenore deposcant, ut rei talon criminum non evadant., ,

(1) Lupwic, op. cit., p. 38.

(2) Bazuze. op. cit., t. I, 1 VI, 394, col. 999 : “… Orinez entn.…. sacerdotes contra divinas sanctiones tverantes, sacrileqgi rocantur atque indnbitanter infames sacrilegique habendi sunt., — T1. VII, 143, col. 1055 : # Prohibemus omnino sub poena sacrilegii genvraliter omnibus... sacerdottun..…. et reliquornm servorum Dei oppressiones, verationes, atque CtnCtOTION generion DULUTIOS.

(3) BaLUZE, op. cit, t. 1, 1. VI, 414, col. 1004 : *“ Qrod sarrilegi et riolatores, derta Apostolun, sint qui violant sacratariun feminin corpora. Seiendun est omnibns quod Deo sacratarunm. feminarum corporns per rotron pr'oprine sponsionis et rerba sarerdotis Den consrcratas temple esse, soriplrarum testünonis comprobantur, Et ideo riolatores earum sacrilegi

ac iurta A postulun filit perditionis esse nuscuntur. >

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spécial d'en faire ressortir toute la gravité (1). Benedictus Levita a fait ici un emprunt à une lettre de St Boniface (°), et il cite ensuite deux passages de St Paul (*). Mais il ne suffisait pas de rassembler des textes ayant pour objet d'assurer aux personnes ecclésiastiques le respect qui leur était dû; il fallait encore, à cette époque troublée, sunger à la protection des édifices religieux et des cérémonies du culte : le contenu de la constitution impériale dont il a été question plus haut, permettait d'y pourvoir (‘). Toutefois, il est aisé de le constater, Benedictus Levita s’est tout spécialement préoccupé de mettre les biens ecclésiastiques, mobiliers et inmobilicrs, à l'abri des convoitises, et nombreux sont Îles capitules dans lesquels 1l qualifie de sacrilège toute entreprise délictueuse contre de pareils biens : le sacrilège peut donc par conséquent se commettre de bien de manières différentes (°). Cette grande étendue donnée à l’incrimination n’a d'ailleurs rien de surprenant : elle était la conséquence naturelle des extensions successives que la notion de la res sacra avait reçus

(1) Bazuzr, op. eit,, À LL VI, 424, col. 1005, 1006 : “ Ut ones norerint quant malon sit Deo sacratas incestare. Jubhenns omnes srire onibusque sacerdotibus. pracdicare, atqne sub porna sarrilegit demeontiare quuntron malien et quon marimiun flagitinum sit... WW convient de signaler tout particulièrement la gravité de l’incrimination formulée ici contre les prêtres qui omettent de s'acquitter de la mission à cux confiée.

(2) Lettre 19.

(3 Cf. BALUZE, op, rit., t. [, col. 1006 : “ …. An nesciris quia rorpora resta temple st Spiritus suncti? , La vulgate [l ed Corinth. VE 19] porte : “ {re nescitis quonton mrmbra restra templinr snnt Spéritrs saneti…., La seconde citation est également empruntée à la première épitre aux Corinthiens (11, 16 et 17), et exprime au fond la méme idée que la première.

(4) Cf. les premivres lignes du texte (ci-dessus p. 56, note 4) : “.. Si qués in hoc genus sacrilegii proruperit, ut in ecclexins earumque res inruens relipso crdtui locoque «liquid importet inivriae rel tnferat ad dirini cultus ÉRÉNTÉON ee»

(5) BaALUZE, op. cit, t. 1, L VI, 383, col. 939 : De his qui rapinas infra regnum faciunt. Qui vero de rebus Ecclesiarum aliquid abstulerit, grarius

en droit canonique (!). Sur cette question de la res sarra, Benedictus Levita n’est pas avare de détails : le titre d'un capitule de sa collection pose nettement le principe que tout ce qui est offert au Seigneur, devient par le fait même de cette offrande une chose sacrée; vient ensuite à l'appui de cette

inde iudicetur quia sacrariun reruon ablutio sacrilegiuin est et sacrilegus rocatio qui er eis aliquid ant abstulerit aut rapuerit …., Mème texte 388, col. 997. — 1. VI, 394, col. 999 : “ … Sacrilegi sunt Ecclesiae praedones... Ones enim contraleges farientes resque Ecclesiae diripientes … sacrilegi roccntur … ÿ [y à dans co texte une réminiscence d’un passage d’une décrétale de Grégoire le Grand, cf. Lunwi1G, op. cit., p. 50, n.2.—1. VI, 404, col. : “ … Omnibus sciendum est quod sacrilegi fures sunt cuncti qui res Evelesiae diripiunt, vastant, inradunt, verantque aut a jure Ecclesiarum qibus traditae fuerant iniuste alienant …. — À. VIE, 405, col. 1002, 1002 : “.… Propter quod inercusabilis erit omis qui ca Domino et Ercclesiae, cui competiont, aufert, vastat, inradit, rel diripit, usque ad emendntionem Ecrlesiarque satisfactionem : et quod sit sacrilegus … , — 1. VI, 407, col. 1002 : “… Omnes namque Ecclesite pracdones manifestissime sunt sacrilegi …. , — À. VI, 429, col. 1008, 1009 : “ Sciendion est omnibus quod sacrilegqium sit res Erclesite quocunque modo iniuste ab Erclesiis quibus vere debentur. auferri et in aliud transferri., — 1. VIL col. 1053 : De his qui putarerunt idcirco praeceptum fuisse non ir ad proprüton saverdotis, ut honor eis minueretur. , … Col. 1054, 1055 : Praecipientes inbemus ut nullus, tam nostris quam futuris temporibus..…. absque consensu et roluntate episcoporum in quorum parochiis esse noscuntur, res Ecclesiarum petere aut tinraudere vel vastare, aut quocunque tingenio alienare praesumat ; .… si quis fecerit… poenis sacrilegii subiacent.…. , — 1. VI, 431, col. 1009 : “.… Marimum enim sacrilegium est oblationes fideliuin, quae sunt res Ecclesiarum auferre, vastare, alienare, inradere, vel subripi …, — |. VI, col. 988 : “ Quapropter si quis ca ab ecclesiis, quibus a fidelibus collatae Deoque sacratae sunt, aufert procul dubio sacrileginum committie. Covcus enim est qui ista non ridet …. , — Dans l’un des appendices, qui furent ajoutés plus tard à la collection de Bencdictus Levita (cf. SCHNEIDER, op. rit, p. 78), se trouve un texte (BALUZE, op. cit.,t. [, col. 1191), dont le contenu est relatif au sacrilège : “ Quicqnid in sacratis Den rebus et epixcopis tniuste agitur, pro sucrilegio deputabitur, quia sacre sunt et riolari quoquain non debent. , C'est un fragment emprunté à une décrétale fausse du pape Étienne I.

(1) Cf. ci-dessus, p. 43.

affirmation et dans le but de la traduire en quelque sorte en termes concrets, une copicuse liste de choses qui peuvent constituer la matière de semblables donations ('); un autre capitule fournit le texte de la formule à employer en pareil cas (?). Quant à l'étendue de la notion de res sarra, Benedictus Levita ne s'est pas borné en cette matière à reproduire les idées déja émises avant lui : il a encore renchéri sur elles en considérant

(1) BaLzuze, op. cit., t. 1, 407, col. 1002 : + Quod omnis Domino offernetur, procul dubio et consecrantrr..…. Et non soon sacrificia quar a sacrrdotibus super altare Domino consecrantur, oblationss fidelion dicuntur, sed quarcumaqne ei a fidelibus offeruntur, sire in mancipiis, sire in agris. rinris,sylris, pratis, aquis, aquariunve d'cursibus, artificiis,libris, utensilibus, petris, ardificiis, vestimentis, prllibus, lanificiis, pecoribus, pascvis, mermbrants, mobilibus et immobilibus, rel quarcumque de hrs rebrs qua ad laudrm Dei fiunt, vel supplementum sanctar ei Ecclesiar viusqur sacerdotibus atque ornitum praestare possunt Domino Erclesiac, qua sire a quibuscunque ultro offeruntur, Domino indubitanter consrerantrr et ad ins pertinent sarerdotum.…. et quar Ecrlesiae vel in supradictis, vel in quisbuscunque speciebus sire pollicitationibus, sire pignoribus, sire scriptis, sive corporalibus rrbus offéruntur, Christo offeruntur.…. , cf. encore t. 1,435, col. 1000-1802 : « MNulli licrat ignorare quad omne quod Domino consecratur, site homo fuerit, sive ager, vel piscopis semel fuerit consecralum, sanctum sanctorum ertt Domino et ad ius pertinet sacerdotum…

(2) Bazuze, op. cit., t. [, 1. VI, col. 988: « Quisquis erga nostrum sturs res Ecclesiae tradit, Domino Deo illas offert atque drdicat, suisque sanctis et non alleri, dicendo talia et agendo ita. Facit enim scripturam de ipsis rrbus quae Deo dare desiderat et ipsam scripturam coram altari aut supra tlenet in manu, dicens eiusdem loci sacerdotibus atque custndibus: « Offero Dro atque dedico omnes res quae hac in chaïtula tenentur inserlar, pro remissione peccatorum meorum ac parentron et filiorum (aut pro quocunque illas Deo liberari Gl faut live ici: Zibare) roluerit) ad servendum eæ his Des in sacrificiis missarumque solemniis, orationibres, luminariis, pauperum et clericorum alimoniis el casteris dirinis cullibues, atque illius Ecclesiae utilitatibus. Si quis autem cas inde, quod fieri nullatenus credo, abstulerit sub pocna sacril-qii, eæ hoc Domino Dreo, cui cas offers atque didicn, districtissimas reddat rationrs…, Ponit elium in et alias coniurationes quos ernerare longum est. Nam qui eas pustea aufert, quid agit nisi Sacrilegriuin ? »

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comme res sara des choses sur lesquelles l’Église n'avait qu'un droit de créance (!)}. La gravité de tous les méfaits commis contre les biens ecclésiastiques est pour lui d'ailleurs un thème favori, et il accumule les qualificatifs les plus outrageants pour désigner ceux qui se livrent à de pareils actes (°); il indique les conséquences redoutables que leur conduite peut avoir un point de vue de leur salut éternel (*) et. juge utile de mettre le roi lui-même au nombre de ceux auxquels il se propose d'inculquer le respect du droit de propriété de l'Église (‘).

(1) CF. Lunwro, op cit., p. 32.

(2) Bazuzre, op. cit.,t. 1, 86, 407, col. 1003: .. Que non solum sacrilegi, se eliam.….. lupi, atque homicide, panperangue necatores, et insuper anatlhusmnatis vinenlo dumnati coram Den et sanctis einus efliciuntur. > Cf. également à ce point de vue, VI, 426, col. 1007 : « … Praecipiinus ut nullus pricilegia Ecclesiarum vel monusteriorum infrangere, resque Evclesiarum inradere vel vastare aut alicnare vel facultates earium diripere praesuinut ..quia sicut a sanctis patribus instructisuinus,gratissiinun peecatum hoc vsse dinoscitur, testante sacra Scriptura quar ait : qui abstulerit aliquid patri vel matriet dicit hoc non essr precatuin, homicidii particeps est. Pater noster sine dubio Deus est qui nos crrarit : mater noster Erclesiae qui nos in baptisimo Spiritualiter regeneravit, Ergo qui Christi peounias Ecclesiae fraulat, cel rapit, sive vastat, sire alivnat homnicida ante conspeclum iusti Tudicis esse deputabitur. De quo quidaum sapientium dicit : qui rapit pecunüumn prosimi sui iniquitatem facit. Qui autem pecuniam Ecclesiae abstulerit, sacrileginm facit. s La fin de ce capitule (depuis les mots: qui rapit prcuniam, ete.) est empruntée à un capitule précédent (427, col. 1003) : toutefois dans ce dernier texte, ces quelques lignes ne sont pas données comme étant un extrait d'un auteur quelconque.

(3) BALUZE, op. cit. tt. TE, VI. 431, col. 1009: e Vam, nt ait sacra Scriplur«, negre sucrilegi, neque adulteri, neque prardones tel vastatores qui sunt raplores regnion Dei possidebunt. Et si quires fratrum déripiunta regno Dei alieni fiunt, quid supra his fiert pntatis qui res Den dicatas diripñent cel auferunt? »

(4) Cf. l'intitulé du capitale 428 (Bazuzr, op. cit, t. I, VI, col. 100$) : + Ut neque rex neque secularüon quisquan per vin praedia Ecclesiarum rapiat, quae episcopi, abbates, vel abbatissae regere videntur.,

Les sources connues auxquelles Benedictus Levita a fait des emprunts textuels ou indirects pour la rédaction des passagers de son œuvre relatifs à la catégorie de sacrilèges dont 1l a été question ci-dessus, sont peut nombreuses et les citations ou réminiscences n'ont qu'une étendue restreinte. Le droit profane n'a été mis à contribution par lui que dans une proportion infime : il a puisé dans une constitution du code Théodosien le texte d'un capitule (')}, et l’on peut relever une analogie d'expressions suffisamment frappante entre un autre capitule et une constitution du roi Wisigoth Wamba pour supposer que ce dernier document n'a pas été ignoré de l’auteur du

(1) BALUZE, op cit., t. |. VI.11%, col. 942, 643 : * Ab emnibus illius usurpationis contonelin depellenda est, ne praediae sibi coelestiuin secretorion dicuta quibusdain inruentibus vexentur. Quad st quus praesumpsertt, post debitae ulüonis arrnonian, quaer érga sacrilegos üure pronmenda est, erilio perpetuue deportationis dumnatur., Ce capitule est extrait du code Théod. XVI, 2, 40 MoumsEex, T'heodosiani Libri XVI, p. N49) : # Placet, rationabilis consilii tennre perpenso, districta noderatione praescribere, «à quibus Specialiter necessitatibus erclesinre urbhon siagularum habeantur imrnunes. Prüna quippe illiususurpationrs contionelia depellenda est, ne praedia usibus coelesthon secretorion divata sordidorin macnerton fasce vexentur. Nullam iugutionem, quae talon privilegioren sorte yratulatur, muuniendi itineris constringut anneria, nihil eætracrdinarhon ab hoc superindicticitumte flagitetur, alla ponton instauratio, dla translationnm sollicitudo gignatur ; non auron ceteraque tal poscantho Postremo nilül praeter. canonicuin ilationenm, quod adrenticine neressitatis sarcina repentina depoposcer it, eius functéstibus adseribatur, SE quis contravenerit, post debitae ultionrs acrinonian quie erga sucrilegos îure promenda est, eœilio perpetuue deportationis uratur, , — lie capitule 3 du livre VI n’est que la reproduetion du capitule 117 du même livre; le texte est précédé du titre suivant (BALUZE, op cit., t. Leo, 997) : Ut contuinacia tenere praestinpita ab universis depellatur., les derniers mots du capitule 383 diffèrent également de la phrase correspondante du eapitule 117: au lieu des mots “exilio perpetuue deportationis daimnatur,, qu'on lit dans le capitule 115, on tronve a la fin du capitule 3k5 le membre de phrase suivant : “ exilio publicue deportationis uretur.,

premicr (!). La littérature ecclésiastique n’a pas non plus, en cette matière, fourni à Benedictus Levita un contingent de citations bien important : il laisse cependant entendre qu'il lui serait facile de s'appuyer sur de nombreux textes (?), mais en fait 1l n’a eu recours qu'à un tres petit nombre de documents. Un passage de saint Augustin paraît avoir eu à ses yeux une importance toute spéciale : il l'a reproduit en le commentant brièvement (5), et à diverses reprises on trouve

1) Baziuze, op ci, t. 1, VI, NH, col. 936 : * Qui fidelium oblationes «ab Evclesiis vel a iure sacerdohon uuferunt, vel ablatas recipnent, non soin aliena vota disrumnent, sed et sacrilegüon operantor, necnon et Evcclesiue Dei fraudutores essistunt : quia Ecclesiae aliquid fraudari vel aufrrre, sacrileqiuin esse adprobatur., On trouvera ci-dessus (p. 49, note 13) le passage de [a constitution du roi Wamba qu'il est intéressant de mettre en rapport avec la fin du capitule cité ici.

(2) Bazuze, op cit.,t, 1, L VII, col. 1055 : “ ...Quod autem mazimion sacrilegiun sit res Ecclesine aufrrre, invadere, alienare, vustare vel narèime orines scriplurue divinue teslantur...;, cf. encore quelques lignes plus loin, après une citation : *...Æt malt sanctorion canomaon decreta et sanctorin Patrum edicta haec eadem testantur 2: quue scrutart et scire rupientibus perfacile patent. ,

(3) Bazuzr, op ciît., t. 1. VJ, 44, col. 1000-1001 : “ De sacrilegis quel iures srnlleste Scripluru. Onnibus sciencdin est quod sacrilegi furvs sunt cuncti qui res Evclesiue diripiunt, rastant, inradunt cecantque, aut a iure Évelesivruin, quibus traditae fuerant. iniusts alienant Unde et bratissimus Augustinus in homelia quadragesinu octara erangrelii lohannis ita dicit : Ecce inter sanctox est Liudas : ecce fur est Iudas. Et ne contemnas, fur sacrilequs, non qualiscumque fur, fur loculorion sed dominicorum; loculorum, sed sacrorum. St crinina diseernuntur in foro, qualiscungue furti et peculatus, (peculatus enim dicitur furtion de re publica et non sic fudicatur firtum rei privalae quomodo publicae) quañto rehementius indiruondus est sacrilequs fur, qui ausus fuerit non deciinque tollere sed de Écclesia tollere ? qui aliquid de Ecrlesia aufert vel furatur, ludae perdits comparatur. Nota quod uliquid de Écelesia tollere firtinn esse beatus Augustinnus asseceret el patra'orem tanti furti furem sacrilequin appellet nec non et Tudae perdito aequiparet. Et post para : Quare, inquit, loculos habuit cui Angeli mministrarerunt nisi quia Ecclesia ipsins loculos suns habitura erut. Ecce quibus taati doctoris documentis instruimur, quia quod in capite praecessit, in cor por'e eius quod est Ecclesia, videtur impletuin.…. ,

on —

dans la rédaction de certains capitules des traces indiscutables de l'influence exercée par ce texte sur l'esprit de Benedictus Levita (). Un passage d’une lettre de St Jérome (?) est cité à plusieurs reprises, d'une manière approximative d'ailleurs (*) : mais ici le nom de ce Père, qui figure cependant devant un autre fragment (‘), a toujours été passé sous silence et dans un capitule, cette phrase, tout à fait désignée par sa netteté et sa concision pour constituer une citation heureuse, est attribuée à un synode d'Agde (°), qui en cette maticre avait simplement infré dans ses canons le texte d’un canon du synode de Vaison où l'on avait invoqué ces paroles de Saint Jérome (). Benedictus Levita a pris la premitre partie de ce texte pour base d'un raisonnement a fortiori (), dont la conclusion pouvait d'ailleurs se déduire aussi de la seconde partie, et cela grâce à certaines considérations émises par lui aupar-

1) CF. BaLuzE, op. cit., t. 1, VI, 405, col. 1002 : et qguod sit sacrilegus, el non tantirm sacrilequs, sed etiam fur sacrilegus. , et 407, col. 12 : # Qui non solum sacrilegi, sed etiam fures sacrilegi….,

(2) Ep. ad. Nepot (Mine, P. L.,t. XXII, col. 549): “ Amico quippiain rapere furhonest, ecclesiam fraudare sacrileghon est,

(3) CF. par exemple BALUZE, op cit, t. 1, col. 988 : “ Si ergo amicu quippian rapere furhon sit, Ecclesiar vero fraudare vel uuferre indubitunter sacrileqiun est,

(3) BaLuzE, op cit., t. I. 1V, 404, col. 1001: * Et quia inlicition sit ea quue confrrentur Evclesiae avferri, beati Hieronyini scribentis tn eæpositione Matthaci Evangelistue verba ista testantur : Oinnes, inquit, qui stipe templi et his quas conferuntur in usus Ecclesiue, abutuntur ia aliis rebrs, quibus sua eæpleant voluntatern, similes sunt scribarion et sacerdotum redünenthon mendachon et sanguine Sulvatoris.,

() Bazuze, op cit.,t. 1, V1, 394, col. 999 : * Quod pracdonces Ecclesiae sacrilegi sint, sicut scripturae tesümonio comprobatur. Sacrilegi sunt Ecclesiar praedones. Unde et in concilin Agathensi sub quarto capitulo decretiun habetur ita : Annico quippiaim rapere furtium est : Ecclesiue vero fraudari vel abstruhi subripiqne sucrilegiumn. ,

(s) Cf. LunwiG, op. cit, p.31.

(:) BaLuzE, op. cit., t. 1, VI, 407, col. 1002 : “ .., Et si amico quippiun rapere furtiun est, praccipue Christo domino nostro, qui est Rex requin et dominus doninatinun, aliquid auferre, vel alienare, subripive tel vastare sacrilegiurn est.,

vant ('). Il a cité aussi dans un capitule une traduction latine du septième canon du synode de Gangres (?), et plusieurs passages de son œuvre montrent que les jugements sévères, portés par les papes Symmaque et Grégoire le Grand sur des actes répréhensibles relatifs à une certaine catégorie de biens ecclésiastiques, ne lui étaient pas inconnus. (*) Enfin il a égale-

(1) Bazuze, op. cît., t. [, VI, 404, col. 1000-1001 : “ Porro Christum et Ecclesiam unam personam esse non nescimus. Et ideo quae Ecclesiue sunt Christi sunt,; et qua Ecclesiae offeruntur, Christo offéruntur ; et quae ab Ecclesia eius tolluntur, procul dubio Christo tolluntur..;, les mêmes idées sont exprimées VI, 407, col. 1002 immédiatement avant le raisonnement reproduit dans la note ci-dessus; toutefois les deux derniers membres de phrase contiennent plus de détails “ .. et quae Ecclesiue vel in supra dictis, vel in quibuscunque speciebus sive pollicitationibus, sive pignoribus, sive scriptis, sice corporalibus rebus offeruntur, Christo offeruntur; et quae ab Ercrlesia eius quocunque commento alienantur vel tolluntur, sive alienando, sirve vastando, sive invcadendo, site minorando sive diripiendo, Christo tolluntur.,

(2) Bazuze, op. cit, t. 1, VL col. 9SS : “ Uxade et in sacris canonibus Spiritu Dei conditis habetur îtu : Si quis oblationes Ecclesiam accipere réel dare voluerit praeter Episcopi conscientiain vel eius cui huiuscemodi sunt officia commissa, nec cum eius voluerit agere consilio, anathema Si

(3) BaLuzE, op. cit., t. I, VIT, 142, col. 1055 : “ ...Æt beatus Symmachus papa synodali sententia cunctos ferieado dicit : Iniquurm est, inquit, et sacrilegii instar, ut quae vel pro salute, vel pro requie animarum suarum unusquisque venerabili Ecclesiue pauperim cuusa contulerit aut certe religuerit, ab his quibus mazvime servari convenerat, auferri ant in aliud transferri., Ce texte a évidemment fourni ln matière du capitule 392 du livre VI; toutefois dans ce dernier capitule il n'est fait aucune mention de l'origine de cette doctrine. Le capitule (BALUZE, op. cit., t. 1, col. 998) est précédé du titre suivant : “ Quod servari debcat potius quan auferri quod sanctae Dri Ecclesiue furrit collatum. , On trouve une réminiscence évidente des derniers mots de ce texte dans la phrase qui termine le capitule 395 du livre VI (BALUZE, op. cit., t. 1, col. 999): * ...Æt sacrilegi sunt omnes qui ea (les choses otfertes on eonsacrées au Seigneur) auferunt vel in aliud transferunt. , 11 en est de même pour la fin du capitule 429 du livre VI (RaLuze, op. cit., t. T, col. 1908-1009). Sur cette condamnation prononcée par le pape Symmaque, cf. Lupwi, op. cit., p. 60. Pour un emprunt fait par Benedictus Levita à une décrétale de Grégoire

le Grand, cf. plus haut, page 58 note 5. ;

ment fait pour la rédaction du capitule 428 du livre VI des emprunts à une lettre de Saint Boniface (').

Il est donc bien certain que la question de la protection des gens d'église et des biens ecclésiastiques avait une importance considérable aux yeux de Benedictus Levita : la grave incrimination de sacrilège apparaît à chaque ligne pour ainsi dire dans les capitules consacrés à ces matières. C'est là incontestablement un des traits caractéristiques de son œuvre : il avait en effet à sa disposition le texte complet du code Théodosien (*), et l'on a vu combien nombreuses étaient les constitutions impériales dans lesquelles le terme sacrilegium était employé pour désigner des péchés contre la foi ou des actes délictueux d'espèces très diverses (*). Comme nous l'avons dit plus haut Benedictus Levita a, lui aussi, parlé de sacrilèges à propos de fautes contre la foi, mais les sources qu'il a consultées à ce point de vue sont purement ecclésiastiques. En ce qui concerne les délits d'ordre profane, qualifiés de sacrilèges, ses emprunts au code Théodosien se réduisent à bien peu de chose. Toutefois l'un d'entre eux aurait pu avoir une importance sérieuse, puisqu'il pouvait avoir pour résultat de faire considérer comme un sacrilège toute atteinte aux droits de la juridiction ecclésiastique (‘) : 1} est probable que le choix d’un pareil texte ne fut pas fait sans intention. Mais ce fut là

———— Er

(1) Bazuze, op. cit., t. 1, VI, 428, col. 1008 : “.. incipiat ipse (le coupable) vice Abbatis regere et habere sub se monachos et pecunium possidere quae fuit Christi sanguine comparatu. Talem hominem antiqui patres nominabant raptorem et sacrilequm.…,

(2) Viozeer, op. cit., p. 131.

(3) Cf. ci-dessus, pp. 22-24.

(a) Bazuzer, op. cit, &. I, VI, 390, col. 998 : * UE quae dirint principes statuerunt vel antistiles sinyuli pro causis ecclesiasticis obtinuerunt inconvulsa perpeluo serrentur. Quaecunque @ divis principibus constituta sunt vel singquli quique antistites pro causis ecelestasticis impetrarunt, sub poena sacrileqit tugi et solida aeternitate serventur., La constitution impériale à laquelle le texte de ce capitnle a été emprunté est la suivante (Cod, Theod. XVI, 2, 47) : “ Pricilegia ecclesiarum omnium, quue sueculo

nr

une tentative complètement manquée; et dans la législation canonique un acte de cette nature ne fut jamais mis au rang des sacrilèges ('). Un essai de ce genre mérite néanmoins d’être signalé comme un indice intéressant de la mentalité de son auteur. Une autre constitution du code théodosien ainsi que l'interpretatio dont elle était accompagnée dans la ler romana Wisigothorum (*) ont fourni la substance des deux capitules (°).

Le sacrilège est donc, d’après Benedictus Levita, un méfuit qui peut revêtir les modalités les plus diverses. La rédaction de certains capitules pouvait même permettre de donner à l'incrimination une étendue pour ainsi dire illimitée (‘). Il est évident, d'ailleurs, qu'il ne faut pas voir dans les données

nostro tyrannus inriderat, prona derotione revocamus, scilicet ut quicquid a diris principibus constitutum est, rel quae singuli quique antistites pro cauxis ecclesiasticis impetrarant, sub poena sacrileyii, fugi solidata aeternitate serventur. Clericos etiam, quos indiscretim ad saeculares iudices debere deduci infaustus praesumptor edixeral, episcopali audientiae reserramus., Fas enim non est, ut dirini muneris ministré lemporalium potestatum eubdantur arbitrio… ,

(:) Lupwic, op. cit., p. 32.

(2) Cod. Theod., V1, 5, 2 : on trouvera ce texte et son inferpretatio reproduits ci-dessus p. 24 n. 6.

(3) Bazuze, op. cit. t. 1, VI, 387, col. 998 : “ De eo qui sibi indebitum locum usurpaverit. Si quis indebitum sibi locum usurparerit, nulla se ignoratione defendat, sitque plane sacrilegii reus qui hoc agere tentarerit. , — NI, 396, col. 999 : “ UE si quis dignitalem praesumpserit quam non meruit a principe vel iusto seniore, sacrilegus, habeatur. Si quis praesumpserit quam non merui @ principe vel seniore dignitatem sacrileque habeatur. ,

(4) BaALUZE, op. cit., t. 1, VII, 421, col. 1115: * Privilegia atque praecepta Ecclesiarum manere semper incorrupta praecipimus. Et quicquid ab ante cessoribus tel parentibus nostris circa sacrosancturum Ecclesiartn utilitates constitutum est vel quae singuli quique antistites pro cauxis ecclesiasticis impetrarunt, sub poena sacrilegii tugi solidata aeternilate sercentur., (cf. p. 66 n. 4) — VII, 143, col. 1055 : “ Prohibemus omnino sub poena sacrilegii, generaliter omnibus cunctarum Ecclesiarum rerum inrasiones, vastationes, alienationes, sacerdotumque et religuorum serrorum

so

fournies par l'étude de la collection de Benedictus Levita le résultat d'une élaboration scientifique de la matière (!) : son zèle pour la défense et l'extension des droits de l’église surpassaient certainement de beaucoup ses connaissances juridiques, en supposant qu'il en ait possédé. Ce qui caractérise son œuvre au point de vue de la notion du sacrilège, c’est l'absence de toute citation et même de toute réminiscence des textes des jurisconsultes romains de l’époque classique dans lesquels il était question de ce délit. C'est. Ja un signe indéniable de la décadence de l'influence romaine en cette matière.

Il était indispensable d'étudier avec quelque détail les idées émises à propos du sacrilège dans le recueil de Benedictus Levita. Cette collection a dû en effet jouer un grand role dans la pratique judiciaire (?); et il parait fort plausible de supposer qu'elle a aussi exercé une certaine influence dans

Dei vppressiones, verationes, alque cunctorum generum iniurias, necnon et cunctis utriusque sexus hominibus adulteria fornicationes, sodomiticasque luxurias, atque incesta vel cuncta inlicita coniugia, homicidia iniusta, periuria, falsa testimonia, et omnia inlirita, pro quibus non solum regna et reyes, sed eliam homines in eis comunanentes perire cognorimus.

(:) Indépendumment du défaut d'ordre systématique, qui constitue un des traits caractéristiques de l'œuvre, on peut y signaler, au point de vue de la notion du sacrilege, des répétitions (cf. par exemple p. 56 n. 4 et p. 67 n.5).

(2) Cf. ci-dessus p. 54 et 55 et ESMEIN, op. cit, p. 116. — A cette époque l'église n'avait pas encore acquis de juridiction proprement dite sur les laïques (cf. ÉSsmEeIN, op. cit., p. 164 et suiv.). Un capitule du recueil de Benedictus Levita prévoit nettement l'hypothèse d’une double répression du sacrilège par le pouvoir Judiciaire et par la discipline ecclésiastique; cf. BALUZE, op. cit, t. 1, VII, 142, col. 1054-1055 : “ … Si quis fecerit … poenis sacrilegii subiaceat et a. nostris.. iudicibus vel comitibus, sicut sacrilequs et homicide, vel fur sacrilegus legaliter puniatur et ab episropis nostris anathematizetur., Cf. encore VIT, 143, col. 1056 : “ … Quapropter sciat unusquisque nobis subiectus quod qui in uno er his (les actes delictueux énumérés antérieurement et défendus “ sub poena sacrilegii,) repertus atque convictus fuerit et honores, si habet, omnes perdere el in

les milieux ecclésiastiques ('). D’après Hinschius, elle aurait même constitué une des sources auxquelles a puisé Pseudo- Isidore (?) : il parait en tout cas difficile de ne pas admettre qu'une décrétale fausse, attribuée par Pseudo-[sidore au pape Anaclet, et dans laquelle il est question du sacrilège, n'ait pas son origine dans un emprunt fait à un capitule de Benedictus Levita (*). Si l’on se refusait à accepter pareille théorie

carcerem sÈ usque ad notam emendationem, atque per publivae penitentiue satisfactionem retrudi et ab omni fidelium consortio fiert alienum., — VI, 431, col. 1039 : “ Sub poena capitali sacrilegia, adulteriu, praedationes, cuxtationesque in regqno nostro, a quibuscunque fieri prohibemus, ita ut si roluntarie quis ex his unum rel aliquid fecerit, de vita componat et omnes res eius Lam mobiles quam immobiles fisco nostro socientur, vel Erclesine cuius res vastarerit, rel alienaverit, aut abstulerit, tradantur., — VI, 407, col. 1002-1003 : “et nullus «@ sarrileqiis nisi per puram probatamque atque publicam poenitentiam et per Kcrlesine satisfactionem Episcoporumque per manus tmpositionem, tuxta canontiras sanctiones reconciliationem, regnum Dei possidebit, et non solum @ reqno Dei sit aliennus. se enim « liminibus sanctae Ecclesine et praecipue ab illius quam laexit usque ad praedictam satisfactionem ertorres efficitur. Talium rero scelerum patratoribus nisi post pruedictam salisfactionem, nec vivis, nec mortuis communicare minime debemus.….,

(1) Dans son recueil de capitnla, composé en 858, à l’aide de passasses uxtraits des collections d’Anségise et de Benedictus Levita, Hérard de Tours a fait à l'œuvre de ce dernier quelques emprunts à propos du sacriloge (cf. BALUzE, op. cit.,t. 1, col. 126). Vers 839, l’évêque Isaac de Langres composa un recueil analogue mais exclusivement puisé dans la collection de Benedictus Levita; les passages qui concernent Île sacrilège sont tous rassemblés dans le titre VIL “ de sacrilrgis ,,à l'exception toutefois d'un capitule relatif au péché commis avec une personne du sexe consacrée à Dieu: ce texte se trouve dans le titre III “ de adulteriis ,. — Sur les cunonistes Isaac de Langres et Hérard de Tours, cf. RopiÈre, Les grands jrrrsconsultes, Paris 1874, in-8, p. 164-165.

(2) Cette question est controversée : on trouvera dans SCHNEIDER, 0p. cit., p. 78, les diverses hypothèses émises à ce sujet.

(3) Cf. pour le texte de cette fansse décrétale, Hixscmus, Decretalrs pseudo-isidorianae et capitula Angilramni, Leipzig. 1X63, p. 73. Le cupitule de Benedictus Levita, dont une partie doit être mise en rapport a vec cette décrétale, a été cité ci-dessus, p. 61, n° 2. Dans ce capitule, Bene-

il faudrait alors supposer l’existence d’une autre source qui aurait été mise à contribution par les deux auteurs.

Dans l’admonitio du Capitulare Carisiacense (!), admonitio qui est l’œuvre d'Hincmar (?), cette décrétale du pape Anaclet est citée ainsi qu’un fragment de Saimt-Augustin que Benedictus Levita avait aussi inséré dans un capitule de sa collection (‘). D'après un autre passage de cette admonitio, on se rend soi-même coupable de sacrilège en donnant son approbation à celui qui a commis une faute de cette espèce (‘) et un texte de l’épitre aux Romains est invoqué à l'appui de cette manière de voir (*). Le capitule 383 du livre IT de la collection de Benedictus Levita (*) est la source du capitule 11 du Capitulare Carisiacense (); ce texte a encore été utilisé à deux reprises, en 860 et en 802, pour la rédaction de deux capitules (f).

Le caractère sacré de tout ce qui appartient à l’Église est énergiquement affirmé dans une lettre adressée à Louis Île Germanique en 858 par le synode de Quierzy : d'après ce document, qui a pour auteur Ifincmar, on commet un sacrilege en lésant les intérôts de l'Église ou en dérobant ce qui lui appartient (°).

dictus Levita a attribué à un passage le caractère d'une citation, en plaçant devant lui ces quelques mots : « de quo qridam sapientiumn dicit.. »

(1) M. G. H, in-4, Capitularia;t. Il, p. 287 et suiv.

) M. G. H., op. cit., t. LE, p. 285, 30.

(3) M. G. H., op. cit., t. Il, p. 287; pour le fragment de saint Augustin cf. ci-dessus, p.63, note 3.

(4) M. G. H., op. cit., t. 11, p. 259.

(5) Rom. [, 32 : « … et non solum qui ea faciunt, sed etiam qui consentiunt facientibus.

(5) Bazuze, op. cit. t. 1, VI, 33, col. 977; ce texte a été reproduit ci-dessus p. 58, note 5.

(7) M. G. H, op. cit., t. LI, p. 291.

(8) M. G. H. op. cit., t. LI, p. 297, capitula post conventum Confluentinum missis tradita, p. 300, 1;-p. 302, Capitula Pistensia, p. 307, 4.

(eo) M. G.H., op. cit., t. IT, p. 427; cf. p. 433, 30 et surtout p. 439: « Talsin nempe vos debemus et volumus credere ut nec vos regni augmentum cum animue vestrue detrimento velitis habere, neque nos cum tali dedecore ad

Dans l'edictum Pistense, le terme sacrilequs est employé pour désigner le monnayeur qui se rend coupable de certains actes délictueux : toutefois, à ce point de vue, le délinquant ne rélève que de la discipline pénitentiaire de l'église (‘). Mais en outre, le texte de l’edictum renferme une phrase ordonnant de s’en tenir pour juger ces infractions à la lex Romana dans les contrées où on l’applique (?).

adinutorium ecclesiastici regiminis et qubernationis recipere, aut sine sacerdotio simus, quo privati erimus, si contra Deum et rutionis auctoritatem, nos ecclesiasque nostras vobis studuerimus committere. Ecclesiar si quidem nobis a Deo commissae non talia sunt beneficia et huiusmodi regis proprietas ut pro libitu suo inconsul'e illas possit dare vel tollere, quoniain, qua ecclesinae sunt, Deo consecrata sunt. Unde qui ecclesiar aliquid fraudatur aut tollit, sacrilegéum srcundum sanctam scripturam facrre nosrilur. »

G) M. G. H. in-4, Capitularia, t.1, p. 315, edictum Pistense (864), ce. 13: «< Ut hi,in quorum potestate deinceps monetae permanserint, omni grutia et cupiditate seu lucro postposito fideles monctarios eligant, sicut Dri et nostram graliam volunt habere, Et ipsi monetarii iurent, quod ipsion ministerium, quantum scierint et potuerint, fideliter faciant. Et mirtum denarhon et minus, quam debet, pensantum non monetent nec monrtari consentiant, Et sine ulla fraude et absque malo inyenio contra cvs quorum argentum ad puryandum acceperint, ipsum argentum exmerent et sine fraude tam in prnsa quan in purgatione denarios concambient. Contra quod sacramentin si quilibet fecisse reputatus fuerit, iudicio Dei se exœaminet; et si contra hoc fecisse comprobatus fuerit — quia non maiorem fraude facit, si mixhion denarium et minus, quam debeat, pensantem monrtaverit, quam si in purgatione el concambio argenti, per malum ingenium fraudem de argento rei publicae rt de argento rerion ecclesiasticarum et de facultate pauperum fecerit, — sicut constitutum est de falsis monrtariis in libre IV capitulorum, X'XXIII capitilo, manu perdat, et ut sacrilegus ac pauperum spoliator publicar pænitentiar judicio episcopali subiciatur... »

(:) M. G. H. in-4, Capitiularia,t. 1, Loc. cit. : “.. In illis regionibus in quibus secundum legem Romanam iudicia terminatur, iuxta ipsam legrm culpabilis indicetur., Il existe dans le code Théodosien deux constitutions dans lesquelles la fabrication de fausse monnaie est qualifiée de sacrilège : Cod. Throd. 1X, 23, 1: “ Quicunque vel conflare pecunias… detegitur, sacrilegii sententüun subeat, et capite plectatiur.., — IX. SX, 6: 4 Alienum autem censemus ab indulgentia.…. qui sacri oris imitator et divinorum vultuurmn appetitor venerabiles formas sacrilegio eruditus impressit…,

En terminant l'étude de cette période, il convient de mentionner les décisions de deux synodes, celui de Troyes (878) et celui de Troslé (909), décisions également intéressantes, mais à des points de vue différents. Au synode de Troyes, l'évêque de Narbonne et ses suffragants firent observer que la loi des Wisigoths n’édictait aucune peine contre les sacrilèges, que cette impunité avait des conséquences déplorables ('). On eut recours au pape Jean VIII pour combler cette lacune : le pontife décida que la peine à appliquer au coupable en cas de sacrilège serait non pas l'amende de 5 livres d’or pur édictée par une constitution impériale contenue dans le code de Justinien (*), mais la composition de 600 solidi d'argent établie par Charlemagne, et il ordonna

(1) BALUzE, op. cit., t. II, col. 277; cf. ci-dessus p. 49 les passages du code de Receswind dans lesquels il est question du sacrilège.

(2) Le texte auquel il est fait allusion est le suivant: Cod. 1, 3, 13 : “ Si ecclesiae venerabilis privil-gia cuiusquam fuerint vel trmeritate violata, vel dissimulatione neglecta, commission quinque libraruia auri condemnatione plectatur., Cette constitution émane d’Arcadius et d'Honorius; elle a été également insérée dans le code Théodosien (XVI, 2, 4). Cf. sur cette citation d’un recueil de droit romain, à propos du sacrilège, BKAUKE, Zutroduction à l'étude historique du droit coutuinier français jusqu'à la rédaction officielle des coutumes, Paris et Lyon, ISK6, in-S, p. 223; Dusoys, op. cit., t. Il, p. 231, note 1; TARDIF, op. cit., p. 154 (c'est évidemment par erreur que cet auteur, op. cit, p. 93, applique à l'Epitome Juliani l'allusion aux lois romaines faite à propos de la lacune constatée dans la loi des Wisigoths); (GiLASsOoN, op. cit., t. Il, p. 15: Lupwie, op. cit., p.53. Beaune affirme que la constitution du pape Jean VILL se borne à faire allusion à une loi d'Arcadius et d'Honorius contenue dans le code Théodosien. Glasson ne présente le fait de la mention du code de Justinien que comme douteux; ces deux opinions ne peuvent être admises : Cf. en effet (Bazuze, op. cit. t. Il, col. 277) la phrase dans laquelle le nom de Justinien est cité : “… inspectis legibus romanis, ubi habebatur de sacrileqiis, invenimus ibi a Justiniann tmperatore legrin composilionis sacrilegii constitutam scilicet in quinque libros auri optimi.. , Tardif constate avec raison ici une mention du code de Justinien', mais il est quelque peu excessif de considérer, ainsi qu'il le déclare, ce fait comme « remarquable ». En pareilles circonstances

d'inscrire sa décision à la suite du recueil des lois wisigothiques (1). Le refus de payer cette composition entrainait l'excommunication du récalcitrant : une pénalité religieuse réprimait donc ici le refus de se soumettre à la loi laïque, c'est là, comme le fait remarquer Ludwig (?), une sorte d’achominement vers la compétence des tribunaux ecclésiastiques en cette matière. Les canons du synode de Troslé sont intéressants à étudier au point de vue de la notion du sacrilège (*), Le texte du canon 4 est particulièrement caractéristique à cet égard : le sacrilège y est d'abord considéré comme étant la violation d’une loi sacrée et par conséquent avant tout de la loi divine(‘), mais ensuite ce mot est pris dans une acception plus spéciale et on lui attribue la signification de : « violatio rei sacrae » ; les termes res sacra sont pris dans un sens excessivement large, et il est impossible de ne pas reconnaitre ici l'influence immédiate de Benedictus Levita : non seulement les idées exprimées concordent avec les siennes, mais certaines phrases sont la reproduction textuelle de fragments de ses capitules et d’autres en sont des réminiscences non équivoques (°).

une allusion au code de Justinien n'avait au contraire rien d’extraordipaire: en effet, les compilations de Justinien avaient pénétré en Italie, d'où venait le Pape qui présidait le concile, et il ne faut pas oublier que les souverains pontifes ne dédaignaient nullement, dans certains cas, de recourir au droit romain. Sur ce dernier point, cf. LubWwiG, op. cit., p. 50.

(1) BaLuZzE, loc. cit, : Et praccipimus ut in fine codicis leyts mundanae scribatur haec ler. ,

(2) Op. cit., p. 95.

(3) Les quelques lignes qui vont suivre sont un résumé de Lopbwi, op. cit. P. 39 et 36.

(4) “ Sacrilegium est sacrae legis violatio : quod cum per multa specierum diridatur crimina, et sit sacrilegium schismatis, sit etiam sacrilegium blasphemi sermonis et cuiusque contra sacram leyem usurpatae actionts., On remarquera que l’hérésie n’est pas explicitement mentionnée dans cette énumération : le pape Nicolas L (S28-867) l'a encore qualitiée de sacrilège, mais après lui, on ne trouve plus le mot sacrilège, en droit canonique, employé dans ce sens; cf. LupwiG. op. cit, p. 52.

(s) “ …Specialius tamen nunce à nobis illud sacrilegium denotatur, quod a praedonibus de rebus ecclesiae agitur (cf. ci-dessus, p. 64, note 5). Et enim

On peut exprimer en quelques phrases les idées générales relatives à l'histoire de la notion du sacrilège en droit pénal, telles qu’elles se dégagent de l'étude des diverses règles juridiques en vigueur sur le territoire de l’ancienne Gaule pendant l'époque franque.

Si l’on envisage d'abord la question au point de vue des lois personnelles, on constate que l’idée de sacrilège n'a pas pénétré en Gaule, dans les coutumes germaniques, même dans celles dont la rédaction ou la revision datent d'une époque où le catholicisme exerçait dans la société une influence considérable. On chercherait en vain dans ces textes le terme sacrileqium : le mot n'y est pas et l’idée qu'il représente en est également absente. La notion du sacrilège existait au contraire dans les textes juridiques d'origine romaine : d'apres le droit de l’époque classique, le sacrilège était une modalité du vol; les constitutions des empereurs chrétiens en firent une infraction dont les variétés étaicnt nombreuses. Théoriquement ces deux conceptions restèrent en vigueur

hoc sacrileqium, res ecclesiae sacratas auferre, possessiones ad ius ecrlesite pertinentes, vel aliquid ecclesiae consecratum vel donatum tollere, inradere, fraudare vel rapere. Et ut in brevi denotentur isti, secunduim quod de eix scriplura dicit et ad rem de qua agitur pertinens esse videtur : vmnes contra leges facientes resque ecclesiae quasrumque diripientes vel ecelesias saverdolesque contra divinas sanctiones verantes sacrilegi atque indubitanler infames sacrileqi vocantur (cf. ci-dessus p. 58, note 1, note 5). Propter quosdam vero, qui se nescire dissimulant in quibus rebus tantum scelus admittunt, breviter commemorandum credimus, quod omnino quar Domino offeruntur, procul dubio et consecrantur (cf. ci-dessus, p. 60, note 1): et non solum sacrificare quae à sacerdotibus super altare Domino consecrantur oblationes fidelium dicuntur, sed quidquid ei a fidelibus offertur, sire homa luerit, sive animal, sive ager, vel quodlibet artificium, aedificium, rextimentum, quodcumque mobile vel immobile de his rebus, quae supplementum sanclae Dei ecclesiae eiusque ministris atque ornatum praestare possunt indubitanter Domino consecrantur (cf. ci-dessus p. 60, note 1) ef quicumque ab ecclesia aliquid ex his quocumque modo alienarverit, abstulerit, invaserit, castaverit, minoraverit, sive diripuerit (cf. ci-dessus p. 65, note 1), quia Christus et eius ecclesit una est persona et quaecumque ecclesiae sunt, Christi sunt, procul dubio sacrileqium committit (cf. ci-dessus p. 65, note 1 et p. 958, note 5).

he

aussi longtemps que dura le régime de la personnalité des lois, en fait, leur survivance dépendit bien souvent de la manière dont furent copiés ou abrégés les manuscrits de la ler Romana Wisigothorum, le seul recueil de lois romaines récllement répandu dans la pratique, et l'on a vu plus haut dans quelles limites étroites ce travail d’abréviation, inintelligent d'ailleurs dans la plupart des cas, restreignit parfois une infraction à laquelle la législation de l’époque impériale avait donné une ampleur considérable. Il ne faut pas oublier non plus que les connaissances juridiques étaient pour ainsi dire réduites à rien et que l'ignorance grandissait constamment. Si l’on songe en outre à la faiblesse du pouvoir central dans les derniers temps de la monarchie carolingienne et au role considérable que joua alors dans l'organisme social la discipline pénitentiaire de l’église, on peutaffirmer, sans craindre d'avancer une proposition hasardée, que la notion du sacrilège, contenue dans Îles lois restées per-sonnelles aux Gallo-Romains, finit par perdre toute importance quelconque : les abréviations, les muatilations dont les textes du Bréviaire d’Alaric qui s’y rapportent ont été l’objet dans certains résumés et dans des manuscrits, sont pour ainsi dire la traduction matérielle de ce fait.

Il est tres rarement fait mention du sacrilège dans les capitulaires. D'ailleurs, lois personnelles et capitulaires tomberent en désuétude au cours des X°et XIe siècles, et furent remplacés par des coutumes territoriales qui se formèrent peu à peu (!). A cette époque l'influence de l'église dans la vie sociale devint tout à fait prépondérante, et elle acquit alors dans certains cas la juridiction criminelle sur les laïcs : le sacrilège était tout désigné par sa nature même pour ètre rangé au nombre des délits de cette espèce, et par conscquent on cette matière les idées que la législation eccléstastique avait consacrées, prirent une importance nouvelle (?).

(4) ESMEIN, op. cit., p. 706.

(2) Pour plus de détails sur l'histoire du sacrilège en droit jusqu'à la tin du X°* siècle (cf. LüDwi1@, op. cit., p. 48-59 et 39 à 4X).