DES SERMENTS OU GARDES BOURGEOISES

Jusqu'au xw^ siècle, les grandes communes des Pays-Bas formaient des républiques distinci.es exerçant la plupart des droits qui tiennent à la souveraineté, y compris le droit de paix et de guerre.

Elles avaient chacune un établissement militaire, qui était souvent considérable et dont la^compositiôn était réglée d'après la division des habitants en classes et corporations. La milice de Bruxelles, par exemple, était, au xv« siècle, formée de contingents tirés des lignages et des métiers. Les premiers fournissaient la cavalerie, et les seconds Tinfanterie (1).

Au Xïv« et au xv® siècle surtout Tinfluence de ces corporations armées fut excessive. Elles gouvernaient souverainement les cités, et presque partout elles firent dégénérer la constitution municipale en une démocratie effrénée (2).

Leur influence politique diminua peu à peu et finit par s'évanouir grâce à la centralisation monarchique qui s^opéra sous les princes de la maison de Bourgogne et sous Charles-Quint.

(1) V. Henné et Wauters, Histoire de Bruxelles, t. I, p. 170.

(2) V. dans le mémoire de M. Pycke, sur les'corporations connues sous le nom de métiers, le tableau des excès qui furent commis à Gand, à Malines, à Tournay, etc., p. 55 et s.

Mais, qaoique amoindries, elles se maintinrent sous le gouvernement espagnol et sous la domination autrichienne; au XYiii*' siècle, on les retrouve encore dans toutes les villes de quelque importance sous les noms de gildes, serments et gardes bourgeoises.

C'étaient, à cette époque, des milices locales qui s'exerçaient surtout au maniement de Tare et de Farbalète. Placées sous Tauforité des échevins, elles aidaient au maintien de la paix publique et prêtaient main-forte à Texécution des sentences judiciaires et des ordonnances administratives.

Elles ne pouvaient être instituées qu'avec l'agrément du magistrat. Elles étaient soumises à sa surveillance et devaient obéir aux règlements de police et d'ordre intérieur qu'il jugeait à propos de leur imposer.

C'était le magistrat qui nommait leurs officiers, ainsi que l'attestent divers documents historiques.

La milice d'Anvers, par exemple, qui comptait trente-deux enseignes de cent homrçes chacune et une réserve de six guldens de deux cents hommes, était commandée par quatre sergents-majors (wachtmeesters) que nommaient annuellement les échevins (1).

A Bruxelles, il existait un grand-serment ou grande-gilde, composée d'arbalétriers (schutters) et commandée par un chef-doyen, un sous-doyen et quatre jurés. Ces commandants étaient désignés tous les ans par le magistrat et exerçaient une certaine juridiction disciplinaire sur leurs suppôts.

A Luxembourg également, le magistrat nommait les officiers de la garde bourgeoise (2).

Les serments et les gardes bourgeoises jouissaient de la personnification civile et de la capacité d'acquérir. Leurs comptes étaient arrêtés chaque année par le magistrat à l'instar de ceux des métiers.

(1) Mém. man. de Hovines sur le gouvernement des Pays-Bas.

(2) V. le Précis de M. Gachard sur le rrgime municipal, p. 89,

A Bruxelles, et dans d'autres villes» quelques-uns des aucieus serments se sont perpétués à travers toutes les révolutions politiques. Ils subsistent encore de nos jours, mais sont réduits au rôle modeste de simples sociétés d'agrément.