‹ Essai sur le duelChapitre 34 sur 44 · IIS · texte numérisé non relu

IIS

tkMeîos teè Mbrecbatix dfe FnoMee ^ d'imteodM de^ M»t ««s ceux qui Mfoiit qnereUe , lors 4|ii'ii y Mirt €11 ipptl I ifom piMBÎereaicat les parties ne soieM aeittetteflfteât dans ks fMÎsoiis ^'ib leur ordon» i»eroiit; et avoût ifae ptooeder à leur accord , ils iMKis en domerbiit aivis^ poitt* recetoîr war ce m» commÊmdbmeBB. Faimma trea-4^re«ses inhiUtknis et 4éfmise8 à toutes peisonnes , de quelque qualité et eoalUtkm qa'eUes soient , de feeevoir dans lems \A^ ieb et maisons ceux qui amont contreTenu à nôlsre Oedaration sur le fidt des Duels et Rencontres ; Toulons et entendons qu'elle soit exactement olMer» 3péefcteatreteimëen tous ses poûits, aekm sa ferme et tttieor» sans qu'il y puisse estre dérogé en quelque Ibçou et siâniere que ce soit : Défendant à toutes pcriosines de quelque qualité -et conditien qu'elles a^ieut» de nous proposer d'accorder ancune grâce à CMMxqui auront contrerenu à nos Reglemens, à peine de notre indignation , et aux Secrétaires d'£tat et de ans CkxmnaBdesiens d'en signer aucune ; et li SMiatre treiMilier et féal Chanodier de France , de les aaeHer ; déclarant dés à présent toutes celles quî l^ourroient esUe expédiées , nulles et de nul effet : Défendonis k nos Cours de Parlement , et autxies nos Juaticîers et Ofikiers, ausquels elles seront adres^aées 9 d'y a^oîr aucun éigard. Si donnons en Mander AeAt À fias' anez et féaux Conseillers les Cens teuMM nos CiMHS de Parkuaeut ^ Biiilji&«

Pr0¥Mt#» Jugent Qtl lenn ]L.ieuteaaQi(i et à (oua autres mm Smtkievs $^ OIKciers qu'il appartiendra, que ces présentes nos Lettres de Declaratiea ilfi ayent à faire lire, publier et enri^gistrer, et le contenu en icelles garder et observer inviolablement selon leur forme et teneur, sans permettre qu'il y soit contrevenu en aucune sorte et manière que ce soit : Car tel est nôtre plaisir. En témoin de quoy nous avons fait mettre nostre scel à cesdites présentes. Donné à Paris le troiziéme jours de Mars, lan de grâce mil six cens quarante-six : Et de nostre Règne le troisième. Signé LOUIS : Et plus bas , Par le Roy, la Reine Re-^ gente sa Mère présente , de Guenegadd : Et scellé du grand sceau de cire jaun^, ^t encore est écrit:

« Lûë , publiée , et registrée , ouy , et ce requérant

• le Procureur General du Roy , pour estre exécutée, » gardée , et observée selon la forme et teneur. En-

. » joint aux Substituts du Procureur General d'en faire

• les poursuites sur les lieux ; et aux Juges , chacun

• en leur ressort , d y pourvoir suivant la dite Decla- » ration , et aux charges portées par TArrest de ce

• jour : Et copies coUationnées aux Originaux d'icelle, » envoyées aux Bailliages et Sénéchaussées , pour y

• estre pareillement lues, publiées, registrées, gar-

• dées et observées à la diligence des Substituts dudit

• Procureur General, ausquels enjoint d'y tenir la

JùmDk T

Page 1