Conclusion

81. — On raisonnera en supposant admise la distinction des droits de créance et des droits réels. Sans doute les auteurs sont loin d’être d'accord sur l'utilité et les conséquences de cette distinction. Les ‘opinions se partagent sur l'étendue des droits: réels aussi. bien que sur le contenu du, droit; de créance. Et plus d’un pourrait être alors tenté d’abandonner une comparaison des dimensions de deux objets, lorsque l’un d'eux présente une élasticité inquiétante.

Le problème n'est pas de savoir si les distinctions classiques sont justifiées ou non, ni de formuler une opinion sur des modifications éventuelles ‘qui pourraient être apportées à ces distinctions. | À |

Tel n'est pas le but de notre travail et nous utiliserons le$ théories existantes avec leurs qualités et leurs défauts, avec leurs critiques et leurs vérifications. Nous examinerons aussi bien une opinion que l'opinion opposée, avec le seul souci objectif d'essayer de rechercher la lumière.

Un première théorie, dite théorie classique, admet la distincüion traditionnelle romaine, des droits de créance el des droits réels. Sans avoir la rudesse des définitions d'Accarias et de Laurent (1), l'opposition des deux scrtes de droit est parfaitement traduite dans cette définition donnée par l'auteur de l’Introduction à l'étude du Droit Civil (2) : « Les droits du patrimoine ont pour objet, soit les choses du monde extérieur, soit les actes des hommes : en d’autres termes, le

84. — (1) « Le droit réel est un droit qui porte directement sur une chose individuellement déterminée dont il permet de retirer sans emprunter l’intermédiaire d’une personne obligée l'utilité légale, lotale ou partielle et qui exige de tous un respect égal, mais purement passif » (Accarias, Précis de Droit Romain, 3° Edition, page 449).

«€ Le droit de créance est le droit d'exiger d’une personne déterminée une certaine prestation qui peut consister à donner, à faire, ou à ne pas faire, ‘ét qué dans l’ordre ordinaire des choses personne ne doit à personne, » (L. Rigaud, Le Droit Réel, page 116). me

©) H. Capitant, Introduction à l'étude du Droit Civil, 2° Edition 1904, page 77.

pouvoir qu'ils nous confèrent peut être de deux sortes : on bien c'est un pouvoir qui permet à l'homme d'user et de se servir d’un objet faisant partie du monde extérieur, ou bien c'est un pouvoir qui existe contre une personne déterminée et oblige celle-ci à accomplir une prestation à donner, à faire ou à ne pas faire quelque chose. Ainsi les droits civils peuvent porler directement sur une chose dont ils nous procurent l'utilité et nous mettre en contact immédiat et direct avec cetle chose, abstraction faile de tout individu autre que nous, ou bien ils existent contre une personne el ont pour objet le fait même que cette personne est tenue d'accomplir. »

Ainsi donc, la théorie classique ramène le droit de créance à un lien entre deux personnes déterminées, alors que le droit réel serait un droit direct et absolu sur une chose, opposable à tous el s’exerçant directement sur la chose.