Currency and Credit, pp

Le système des certificats d’or

Ce n’est pas un système original d'émission, mais seulement une législation spéciale qui se greffe sur la loi d’émission. Leur rôle est de se substituer à l’or dans la circulation, de servir comme encaisse de banque et pour le paiement des balances entre Clearing Houses et Chambres de Compensation.

Ils n’ont été mis qu'aux Etats-Unis et à deux reprises différentes. Tout d’abord, ils furent créés par l’Act du 3 mars 1863 et leur émission fut suspendue par l’Act du 1e décembre 1878. Peu après, le 12 juillet 1882, ils furent de nouveau autorisés. D’après cette loi, leur émission cessait lorsque le stock d’or de la Trésorerie tombait au-dessous de 100 millions de dollars. Ils ne pouvaient être d’un montant inférieur à 20 dollars et étaient émis avec une contrepartie d’or de 100 % 15.

Leur avantage est de donner plus de souplesse à la circulation d’or en évitant les transferts de métal à l’intérieur du pays. Ils ne font d’ailleurs pas préjuger du système monétaire en vigueur et pourraient exister aussi bien avec un Gold Exchange Standard, quoique, sous ce régime, ce seraient plutôt des certificats de devises-or.

$ 4 Système de l'émission proportionnelle

Nous avons vu jusqu'ici un système éminemment dangereux et qui a pourtant admirablement fonctionné (le sys-

15, Cf., Finance Report oj the United States for 1882, p. 171.

tème d'émission libre avec limite maxima) et un système théoriquement parfait et ayant mal fonctionné (Bank Charter Act). Nous allons à présent étudier un régime que les uns considèrent comme très logique et d’autres comme ne possédant aucune base solide et qui se comporta bien où mal suivant les circonstance : le systèmes d’émissioon propotionnel à l’encaisse.

1. Exposé : Voilà déjà un siècle que l’on a proposé de régler le volume de l’émission d’après le chiffre de l'encaisse métallique : cette dernière devant être de 30 à 40 % ou même plus de la masse de la circulation fiduciaire. C’est, en effet, lors de l'enquête de 1832 que l’un des directeurs de la Banque d'Angleterre, Hornsley Palmer proposa l’adoption d’un semblable régime. Il voulait voir fixer la proportion à 1/3, soit 33,33 % *.

Si la proposition d'Hornsley Palmer n'eut, momentanément, pas de suite, elle n’en fut pas moins le point de départ d’une série de mesures qui ont fait de ce régime d'émission, comme l’a dit assez dédaigneusement M. Keynes, « le système le plus à la mode de l’époque actuelle » F7.

Certains pays cependant lui sont restés toujours opposés. L’Angleterre jusqu'ici lui a préféré le Bank Charter ACES le Comité Cunliffe (Premier Rapport) appelé à se prononcer

16. V. Andreades. Histoire de la Banque d’ Angleterre, t. 11, p. 19. Il nous semble intéressant de rappeler les paroles même d’'Hornsley Palmer : « À une époque de pleine circulation et où, par conséquent, le change est au pair, le principe sur lequel la Banque se guide pour régler ses émissions (excepté dans des circonstances spéciales) est de placer ou de garder en valeurs portant intérêt une certaine proportion des dépôts et des titres reçus en échange des billets en circulation le reste étant conservé en argent monnayé et en lingots ; les proportions les plus avantageuses dans les circonstances actuelles peuvent être fixées à environ 2/3 en valeurs et 1/3 en lingots, la circulation, du pays, autant que cela dépend de la banque, étant réglée par l'influence des. changes étrangers ».