CHAPITRE XVIir
LE LIBÉRALISME ET l'ÉGALITÉ
« Autant que le ciel est éloigné de la terre, autant le véritable esprit d'égalité l'est-il de l'esprit d'égalité extrême. Le premier ne consiste pas à faire en sorte que tout le monde commande ou que personne ne soit commandé, mais à obéir et à commander à ses égaux. Il ne cherche point à n'avoir point de maîtres, mais à n'avoir que ses égaux pour maîtres. »
Montesquieu.
Les différentes libertés publiques ne sont qu'un leurre si elles ne sont pas reconnues également à tous les citO)'ens. L'égalité de droit est donc en tous points conforme aux plus pures doctrines libérales.
C'est pourquoi les Libéraux de 1848 lui ont, dans leur programme, réservé la place d'honneur (1).
(1) Droits fondamentaux 7, 16, 25, 27, 28, 34, 35,37,43,
CIIAP. XVIH. LE LI&KRALISME ET L EGALITE
Les principales exigences de l'égalité de droit sont :
L'égalité devant la loi, c'est-à-dire la protection égale accordée à tous les citoyens par la loi, la faculté égale pour tous les citoyens d'exercer les différents droits reconnus par la loi, la répression égale des mêmes crimes et délits.
L'égalité pour l'accession aux dignités, places et emplois.
L'égalité devant les différentes charges publiques ; devant l'impôt et devant les charges militaires.
Le fait de mettre à la base de tout droit le principe d'égalité n'empêche pas des inégalités de fait d'exister, et n'impose point à l'Etat l'obligation de les faire disparaître. Cette égalité de fait, foncière" ment contraire à l'ordre naturel, et que le gouvernement le plus tyrannique que l'on puisse imaginer ne pourrait réaliser, cette égalité de fait à la manière de 1793, est étrangère non seulement à l'esprit du véritable libéralisme, mais lui est contraire.
Il est certain que depuis 1789 notre histoire présente de bien fâcheuses tendances populaires à l'égalité de fait, qui ont porté de nombreuses et rudes atteintes à l'égalité de droit, et contre lesquelles il est peut-être déjà trop tard pour réagir.
La notion de l'égalité de droit a commencé à passer dans la conscience allemande à la Révolution française, mais elle y péiiétra beaucoup plus
230 ESSAI SL'K LE MkÉrALISME ALLEMAND
lentement, et paraît encore bien loin de devoir s'y réaliser.
La société allemande, au commencement du XIX' siècle, était basée sur l'inogalilé de droit. Elle était composée d'états reposant les uns sur les autres et ayant chacun un droit particulier. Dès sa naissance, l'homme avait droit à une appellation spéciale suivant sa classe. Le bourgeois était bien né, le noble de petite noblesse très bien né, le noble de grande noblesse excellemment né. Quand on mourait, on était simplement défunt, ou bien défunt, ou excellemment défunt. J'ai tort de dire on était, car c'est encore ainsi que l'on meurt.
Les droits et les devoirs de chaque classe croissaient en proportion inverse ; plus on était haut placé dans l'écbelle socialer, moins on avait de devoirs à remplir mais plus on bénéliciait de droits. Le paysan, qui payait les plus gros impôts, n'avait que des devoirs.
Alors que chez nous la transformation fut radicale et brutale, l'idée fit, en Allemagne, très lentement son chemin.
Les premières concessions qui lui furent faites furent celles de Stein et Hardenberg, mais après 1815 les privilèges se firent de nouveau sentir par toute l'Allemagne, en Prusse, en Saxe, en Hanovre et en Bade(l).
Peu à peu pourtant, à mesure que la nécessité
(1) Klein Hallingen, 112 et 116.
r.HAP. XVIJI. LE LIBÉRALISME ET l'ÉgaLITÉ 231
de l'égalité économique s'imposait aux gouvernements les plus absolus, la notion de l'égalité politique faisait son chemin.
Elle pénétra dans les diètes provinciales (1) et se retrouva sur toutes les lèvres révolutionnaires de 1840 en cette phrase : Droit égal pour tous.
Toutes les assemblées vont s'attaquer résolument aux privilèges et aux inégalités qui étaient à la base de l'organisation sociale. Le Parlement.de Francfort la formula comme suit :
« Tous les Allemands sont égaux devant la loi. Les privilèges des classes sont abolis. Les emplois publics sont accessibles à tous. Les charges militaires sont égales pour tous ».
Dans l'interprétation que Jacoby donne de ce paragraphe (2), il stipule bien qu'il s'agit de l'égalité de droit, sans distinctioa de race, de religion, de classe.
A la môme époque, les Libéraux prussiens revendiquaient complète égalité de droit non pas seulement sur le papier, mais en réalité dans tout le corps social, et la Constitution prussienne du 31 janvier 1850 la reconnaissait aussi : «Tous les Prussiens sont égaux devant la loi. Il n'y a pas entre eux do privilèges. Tous les citoyens sont admissibles aux emplois publics sous les conditions déterminées parla loi ». T. II, art. 4.
Depuis lors, les Libéraux sont toujours restés
(1) Stillich, Liberalismus, 198.
(2) Jacoby, Gesammelte Werke. Tome II, p. 104.
:â32 ESSAI SUR i.E i-ihÉualisme aixemand
fidèles à ce principe mais leurs elTorls n'ont pas réussi à en obtenir la réalisation. Après qu'en Prusse le ministère Hansemann Auersvvald eut cléposé un projet de loi tendant à réaliser l'égalité des droits et des devoirs de tous les citoyens suivant la pensée fondamentale de la nouvelle constitution ; l'assemblée nationale une fois à l'œuvre se laissa entraîner trop loin, subjuguée parle mythe de l'égalité de fait, sirène dangereuse des assemblées populaires.
Voulant faire table rase de tous les privilèges, elle se heurta à l'opposition de la royauté et c'est parce qu'elle avait voulu réaliser trop complètement le principe de l'égalité qu'elle provoqua le coup d'Etat de décembre 1848.
La période de réaction qui suivit ne fut guère favorable au développementdu principe égalitaire, c'est pourquoi le programme du parti progressiste allemand du 9 juin 1801 et le programme national-libéral du 18 octobre 18G7 revendiquent tous les deux que l'égalité devant la loi soit enfin réalisée.
Ces aspirations n'étaient pas de celles que favorisait Bismarck, tout au contraire. Il proposa aux Libéraux la loi d'exception contre les Jésuites du 17juin 1872 que les Nationaux-Libéraux votèrent volontiers, et la loi contre les Socialistes de 4870.
Les Nationaux-Libéraux allaient commettre la faute la plus grave de leur histoire. Ils refusèrent de suivre Bismarck dans ses projets de loi d'exception
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en mai 1878, mais à l'automne, après le deuxième attentat contre Guillaume P"", le Libéralisme de droite se laissa entraîner ; et parmi les Libéraux de gauche, des hommes tels que Bamberger, iMommsen, eurent la faiblesse de les suivre, s'aliénant peut-être à jamais la classe ouvrière. Quel manque de courage et de foi qu'ils n'ont pas encore fini d'expier, et qui peut-être ne sera jamais oublié (1) !
Quel poids pouvaient désormais avoir leurs revendications en faveur du principe d'égalité qu'ils avaient si indignement foulé aux pieds, comment pouvaient-ils s'opposer à ce que toutes les libertés publiques ne fussent dans le nouvel Empire entachées de privilèges et d'exceptions ?
Aux environs de 1880, les vrais Libéraux eurent une lueur d'espérance lorsque le Kronprinz Frédéric se déclara résolument adversaire de l'antisémitisme ; mais depuis il s'est avéré que les Hohenzollern ne sont Libéraux que tant qu'ils ne sont pas sur le trône.
L'égalité n'est encore réalisée que sur le papier, le principe en est violé par les privilèges et les exceptions motivés par un traitement inégal de classes, de religions, de races.
Privilèges accordés aux familles princières, à la haute et à la petite noblesse, à ceux qui pratiquent
(1) Ignaz Auer, Sach Zehn lahren. Material und Glossen zur Geschichte des Sozialistengesetzes. rSuruberg, 1913.
^34 ESSAI SUR LE LIBERALISME ALLËlifANÛ
la religion catholique ou la religion protestante, à la fortune. Exceptions au détriment d'une foule de citoyens.
La noblesse, que ce soit en Prusse ou en Mecklembourg, a des assemblées toutes puissantes en violation permanente du principe d'égalité de droit.
Cette noblesse entoure le souverain, ainsi que les lions le dompteur. Il passe près d'eux, les caresse, disant à chacun : « Lion, tu es mon ami ». Il maintient leurs exemptions d'impôts, leur justice privée et mille autres privilèges, car il ne croit pas pouvoir se passer de cette garde d'honneur. Le roi de Prusse peut répéter ce que notre grand Henri IV disait à la faction des Seize : « Point de noblesse, point de monarque ».
En Prusse et en Saxe, les fidéicommis sont des biens inaliénables, s'acquérant par droit de primogénilure, qui ne peuvent être grevés de dettes, ni vendus, ni morcelés. Ce moyen artificiel de maintenir la propriété au profit de la noblesse, a été supprimé en 1850, mais rétabli en 1852. Aussi en 1910, la Prusse, qui a une superlicie de 35.050.335 hectares, comptait-elle 1.250 propriétaires de fidéicommis d'une superficie de 2.401.737 hectares, soit 6,9 0/0 de l'étendue de la monarchie.
D'autres biens font aussi bénéficier leurs propriétaires de véritables droits féodaux, ces terriens au nombre de 1.700 sont à la fois, maires, inspecteurs de l'école, chefs de l'administration. Ils étendent leur
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domination aux 3/5 des six provinces qui sont à l'Est de l'Elbe (I).
l*endant que les gros propriétaires bénéficient de ce régime de faveur, un paysan prussien n'a le droit de chasser chez lui que s'il possède 300 « Morgen » (soixante-quinze hoclares) d'un seul tenant : un paysan saxon doit eu posséder 600.
Nous avons vu, au cours de notre étude des libertés publiques, que même celles qui ont été le moins parcimonieusement assurées, ne sont pas également appliquées. La liberté de réunion et d'association, pour n'en citer qu'une, contient de graves exceptions au détriment des congrégations religieuses, au détriment de la population d'Empire qui n'est pas de langue allemande, au détriment des syndicats ouvriers, des fonctionnaires, des groupements politiques.
Pourquoi les ouvriers des champs, les domestiques, ne bénélicienl-ils pas du droit de coalition ?
Pourquoi l'autorité militaire défend-elle de fréquenter le magasin d'un chapelier pa'rce qu'il a invité un député sorialisle au mariage de sa lille ? (2)
Pourquoi consigne-t-elle des établissements par'ce que les propriétaires ont loué des salles à des organisateurs de réunions socialistes ? La loi
I) Martin Wenck. Handbuch fiir Libérale Politik, 214. : 2) Cité par le député Franck à la séance du Ileichslag du 19juin 1913.
n'accorde-t-elle pas protection égalé à tous les citoyens?
C'est en corollaire à la notion de protection égale que se pose la question du suffrage universel.
Ce n'est point aux revendications des Libéraux qu'il dut l'existence mais bien à Bismarck qui vo3'ait en lui, par l'opposition de la canaille à la roture, un moyen d'atl'aiblissement probable des Libéraux.
La question de savoir si pour le Reichstag il est bien le mode électoral désirable n'offre plus qu'un intérêt théorique : ce que Bismarck n'a pas osé faire, bien qu'il y ait sérieusement pensé au déclin de sa vie, aucun homme d'Etat allemand, si ce n'est un souverain victorieux, n'est plus à même de le faire ; elle est au contraire d'actualité, sinon brûlante, du moins prochaine pour la Prusse, et elle est de celles que l'on peut considérer comme un article essentiel du programme libéral.
Quand on objecte aux partisans du suffrage universel direct etégalitaire que pour fixer la composition du corps des citoyens on doit faire intervenir . la fortune respective, l'instruction, les charges de famille de chaque citoyen, je ne crois pas qu'il puisse se trouver un homme de bonne foi qui ne pèse sérieusement ces restrictions.
Qu'à cela on réponde que le fait d'être riche, instruit, ou à la tête d'une famille ne suffit pas pour donner droit àdes privilèges électoraux; que l'élec-
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teur dont la situation sociale est plus élevée a une facilité toute spéciale pour faire valoir son avis, qu'il peut plus facilement, par la parole ou la presse, influencer ses concitoyens que celui qui gagne péniblement son pain. Qu'à cela on ajoute qu'un droit électoral égalitaire doit précisément compenser l'inégalité des fortunes, que les classes qui sont instruites ou qui possèdent, 'sont celles qui se désintéressent le plus volontiers d'exercer leur droit de suffrage alors que le peuple en fait un usage scrupuleux. Beaucoup n'en restent pas moins convaincus que le suffrage universel égalitaire est plutôt une application de l'égalité de fait qu'une conséquence de l'égalité de droit, et qu'il lui faudrait au moins comme contre-poids un niveau d'éducation et d'instruction de la masse populaire que nous ne sommes pas encore à même de voir se réaliser en aucun pays.
Les constituants allemands de 1848 avaient bien eu cette intuition que le suffrage égalitaire dépasse les exigencesde la véritable égalité.
Si les Libéraux sont d'opinion divergente relativement au principe égalitaire, ils sont aa contraire unanimes à reoonnaitre que dès l'instant où il est institué par la loi, il y a violation du principe d'égalité si les circonscriptions électorales ne comprennent pas le môme nombre d'électeurs.
En Allemagne les circonscriptions offrent des différences de population considérables. Celle de Loewenberg compte GO 000 habitants, celle de
Schaumburg Lippe 43.000, celle de Berlin VI 695.000, celle de Teltow Cliarlotlenburg 700.000. I/inégalité est d'autant plus injuste que depuis quarante ans les circonscriptions agricoles ont perdu des habitants, tandis que les circonscriptions industrielles en ont gagné. L'autorité des populations agricoles est la même qu'il y a quarante ans, bien que leur importance à l'égard de la population industrielle ait diminué de moitié.
La protection accordée aux citoyens par la loi n'est donc pas égale. La faculté égale pour tous les citoyens d'exercer les différents droits reconnus par la loi n'est pas mieux respectée.
Dans l'application des libertés, les inégalités sont choquantes. La loi par un texte célèbre : « La science et ses doctrines sont libres », reconnaît la liberté des recherches scientifiques, mais un chargé de cours qui en use, reste chargé de cours toute sa vie. La loi reconnaît la liberté d'opinion, la liberté de la presse, mais un fonctionnaire qui assiste à une réunion socialiste ou qui lit un journal socialiste se met dans une situation périlleuse. Quand on suit les journaux socialistes, on apprend tous les jours les façons mesquines dont sont appliquées les lois, et comment en tout et pour tout il y a deux poidset deux mesures. L'administration des chemins de fer prussiens refuse des trains spéciaux aux associations socialistes (1).
(1) Vorwaerts, 17 juin 1913.
CHAP. XVIII. LE LIBÉRALISME ET l'ÉGALITÉ 239
Un directeur de prison défend aux gardiens qui sont sous ses ordres de lire la feuille libérale, la Morgenpost. Je glane ces traits entre mille.
Nous n'avons plus qu'à nous demander, pour en finir avec cette question primordiale dans une histoire du libéralisme, comment est réalisée l'égalité devant les différentes charges publiques, devant l'impôt et devant les charges militaires.
Nous verrons dans le chapitre qui traitera des charges fiscales que l'Allemagne a cherché à réaliser la pensée fondamentale que le ministère Hansemann avait déjà en 1850 de l'égalité des citoyens devant l'impôt. Nous verrons qu'elle a fait dans ce domaine un bel effort de justice et combien ses institutions sont dignes d'étude et d'imitation.
Un seul privilège subsiste, celui des princes qui échappent aux impôts d'I^lmpire. Ces jours derniers nous avons assisté à une discussion du plus haut intérêt au Reichstag, lorsque l'Assemblée s'est demandée si les princes participeraient au paiement de l'impôt unique sur la fortune établi par la loi d'Empire.
Les Conservateurs ont fait valoir que les princes étant souverains, s'ils se pliaient aux exigences d'une souveraineté étrangère, en l'espèce celles de l'Empire, ils renonçaient à leur souveraineté. C'est moins cet argument juridique que des raisons de sentiment qui ont poussé le Reichstag à admettre cette thèse et à maintenir le privilège
des princes ; [privilège dont ils se sont, du reste, refusés à bénéficier.
Mentionnons également que les princes, grâce à la franchise postale dont ils jouissent, font sur une grande échelle le commerce des produits de leurs propriétés : lait, beurre, gibier, poisson, bière, vin, etc..
Pour lescharges militaires, les inégalités sontplus nombreuses et plus choquantes.
La théorie libérale se résume ainsi : l'armée doit être le peuple en armes ; les charges qu'elle impose ne doivent découler que des aptitudes physiques et morales, sans qu'entrent en ligne : nila naissance, ni la religion, ni la fortune.
Bien que les Etats allemands aient été les premiers à introduire le service obligatoire, ils ont laissé subsister dans leurs armées de nombreuses inégalités.
Les princes sont exempts du service militaire (il est vrai qu'en pratique ils le font tous et sont en grand nombre officiers), la nobleshe est partout favorisée, alors que les juifs, les dissidents n'obtiennent pas les étoiles d'officiers. Les ecclésiastiques sontcumplctement exempts de toute charge ; l'institution du volontariat d'un an est bien moins un privilège de l'instruction que de la fortune.
Ces inégalités sont annuellement l'objet de débats dans les assemblées, combattues par les Libéraux de gauche et les Socialistes, défendues par les
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Conservateurs, le Centre et les Nationaux-Libéraux.
Ceux-ci agitent le spectre de l'égalité de fait, les autres estiment qu'elle n'est pas à redouter tant que ne sera pas réalisée l'égalité de droit. Mais où est la limite où celle-ci s'arrête et l'autre commence ?
Les Libéraux Allemands, comme nos révolutionnaires de 1780, ont commencé par revendiquer l'égalité de droit.
En 1848, m Allemagne et en Prusse c'estd'elle seulement qu'il est d'abord question. Peu à peu les uns et les autres en arrivent à vouloir réaliser le paradoxe de l'égalité de fait selon la conception de 1793. Ils ne se contentent plus de désirer que la société devienne une société de travailleurs, une société qui rende à tout homme possible de trouver par l'utilisation de ses forces physiques et intellectuelles un gain proportionnel à son activité ; l'assemblée de Francfort discute la proposition d'Ahrens tendant à supprimer toute distinction honorilique et l'assemblée nationale prussienne, en discutant la charte Waldeck, propose de supprimera noblesse, les titres, les décorations
Je ne crois pas me méprendre en aflirinant qu'aujourd'hui il n'y a plus un parti qui défende l'égalité de fait, pas un parti politique qui ne reconnaisse la nécessité d'une aristocratie.
Les chefs du parti socialiste sont des aristes respectés et écoulés, des grands ducs rouges, selon le Jeaa de GrandviUiers 14
mot de M. F. Naumann. Ce qui sépare les partis de droite des partis de gaucbe, c'est que les uns veulent maintenir une aristocratie de naissance, de religion, de fortune ; alors que les Libéraux, veulent qu'elle soit seulement basée sur le mérite personnel, prétendent que c'est l'ordre le meilleur et le plus naturel que les sages gouvernent la multitude, quand on est sur qu'ils la gouvernent pour son profit et non pour le leur. Peut-être alors est-il plus juste de dire que ce n'est pas devant une aristocratie qu'ils s'inclinent ; mais pour parler en pédant, à • dessein de parler clair, devant une aristarchie.
