CHAPITRE I

Détails d'administration. — La Taille. — Maladie de Turgol.

(Janvier et février 1775.)

La nouvelle année trouva Turgot au travail. Il méditait la réforme de l'impôt. «Nous espérons pouvoir bientôt nous expliquer sur la répartition des impositions, écrivait-il dans le préambule de lettres-patentes du P'" janvier (^) »; et dans un mémoire qu'il rédigeait pour le roi : « La réforme des impositions est un des plus grands biens que Votre Majesté pourra faire à ses peuples (^). » Aucune question, même aujourd'hui, n'est ni plus grave ni plus controversée. Turgot, n'osant proposer encore tous les changements qu'il jugeait nécessaires, se contentait, en attendant mieux, d'introduire des améliorations partielles dans l'économie des vieilles lois fiscales.

Personne n'ignore que la taille, en épargnant le clergé, la noblesse, les fonctionnaires et la bourgeoisie privilégiée, n'en frappait que plus rudement le peuple des campagnes; qu'en atteignant non seulement les terres, mais encore les enclos portant revenus, tels que moulins, forges, usines, etc., elle nuisait aussi bien à l'industrie qu'à l'agriculture. On sait moins en général à quel point cet impôt injuste en principe devenait inique par la répartition arbitraire qui en était faite entre les taillables.

Chaque année, le roi fixait en son Conseil le montant de la taille qu'il lui plaisait de lever sur son peuple. La quote-part de chaque généralité et, dans les généralités, de chaque élection, était

(1) Œm. de T. Ed. Daire, II, 368. (2) Œuv. de T. Va\. Dairt', II. 372.

également déterminée par arrêt du Conseil. Notification en était adressée aussitôt aux intendants des généralités et aux trésoriers généraux de France qui composaient auprès de l'intendant une sorte de tribunal administratif nommé bureau des finances. L'intendant se transportait alors au chef-lieu de chacune des élections de sa généralité, assisté de deux trésoriers de France commissionnés exprès. Ils entreprenaient en commun la répartition de l'impôt entre les paroisses. Cette opération se nommait le département. Ils étaient aidés dans ce travail par les officiers de l'élection qui avaient préalablement fait une tournée d'information dans les paroisses de leur ressort. Le département fini, les cotisations afi"érentes aux paroisses ou communautés étaient notifiées à celles-ci par le greffier de l'élection, d'après une minute signée de l'intendant, des trésoriers de France et des élus.

On pourra jusqu'ici ne rien trouver d'injustifiable dans ce s^'stème de répartition ('). Aussi n'est-ce point précisément ce mécanisme savant imaginé par l'administration royale qui était vicieux. Le mal n'était pas là. C'est au seuil de la paroisse qu'il commençait. Le pouvoir central, en effet, n'avait pas voulu assumer la responsabilité d'une répartition entre les habitants des paroisses; il avait craint de se rendre odieux. La somme due par chaque paroisse ou chaque communauté une fois fixée, il abandonnait à la communauté elle-même le soin de répartir l'impôt entre les contribuables. Qu'on nous permette cette expression vulgaire, — il se lavait les mains de toutes les injustices qui pouvaient être commises dans ce travail. Il se contentait, à peu près comme fait l'ennemi en pays envahi, de taxer en bloc chaque ville ou village, rendant les habitants responsables du paiement intégral de la contribution.

Ceux-ci s'étaient trouvés ainsi contraints de confier à quelques-uns d'entre eux, nommés collecteurs, le soin délicat de dresser les rôles de la taille. On avait en même temps déclaré ces collecteurs responsables de l'acquittement total de l'impôt. Il est facile de comprendre que de telles fonctions fussent peu enviées : il avait bientôt fallu décider que tous les contribuables seraient collecteurs à tour de rôle, que tous successivement passeraient, comme on disait, par la collecte. Qu'on se représente les conséquences d'un tel système. De malheureux paysans, tous ou presque tous illettrés, ignorants et brutaux, se trouvaient de force investis d'une autorité dont ils ne savaient que faire. Ils devaient se livrer « en âme et conscience », suivant l'expression de la loi, aux calculs très compUqués pour eux de la

(>) An point fie vue de nos idées modernes, consenti pnr les représentanis de la nation,

il avait eepcndant deux vices capitaux: 2» Il était toujours plus ou moins arbitrai-

1» Depuis la suppression des Etals Gêné- rement réparti, puisqu'il n'y avait alors m

raux, l'impôt n'était point voté, ni librement cadastre, ni rôles exaelement établis.