PATERNEL, OU DES WAÏORATS ET DES SUBSTITUTIONS

$,57. Ikmême qi te la société politique non constituée par la publicité du culte et de la législation est une société nomade, de même la société domestique reste dans un étal de dissolution et de mort si elle n'est pas constituée par la stabilité de la projiriété. — 'Toute famille tend naturellement à se perpétuer. — La société politique u existé que par le. désir des chefs de famille d'y trouver la stabilité-dé la famille et de la propriété. — La loi qui interdit les substitutions est en opposition avec le droit naturel. Injustice de l'Etat qui , en interdisant l’immobilisation de la propriété domestique, condamne la famille à périr.

En parlant des différents étals oit peut ée trouver la société politique , nous avons prouvé que nulle société de ce genre ne peut se constituer sans s’être précédemment établie, et qu’elle ne s'établit qu’en sortant de son état nomade (ch. III , § 10, p. 1 1 6).

-Il en est absolument de même de la société domestique. .*

La société politique ne se constitue que par le culte et par une législation uniformes, permanents , publics, découlant de la constitution fondamentale, et perdes autorités, religieuses et civiles ■chargées d’eii main- tenir l’exécution. Do môme la société domestique u’esl

constituée que lorsque sofl chef en a fixé la loi fondamentale et tout ce qui s’ensuit par 6on testament; car le testament du père de famille est la constitution de la famille, comme la constitution de l’État n’est que le testament des fondateurs de l’État.

Enfin, la société politiqne ne sort de son état nomade et nè s’établit que lorsqu’elle s’est fixée d'une manière permanente sur un territoire quelconque, qui devient par cela même son pays à elle. De même la société domestique ne s’établit que par l’occupation permanente du sol, ou par l'immobilisation de là propriété de son fondateur ou de son chef.

Bien plus, même à l’état nomade, dans lequel elle change souvent Je place et se transporte d’un lieu à uû autre, dans l’intérêt de sa conservation et de sorti bien-être, la société des familles est toujours une société publique, tandis que la société des individus, privés de toute propriété stable, n’est pas une société domestique. Elle peut être une famille dans le sens naturel ; mais elle ne l’est pas dans le sens légal et social. On peut même dire que l’état nomade ou l’état incertain, précaire y parce qu’il n’est pas attaché à la stabilité de la propriété, est pour la famille un état de destruction et de mort.

Voyez ce qui arrivé dans les pays où l’esprit révolutionnaire est parvenu à faire passer dans les lois l’interdiction de toute substitution, ou à établir en principe le morcellement forcé de la propriété domestique. A la mort du père, ses enfants se partagent ses dépouilles par portions à peu près égales; ils vendent la maison et la terre paternelles, et chacun en touche le prix qui lui revient; ils se débandent comme des êtres

n’ayant plus un centre commun, capable de le&main tenir unis; ils vont former des nouvelles unions, aussi précaires que celle dont ils sont sortis, mais leur famille commune -n’ existe plus; ,en sorte qu’il y a dans ces contrées des hommes et des femmes qui s’unissent pour avoir des enfants, à peu près coiqme parmi les animaux ; mais des familles proprement dites, conservant les traditions, et, qu’on nous pardonne cette expression , les dieux pénates de leur chef, ainsi que son nom, il n’v en a pas. Que. vqu1cz-.vous? l’existence de la famille, toujours la môme, est essentiellement liée à la stabilité de la môme maison , de la même propriété ou de la môme industrie; et, point de propriété stable, jioint de famille.

. Égaré par de mauvais conseils, en 1810, le gouvernement napolitain, en adoptant le droit public de la révolution, non-seulement interdit les nouveaux, majorats, mais détruisit les anciens; en sorte que leurs titulaires, qui n’en avaient que le fidéîcoipmis, en devinrent propriétaires et purent disposer, d’après Jes principes dü Code français, en faveur de leurs enfants* des terres patrimoniales des familles. Or, ç A la bonne « heure! «s’écria alors l’un des cadets d’un grand soigneur • (ie prince del Cassaro, majordome du roi,) « voilà « enfin effacée l’énorme injustice de ce droit barbare « par lequel , parmi les filsd’un môme père, l’un avait « tout et les autres rien. » À quoi le prince , dont le bon sens exquis égalait la noblesse du caractère, répondit :

« Insensé que tu es ! tu ne sais ce que tu dis ; si cette « prétendue injustice n’avait pas existé dans notre « pays depuis six siècles, je ne serais pas, moi, le « prince del Cassaro, ni loi le fils d’un grand seigneur

f)06 DES RAPPORTS BU POUVOIR PUBLIC

« dont le nom t’a vain une place dans l’armée, à laquelle « tu n’avais aucun autre titre. Tu n’aurais pu toucher « à cette partie de propriété qui te revient maintenant; « car toute ta propriété de notre ancienne famiUe, « mpreelée en des parties infiniment petites, se serait « depuis longtemps évanouie dans le néant, et avec « elle l’éclat de notre nom et de notre maison. Encore, « ou tu ne serais pas né, ou lu ne serais que le'-fils v d’un cordonnier ou d’un portefaix. Mais prends coua rage ! oe dernier honneur, auquel lu as échappé à la « faveur do l’injustice de l'ancienne législation, est as- « suré à tes enfants en vertu de la justice de la législa- <( tion nouvelle. » • •

On nous rapporte qu’en plusieurs endroits, le père venant à mourir, son premier-né, poussé, par le désir naturel qu’a tout fils non dégénéré de prolonger encore de quelques années l’existence de la maison ou de la chaumière qui l’a vu naître , fait de grands sacrifices pour. en empêcher la vente, emprunte de l’argent à des taux-usuraires pour désintéresser res frères, et ruine sa propre famille, dans la pieuse intention de conserver quelques souvenirs de la famille (1 ). , - • ■

(1) « L'égalité du partage a eu un autre effet, un effet poli- « tique et d’une grande conséquence: il a fait tomber le service

* volontaire, et a forcé le gouvernement d’établir et de géné-

* raliser la conscription, déplorable nécessité qui pèse sur tous

* et plus encore sur les plus pauvres et les plus malheureux , qui •< n’ont d’autre richesse que leurs enfants, ni d'affection que « pour eux, service forcé que les libéraux ont regardé comme « l'accompagnement obligé et le soutien de la liberté. I.à où les « affections domestiques étaient les plus vives , les familles pro- « priétalrcs, même les moins aisées, ont fait d'énormes sacrifices

Or un pareil 'état de choses, si contraire à la nature même de la chose publique, et l’un des plus grands crimes de te révolution , né saurait être toléré par dçs gouvernements ayant reçu d’en haut' la mission de restaurer l’ordre Et d’en finir avec la révoluticm.

« Les peuples les plus fortement constitués », a dit ailleurs M. de Bonald,« ont donné à l’aîné des mêlas • « la survivance et l’expectative du pouvoir ilomestique.

« De là la consécration religieuse de l'atné des mâles « chez les Hébreux , et presque partout les prérogatives « de la primogéniture. Autrefois, en France, la more,

« à-la mort du père , allait saluer l’alné et lui préseilter « les clefs, et les enfants alors étaient plus soumis à « leurs mères. Encore aujourd’hui , dans les provinces « soumises à la loi romaine, l’atné' avait une part plus « forte dans le patrimoine et même dans le respect des .« frères. Cette loi et celle des substitutions étaient pra- « tiquées dans les familles nobles et étaient la raison « de leur perpétuité. Sans inégalité de partage, point « de familles agricoles. Le gouvernement a rendu hom- « mage à ce principe méconnu aux jours de délire et « de déraison ( Lég . prim., p. 233). »

Reconnaître aux pères de famille, plus ou moins exclusivement, le droit d’élection, c’est leur reconnaître et leur rendre un droit politique , c’est les mettre à leur

« pour soustraire leurs enfants au recrutement ; et, par téndresse,

■< quelques-unes aussi par vanité . et pour ne pas paraître plus * pauvres que leurs voisins, elles ont donné pour. remplacer un « puîné plus quelquefois que ne lui eût v alu le droit d' aînesse,

« s’il eût été le premier-né de la famille, et cette cause de ruine « a hâté encore, dans les provinces agricoles, le morcellement « des propriétés De Bovald, I)u droit (t aînesse). »

place dans lo gouvernement de l’État. Mais -avant d’en faire des hommes de l’État, il faut en faire de vrais chefs de famille; il faut rétablir ia famille, avant de penser à reconstituer l’État, si l’on ne -veut pas bâtir dans l’air et. creuser dans l’eau. Or, la famille ne peut être reconstituée à moins qu’on ne reconnaisse et qu’on ne rende à son chef naturel le droit de disposer de son bien comme il l’entend, et d’çn perpétuer l’existence. Donc, tout en laissant subsister, après les avoir modifiées, les prescriptions du Code touchant la manière dont tout père doit partager son héritage parmi ses en-, fants, on ne doit pas l’empôcher d’immobiliser la quotité qu’on appelle disponible de son bien, pour. en faire un fonds commun de sa Camille et un gage de sa durée.

Ce serait d’abord un acte solennel de justice sociale que ce rétablissement dit droit des substitutions .

Les chefs de famille, comme l’ont reconnu, depuis saint Thomas, tous les publicistes sérieux, que nous avons cités plus haut, ne se sont unis en société publique-qu’avec l’intention de trouver dans l’association des familles la force nécessaire pour défendre, conserver et faire prospérer leurs propres farinlles, force qu’ils n’ont pu trouver dans leurs propres ramilles isolées. .

De même que tout homme désire naturellement prolonger le plus possible son existence sur cette teçre, de môme tout père de famille désire naturellement perpétuer son existence dans sa famille et par sa famille; et do là la crainte de la voir s'éteindre et son empressement à employer, môme au prix des plus durs sacrifices , tous les moyens de la conserver. Mais , qu’on le remarque bien, nous disons sa famille, et non ses enfants, parce que tout homme qui s’est donné une com-

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pagne pour devenir père ne borne pas ce désir aux enfants qui sont nés de lui, mais l’étend mèmè aux enfants de ses enfants et de ses petits et arrière-petitsenfants; il veut naturellement établir une famillé, une descendance, une race qui parlera toujours de lui, et qui attestera toujours son passage sur Æétte terre.

«La loi commune de tous les êtres, dit très-tien M« de Yalmy, c’est l’hérédité : l’hoffime naît de l’homme, la vie hérite de la vie; il n’y a pas de solution de continuité entre les générations humaines depuis l’origine du monde; ces générations sont les anneaux d’une chaîne qui ne se brise jamais; elles se transmettent indéfiniment leur intelligence acquise, leurs notions des choses, leurs lois et leurs idées : Lite s i in lampada tradunt. Tous les trésors de la civilisation, que sont-ils? un héritage! L’imprimerie? un héritage! La boussole? un héritage l La vapeur, que sera-t-elle demain ? un héritage pour la génération qui nous suit! Oui, l’hérédité est la loi la plus universelle et la plus féconde pour l’humanité; et c’est l’heureuse affinité du principe héréditaire politique avec la loi de l’hérédité naturelle qui assure à la monarchie les avantages que l’expérience a reconnus (De la Force du Droit et du Droit de la Force, p. 82). »

Mais le moyen que ce désir naturel, inné, indestructible, puisse se réaliser dans l’état d’isolement de la famille ! Ce n’est donc, comme l’ont observé les publicistes auxquels nous venons de faire allusion , que dans l’intention de trouver dans l’association des familles les moyens de conserver et de perpétuer leurs propres familles que les pères de famille se sont unis en société publique. Aussi, cette société non-seulement n’a pas le

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droit d’empêcher, mais elle a le devoir de concourir par tous ses moyens à la conservation et à la stabilité. des familles ; car c’est là la- raison d’être de toute société publique. Or, la famille ne peut se perpétuer (nous venons de le voir) que par la stabilité dé la propriété; en conséquence, le premier devoir de la société publique est d’environner de toutes les garanties possibles l’immobilité de la propriété, et elle ne saurait L’entraver sans trahir les espérances les mieux fondées çt les désirs les plus légitimes des pères de famille. Ces derniers n’ont fait le sacrifice de leur indépendance en se soumettant à' un chef souverain, ils ne font des sacrifices de tons les jours, en pavant les impôts de L’État et en créant -ù l’État une puissance qu’ils n’ont pas dans leur isolement, qu’afin que l’État soit à même de protéger toutes les familles en protégeant toutes les propriétés. N’est-ce donc pas un acte de. la plus criante injustice de la part de l’État que de prendre sur les familles l'impôt de l’argentet l’impôt du sang, sans remplir la condition à laquelle ces impôts lui sont payés? Ainsi, toute loi qui interdit les substitutions est une loi en opposition- avec ces droits naturels contre lesquels tout ce qui se fait est injuste et nul par soi-raôme. Ce n’est pas une loi quidé- , coule des hautes prérogatives de la souveraineté, mais un caprice du despotisme de la force. Ce n’est pas un acte de providence et de sagesse gouvernementale, mais un acte cruel de brigandage et d assassinat;* car on ne saurait qualifier autrement une disposition qui, interdisant au père de famille d'immobiliser sa propriété, lui interdit de perpétuer sa famille et lui. met, en quelque sorte, le couteau à la maiu pour la tuer luimême. • • , . . , •

1 58. On commence à réfuter les impertinences des publicistes de la révolution contre le droit d'aînesse. — Il ne leur sied pas de le condamner comme ayant eu son origine dans des siècles barbares, puisque leurs lois révolutionnaires ont pris naissance dans un siècle bien plu* ignorant et plus barbare. -r- Le testament de Jacob prouve que U droit d'aînesse est une vérité révélée, ayant sa raison dans la volonté (le Dieu, auteur de la nature. — Huit prérogatives du premier-né , d’après l’Ecriture. — fl pouvait les perdre par son inconduite, mais le père ne pouvait v les transférer à un autre de ses enfants qu’en respectant l’ordre de la naissance. — Le droit d’aînesse suivi chez tous les peuples anciens. ' 1 ' ’ . ‘ >

Il nous semble entendre nos adversaires nous disant : a, Vous voulez donc voir rétablir le droit d’aînesse, « pensée funeste des siècles d’ignorance et de barbarie, u qui, n'ayant pas de raison dans la nature, est contt vaincue d’ètre en opposition avec la justice naturelle, « et dont 1789 nous a heureusement débarrassés. » Voilà des griefs bien sérieux contre les tendances de nos doctrines; mais nous ne nous en inquiétons pas, car ils ne sont que les échos de la légèreté avec laquelle on parle de ce qu’on ne sait pas; ils ne sonique des mots empruntés à la phraséologie révolutionnaire et qu’on répète sans les comprendre,

D’abord, en fait do science gouvernementale, notre siècle n’a d’autre droit que d’ètre modeste, et il ne lui sied pas d’appeler barbares les siècles qui , comme l’a dit Montesquieu, oui établi la meilleure forme de gowvemement que les hommes aient pu imaginer, et qui ont trouvé ce beau. gouverntmeiH dans les bois ; tandis que lui (notre siècle) n’a su. trouver jusqu’à présent dans les

écoles des philosophes et dans les salons que le gouvernement des barricades et des coups d’État,

En second lieu, si l’ignorance et la barbarie de l’époque qui les a vus naître était une preuve de la mauvaise nature d’une loi ou d’une institution, il faudrait en conclure que rien n’est plus mauvais ni plus funeste que les lois actuelles sur les successions; car, comme l’a si bien fait remarquer M. de Bonald, elles ont eu leur origine au temps de la Constituante et de la Convention ; c’est-à-dire «au temps de l’ignorance la plus profonde des principes de Ja société monarchique, de la barbarie la plus atroce, de l’impiété la plus effrontée, des guerres non privée^, mais générales, et les plus sanglantes dont l’histoirô des temps chrétiens ait' conservé le souvenir; des vols non dé grands chemins, mais dans les foyers domestiques; d’une fabrique en permanence' de quarante ou cinquante mille lois d’urgence, toujours plus ihsensées les unes que les autres; au temps enfin de la déesse Raison , de la loi des suspects, du code des émigrés, des noyades, des fusillades, de l’exil , de la déportation ou de la proscription de toits les talents, de toutes les vertus, de toutes les fortunes, et lorsque l'instrument du supplice était la seule décoration de nos places publiques! » Mais ne nous arrêtons pas à ces horribles souvenirs, etconsultons l’histoire. \ • 1 "

Le droit d’aînesse remonte plus haut que nos adversaires ne le pensent. C’est une loi dont, d’après la Révélation , qui l’a fait connaître la première , la raison est fondée sur la nature de l’homme , qui a Dieu pour auteur. En faisant son testament, le patriarche Jacob prononça ces graves paroles, au sujet du premier de ses

enfants: «Ruben, mon premier-né, tu es ma force... le premier dans les dons du Ciel est le plus, grand dans l’empire : Ruben, primogenitus meus ; tu es fortitudo mea.... prior in donis, major in imperio (Genes., xlix). »

Or, il est évident que dans cette circoûstance le saint patriarche a parlé moins en homme qu’en prophète, moins en père qui dispose de ses biens particuliers qu’en auteur inspiré d’en haut, et qui annonce au nom de Dieu une loi générale. Il nous apprend donc que c’est par la volonté de Dieu que celui qui le premier de la famille a reçu de Dieu le don de l’existence doit y jouir d’une plus grande autorité : Prior in donis , major in imperio (1). ,

Les soixante-dix interprètes ont traduit les mots : « Tu es ma forée; Tu es fortitudo mea, » par ceuxci : « Tu es le commencement de mes enfants. » Ces mots n’ont donc que ce sens , d'après A Lapide : Tu es le premier par lequel j’ai été élevé à l’honneur de représenter le Dieu créateur et de partager sa dignité de père ; c’est de toi que commença à dater mon autorité paternelle; c’est par toi que j’ai commencé à exercer ma paternité et à avoir une famille qui doit m’étre subordonnée; il est donc juste qu’ayant été le premier à révéler par ton existence mon pouvoir, tu le partages dans ma famille, dans une proportion plus étendue que tes frères,: Prior in donis, major in imperio; lu es forti-

(l) En expliquant cette magnifique parole, le savant interprète Cornélius à Lapide a dit : TOUT premier-né possédait une espèce de principauté royale et de domination sur tous ses frères, comme cela est clair au ch. xxvii de ia Genèse : Habtbal enim primogenitus quasi regalem quemdam prindpatum , algue dominalum in ormes ffatres, ut palet ex Genes., xxvh.

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tudo mea. Par cette magnifique sentence, Israël a donc, non-seulement révélé la loi du droit d’aînesse, mais il en a encore assigné, indiqué la convenance, la raison et la base. ' • • ■ ■ •

Cette explication est confirmée par cette autre citation de la seconde loi : « Si un mari ayant deux femmes, dont l’une lui est chère et l’autre odieuse, a eu des enfants de toutes les deux, et que ce soit de cette dernière qu’il ait eu son premier-né, il ne peut conférer le droit d’aînesse au fils de, la femme qu’il aime le plus et lé préférer au fils dé l’autre; mais il doit toujours reconnaître et maintenir le fils de la femme odieuse comme son premier-né; il doit lui donner une double portion de chaque chose qu’il possède , parce que ç’est