I. XiA «M, Mai v. îl

a. V. sur le pertonnag-c,

cl pour le résumé de sa ci

nai «l N320, C' ni,I9 mai 1-189.

olre thèse principale. Chap, L'oligarchie munidpolc, % 11, lea Ldpînl

piérc Xl« 60. Plaid, du Ifi décembre 1*90.

i 489, Nous venons de résumer, en exposant les TailE, la ihène du plaignant. Celle de l'adversiiire se ramène à un seul argument, mais capital et réputé par lui déciûf : c'est que tels offices de lieutenants ne sauraient se donner à simples marchands drapiers, comme le Rendu, dont la gentillesse est de fraîche date et passableinent besof^neuse, mais " àgens experts et lettrés... entendant latin et bons praticiens •>. Ainw te veulent l'ordonnance de 1 153 et le propre serment des baittis, sans parler du simple bon sens, « Car ou baillage d'Amiens y a de grans advocatz qui plaident souvent partie en latin et allèguent les droictz. Or partie n'entend latin et n'a veu primas litteras et ignorai principia ; et n'est bachelier, ne simple maistre es ar^. El si n*a es\£ praticien, ne n'a praticqué en ceste ville, ne ailleurs. El de le veoir en jug'ement c'est dérision etmocquerie. Car il injurie les praticiens et en a battu aucuns qui par arrcst ont esté exemptés de sa juridicîon " ; aussi est-ce u à la complainte et clameur du peuple que le bailli, pour obéir à son serment, institua du Caurcl ". Inutile d'objecter la provision obtenue du roi u pour que l'office ne feusl révocable ad nulum ; ... il a esté loisible au bailli de le destituer, veu qu'il n'est gradué ne lettré » ; encoR moins la prétendue dispense d'être licencié, qui n'est admissible. Quant à « Tinveotion nouvelle des gages à lui assignés sur les amendes et compositions. . . n'a pu faiUy depuis à estre payé. Car sur chascun l'amende a esté clère et après faisott telle composition qu'il vouloit. "

Les avocats du sV siècle ne manquaient pas déjà d'une certaine verve sarcastiqne. La riposte d'ailleurs n'est pas en reste, quand, après avoir rétabli les faits, à son point de vue, elle insinue que du Caure! n'est que trop coutumier de telles manœuvres lui qui ne détient pas moins de 3 offices ressortissant devant te bailli, dont l'important bailliage de Corbie, ce qui le ferait, en y joignant celui de lieutenant, judex i quo et judex ad quem ; qu'au surplus ce beau zèle juridique n'est qu'un honnête préteite pour couvrir des combinaisons mercantiles; « car il a marchand pour lui bailler led. office de lieutenant, quand il sera institué ». Nul n'ignore en elTet qu'il n'a demandé congé de résigner celui de général que paramourdu repos « et en entencion de servir Dieu ». Que si l'on interroge les rôles de plus de cent années il ne se trouvera pas 3 lieutenans gradués, la Picardie étant pays de lois niunicipalea et de droit coutumier, comme la Normandie. Admet-on la révocabilité de l'oflice? il n'eu resta pas moins que le roi seul qui l'a conféré peut révoquer. Il y a enfin arrêt de la Coor sur la question, au profit de Simon Chartin, lieutenant de Montargis ', qu'emploie le Rendu,

1 . Les procès de m£mc nature abandent, à cette époque, dans les rcgUlrcB du parlement. CUdm seulement, pour la région précitée, en cette mime période, 14BB-li9a, celui de 3 soi-dissnt lieutenants généraux du|;ouvemeur de Péronoe, l'un nommé par le gouverneur, l'autre, par le choneilier. Ony trouve mêmes pcrson nages en présence, marchand et praticien, mêmes arguments prodnHl de part el d'autre, Xi* ttiaB, MT9, lOmirs liBT a. st. ; X'* i!t37 f- ïet 1H3S, t- 32 v% 33 novembre et«.

GÉNÉRAUX 1 jt

[ L'arrèl du 12 aoill ', rendu sur la question de fail, c'est-à-dire sur U validité de k réinlégratioa provisoire prononcée par le con^^eiller Poignant, lui donna toute salis- Ibction : li fut décrété qu'il serait remib en son office pour toute la durée du procès ^t jusqu'il décision contraire de la Cour statuant sur le fond, nonobstant toutes oppositions et appellations de la partie adverse, qui serait contrainte de le souffrir par toutes voies dues et raisonnables.

Qu'une airaire ainsi engagée dût se poursuivre par les seules voies de la procédure ou se clore sur un simple arrèl de provision, c'eilt élé compter sans la chaleur du tiang picard, <c qui s'esmeut de légier et se rapaise tard )>. Moins de six mois après, elle revenait devant la Cour, aggravée de véritables coups de force perpétrés de part et d'autre et de rébellion notoire du parti vaincu contre l'exécution de la sentence. Voici, d'après l'avocat de le Rendu, le récit de ces nouveaux incidents, tel qu'elle l'entendit, le 12 février suivant ^:

Le conseiller chargé de l'exécution a'élanl transporté à Amiens pour publier l'arrêt, les plaids séants, le bailli commença par les renvoyer à quinzaine pour qu'il ne trouvât personne. Il n'en fit pas moins commandement aux praticiens de se trouver au prétoire où, devant eux, il remplit sa mission et réintégea le Rendu, en enjoignant à tous, y compris le grefDer, de lui obéir en toutes choses de sa charge.

Au premier jour plaidoyable ensuivant, le bailli vient occuper le siège, assisté du Chevalier de Wargnies, son gendre, et autres gens armés. Arrive, à son lour, le Rendu qui s'assied fi sa place accoutumée, à la droîte du président, ayant de Wargnies au-dessous de lui. — Lors le bailli l'interpelle : Qui vous mande ici? Levez-vous; et à de Wargnies : Tirez-le hors — Celui-cî le prend par le corps et le fait n cheoir du haut en bas r. en dégainant à demi. Le Rendu cède à la force et derechef recourt auparlemenl qui décerne mandai d'informer.

L'information vue, un nouvel ajournement à comparaître en personnes est lancé contre le bailli et son gendre, qui stipule expressément que le Rendu " ne sera empesché» en sa jouissance, sous peine au contrevenant de cent marcs d'argent, de suspension de son office et de perdition de cause ; qu'il n'y aura faute de le convoquer à tous let; conseils et de contraindre les praticiens à lui obéir. Mais l'exécution de la nouvelle commission se heurte au même parti pris d'obstruction. De Longueval proroge les plaids, bien qu'ayant la veille ajourné les parties au plus prochain jour ordinaire, et mande son gendre qui arrive en forces, « passant, à toute sa compagnie, par la ville d'Amiens ».

Le lendemain, jour de S' Thomas, quand le Rendu, assisté du sergeni exécuteur, arrive au prétoire, il y trouve les praticiens et plusieurs parties convoquées, non prévenues de l'ajournement, mais pas de greffier. Il se rend k son hôtel, apprend de lui l'ordre de prorogation et te somme de l'accompagner pour expédier les causes.

LIBU TENANTS GÉNÉHAUX

L'aulrc oppose même refus à ses sommations et à celles du sergent el se fait ajourner, lui premier, devanL la Cour. Pareilles assignations sont signifiées, à domicile, au bailli et à son ),'endre, qui les accueillent par des protestations et des menaces.

Le «uriendemain, k l'ouverture du plaid, le bailli siégeant, malgré le conlre-ordn donné l'avanl-veille, survient du Caurel, auquel le sergent exécuteur fait défense d'aller s'asseoir prés de lui, à la place du lieulonaul, el qui pasfic outre, en le bra vant. Le Rendu, prévenu du complot, se présente, â son tour, escorté do deux ser (;enU â masse, de cinq ou six autres sergents et d'autant d'archers sans armes four nifi par le maire, v pour seurcté de »a personne ». L'exécuteur renouvelle « commandement aux bailli, grelTier el praticiens d'obéyr â l'arrest u. De Longueval réplique avec violence « qu'il lui en couslera tout son vaillant, avant que le Rendu joysse àr son ofBce ". Au même instant, de Wargnies arrive avec ses gens, mais apprenant que l'exploit est fait, il prend le parti de s'en retourner. Quant au bailli, plus opiniâtre, il s'obstine, les jours suivants à écarter le Rendu des délibérations de conseil qu'il tient en su maison. Tels sont les fails, désobéissances et rébellions à raison de»quels le plaignant conclut :

l" contre de I^ongueval, à suspension de son office jusqu'à pleine et entière obéissance, à réparation des excès commis et amende profitable de 2.000 ëcus, sous obligation de tenir prison, jusqu'à satisfaction ;

2" contre de Wargnies, à 300 1. d'amende, sous même condition de prison, el 1.000 I. contre Bigant, leur complice;

3" â ce qu'il soit fait commandement au bailli « d'adrecer les commissions and. Rendu, s'il ne tes veult faire en personne»;

4° à dcspens. dommages et intérêts, en requérant adjonction des gens du roi.

Les défenses dos prévenus, sans contester la matérialité des faits, tendent, comme on l'imagine, k en dénier la gravité : On retrouve, dans celle du bailli, le réquisitoire hnbiluel contre l'ignorance de le Rendu qui » n'entend latin ne françoys et ne M cojignoist ou fait de pralicque, ne n'entend les praticiens, quand ils plaident devant luy, combien qu'il y ait ou siège d'Amiens d'aussi notables licenciés et prattcieD qu'en siège de ce royaume «. Et pourtant, ajoute-t-il, rien n'a été fait contre VutU de la Cour ordonnant sa réintégration. C'est le Rendu qui, par vanité pure, en donnant à entendre « que le bailly faisait seoir du Caurel par devant luy » a obtenu □■ vel arrât, « qui auroit esté donné, parte innudila, par lequel est mandé faire défensta aud. bailli ne faire seoir lod. du Caurel près de luy ne autres, combien que, quant la bailli est ou siège, plusieurs gens de bien aienl acoustumé de eulx seoir près de luv... Chevaliers ou conseillers « etc. D'où le démêlé avec de Wargnies, dont void b vérité : • Un jour, celui-ci se trouvant au prétoire, dist lors le bailly aud. le Rendu qu'il se lirast ung peu là. — Disl qu'il n'en feroit rien, — Croit que lors led. de Wargnies le prinl par la main el le reculla. Depuis a led. le Rendu voulu expédier tonte* le* causes sans led. bailly et fait les expéditions, scellé el signé •. Pour le contraindie

^ obéir aud. second arr^t, un autre jour qu'il élait en son siège, " led. le Rendu prînt s gens et sergens donl il a parlé et mena bien cent hommes ou prétoire armés et mbastonn^s cl qui iivoient des couleuvrines. — Luy remonstra le bailly que c'esloit 1 fait de faire )ad° assemblée et qu'il ne devoil procéder par main armée ; luy dinl oullre qu'il se reculast. — Loph le peuple se recula et reirahil. Et combien que en ce le bailly n'uil mal fait, néanlmoins il l'a fait adjoumer à comparoir en personne », chose réputée infamante et qui ne lui est jamais advenue ; cor " n'est mémoire que, depuis le temps du roy Chartes qui l'institua, il ail commis aucuns excès, ne qu'il ait eu plaîncle contre luy. » Pour ce qui est du refus de le laisser entrer au conseil, en sa maison, " dist qu'il n'est pas toujours requis qu'il yvoise ; aussy ne tient-il le conseil ordinairement en sa maison et n'y alloil led. Rendu que pour l'irriter ■>. Au regard des commissions, d'aucunes s'adressent au bailli ou à son lieutenant, qu'il peut déférer â qui luiplalt; d'autres, au bailli ou à son lieutenant général qu'il lui a toujours adressées. A raison de quoi, il y a lieu de conclure, pour sa part, â entière absolution, dépens dommages-intérêts, etc. '.

Nous avons tenu à reproduire avec quelques détails la physionomie de ce débat qui nous donne une vue si curieuse des mœurs judiciaires de la fin du xv" siècle. A défaut du sentiment exact de la Cour, dont l'arrêt ne nous est pas parvenu -, nous avons du moins celuidu procureur général particulièrement sévère pourles deux parties : Après

t. Rien de parti i^ulièromenL inléreaaant dans les défenses de Wargniea et de Bifaiit, si re n'e^l, dans la première *, le ton de dùrùreace marquùe envers la Cour d'un homme qui se dil > nolable chevalier et de grant maison... qui n'a crcu mal faire. ■■ et doit ostre creu par serment -> vu son ignorance — a toujout's esté obéissant â la Court et, pour exécuter les provisions de eéans,a aulrcfois baillii ses gens qui y ont esté tués > ; dans la seconde, la justification du rerus d'obéissance •• par l'usage et atile du bailliage qui veulent que, depuis le jour Saint Thomas devant Nocl, tous plais soient continués jusque» au prochain dimanche d'après le jour de l'an •.

a. Notons aussi quelques détails plus circonstanciés de la scène du prétoire : Il y est dit que le Rendu étant assis d'un côti; du bailli cl, de l'autre, le sire de ileilly, ennemi personnel de de Warj^nies, celui-ci, pour l'éviter, vint prendre place au-dessous du lieutenant ■• qui te souffrit sans luy faire quelque semblant de lui vouloir delTércr aucun honneur, combien qu'il fusl chevalier et de f;ranl maison. Le bailly voiant que te Rendu luy faisoït déshonneur, comme il luy scmbloil, dist aud. Seigneur de Wargnirs qu'il s'allast seoir près de luy et dist doulcement aud. Rendu qu'il se reculast, y alla, mais Rendu dit qu'il ne recullcroil et s'il falloït que pour ung capitaine de picqupnoires il se reculast ? Lors le print ledit de Wargnics par le bras et le leva droit sans autre chose luy faire et se agsist en la place où led. Rendu estoit assis. •

3. n ne noua est resté de la procédure, que deui appointcmens, l'un du 11 fëvrier 1190 a. st. lXi*U97,f 107), enjoignant à le Rendu de procéder plus avant pardevanl les commissairee dilégués â entendre les parties sur le fait do l'entérinement des lettres royaux présenlâes par le baillï, quelques choses qu'il eût proposées au contraire; l'autre du 54 mars (Ibià., f" 182) par lequel la Cour décide de joindre Icsd" lettres et autres productions faites pardevant les commissaires au principal de la cause, eu se réservant de prononcer sur lo tout en définitive. De Longueval y requiert encore <• estra reeeu i moiistrer l'insuOlBance de lo Rendu et les esaclions, compositions et malversations qu'il a faites et fait chascun Jour en l'office de lieutenant dud, bailliage d'Amiens. ■ Maïoih. — TAéje. 3

sHtc c

aéNÉRAITX

ne requérir publiquement contre le bailli, tlont il déclare avoir entr» lenulj Cour en particulier, il réclame contre ses complices, de Wargniea et le greffier, les peines les plus ri(;oureusefi, vu la gravité du cas, — « oii il y auroit matière i prendre conclusions non pas seulement civiles, maïs criminelles n — à savoir flèlentionde prison contre chacun et amende profitable au double de ce qui a été requis par la partie. Et s'il se déporte de réquérir amende honorable contre de Wargniea. c'est uniquement » pour l'onueur de chevalerie a. Quanta le Rendu, il y a lieu pareillement de le condamner en 1.000 1. d'amende et de lui signifier de ne faire désormais telles assemblées, .. quelque exécution qu'il lui l'aille faire, sinon qu'il ait mandetneiil du roy ou de la Gourde céans •>. Et même convient-il " qu'il soit réservé de prendre contre lui plus amples conclusions, quantil aura esté du tout interrogué •.

De l'arrêt détinîtif, qui ne nous est connu que par des plaidoieries du 10 avril 1494 ', une seule disposition nous a été conservée : i.a Cour, en confirmant à le Rendu la possession de son office, résolut par compensation, au profil du bailli, le conflit de pouvoirs qui était né du procès : il fut fait •< défense au lieutenant général de s'entremettre de l'expédition de^4 causes jugées le bailli présent ».

Ce fut d'ailleurs peine perdue: car ou bien le Rendu pasi'a outre aux inlerdlctioD* de son chef *, ou bien il se fit un méchant plaisir de le laisser s'enferrer dans les subtilités de la jurisprudence et expédier — soit ignorance réelle, soit alfaiblissement de ses facultés — des procédures vicieuses aussitôt cassées pour vice de forme, la guerre se perpétua ainsi au siège du bailliage où tous les documents signalent I'm- IrÉme désordre de la justice, â la fin du xV siècle '. PourUnt, malgré des conclueioD* sévères prises, en plusieurs alTaires, par le procureur général qui lui en impuUlt responsabililé et requiert contre lui peine de suspension et d'amende, le Rendu conserva son office qu'il devait garder, sans interruption, jusqu'à sa mort survenue fin 1504, plus de 8 uns après celle d'Arthur de Longueval.

A défaut de l'arrêt de la Cour sur la matière, la conclusion juridique de ce gracii débat doit être cherchée dans les Ordonnances deJuillet I493el mars 1499 ', les prc-

1. Xî»Bl. Le procureur giSnérat y requiert contre le Rtndu peine de suspension et d'amende pnur n'avoir fait inscrire, dans un procâs, la mention de la torture administrée par 3 fois à une prisannïèrc alors en instance d'appel et détenue A la Cuncicrgcric.

La défense de cetui-ci porte précisément sur ce point que la cause ayant été jugée par le bailli échappait par là m6me k sa compétence. A quoi le procureur général objecte qu'il n'était que»tion dans l'arrêt que des contcslalions de présidence et que la vieillesse et t'invalidilé d'Arthurde Longueval surOsent à le disculper, en aggravant ta faute du lieutenant. Nous ignorons la nûlt.

S. XiA 61, 7 Boâl lJ9a. Procès de te Rendu contre de Cantcleu, receveur du bailliage, i r«ÎMB d'excès du lieutenant contre la personne de celui-ci dont le bailli lui avait iuLcrdit de oonntllK.

Cr Xi* eo, T et 16 décembre liSO et XIa b6. 33 juin Hm. Procès de le Rendu contre N'** da Caurcl, fils de M* Jelian, son concurrent A la lieulenance en 1-189, paieillcmcnl soustrait h sa juiidiclion.