V. la note ci-dessous (3), et infra. BB IV, 68, 7 mars
V. aussi la taille des cens limitée à une taxe sur la part rachetable dans le cas où le contrat admet, pour le preneur, la faculté • de racheter dans un délai donné, tout ou partie des cens stipulés. BB XI, 37 v0, 3 sept. 1471.
(3) Y3 V Compte 1388-89, Chapitre des Arrérages dus au Grand Compteur, Aug. Thierry, I, 799, Sans date.
Cependant, il y est assez clairement fait allusion dans une charte d'amortissement accordée à l'abbesse du Paraclet, pour
lieu d'y voir une concession faite, sous la pression du pouvoir central, aux revendications du parti populaire, alors fort excité contre les Aides.
Jusque-là, pour faire accepter du peuple des charges contre lesquelles il devait, un jour, s'élever avec tant de force, la bourgeoisie avait, non sans succès, usé de diplomatie.
1° Elle avait donné une base, en apparence, fort équitable à la répartition de la principale des taxes indirectes, l'Aide du vin. Celle-ci divisait, comme nous le faisons encore aujourd'hui, la matière imposable en 3 catégories. Elle distinguait :
a — - Les ventes en gros ou à l'estaple.
b — Les ventes au détail ou en taverne « vin vendu à broque ».
c — Et la consommation domestique a vin beu à despence ».
L'égale taxation des deux dernières (1), qui
l'acquisition d'un tènement sis en terre de ville, en 1302, à raison duquel celle-ci s'engage an a paier d'ore en avant hyre-
(C taulement tailles, mises assis et subventions, toutes
« les fois ke on les fera, soit pour os ou pour autres coses et (( toutes autres débites asdis Maieurs et Eskevins, du teneur ment devantdit, selonc che qu'il pourroit estre loués et baillés « à chens selonc le valeur dud. tènement, par l'estimation desd. ce Maieur et Eskevins. » — Aug. Thierry, I, 314.
(1) Bien que les documents nous permettent d'établir la continuité de l'Aide du vin depuis une époque très reculée, nous ne possédons que très peu de tarifs pour la période antérieure aux années 1383 et suivantes, avec lesquelles commence la série Y3.
semble avoir été la règle jusqu'au milieu du xive siècle, donnait, au moins en théorie, toute satisfaction au petit consommateur. Dans la pratique, il s'en fallait de beaucoup que chacun contribuât dans la mesure de sa consommation. Sous le nom ce d'oeullage et boichon » (1), la
Le seul détaillé que nous possédons nous est fourni par les lettres du roi Jean de juin 1351. Mais, ces lettres stipulant quelles ne font que rétablir l'octroi précédemment accordé par Philippe VI, le 18 janv. 1341, nous pouvons conclure de ce rapprochement sinon à la fixité du tarif du moins au rapport constant de ses divers éléments. Ce rapport est de 1 à 6 entre les ventes en gros et les ventes au détail ; et il resta le même durant tout le xve siècle.
Voici le détail du tarif de l'Aide en 1341 et 51. id. de chascun tonnel de vin vendu à détail ou dépensé dans
ladc ville, 30 s. p.
id. id. en gros, 5 »
Ordonnances des Rois, II, p. 439. Comme on le voit, les deux formes de la consommation populaire et bourgeoise sont également taxées. Cf. Si, n° 330, Notice de l'aide de 1346.
(1) Y3 XI, 1401-2, qui nous donne, pour la première fois, le détail de la perception de l'ayde du vin.
La remise faite aux taverniers, en cette année, est pour «courchon et oeullage » du VIIIe id. id. dépense ou boisson duIVeenv.
Total.... 3 Mêmes
Ex. •- Pour le tavernier qui ouvre la liste, la remise sur 80 muys vendus.
est, pour oeullage 10 idT id. boisson 20 id.
Restent soumis à la taxe 50 muys.
L'abus est flagrant, et cependant la Révolution de 1382, en enlevant aux taverniers et aux waidiers leur monopole politique,avait déjà eu pour effet d'ouvrir aux petites gens l'accès des grandes corporations. D'autre part, la Couronne avait ellemême condamné l'abus.
bourgeoisie avait imaginé, en faveur des taverniers, une tolérance qui laissait indemnes leur dépense ménagère et les quantités nécessaires pour compenser la résorption de leurs vins en celliers. En un temps où la ville comptait, sur 2.700 feux environ (1), près de 200 tavernes (2),
On voit, dans une déclaration du 20 juin 1457, l'Echevinage répondre à une demande des taverniers, réclamant le rétablissement de la tolérance, quelle a été abolie dès 80 ou 100 ans, à cause des fraudes auxquelles elle donnait lieu. BB VIII, 67.
Il est vrai qu'à une instance antérieure, il avait déjà répondu (12 nov. 1449) par un refus de principe, mais en ajoutant la promesse de traiter gracieusement les taverniers (( selon qu'ils seront gens notables habitués à boire vins en leurs hostelz ». BB V, 219.
On voit là toute la vitalité des abus, quand ils profitent à la classe riche. En réalité, celui-ci ne disparut vraiment qu'à mesure que la haute bourgeoisie déserta le commerce du vin et l'abandonna à la classe moyenne.
(1-2) Le compte de l'Aide pour le passage de la mer 1386, annexé au 3e reg. de la série Y3, donne pour la terre de ville, seule, non comprises les juridictions de l'Evêque et du Chapitre, le chiffre de 2.417 feux.
Le total approximatif de 2.700 feux nous semble pouvoir être établi par la comparaison avec le tableau ci-dessous :
Tableau résumé de la perception de l'Aide du vin, d'après le compte annexé au registre Y3 XI, pour Tannée 1401-2.
a. En terre de la ville . . . 101 Tavernes de détail.
b. id. de l'Evêque. . . 26 id.
c. id. du Chapitre. . . 4 id. et . . 3 (à St-Maurice).
a. En terre de la ville ... 45 Tavernes de gros.
b. id. de l'Evêque. . . Néant id.
c. id. du Chapitre. . . » id.
et où la corporation des taverniers, toute puissante dans l'Echevinage, se recrutait parmi les familles les plus riches, on devine ce que devait être l'abus. Gomme le privilège est partout contagieux, la petite bourgeoisie des moyens métiers, se fondant sur l'exemple de la classe riche, prétendait, à son tour, ne rien payer et
En terre de la ville . .
454 Cotes à desper
id. de l'Evêque. .
. 28 id.
id. du Chapitre. .
9 id.
et .
5 (à St-Maurice),
Au total 174 tavernes, (Il y a 5 doubles emplois, tavernes vendant en gros et au détail) et 496 cotes à despence, dont 42 en terres d'Eglise, (les Clercs exempts).
On peut évaluer ainsi la population de la terre d'Eglise à 1/10 ou 1/11 du tout. Il est vrai qu'elle possède 1/4 des tavernes de détail ; mais nous donnerons les raisons de ce fait.
Voici maintenant le tableau du produit de l'Aide.
En terre
de ville sur la vente au détail.
id.
de l'Evêque id.
id.
du Chapitre (St-Maurice compris)
En terre
de ville sur la vente en gros.
id.
de l'Evêque id.
Néant
id.
du Chapitre id.
En terre
de ville sur la despence . .
id.
de l'Evêque id. . .
id.
du Chapitre id. . .
430' 5* 8<* Au tolal 3.3001 16» 4d.
soustraire « sa dépense » au contrôle des collecteurs de l'Aide, quels que fussent les efforts de l'Echevinage pour l'y contraindre (1), de telle sorte que la charge de l'impôt retombait, en réalité, à peu près uniquement sur les misérables.
Cependant ceux-ci semblent s'être passivement résignés, jusqu'au jour où l'aggravation des tarifs, conséquence de la liquidation du passif des guerres civiles et étrangères, la superposition aux Aides municipales de l'impôt public, consacrant et exagérant même ce régime d'inégalité, vinrent littéralement les pousser à bout.
2° Un autre moyen employé par l'oligarchie, pour paralyser les résistances populaires, ce fut de recourir spontanément à l'octroi royal.
L'usage des lettres d'octroi, en vertu desquelles se renouvelaient sans interruption les Aides municipales, paraît avoir été, à Amiens, l'un des résultats les plus remarquables de la fameuse Ordonnance de 1256. Du moins c'est dans les années
Les 670 habitants les plus riches (174 taverniers et 496 cotes à dépense), 1/4 de la population, non compris les clercs, paient seulement 1/8 de l'Aide, et cela 20 ans après que le privilège politique des taverniers a pris fin.
Il serait plus exact de dire que les 200 plus riches (174 taverniers totalement exemptés, V. Supra), 300, y compris les clercs, ne paient rien; que la classe moyenne, 500, paie 1/8; et le peuple (3/4 des habitants), les 7/8.
(1) On voit par une notice, n° 330, de l'inventaire des chartes rédigé en 1458, coté S i, qu'en 1346 l'Echevinage obtenait du Roi le pouvoir de contraindre les bourgeois à payer l'aide pour le vin bu à dépense en leurs maisons et celliers.
qui suivent, signalées par une ingérence continue du pouvoir central dans le contrôle des finances communales, qu'il se manifeste pour la première fois.
On sait que l'Ordonnance se proposait un objet assez différent: l'institution d'un contrôle annuel et rigoureux des dépenses des villes. Or, c'est précisément ce en quoi elle fut le moins suivie d'effet. Plus de deux siècles après, ses prescriptions renouvelées, presque chaque année, dans les lettres d'octroi, étaient encore, sur ce point, très vivement contestées.
En revanche, si les bourgeois se montrèrent rien moins que soucieux de réduire leurs dépenses et de compter devant les agents du Roi, ils acceptèrent sans peine l'idée de soumettre, par avance, à la ratification royale, la création de leurs taxes et l'émission de leurs emprunts. L'intérêt qu'ils y avaient n'a pas besoin d'être démontré. Le nouveau système était d'ailleurs d'autant plus acceptable qu'il ne se fondait, semble-t-il, sur aucune règle absolue, sur aucun acte de l'autorité royale. Issu, suivant toute apparence, de l'initiative personnelle (1) des intéressés, qu'il mettait à l'abri
(1) La lre mention d'un octroi royal remonte à l'année 1266. Il s'agit d'une Aide de 1 denier par livre, concédée par le Roi au Maire et Jurés d'Amiens pour le paiement de leurs dettes. Ce qui prouve que la concession avait été sollicitée librement par les intéressés, c'est l'opposition de l'Evêque qui prétend l'empêcher, en se fondant sur son droit du respit S. Fremin,
des revendications directes de la multitude, il avait encore le mérite d'être bien vu de celle-ci, dont les lettres royales ne manquaient jamais de réserver le droit de consentement. Ainsi, pendant plus d'un siècle, la formalité de l'octroi parut aux deux partis plutôt une garantie qu'un empiétement sur leurs propres droits et un moyen d'oppression. Voici quelle était, à cette époque, la marche habituellement suivie, pour le renouvellement de l'impôt (I). A des intervalles assez rapprochés,
pour soutenir que seul il a la puissance de lever une mallolle sur les sujets de la ville, et le recours de celle-ci, non au Roi, mais au Parlement. La Cour donne raison à la ville contre l'Evèque, en arguant uniquement du consentement des contribuables par le suffrage desquels la taxe a été établie.
Olim I., 644, n° V.
(1) Voici pour le xive siècle, la liste des octrois que nous avons pu retrouver, antérieurement à l'année 1376 où commence la série continue des Concordats entre la ville et les seigneurs d'Eglise pour la perception des Aides sur les terres de ces derniers.
Inventaire S i, n° 16, 131k. Notice d'un octroi de Louis X, pour la levée «d'aucuns proufis pour l'enlretenement des pons, chemins et cauchies, ainsy et en telle manière que l'on a voit accoustumé ».
S i, n° 649, 13Q8, sept. Notice d'un octroi de Charles IV « de certains Aydes sur plusieurs denrées et marchandises vendues amenées et délivrées en la dite ville, tant vins, gueddes, laines, et autres ».
V. Aug. Thierry, I., 464, 1332. Mention de lettres d'oclroy des Aydes du roi Philippe VI.
IùicL, I., 469, 1337. Prorogation pour 6 ans et remaniement d'un octroi ayant encore 4 ans 1/2 à courir, (in-extenso).
Ordonnances des Rois, II,, 439, 13kl. Mention de lettres d'octroi de Philippe VI du 18 janv. 1340-41.
d'ordinaire deux ou trois ans. l'Echevinage ayant arrêté une sorte de prévision des dépenses, établit une liste d'Aydes, qu'il soumet à l'approbation des Maieurs de bannières ou de la plus grande et saine partie des habitants, puis il sollicite du Roi des lettres d'octroy. Ces lettres sont accordées, pour la période convenue, et même parfois pour un plus long terme ; cependant l'Echevinage est plutôt porté à les faire renouveler souvent qu'à requérir de longs pouvoirs. 11 y voit un moyen sur de réduire plus aisément les résistances. C'est dans le même but, que le Roi lui assure le concours
Î3 i, n° 330, 13k6. Mention d'un octroi de Philippe VI, du 13 déc. 1346.
Ordonnances des Rois, II., 439, 13'i8. Mention d'un octroi de Philippe VI, du 11 déc. 1348. Imposition extraordinaire pour la forteresse des fauxbourgs. Dure encore en 1350.
Ibid., 1350 et 5'?. Mention d'un autre octroi ayant cours en 1350 et suspendu pour 1 an, pour la levée du suivant, après quoi il reprendra cours.
Ibid., 1351. Lettres d'octroi du roi Jean [in- extenso) juin 1351, instituant;pour 1 an, un Aide à partager par moitié entre la ville et le Roi.
S i, n° 206, 1365. Mention de lettres d'octroi du roi Charles V, du 31 janv. 1364-65
S i, n08 214-201, 1375-76. Mention de lettres d'octroi du roi Charles V, du 12 déc. 1375 et 22 févr. 1375-76.
Comme on le voit, la continuité de l'impôt indirect est suffisamment établie par ce tableau. Mais il résulte du témoignage plus catégorique encore d'une délibération du 28 nov. 1471, qu'à cette date l'Aide du vin se levait depuis 200 ans et plus; et le texte, qui vise seulement le mode de perception, laisse bien entendre que l'impôt était encore plus ancien.
