AYDES

Le privilège du Receveur des Aydes ne tenait pas seulement à sa comptabilité plus simple, mais encore à cette différence essentielle, c'est qu'il n'était que Receveur et non percepteur. La perception était habituellement affermée h des adjucataircs annuels, ou, par exception, prise en régie par l'Echevinage qui y commettait certains bourgeois, voire quelques uns de ses membres, au besoin (1).

(1) BB III, 81. Echev. G nov. 1427. Deux Echcvins commis à la régie de l'Aide du vin, dont on ne trouve que 2000 ls. sur une demande de 2100.

BB VII, 88. Echev. 2 oct. 1452. Comme on ne trouve que 2000 ls. de l'Aide du vin, l'Echevinage y commet un bourgeois avec 80 ls de gages, un aux cervoises à 24 ls. et 12 ls. aux sergens à masse assislans.

BB VIII, 88. Echev. 30 sept. 1457. Trois commis aux Aides, l'un aux vins, l'autre aux bières, le troisième aux harengs et petits Aydes.

\f Dans les années où l'Echevinage prend ses Aides en régie, la comptabilité des collecteurs de l'Aide du vin forme une annexe très curieuse insérée en lin du registre aux comptes de l'année.

On trouve là les renseignemen's les plus précieux sur la condition sociale des principales familles, sur la composition de la corporation des laverniers, sur les fluctuations du commerce du vin, ses déplacements d'une juridiction à l'autre, etc. V. Y3 XI, finant., 1402, etc.

BB XXIX, 151. 6 août 1556. Le commis à recevoir les bulletins du passage des blés y faisant mal son devoir, les Echcvins y vaqueront à tour de rôle.

Nous n'entrerons pas dans le détail de tous les contrats et règlements auxquels donnaient lieu ces divers modes de recouvrement et les différentes catégories d'impositions, les unes perçues au domicile des contribuables, les autres à l'entrée de la ville, aux passages de la rivière, aux halles de la saieterie, etc. 11 nous suffira de prendre pour exemple les plus vieilles d'entre v elles, ces taxes sur les boissons, dont nous avons déjà résumé l'histoire.

Tandis que les Aides sur les cervoises et goudales, comme nos contributions indirectes d'aujourd'hui, ne considéraient que la contenance des vaisseaux,v,l'Aide du vin était un impôt de catégories. Après avoir distingué longtemps entre les ventes en gros, la consommation domestique et le commerce de détail, elle s'était transformée progressivement en un droit advalorem(Y), à mesure

vJ (I) Nous avons indiqué, dans la première partie de celte étude, les principales transformations des tarifs de l'Aide du vin. Jusque vers la deuxième moitié du xve siècle, les deux systèmes de taxation (sur la quantité ou sur le prix) alternent suivant les circonstances, le deuxième n'apparaissant qu'exceptionnellement dans les années de crise :

J Par exemple, en 1419, sur le vin vendu à broque ou à despence, le VIIIe denier. BB II, loi, loc. cit.

I'i36, sur chacun tonnel de vin vendu à broque au-dessus de 16 ds. le lot, 8 ls. ps.

sur chacun tonnel de vin vendu à broque, au-dessous de 16 ds. le lot, 6 ls. ps. Y3 XXIX.

A partir de 1*70, le tarif du VIIIe denier sur les ventes au détail, « à quelque pris que le vin soit vendu », parait une

que, les deux premières catégories échappant à la taxe (1), il avait fallu imaginer de nouvelles satisfactions aux doléances populaires.

On conçoit, en revanche, à quelles difficultés d'application s'était heurté ce nouveau régime, v Pour le faire triompher, il avait fallu non seulement rendre plus étroite la police de la circulation des vins, soumettre les taverniers à des servitudes

règle établie, comme il appert du procès verbal du renouvellement des Aides du 3 septembre 1471 (où l'Echevinage se contente de se faire lire, sur le registre spécial, la liste des Aides des années précédentes. BB XI, 37 v°, loc. cit.) et des tarifs insérés dans les comptes et procès-verbaux ultérieurs. Cf , par exception, Y3 LVII, 1481. Vin vendu à broque, à 9 ds. le lot et au-dessus, 8 sols le muy ; à 8 ds. le lot et au-dessous, 4 sols le muy ; et BB XXIII, 89; années 1538-39. Aug. Thierry. II, 604. Edit de Compiègne, 16 oct. 1539.

Il)' Le droit sur les ventes en gros n'apparaît plus en 1470.

Le droit sur la consommation domestique encore mentionné en 1481, (2 solz par muy), disparut aussi à son tour. Du moins ne se montre-t-il plus dans les comptes de 1521 et 1586 analysés plus haut. Cependant l'édit de Compiègne de 1539, le fixe encore à 3 sols la queue, 2 sols le poinçon, 18 ds. le coquet. Mais, l'année même, le procès verbal de mise à prix des vins du 28 nov. 1538 (BB XXIII, 89) n'y fait pas la moindre allusion.

Une curieuse délibération du 18 sept. 1561 (BB XXXIV, 180) nous apprend qu'à celte date le droit subsistait encore, mais que, l'année d'avant, l'assemblée des Etats en avait demandé l'abolition comme vexatoire, peu productif et non levé par le Roi. L'Echevinage, qui, en 1560, s'était trouvé lié par les marchés en coui's avec les fermiers, accorde la suppression « pour « l'année à venir, mais sans tirer à conséquence ». (On ne saurait être dupe de la valeur de cette restriction et de la pensée qui l'inspirait).

insupportables (1), comme l'interdiction de tenir deux sortes de vins dans une même taverne, se mettre à la discrétion des Elus, intéressés, de compte à demi avec l'Echevinage, à toutes ces innovations, en leur qualité de gardiens du droit du Roi, mais arriver à cette conclusion aussi logique que vexatoire, la mise à prix officielle (2). •jll se peut que ce système, désigné à Amiens sous le nom d'Afïor (3), y ait été pratiqué antérieurement au mode de taxation par quantités, que nous avons vu fonctionner dès le xive siècle. Une délibération du 28 novembre 1471 (4) le laisse

(1) BB XXIII, 37, 83, 101, etc., 1548.

XVI, 90. Echev. 29 sept. 1490.

(2) BB XXIII, 89, loc. cit.

^ (3) Il ne faut pas confondre lÀffor municipal avec la coutume féodale de ce nom, dont les taver.niers sollicitent plusieurs fois le rachat mais sacs succès. BB XVI, 110, 119, 153, lljanv., 31 mai, 21 nov. 1490, et BB XX. 102. Echev. 29 oct. 1505.

Celui-ci, partagé par tiers entre la ville, l'Evèque et le fief dit des deux bourgeois, dont la ville et 1 Evèque se disputaient la possession, consistait, d'après le dénombrement du temporel de l'Evèché de 1539, pour la part de l'Evèque,

1° En 2 seliers de vin de chaque tonneau afforé et mis à broque en lade ville d'Amiens, en la quinzaine devant Sfc Jean- Baptiste, et 1 selier de chaque queue. C'était là le petit forage, évalué par le dénombrement à 4 ou 5 1s.

2° Le grand forage, perçu toute l'année, sur toutes les tavernes vendans à broque, hors les terres de l'Evèque et du Chapitre, à raison de 3 setiers par tonneau, à répartir entre les 3 fiefs.

En 1491. l'Evèque ayant établi son droit sur les deux parts, les affermait 9 à 10 ls.; et la ville réduite à une seule l'affermait à 12 ls.; à 20 en 1505. BB XX, 102.