— IS

à ce désir, puisque c’est à cette seule condition qu'il peut s'approcher du malade. Nous savons bien que le secret portera le plus souvent surles cas énumérés parle Professeur Brouardel, mais il faut comprendre que les cas secrets de leur nature, sont ceux où l’on suppose que les recommandations du malade sont particulièrement impérieuses. C'est toujours cette volonté du malade, qu'elle soit exprimée ou sous entendue, qui caractérise le secret.

Il suit de là que le médecin doit pouvoir, à l'inverse de ce quiaété dit, être relevé du secret médical par son client. Puisque le client est maître des renseignements confiés au médecin, la défense qu'il fait de les répéter, peut être absolue ou partielle, elle peut s'étendre à tous les hommes ou à une certaine catégorie, elle peut être définitive -ou temporaire, elle peut avoir été absolue et être ensuite modifiée. Rien

n’est plus légitime.

Une objection a été faite : Si le médecin est autorisé par le malade à parler, qu'elle vérité va-t-il révéler, celle qu'il connaît ou celle qu'il a dite au malade? Mais d’abord pourquoi le médecin at-il deux vérités, la première à l’usage du malade, la seconde à l'usage des autres ? Et puis, le médecin a toujours une ressource : il peut, s'il ne veut pas

soutenir publiquement un mensonge fait au malade, ni faire une déclaration différente de celle déjà faite au malade, refuser toute espèce de déclaration. D'ailleurs, nous avons soutenu que le médecin pouvait être autorisé par le malade à parler ; nous n'avons pas dit qu'il dût toujours utiliser cette autorisation. Nous irons même jusqu'à dire que le malade ne peut obliger son médecin à divulguer ce qu'il sait.

‘2° C’est une convention passée avec le client. Si nous avons employé indifféremment jusqu’à présent les termes « malade » et « client », il est temps d’en faire la distinction.

I arrive quelquefois qu’un malade fait appeler lui-même,

tre

et pour lui, le médecin de son choix. Dans ce cas, les deux fonctions « malade » et « client » sont confondues. Mais'il arrive encore plus souvent qu'un chef de famille fait appeler le médecin pour sa femme, ses enfants ou ses domestiques, qu'un chef d'industrie fait examiner ses ouvriers, etc. Nous disons dans ce cas que le client est celui qui appelle le médecin, le met à même de se renseigner, et le rétribue. Le malade n’est plus que l’objet de la consultation. On lui doit, sans doute, les égards dûs à tout être humain, et surtout aux êtres souffrants, mais c’est au client que le médecin fournira le compte-rendu détaillé de la consultation.

À cette distinction entre client et malade correspond la distinction classique entre médecin expert et médecin traitant : le médecin traitants’occupe du‘malade. le médecin expert rend compte au client. Et nous pousserons la comparaison jnsqu'au bout, en disant que les deux fonctions « expert » et «traitant » sont assez souvent confondues.

3° C’est une convention sanctionnée par la loi.

La loi protège tous les citoyens, leurs biens, leur santé, leur réputation. C'est au titre de dommage à la réputation que la révélation du secret médical tombe sous le coup de la loi. Et le médecin, auteur de la révélation, est rendu responsable ; car la discrétion lui est imposée d’une façon toute particulière (Code pénal 378). Nous avons déjà fait allusion à la théorie du dépôt nécessaire. L'intention de nuire n’a pas besoin d’être apparente pour que la révélation soit punie. Il suffit que le médecin ait nui en fait; moins que cela même, il suffit que le client s’estime lésé.

Cette notion est généralement admise, elle figure notamment dans les considérants du jugement du Dr Watelet rapportés plus haut.

Maisquedirede jugements frappantun médecinuniquement

| OS parce qu'il a révélé le secret médical, sans qu'il ait eu l’intenton de nuire, sans qu'il ait commis aucun dommage et malgré son intention de rendre service à son client?

Alors, la loi devient un but en soi. Ce n'est plus la révélation du secret que l’on punit, c’est la violation d’un texte de loi.

Tel serait lecas d’un médecin déclarant au futur beau-père d'un jeune homme, que ce jeune homme n'est pas malade, ou déclarant que son client décédé était sain d'esprit au moment où 1l a rédigé son testament. T'el serait encore le cas du médecin qui, sollicité parl'avocat d'un inculpé, de fournir un témoignage à décharge, s'y refuserait, bien qu'il ait soigné antérieurement l’inculpé, et qu'il le sache privé d’une partie de ses facultés physiques ou intellectuelles. Nous estimons que l'observation de la loi, pour elle-même, n’est pas de mise ici. ,

Puisqu'il s’agit d’un contrat, le particulier contractant se trouve être le meilleur juge dans son affaire ; et il n'y a pas de procureur qui puisse poursuivre un médecin, si l'intéressé n’a pas porté plainte.

Nous ne prétendons pas que cette conception soit idéale, mais elle correspond bien à notre époque et au règne de l'individualisme. |

En résumé, le médecin qui a reçu une commission en règle d'un juge d'instruction ou d'une Cie d'assurance, ou qui, plus simplement, est appelé auprès d'un malade par les parents de ce malade, a un double devoir:

1° Devoir positif. —Examen du malade, établissement d’un diagnostic et d'un pronostic, prévision d'un traitement et . compte rendu au malade ou à ceux qui ont autorité sur

TRS. es

lui. Le malade ou ses ayants-droit désirent connaître la vérité, c’est humain ; c’est plus particulièrement un désir de malade. Et si ce dernier a des préoccupations familiales ou religieuses, ce sont autant de raisons pour lui de se renseigner. Mais à toutes ces raisons, s’ajouté celle que nous développons dans cette thèse; le malade appelle le médecin pour savoir la vérité et le paie pour cela. Tout ce premier temps constitue l'expertise.

Dans un deuxième temps, le médecin met en œuvre les moyens propres à guérir le malade. Ce travail peut être exécuté par un médecin autre que le premier; il s'appelle alors médecin traitant, mais nous savons que souvent le même médecin est successivement expert et traitant.

2° Devoir hégatif. — Le médecin après avoir dit à l’intéressé ce qui était utile à celui-ci de savoir, doit garder le silence à l'égard de toutes les autres personnes. Ce qu'il leur dirait ne pourrait qu'être inutile ou nuisible à son client. Ainsi, nous nous trouvons ramenés à la définition du secret médical. Nous estimons qu'il est beaucoup plus facile de définir d'abord les devoirs positifs du médecin et de dire que tout ce qui ést en dehors de cette obligation de parler devient l’objet du secret médical.

Si l'on nous objectait que toute cette discussion aboutit, en somme, à la glorification de la morale de l'intérêt, nous répondrions que, dans une société bien organisée, le bon droit et l'intérêt doivent concorder. Faute de connaître son bon droit, le médecin regarde où est son intérêt, et ily a des chances pour qu'il trouve du même coup le motif d'agir le plus raisonnable.