CHAPITRE II

Necker e$i nommé eontréleur-^méral, -p- Mémoire mu BMf sur les vices de l'administration des Pays^Éleetions ; — sur les avantages qui résulteraient de VétabliiUMent d^as, semblées provinciales, -^ Motifs de choisir la énéralité de Berry pour faire cet essai. — Arrêt du conseil, du iS iumet 173% f qui établi* une administration provineiaU d Bourges^

Il seBiblait que la retraite de Turgot derait faire perdre tout espoir de rèfomies ; Il n*en fat pas ainsi. Le trésor épuisé ne pou? ait plus être rempli an moyeu des ressonroes anciennes ,dont on a?ait abusé; il fallait bien prendre une route noutelle et chercher hors de la cour un homme dont le génie nofaleur fit espérer le retour du crédit et de l*abondance. Cet homme fût un banquier, un protestant, un Géuevois. C'est. en Taiu que les conseillers d*état et les maîtres 'des requêtes se montrèrent jaloux de oonser?er Tespèce de priYil^ que Tn^age le^r ayait acquit, de foir prendre dans leurs rangs les ceotrAleuia des

finances ; c'esl en vain que Iq cour repous&ail Ptilrangerel le prolestant , que les édits de Louis XIV rendaient incapables d'exercer aucun emploi; Maurepas, à qui rien ne résistait, arrêta sur'lui le choix du Roi. Le vieux minisire s'accommodait d'un étranger sans appui, pensant trouver en lui une créature docile, d*autant plus qu'il proGla de sa qualité de protestant pour Téloigner du conseil , où le nouveau directeur des flnances ne pal Taire parvenir ses projets que par la voie du premier ministre.

Il est inutile de rappeler ici tous les actes des trois mimstères de Necker et l'importance du rôle qu'il a joué dans notre hietoire depuis 1778 jusqu'en 1790. J'ai entrepris de décrire une seule de ses créations qui est, sans aucun doute, la plus importanlv des réformes qu'il ait introduites dans l'administration , celle des assemblées provinciales.

Le nouveau contrôleur-général.', dans un rapport au Roi , lui retraça- toutes les plaintes qui s'étaient élevées de tout temps contre la forme d'administration employée dans les provinces, et lui représenta qu'on ne pourrait s'y montrer plus long-temps indifférent sans avoir de justes reproches à se faire.Dans ce document intéressant , il apprend au Roi tous les abus que font de son autorité des mandataires infidèles et des agents des plus subalternes. En effet, les Intendants , que tous les plaisirs rappelaient à Paris,y faisaient leur résidence une grande partie de Tannée, sachant bien en outre qu'ils avanceraient plus par Teffet de l'intrigue ou des affections que par le travail et l'étude. Ils passaient encore une partie de leur temps dans leurs terres, laissant à leurs secrétaires ou à leurs subdélégués le •oin de les remplacer dans leurs devoirs publics (1).

(i) Si on doutait que cette accusation fût fondée, il serait fiiinle de s*en convaincre. Les archives de la préfecture du Cher, notamment » font foi par les dates des correspondances que les

Le cboix de ces demie» agents élait complèleveot laine MX. loteodauU; Us, a'avaieut aucuue relation avec les mini** très, même eu l'absence de l'intendant qui, dans quelque lieu qu'il {ùlf retenait toujours à lui seul la correspondance. •— Necker Ht remarquer avec justesse que, ne iM>ufant acquérir aucun mérite direct auprès du gouvernement ni aucun renom qui leur (tii prc^re, ces subalternes se trouvaient complètement litre» à Taction de toutes les passions particulières; de tels hommes, dit-il « ou le seut facilement^ devaient être timié» devant les puissants et arrogants devant les faibles. — La tentation d'abuser du pouvoir royal remis entre leurs mains devait les entraîner souvenu Aussi, àTintimidation qu'ils exerçaient comme les Intendants , se joignait la haine la plus prononcée, et les écrivains du temps n'oot-ils pas reculé devant l'idée de leur reprocher de livrer le peuple à l'esclavage le plus dur et toute la campagne au pillage de la fiscalité la plu« effrénée (i).

Tous ces inconv^ients, ajoulait-il, qui seraient sensibles dans le temps le plus heureux, deviennent plus aggravants quand les peuples gémissent sous le poids d'impdts accumulés, et quand il est alors si nécessaire d'adoucir, par une attention paternelle « la rigueur.de leur sort: de là cette fermentation générale, et sur la répartition des impositions, et sur les corlées, et sur l'arbitraire absolu , et sur la difficulté d'obtenir justice, et sur le défaut d'encouragement; — et il concluait que le gouvernement , témoin de toutes ces plaintes , ne trou-

Intendants restaient rarement à Bourges. Il en élait de mémo dans toutes les généralités. Une ordonnance du Roi > du 15. mars 1778 , ordonné.: art. l"'. que les Intendants ne pourront désormais rester hors'de leur généralité plus de trois mois par an, ou six mois tous 1^ deux ans ; 2*". qu'ils ne pourront plus s'absenter sans permission. — Trois mois par an ! Qu'était-ce donc avant?

(1) Boolainyilliers, — Etat de la France , préface.

— Je —

laac que la fimat 4*iil«rt d^aitoiMUm let p ttia m B'éprM* ferait patd T ^a Hwmi mt H Êtt âMvm *

Cet ■ g i l B cu ia m M ici rti l aioil ërtairèlteaiiicaécfpBrda iMifnif tenls^ éan et laget fMMur ne pm aogflKDtcrles r6sit> laMNS pêt la ptédpitaliaii, d es mtmè teBps tNmr ajootpr par Tetpériettce à riiMtraelioii d è la coBfiaace*

CM aîBfi que Ttor^ot s*éUât proposé d*arriv«r loaenshemcM ft rentière etécolion de fon système de représentstioii ft qvatre degrés. — Ccst aussi le pr inci pe que profcaaaSt l'abbé Mably qui redoola'it les anéHoratioiis trt»p brôsqaes, pensant qa*il y a «ne roote dont on ne peot s^tcarter sans an eif rêine péril, celle de la modération dans le progrès. Il ûnt, dit-Il, guérir l'état, nttto par on régime doitt , et ne pas ooblfer qne cM nn malade aÉkibM par de longoet maladies ; qne la oott- Talescenee doit être lente, et qtt*ett la hâtant par des remèdes trop violents on risquerait de la retarder (i).

Oit eotsore la peiisée qti*fl ekpriuke aittem^, quand il met tsétie éÊjfèee d'apologue dans la bouche de Phodon; clteaginei , Ariitias^ des royageors imprudents qui, partafkt d* Athènes pdor se tendue à €6riDfbe,aans sinstruire du chemin qu'ils doltéol timir^ se seraient égarés sur la route de Honie, de la îlirace ou de la Macédoine. En allant toojoure devant eux, fia par* Tiendront jusque dans lés prorinees où naît te jour, chet lea' mithms hyperboi'ées ; toaîa, malgré leur courage et leur patience, ils périront de misère él dé fatigue a? ant de troutér sur le» frontières du monde celte Gorinibe qui n*était d'abord qu'à quelques stades d'eux (2)» .

L^pUlé dcisplank de Necker eu révélera toute la «ageue. n Voulait laisser à llutcndant seul tout ce qui tenait unique-

dUk

(1) Itabiy, Dei érùU» tt da devùtti dès eitoyêiU. (S) Id. MHùpeiienê 4e Pkodot^ Va^yer BmireHeni,

à la polioe»à Vmén pnblio» àrnéortion des Toloniés 4tt Roi; -— aa contraire, confier à une administration provinciale tout ce qoi coBcemait la répartition et la levée dts iinpositioBS, l'enticftictt et la copalnKlioa dei eliearint» le dioix des encoii^ MffaoMBlafiivonbieB aa eouMieroeel à Tindqstrle.

-tt feiaait concevoir aa Roi i'eapérance de délivrer, par cal éHbllMemeat , les populations da poida ^oonne de frais , A» veMtiaas, de tjrreBBie, daal l'éoraiail l'armée désordannée des agents da ipsc, anbdélégaés , ofiioieva d*éleclions, dirce^ taocSy reoeveiira ot coatnéleats des viaf thèmes, caïamiasaires elaoUeatearades taïUeSt afikie» des gabelles, voltariers, ba^ lafistca, bniasioe, piqueta» ée corvéeSt eomaris aw aides, aax. eooUBèlca, aui droits réaerrés , eta, etec

U y voyait la fiunlilé éa plier les formes de fkapdt aai dU vaaica eiigcnces qai résnitalent de la diversité des ternes, des gsores de collares^ da Tindustrie, des Ibrtanes. Il y pnocla^ nait UB principe qpe pourrait rdalanier encarts aujoiird'hoi une partie notable de la France, eehi&de la aufailité de l*iai^ pôt ; car, dit-il , dans les pays de vignobles, le produit est soumis à de telles révolutions, que si Pimpôtn^est pas flexible il est trop rigoureux*

liadter oaosidénil m «M la aoodifioatioo des inipéii , doms les différentes proviaees, comme nécessaire poar les fmposltiaassarle» terres, les vingtièmes^ la «aille, la eapitatlon , les corvées et mêai€ quelques droits locaux. — Il pensait que pourvu que la répartition enivre les provinces fifti jEaiie dans uiKe juste proporliML» TanSlé 4fl iérme a'tmtéKsaait en rien tordre généraL II a écrit plus tard que telle avait été une des raisons déterminantes 4e l'établissement des assemblées provûiciales, que le bien jgu'oa veut tùre par des mesures générales rencontre mille obstacles, que le ministre aoaatenr passe et avec lui les améKorations f|u*il a tenté dVtablIr, tandis qpe ces assepiblée}^ à Faide jd<3 ta tradition successive des observa- ^ons çt 4e 1» ^iif^^ 4^ mili^ Jm 4)ennai8sances locales et de

]*appui de la confiance publique , peoTent faire le bien et le maintenir (!)•

Atcc celle nourelle fbrme d^administration , le ministre de^. Tait marcher d*ttn pas bien plus sCkr, guidé par les assemblées au lieu de Têtre par lea commis de ses bureaux, à chacufir4lef-. quels la multiplicité de set traTaux le forçait d*abandonner mne portion de sa toute-puissance; car mi ministre ^ eùt-il em les cent bras du géant de la fable, pour signer toutes les expèdi*» lions , et les cent tètes dés divinités indiennes, pour répondre à toutes les questions^ pourrait à peine se tenir au courant. •«— Celui qui se distinguera le plus sen oelui qui aura su re»*treindre le plus les affaires et fonder des institutions qui dispensent de son iiiLerrention (2). Le crédit deraii s*augmenter par la facilité q«*allaient avoir un grand norok>re de prorinces, de contracter des emprunts (3) ; leur {irospérité devait troo-* ▼er un aliment nouveau dans le séjour qu*y feraient sans doute un grand nombre de propriétaires riches qui y resteraient attachés en prenant part à leur administration.

(i) De l*admini3tralion des finances , t. i .

(3) Considérations sur les lois municipales et dépariemen-^ taUs , — 1820, — par A. Delaborde, député.

(3) Tout le système financier de Necker reposant sur le crédit , on comprend de quelle importance cette considération devait être à ses yeux. Gènes n^avait voulu prêter au Roi que tous la caution des états de Languedoc.

Le Languedoc avait prêté en 1778, 27 millions. ., ■ . en 1779, 8 —

en 1781, 12 —

La Bourgogne avait prêté en 1778, 16 —

— •• en 1779, 8 —

La Bretagne 4 — •

La Provence avait prêté en 1779, 3 — -

L'Artois en 1780, 8 —

( Observations d'un citoyen français sur V administration de Necker,)

Mais, par-dessus tout, Pimpôt deTaitétre réparti avec Calife, avec kl eondition toutefois que lemontaot serait le même qa^avant Ja nouvelle administralioik

Necker, oonnaissant l'esprit bienfaisant du Roi , voulut le prévenir contre les principales objections qu'il pensait bieii;. devoir être faites par les adversaires de. son projet.

D'abord, c'était l'appi éhension de voir le peuple écrasé par. la prépondérance que prendrait la noblesse. ,

II était facile de répondre que le peuple ne pouvait guère, être plus maltraité qu'il ne Tétait en général dapsles Pajsi^.'j^. lecttons, où depuis long-temps on- avait l'Uabkude de parer à. tous les besoins en augmentant la taille qui ne pesait que sur loi. — Pttis une répartition convenable du nombre des dépur tés devait garantir tout îoconvénieni de ce genre, d'autant plus que le dergé y était intéressé à cause de la taille que payaiçni ses fermiers.

Plus tard, les ennemis de M. Necker s'emparèrent de cette pensée pour lui en faire un reproche. — Ils prétendirent qu'il n'avait formé les administrations provinciales que pour jen faire un jour autant de caisses d'emprunt et pomper de cette manière inaperçue tout le numéraire de la France,

{Seconde suite aux Observations d*un dioyen.y * Les états du Languedoc firent un nouvel empiunt, en 1788,. rempli à cette époque pour 9^300,000 fr.

( Galonné , État de la France,)

Âoirefois les états du Languedoc avaient, à la demande du roi d'Angleterre, sanctionné le traité qii'il passa avec la régente du royaume, en 1525, lorsqu'il donna les moyens de racheter François !«'.

{Reciteil des Traités de paix de Léonard ^ t. 2.)

Les emprunts du Languedoc, en 17S4, étaient de 15 millions ; — de la Bretagne, 6 millions, en 1785 ; — la Flandre, 4 millions. ( Requête au Roi , par M. de Galonné, 1787.)

Le marquis Ducret proposait, en 1788, de relever le crédit avec des billets provinciaux sous la garantie des assemblées provinciales. ( Mémoire éur Véàministraiien dès finances. )

I«*a4iiiûiiitratioo d'un aeul , préfi&rable avec ua adminitlnteor parAU « le oèëe de bfeacoiq» ft celle de pluaieiia» , i|oami radroinistrateur est médiocre ; et, disaii le naioMire* Teipèv rience et la théorie indiquent également que ce n'est pas arec des hommes sapérieuvs, mais afee le plas grand «ombre de ceux qu'on connaît et qu'es o ceiifiua qu'il est juele de ewp a rer une administreilon provinciale , et en conséquence ià deuoe la préférence à cette dernière; peneaat que, éaiis une coua» mission permanente oomposée des priocipauz propriélaites d*nae province, la réunica <le§ oonnaissaoces, la ancceisioa des idées donnent à la médiocrité même une consistance lo«t» nouvelle. Le concoum de Tiiitérèt général vieiit augmenter la somme des lumières, et la publicité dea délibératiciia font à l*honfièleté. SI le Me* arrrre avee lenteur^ il arrive d« moins; et niiç Ibis obtenu, il est à i^abri du caprice et ae> maintient.

Je dois dire toutefois que la suite des idées dont le ministre espérait que les assemblées prorinciales donneraient Texemple ne senlilatl poa à tous les hommes politiques devahr être Tittribnt d*ttn corps permanent dont les membres devaient changer. Quelques-uns redoutaient que les diverses séries de représentants n'eussent de commun que le nom; que la vanité de miesx faire ne devint une sorte de jalousie qni lêa ferait pencher à faire autrement, bien pHrtdt qu^ Imiter (1) : et en effet, llil»toire fait on reproche k rassemblée constituante d*avoir interdit à ses membres rentrée de rassemblée législative (2), et4'&-! voir Kvré par-là la manshe de la névolation à la luigve d*nae assemblée toute nouvelle.

(i) Servan» Aér€s$$ aux amk de la pam ; p^ Bark£« UifkxiowMwr la révolution 4UJFiratuCf p. 251 ,' a*, édiiion*

— ai —

Neeker Aiisait encore eneore entrevoir au Roi la possibiKié de Péduîre letfMrlemenls aut toins de la magislralure, en lenr Atant tonle oecaaion d^intervenir dana les affaires politiqoes, paisible les peuples allaient avoir des Uitermédiaiies naturels et tout près dVui.

Enfin f agissant àveo prudence poor ne pas effbroacber les résistances, et en mène temps se réserver la possiMlilé de profiter de rexpérienoe, lecontrâleur des fiuanccs propoèait au Roi de n'établir les assemblées provineiales qa'4 litre dressai « se réservant ainsi de les supprimer au besoin ou d'en modifier les bases (i)«

Le cœur paternel de Louis XVI devait s^ouvrir fadlemeot aux espéraeces que lui donnait son ministre. Il se livra à ses vues d'amélioration comme il s'était livré à celles de Turgoi.^- Nous Yerrous plus tard qu'il Tab^ndonna comme il avait abandonné le premier, pour se voir plus tard imposer, pour ainsi dire, l'établissement qu'il avait d'abord octroyé et qu'il n'abandonna que pour céder aux obsessions de sa cour.

Mais nous n'en sommes pas encore à cette époque de luttes. Neeker s^tait su accroître sou influence auprès du jeune Roi, tout en le régentant, et lui fit adopter son nouveau plan. Il m'a été impossible de trouver des traces des discussions auxquelles il put donner lieu dans le conseil. Le contrôleur-général seul aurait pu nous en instruire , et son silence à cet égard peut hve croire qull n'éprouva pas grande résistance. Il était en

(1) Le mémoire , dont je viens de donner la substance , n'atait été dmmé au Roi qve confidentiellement. Après la première diùletle Neeker, la malveillance, s'aidant d'un abiisde confiance , le publia pour aliéner au ministre décbu le conseil et les parlements; il toi réimprimé avec le Tameux compterendn et d'antres i^èces. Le Mémoire occupe 42 pages du Volume ln-8*.

— Sî -

effet tout poissant ; seul il a? ait rele?ë le crédit ou plutôt Parait créé. Âo moment même où il proposait cette réforme, il four* nifsaH sans efforts les fonds nécessaires à la guerre d* Amérique. — Il était maître de la position, et l'établissement d*one assemblée proTÎnciale à titre d'essai fut arrêté an conseil. Il s'agissait de feire le choix d'une prorince : il se fixa sur le Berry.

Necker , dans son mémoire au Roi , annonce un second rapport sur ce choix. — J'ai le regret de ne pouvoir faire connaître ce document si curieux sur celte prorince, mais il a échappé à toutes mes recherches. 11 faut y suppléer.

Toutes les misères qui pesaient sur les Pays-d'Électîons ayaienl écrasé la généi alité de Berry; mais des circonstances particulières aTaiént encore augmenté sa détresse.

Oubliant les jours d'uue prospérité passée dont le souvenir, était si encourageant pour l'avenir^ les Berroyers avaient laissé leur capitale se relever des décombres dont l'avaient couverte de trop fréquents incendies, sans pouvoir y rappeler l'industrie et le commerce qui avaient foi ses murailles désolées. Le courage et la persévérance auraient pu les y retenir ; il n'en Alt rien. Les peuples qui tombent vont vtte danï leur chute, s'ils ne sont retenus par une main énergique. Ce secours manqua complètement à celte province. — Par une fatalité désastreuse « le Berry eut à subir tout le poids du système féodal sans y trouver aucune des compensations qui , dans les mains des ducs de Bourgogne et de quelques autres grands feudataires élevèrent si haut quelques provinces. — Vendue au roi Philippe-Âuguste par le comte Harpin , pour 60,C00 sols d'or, la comté de Berry fut érigée en duché par le roi Jean, pour son fils Jean , en 1360 , et depuis passa de main en main , en qualité d'apanage , à des prinees restés sans postérité mâle ou qui y résidèrent peu ; — pois ensuite fat confiée à des gouverneurs qui n'y apportèrent que la guerre civile ou le seul désir d'en retirer lei gros émoluments attachés à leur place qui n'exigeait pas même la résidence.

itJte me V^kmc pu de raconter id commeni le pe«|te B«m4« e>t tombé de !■ hauteur k laitaeile il était pancaa ; e'eat le rOle d'ua hiatorien qui Ta bi«iil6( publier le !*• nllat de dUanntei de recherckci dirigén arec ud taleil nccmna tl la patience d'un Bénédictin ; je o'ai qu't coDHaler ip'îl ■'■»!( pu te releio', el en recheraher In prlMcipaie*

Je l'ai d^kditice«c«UK*Mnilacbaalaiiiiic«ts<i>énu de l'adntiaiMniion de* Pa7»^'Électioo* et ï quelque* dfeotMlaaee* particuliirai. gi on le plaigDait de* dianieBeiit* eoMi- MiEti d'IuendaDbt le Berrj pon?*Jt tierer la toIx, car 11 IBdaîl k,pvifele«&ieai troia ou quatre aw. H laffil, pour*'** MOvaûxTc, de jeter Im jcui |ur la li*le de ce* inagiUrali (1). .XowiWTMM plu* Iftin qu'il tubUiait dam tniil Inir ndimr l^ibw^b^WTéCrdelal^ill^idv la K*betlet II Mait tan* fpnlMr «u* capaui. Dan* le* année* Méri|ei, I9 produit* de«paj* *Wi>>* ne pouyaieul arrjrer ju*qu't tça cealre^danl l^^a^aéei 4e lÉcopditÉi cel(f aboadauw éuii «ao* proGt ffK le niU4TBt^<4'.i V". (i«.,peuf*it Ir^napoiier le» ptoduit* lilaB loin que [a bourgade va^ine. Auioépar le* ioceodimet

. , (ft ,V«l<d «ette lUte, tdie que la dtuine La ThaannlHiiie 1 Mpanelei deqi premiers: Jean Bdol, 1571), JacquesTurvuli int, pour arrÎTer il l'époque où iit Turent définitivemeut éubli*.

Déni* de Héré 4636

Jaoquei Baiin , lieur de Reié et de La Galiasonuiére ISU

Chartes Pinan, sieur de QuincT 166S

Jacqon Jubert, aieur de BooTlIle , . . 16U

GallM-Gallard, tieur de Pohiville. 1698

Bernard de Fortia, lieur du l'ie^i* 1661

Robeit dePomuereux, sicurileUBreteKhe. . . 1064

'Bénri Lambert, ^nr d'Ucrbigny 1666

' Ch^rlei Tbbeof, baron de Verr. . ........ 1670

' ' HalUuPoncet, comte d'&btjs. 1470