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il ne prend qo'nne modique portion des fntiii. An eontraire» dans ane année de disette, la taille emporte loot , et laine encore le propriétaire et le ehoyen arriérés enfers TÊtat.

t La taille personnelle on réelle est une férilable impositioo sur la personne et sur le foncb , poisqnVlle est prise, eoB svr ce qu*on récolte , mais à pro;)orf.ioii de œ qu*on possède en fonds, ou de ce qu^un collecteur imagine qa*on possède.

» Les administrateurs noareaux de la pro? ince du Berry se sauraient donc rien faire de mieui que de donner la préférence à rimposition en fruits. Ils pourraient du moins eo faire Tessai dans les premières années. On peut leur en assurer le succès , diaprés Texpérience de la Prof ence où les commnnaa» tés qui f ifent sous Timpositioii en fruits prospèrent beaaeoop plus que celles où la taille réelle est en usage. >

Tel est le précis du mémoire ; le bureau y trou? a de nom* breux inconvénients qu'il détailla de la sorte :

i« Objection.

Embarras de la perception. LMmpdt devant être supporté par toutes les portions de revenus , il y a des genres de fHiHs qui se recueillent chaque jour, et même à chaque heure. Tels sont le produit des arbres fruitiers , les herbnges et les IVntls du jardin ; il y a des produits impossibles à diviser par par^ ties égales , dont le partage serait embarrassant Autour des grandes villes , ces produits forment Pindustrie exclusife de nombreux jardiniers-maraîchers , etc.

2« Objection.

LMmpût porterait sur les frais d'exploitation comme sur le produit net ; ce qui est une vexation sur Tagriculture.

9* Objection.

Crainte de vexation de la part des dlmeurs royaux , on oe sait que trop la facilité qu'ont les receveurs des revenus pu* blics , pour obtenir des règlements favorables pour eux , dont le contribuable est extrèmemeot grevé. Dans le cas de la dlme ,

u» proprietaire.de i^ins, de fourrage et autres Tmits, pourrait £lre génè par le fermier pour la levée de ses denrées. Tout le inonde sait que , dans les temps de récoite , les moments sont précieui pour les enlever et pour les serrer.

4*. Objection,

Le gain du fermier delà dime serait un surcroît dMmposition«

5*. Objection,

L*incertitudedu produit delà dime ne permettrait pas d*as* larar le paiement exact des deniers publics qui ned<rfvent souffrir ni retard ni diminution.

6*. et dernière Objection.

L*iflju8tice et Pinégalité de cet impôt. Deux terrains produisant une même quantité de récoite exigent des frais d*exploilalion inégaux ; par conséquent la dime étant levée ft une quantité éçale sur les deux récoltes , elle surchargerait plus un terrain qneTautre.

Le bureau ajoutait cependant des moyens peu puissant» , suivant nous, de remédier aux inconvénients qu'il venait d*éinmérer et dont- il serait facile de grossir la liste, et sans parler et tOQt, qoe serait devenue la liberté du commerce ? commeoi empêcher les coupables tentatives de monopole, lorsque la ferme de Timpôteût pu, dans une province, rendre un seul homme ou ses agents maîtres du dixième des céréales, du

Gette idée plus philanthropique que praticable , conserva néanmoins long-temps des partisans ; on en proposa inapplication aux états-généraux. En remettant à l'assemblée provinciale le soin d^affermer Timpôt de la sorte , disait un auteur, cette administration recevrait le prix de ses adjudications, ferait passer elle-même «u trésor-royal le montant de sa ftAêmk d^impéts et reiraneherait la pKis grande partie des

rraifl de peroppltOD. — Il pense qae rien n'est plos £icile m plus juste ; que le paysan , ane ibis la poul de Timpôt eoletée de ion diamp au moment de la récolte n'y penserait plus ; an lieu qu^iJ est occupé tonte Tannée et dans une inquiéiodc coulinudle sur Tarrivée des collecteurs auxquels il doit donner de Tardent , soit parce qu'il n'a pas fendu sa récolte, ou parée que , pour fuumir cet argent , il sera obligé de !a fendrcàbas prix , soit parce qu'après TaToir fendue il a employé aillenri cet argent qu'il n'a plus et qu'on le force néanmoins de Ibor^ nir par saisie-exécution de ses meubles (i).

Ooe des dilBcultés de ce genre d'impôt ,. c'est la quote-part à attribuer aux parcs, terrains bâtis, jardins , etc. L'antenr dit bien qu'il n'y aura qu'à leur attribuer une part de dime de première classe ; mais celle4à se lèfera-t-dle en argent on en nature ? Pour les droits d'aides, il propose de frapper les filles d'un impôt territorial; — mais alors ce n'est plus le consommateur qui paye seul (2).

Plusieurs auteurs se sont occupés de ce mode d'imposition» Thomas Paine apprécie ainsi la dixme : — • Source pcip é-

• tudle de mécontentement entre le paroissien et le décinm-

• teor; lorsque le droit de dlme existe sur une terre , celle

• terre appartient pour ain^i dire à deux personnes : Tme en > reçoit un dixième et l'autre neuf dixièmes ; conséqnenunent » par des principes d'équité , si cette terre peut être améii»- » rée et produire, par le moyen de cette amélioration , le don» » ble ou le triple de ce qu'elle rapportait anpararant » la » dépense de l'amélioration derra être partagée prop orti e n *

• ndlement entre les parties qui en retirent le produit ; sais fl » n'en est pas ainsi (3). »

[\)Evamen et discussion de l'état desreremusetdesdépemseê fixes du Rotfaume,— 1789 , in-8*.

(S) Réponse des oummettantode Flandres Hda riialwàrfsà leurs coamûs , de.

9) Droits de Cktnmme , L i*'.

Toung déclare que les paroisses en Angleterre où la dlmc te prélerait en nature , é:aient les plus mal cultivées et les plus misérables; il n'y voit qu*un remède, le rachat en argent (ij; de sorte que Timpût ne frappe plus sur les améliorations.

D'un autre -côté-, les partisans de la levée des impôts en nature ont été assez nombreux (2], Le baron d'Holbach la propose comme la manière la plus simple d'opérer la perception. — 11 croit que la paresse des gouvernements ne connak quej'argent , mais qu'ils pourraient employer leurs denrées à la subsistance des armées, eu les affermeras); ce qui serait retomber dans les abus qu'on reprochait aux traitants.

Mais Vauban surtout s'est occupé de ce genre d'imposition. U en a exposé les principes dans un ouvrage remarquable qui , ainsi que j'ai déjà eu occasion de le dire , fut cause de sa disgrâce et de sa mort. La vie active qu'il avait menée pendant plus de quarante ans lui avait donné occasion de parcourir presque toutes les provinces de la France , et il avait été témoin des abus et des charges qui écrasaient le pays. Le résultat de ses méditations et de ses notes fut la conception du projet de la dîme royale , destinée à remplacer tontes les impositions <4)«

(1) Arithmétique politique , T. le'., ch. IV.

(2) C'était le vtetigal levé par les Romains dans les provinces, quelquefois en argent, le plus souvent en nature. Laboulaye , le Droit de propriété foncière en Occident , p. 98. — Hygin. , de limit. Gonst.

Mais il faut ajouter que César fut obligé de remplacer en Asie la dime par un abonnement , et que la province respira quand elle leva ses dimes elle-même. Appieu , Guerre civile^

(3) Politique naturelle, discours VIL

(4) Il y a deux éditions de la dlme royale « de 1707. Une troisième in-42 , 1708, Bruxelles. — Une quatrième a été im-

Dans son mémoire le maréchal Patriote, ainsi que rappelle le duc de St-Simon , expose d'abord les inconvénients du système d'impôts en vigueur de son temps , et offre pour le remplacer la dlme royale , mise en usage « dit-il , à différentes époques et chez différents peuples, et qu'il regarde comme la plus simple et la moins incommode de toutes les imposi^ lions. Une fois son tarif arr(^té , il n'y a qu'à la faire publier au prône des paroisses , et la faire afficher aux portes des églises. — Elle entraînerait la suppression des traitants et des emprunts.

Il proclamait , comme base de ce système, l'obligation na. turelle aux sujets de toutes conditions de contribuer aux charges de l'État, à proportion de leurs revenus ou de leur industrie, sans qu'aucun d'eux s'en pût raisonnablement dispenser (1).

J. B. Say (2) a parlé de l'impôt en nature et le crottle moins équitable de tous, en ce qu'il prélève la même portion de tous les produits, sans tenir compte de la différence des prix de revient. — De plus, dit-il^ la difficulté, les frais et les abus de sa perception sont un nouvel obstacle à son établissement. — Le gouvernement peut être trompé sur le montant de la contribution dans sa conversion en argent , sur les denrées afariées , etc., etc.

Jean-Jacques Rousseau s'est également occupé en passant

primée tout récemment , précédée d'une notice historique sur le maréchal de Vauban , et accompagnée de noies nombreuses et intéressantes, par M. Engène Daire. (Chei Goillanmin, éditeur).

(i) On se rappelle que tout récemment, au mois de mais 1842, un certain nombre de propriétaires vinicoles du département de la Gironde offrirent de payer l'impôt en nature.

(2) Trmité fétimomie poliHqmt^ par J. B. Saj.

de cette théorie, et ne lui est pas Tavorable ; il en parle ainsi : «Chardin dit qu*en Perse les droits du Roi sur les. denrées se paient aussi en denrées ; cet usage qu'Hérodote témoigne aussi avoir autrefois été pratiqué dans le même pays, jusqu^à Darius, peut prévenir les abus qui résultent de la levée deTlmpôten argent; mais, & moins qu'en Perse les intendants, directeurs, commis et garde-magasins ne soient une autre espèce de gens que partout ailleurs , j'ai peine à croire qu'il arrive jusqu'au Roi la moindre chose de ces produits (1). >

'Après la dime, il restait à foire l'examen de la taille réelle.

On divisait la taille en personnelle et réelle. — Personnelle, lorsqu'elle était imposée suivant les facultés du taillable : réelle, lorsqu'elle était imposée sur les biens (2). La taille réelle avait de nombreux avantages ; nous avons \u les principaux inconvénients de la taille personnelle qui se faisait bien plus sentir , et se levait avec plus de dureté. La taille réelle ne se pouvait établir que par deux moyens : — Le premier était de soumettre les propriétaires h déclarer la valeur et le revenu de leurs fonds , ainsi que cela se pratiquait pour les vingtièmes. — Ce n'est que plus tard que nous nous en occuperons. — Le second était de faire faire un arpentage général de toutes les paroisses de la province, comme il avait été fait en Languedoc, sous le nom de compoids ; en Dauphiné et en Agenois, sous le nom de cadastre; en Provence , sous le nom de

(1) J.-J. Rousseau , Discours sur Céconomie politique,

(2) Quand la taille était réelle , les personnes franches et les gentilshommes , ne pouvaient se dispenser de la payer. Mais , comme ils ne pouvaient être assujétis à les payer de leur personne, il étaient tenus de mettre dans l'année leur propriété entre les mains d'une personne taillable.