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— des murs de feu et d'âme qui se déplacent, qui avancent, qui couvrent là où il faut couvrir, qui reculent là où il faut reculer et qui défendent la nation.

Après Sadowa, le Gouvernement impérial, étonné et inquiet, chargea une commission militaire de mettre en état de défense nos forts de l'Est. Le projet arrêté fut discuté à la fin de 1867, et, au cours de la discussion, Jules Favre s’écriait : Nos véritables soutiens, ce sont les idées. C'est la justice, c'est la sagesse, elc., et aux supplications patriotiques du maréchal Niel, alors ministre de la guerre, qui demandait les crédits nécessaires pour assurer la protection du territoire, le même Jules Favre répondait : ….. « Si nous voulions suivre {ous les progrès de la science, qui marche sans cesse, nous serions condamnés à nous épuiser dans des dépenses stériles ; à forüfier la France lout entière et à creuser un nombre considérable de fossés danslesquels nous engloutirions plus de millions que d’ennemis.» On saitcomment ces idées ont servi Jules Favre lors de la rédaction du traité de Francfort, en 1871.

Il était facile de répondre à ces arguments piteux. Aussi les réfutations n'ont pas manqué. Le rapporteur de la loi du 24 mai 1791, M. Bureaux de Puzy, a clairement démontré dans son rapport que les forteresses ont pour objet de garantir le pays des dangers d’une invasion, de mettre un petit nombre d'hommes en état de résister longtemps à des forces supérieures, de constituer des dépôts d’armes et d'approvisionnements pour les troupes, et d’inquiéter sans

Ne cesse l'ennemi sur le sort de ses propres approvisionnements. |

Nous pouvons ciler, à titre de curiosité, les notes que Napoléon [* écrivit lui-même de sa main sur un exemplaire de la brochure du général de Sainte- Suzanne, celui dont nous avons déjà cité l’opinion (À) :

«En lan VII, dil le général de Sainte-Suzanne, l’armée française passa les Alpes, pénétra au sein de la Lombardie, négligeant les places du Piémont, qui toules, ainsi que celles de la Lombardie, furent le fruit de la bataille de Marengo.

Mais, écrivit Napoléon, elles sauvèrent l’armée autrichienne.

Plus loin, l’auteur conslate que la même année, l’armée du Rhin pénétra jusque dans la Bassce- Autriche, laissant sur son flanc gauche les places de Philipshourg, Ulm, Ingolstadt et Brannau, qui furent cédées à la suite de la bataille de Hohenlinden.

Et l'Empereur avait ajouté : Ulm seul relarda de quarante jours la marche de Moreau.

A l'observation que la bataille d’'Iéna nous ouvrit Magdebourg, le commentateur répondit : « Magdebourg se rendit parce qu’elle le voulut ».

Après l’avis d'un Napoléon, nous n'invoquerons pas à l’appui de notre thèse les sièges de Troie, d'Alé-

(1) M. le lieutenant-colonel Hennebert a reçu en communication ce précieux exemplaire dont il a donné quelques aperçus dans un intéressant ouvrage récemment publié sous le titre : « Frontières de France »

Le pe sia ou de Rhodes. Qu'il nous suffise - nous n'avons que l'embarras du choix — de rappeler, dans les temps modernes, le siège de Mayence, où 25.000 Français résistèrent pendant plus de quatre mois aux attaques d’une armée prussienne bien supérieure en nombre; les deux sièges d'Huningue (1797-1815), celui de Gênes, où Masséna retint Mélas, permettant ainsi à Suchet de triompher sur le Var (1800). En 1815, le château de Vincennes sauva quatorze ou quinze cents pièces de notre artüllerie. Mazagran, défendu en 1840 par 123 hommes, que commandait le capitaine Lelièvre, arrêta une armée de 12,000 Arabes (2-6 février 1840), et, au milieu de nos désastres, Belfort résista pendant quatre mois à tous les efforts d’un corps allemand, qui perdit la moitié de ses effectifs sous ses murs (2 nov. 1870-16 fév. 1871).

Au moment des né&ociations du traité de Francfort (1871), Jules Favre et le général de Wimpfen réclamaient instamment la reddition de Metz à la France. L'empereur Guillaume et M. de Bismarck auraient peut-être fait droit à cette demande, lorsque M. de Moltke vint déclarer que : Rendre Metz à la France c’élait lui faire don de 150.000 hommes des meilleures troupes. Ces mots du grand stralégiste moderne sont notre meilleur argument en faveur de l'utilité des places fortes.

Paragraphe IT. — De la désignation des places fortes

Pour qu'un point fortifié soit « une place forte », il faut une déclaration des pouvoirs compétents. Avant 1791, il ne paraïl pas que l’on se soit occupé de faire connaitre les points du territoire qui devaient être considérés comme places de guerre Certaines villes, qui n'étaient pas considérées commedes places fortes avaient cependant des fortifications plus régulières et plus importantes que telle autre place qui passait pour une place de guerre. Get état de choses mettait les particuliers dans l'embarras; car des circonstances imprévues pouvaient d’un moment à l’autre faire rentrer leur ville dans la catégorie des places de défense. Il n’est pas douteux qu'à cette époque le Roi seul avait le droit d'indiquer sur son royaume les points à considérer comme places de guerre ou postes militaires. Toutefois, il semblait que l'ordonnance du 31 décembre 1776 dût contenir une désignation des places de guerre. Elle énonce en effet une classification de diverses villes,en douze directions, et vingtquatre brigades. Mais ce tableau n’a été dressé que dans un but administratif, et il est très incomplet (1).

(1) Nous ne donnerons pas la liste complète des tableaux contenant l’'énumération des places fortes ou postes militaires. Ces tableaux ont été modifiés très-souvent; il nous suffira de

transcrire àÿla fin de cette étude le dernier projet de loi de M. le Ministre de la guerre (8 mars 1889.)

L'Assemblée Constituante, désireuse de mettre un terme à cette incertitude, décida qu'il convenait de dresser un tableau de tous les points considérés comme places ou postes; mais, toujours excessive dans ses décisions, elle eut le tort de vouloir tout régler elle-même ; un tableau fut dressé et approuvé par elle et annexé à la loi du 10 juillet 1791. L’artlicle2 de cette loi déclarait que l’on ne réputerait places de guerre ou postes militaires que les lieux énoncés au tableau. Nulle construction de places de guerre ou postes militaires, et nulle suppression ou démolition de ceux actuellement existants, ne pouvait êlre ordonné que d’après l’avis d’un conseil de querre (1) confirmé par un décret du Corpslégislatif sanctionné par le Roi.

Ce conseil de guerre, dans la pensée du décret, devait sans doute se composer de hautes nolabilités militaires. Il n’a jamais été organisé sous ce nom d'une manière permanente.

Donc, examen préalable de la question par les hommes les plus compétents, et sanction législative, telle est la règle posée par la Constituante.

Le tableau annexé à la loi de 1791 fut modifié par la loi du fer-7 mars 1792, qui en raya le château de Niort ; et un décret du même jour chargea les comités militaire et des domaines de présenter dans les trois mois un projet de décret tendant à faire distraire du

(1) Inutile de dire qu’il ne doit pas être confondu avec les tribunaux militaires connus sous la même dénomination.

On tableau des postes militaires de l'intérieur tous ceux dont la nécessité ne serait pas démontrée et dont l’aliénation serait utile à la nation.

Le Gouvernement consulaire ne tint aucun compte des dispositions de la loi de 1791, et de sa seule autorité fit insérer au Bulletin des lois un arrêté du 7 brumaire an IX, homologuant le tableau des villes situées dans les départements réunis qui devaient être classées parmi les places de guerre et les postes militaires. Sous l’Empire, le Corps législatif ne fut jamais appelé à prendre aucune part à la création et à la suppression des forteresses.

La Restauration se garda de répudier l'héritage de l’'Empire.Aussi, l’article 1* de la loi du 17 juillet 1819 reconnaît-il au Roi le droit de désigner les places de guerre : « Lorsque le Roi aura ordonné soit des constructions nouvelles de places de guerre ou postes militaires, soit la suppression ou démolition de ceux actuellement existants, soit des changements dans le classement ou dans l'étendue desdites places ou postes, etc. — Le roi concentre entre ses mains les pouvoirs de l’assemblée. Mais cette expression : lorsque le roi aura ordonné n'indique pas dans quelle forme il sera ordonné. En fait, ce fut par des ordonnances. Pour les places existantes, une première ordonnance

du 4er août 1821 (fixant le mode d'exécution de loi du 17 juillet 1819) contient un tableau des places, citadelles, forts, elc., répartis en deux séries.

C’est encore une ordonnance qui interviendra quand il s'agira de créer une place. — Dans l’ordon-

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ei nance du 27 novembre 1832, nous lisons : « Vu l'avis des comités des fortifications du 30 octobre dernier, approuvé par notre ministre de la guerre et duquel il résulte qu'il est convenable de classer comme poste militaire le petit fort Philippe ou ville des Smogleurs, construit à l'entrée du chenal de Gravelines. Considérant qu'il esten effet nécessaire dans l'intérêt de la défense, de donner une existence régulière au fort dont il s’agit. — Sur le rapport, ete. — Le pelit fort Philippe est classé comme poste militaire ».

Même solulion dans l'ordonnance du 44 septembre 1835, qui classe dans la première série des places de guerre les nouveaux ouvrages de la place ainsi que du camp retranché de Belfort.

Il est à remarquer qu'il n'y a pas d'ordonnance précédant la construction des ouvrages nouveaux el des places fortes ; le fait de la construction résulte d’une décision ministérielle prise par le ministre de la guerre; après quoi l'ordonnance classe ces places et postes et leur rend applicables les servitudes militaires. Il est vrai que la décision ministérielle était écleirée par l’avis du comité des fortifications et du conseil de guerre (Conseil de défense). Dans la pratique, on considérait la création des places fortes commeune conséquence du droit de paix ou de guerre reconnu au souverain par l’article 14 de la Charte.

La constitution du 11 novembre 1848 devait amener un changement ; il fut réalisé par l’article 1* de la loi du 10 juillet 1851, aux termes duquel : nulle construclion de nouvelles places de guerre ou de

nouvelles enceintes forlifiées et nulle suppression ou démolilion de celles qui existent ne pourront être ordonnées qu'après l'avis d’une commission de défense et en vertu d’une loi. On donnait ainsi au pays, suivant l'expression du rapporteur, des garanlies pour le maintien du système de défense; aux finances de l'Etat des garanties contre les dépenses exagérées qui pourraient résulter d'une législation moins sévère et moins scrupuleuse, en même temps qu'on sauvegardait les intérêls particuliers en ne permettant pas queles servitudes puissent être imposées et le droit de propriété atteint par un simple acte du pouvoir exécutif.

Mais le décret du 10 août 1853 rendu en exécution de la loi du 10 juillet 1851 revient à la pratique de l'Empire et de la Restauration. L'article 4 regardant le droit du chef de l’État comme établi et hors de discussion déclare que « les décrets relatifs, soit à des « constructions nouvelles des places et postes de « guerre, soit à la suppression ou démolilion de ceux « actuellementexistanis, soit à deschangements dans « le classement ou dans l'étendue desdites places ou « postes sont ainsi que lous ceux qui sont mentionnés « dans le présent règlement, insérés au Bullelin des « Lois» .

Il est vrai que dans l'intervalle, l’article 6 de la Constitution du 14 janvier 1852 avait rendu au chef de l’État le droit de paix et de guerre.

On peut se demander s’il y a entre ce droit de faire la paix ou la guerre et celui d’ordonner la création

ARE ou l'augmentation des places fortes un lien tellement élroit que la concession de l’un entraîne nécessairement celle de l’autre. Sans doute l'Empereur a le droit de déclarer l’ulilité publique de travaux qui intéressent la défense de l’État, mais celte déclaration conduit toujours à une indemnilé au profit des propriélaires dépossédés, tandis que la création d’une place forte ne ménage aucune compensation à ceux dont les terrains sont frappés de servitudes ; le dommage est donc plus grave dans ce dernier cas puisqu'il n’est nullement atténué par le paiement d’une indemnité. Ajoutons qu’au point de vue financier, l'Empereur n'avait pas le droit d'ouvrir des crédits supplémentaires ; or la création d’une place forte lui permettait d'atteindre, par voie indirecte, le butauquelil ne pouvait directement arriver. Quoiqu'il en soit c'esten verlu de ce droit de paix et de guerre que fut annexé au décret du 10 août 1853 un lableau de classement de nos places de guerre et postes militaires.

Paragraphe III. — Des diverses catégories de places fortes.

Sous l’ancien Régime, il ne pouvait pas exister une classification des places fortes puisque nous savons qu'aucune ordonnance n’avail déterminé les points qui devraient êlre considérés comme tels. La loi du 40 juillet 1791 à pour la première fois établi une

ie distinction entre les places de guerre et les postes militaires ; elle a divisé les uns et les autres en trois classes ; mais cette loi ne dit pas ce qui distingue les places des simples postes. Il semble toutefois que l’on y donne plus spécialement le nom de place de guerre aux villes et forts capables de soutenir un siège de quelque durée, tandis que l’on désigne sous le titre de postes militaires les points fortifiés qui ne paraissent pas susceptibles de soutenir un siège régulier de quelque durée. C’est le degré d'importance d’une place qui la fera classer dans telle ou telle catégorie. Cette double division a une importance capitale au point de vue de la détermination des zones de servitudes, et des charges afférentes à chacune de ces zones (Voir chapitre IL), mais elle à aussi pour objet de fixer la nature de l’entrelien et des réparations à faire à chacune de ces places. « Les places et postes « de la "classe, dit l’article 1° de la loi de 1791, seront « non seulement entretenus avec exactitude, mais « encore renforcés dans toutes celles de leurs parties « qui l’exigeront et constamment pourvus des prin- € cipaux moyens nécessaires à leur défense : Ceux de « la seconde classe seront entretenus sans augmen- « tation, si ce n’est pour l'achèvement des ouvrages « commencés ; el ceux de la troisième elasse seront « conservés en masse pour valoir au besoin sans « démolition et sans autre entretien que celui des « bâtiments qui seront conservés pour le service « militaire, et des ouvrages relatifs au service des € EAUX ». |

Le décret du 9 décembre 1811 (art. 1°) distinguail les places des première, deuxième et troisième lignes des places de premier ordreet des places de dépôt ;et l’articleLer de ce décret faisait connaître que les places de dépôt étaient celles qui renfermaient un arsenal ou un autre établissement d'armée, sur quelques lignes qu’elles fussent situées. Mais il n’indiquait pas quelles étaient les places que l’on devait considérer comme étant de première, de deuxième ou de troisième ligne. Nous ne nous attarderons pas dans plus de détails, ce décret de 1811 ayant été reconnu illégal à l’époque de sa promulgation, et étant du reste abrogé par des lois postérieures.

Comme il n'y a jamais eu de différence pour les servitudes entre les postes des diverses classes on ne les divise plus en classes. Les mêmes règles sont applicables à lous.

L'ordonnance du 1er août 1821 à établi un nouveau classement. La note annexée à cette ordonnance établit qu'il n’y a lieu de distinguer que deux séries : La première comprenant les places de première et deuxième classe ; la deuxième les places de troisième classe et les postes militaires.

Le maréchal Soult alors ministre de la guerre, déclassa en 1842 un certain nombre de places peu imporlantes, et depuis il annonça à la Chambre des députés (séance du 6 juin 1846) une ordonnance qui devait classer à nouveau les places de guerre. Mais le gouvernement de Louis-Philippe ne rendit pas cette ordonnance générale. Entre temps, des ordonnances