CHAPITRE PREMIER

Des Vétérans. — Origine des concessions de terres.

Veteranus a eu plusieurs sens : dans les Commentaires de César, il désigne des troupes déjà aguerries (Veferanæ legiones) par opposition aux jeunes conscrits. |

Veteranus eut ensuite le sens de soldats valides libérés de leur service militaire et qui se rengageaient pour un petit nombre d'années. On finit par les appeler plus spécialement des vexillaires. Ils n'étaient tenus que de combattre et étaient dispensés de tout autre service, à la condition de rester sous le vexille. Ceux qui contractaient un deuxième engagement étaient appelés evocati. Ce n'est dans aucun de ces sens que nous allons entendre le mot vétéran. Il signifie pour nous un homme qui, après avoir accompli son temps de service sous les drapeaux (20 ans pour les légionnaires et 16 ans pour les prétoriens) (1) est rendu à la vie civile(2). C’est ainsi que nous voyons Tacite, si précis sur le sens exact des mots, opposer les milites aux velerani (Annales, Liv. XIV.

(4) Dans les diplômes de Domitien et d’Hadrien on voit que le congé n’est habituellement accordé qu'après 25 ans et plus de service. ;

(2) Mispoulet. Études d'institutions Romaines, p. 232.

CRT Chap. 31). En retour de ses longs services, le vétéran recevait, à titre de récompense (à moins qu'il n’eût été congédié avec la missio ignominiosa), une somme d’argent (1) qui devait être payée par une caisse particulière, l'ærarium militare, et sur des ressources spécialement affectées à ce service (2); plus tard, une assignation de terres en Italie (3) ou dans les provinces remplaça largent. Le vétéran jJouissait de certains privilèges; il ne pouvait pas être condamné aux mines, ni aux bêtes, ni aux travaux publics: il ne pouvait être battu de verges (4). S'il était marié, il obtenait pour lui, sa femme et ses enfants la cité romaine.

Il élevait à la même dignité la concubine dont, à sa sortie, il faisait sa femme légitime ou la première femme qu'il épousait, pourvu toutefois qu’elle ne fut pas barbare. Dans plusieurs diplômes, il est même dit formellement que si les vétérans avaient, antérieurement à leur libération, contracté une union avec une femme, ils auraient le droit de transformer cette union en justæ nuptiæ, avec effet rétroactif, de telle façon que le père aurait la puissance paternelle même sur les enfants nés pendant la durée du service (5). Antonin et son père les dispensent de travailler à la construction des vaisseaux (6). Ils ne

(1) Auguste ordonna, que les soldats, à l’expiration de leur service, recevraient une somme de 5.000 ou 3.000 drachmes suivant qu’ils étaient prétoriens ou légionnaires.

(2) Daremberg et Saglio : t. I, p. 119 et suivantes.

(3) Annales I, 17. Tacite. — Corpus Inscript. latin, t. IIT nos 4193-1194-1195.

(4) Lois 1 et 3, Dig. Liv. XLIX, tit. XVIII.

(5) Mispoulet. Inst. romain, t. II, p. 366.

(6) Loi 5, Dig. Liv. XLIX, tit. XVIIT

sont pas collecteurs d'impôts. Constantin les décharge des corvées, des contributions extraordinaires, de l'impôt sur les marchandises qu'ils exposent en vente. Les vétérans et leurs fils devaient être traités à légal des décurions (Marcien, Dig. XLIX, 18, 3.)

Pour assurer la jouissance de ces privilèges extrèmement avantageux, on délivrait aux vétérans qui avaient obtenu la missio honesta, causaria où graciosa des lettres de vétérance (festimoniales) (1) qui servaient de preuve pour justifier leur condition. Il est probable qu'il y eut des abus, car nous trouvons dans les textes un ensemble de ‘dispositions ayant pour but de réprimer ce genre de fraude qui consistait à se dire vétéran, alors qu'on n'avait peut-être jamais été soldat (2).

Reconnaissons toutefois, en passant, qu'à certains points de vue le vétéran était moins favorisé que le soldat sous les drapeaux. Ainsi, le testament qu'il avait fait à l’armée modo militari ne restait valable que durant l'année de sa libération. Sous les drapeaux, le soldat était dispensé de la tutelle (privilège absolu) : vétéran, il ne pouvait refuser la tutelle des enfants d’un militaire ou d'un co-vétéran, s'il n'était encore dans l’anhée qui suivait son congé où s'il n'était déjà chargé d’une tutelle de ce genre.

Mais la plus importante des récompenses octroyées aux vétérans, et celle qui doit nous occuper spécialement, ce furent les concessions de terres, soit dans l’intérieur des provinces, soit sur les zones-frontières. Bien

(1) Code Théodosien. L. I, De testim. Loi 7 de re milit. Loi 4 de Veter, au liv. VII.

(2) Cod. Théod. De testim. et Loi 12 De Veter, au liv. VII,

COTES Go que ces deux genres de concessions n'aient pas eu le même but — les concessions à l’intérieur étant conçues dans un esprit de pure libéralité; au contraire, les distributions sur les territoires-frontières répondant à Ja nécessité de protéger l'Empire Romain — nous ne pouvons parler de la seconde de ces institutions sans dire quelques mots de la première. En remontant aux origines, nous les voyons se succéder tour à tour dans l’histoire primitive de Rome; et sous l’Empire, nous retrouvons les deux institutions juxtaposées.

Suivant les usages de la guerre observés tout d’abord par les Romains (1), la défaite d’un peuple mettait entièment fin à son existence. Les habitants étaient vendus comme esclaves, les objets mobiliers confisqués et les terres réunies au domaine de l'État, à l’ager publicus. Puis une colonie de citoyens romains s’établissait sur le sol conquis. Cette occupation avait pour but d'assurer en ces lieux la domination romaine. Elle se justifiait par des considérations purement militaires à une époque où Rome, étendant ses conquêtes et entourée d’ennemis, devait, à défaut d'armée permanente, installer sur les territoires annexés des postes d'observation fournis par des soldats-citoyens. Des terres cultivées on formait trois lots : le premier était partagé entre les colons; le deuxième était assigné à la commune pâture moyennant le paiement d’une taxe; le dernier tiers était destiné à l'entretien du culte et des monuments publics. Quant aux terres non cultivées, elles ne recevaient aucune affecta-

4) Voy. Marquardit. t. Ier Trad. André Weiss et Louis Lucas, p.130 et suiv. — Gaïus, L. V, $ 7. Dig. L., XLI, tit. L — Gaïus, CreIL $ 69.

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tion spéciale. L'occupation provisoire en était permise à titre gracieux, sous la réserve du droit de l'État de les reprendre à toute époque. En fait, ce furent les patriciens qui seuls occupèrent ces terres parce qu'ils pouvaient les exploiter au moyen de leurs clients, et cette détention provisoire était souvent définitive, état de choses qui motiva les réclamations perpétuelles de la plebs et la présentation des lois agraires.

Avec les Gracques, la situation se modifie. L'Italie était conquise, et par suite le but primitivement assigné aux colonies était rempli. Le recrutement ne se faisait tout d'abord que d’après les classes du cens et les capite censi (prolétaires qui ne payaient que la capitation personnelle) n'étaient pas enrôlés, de telle sorte que la œuerre terminée, le soldat redevenu citoyen retournait à ses occupations. Mais avec les guerres plus fréquentes et plus longues à mesure que Rome prenait de l'expansion, avec les luttes intestines de Marius et de Sylla, 11 y eut pénurie d'hommes, et il fallut incorporer sous les drapeaux une population des gens sans aveu qui, dans les moments de trève, se trouvaient sans ressources et entretenaient une agitation perpétuelle en se mêlant à tous les complots. Pour les éloigner de Rome, le Sénat leur distribua des terres en Italie; et la part assignée à chacun d'eux fut déclarée inaliénable : on espérait ainsi les immobiliser sur leurs concessions.

En récompense de leurs services, les soldats de César reçurent de nombreuses assignations de terres en Italie. Bien plus, les triumvirs de l’an 43 avant J.-C. (Octave, Antoine et Lépide), après qu'il leur fut devenu impossible de disposer de terres vacantes en Italie, n’hésitèrent pas à dépouiller les propriétaires de leurs terrains ; les

proscriptions furent nombreuses, et, pour subvenir à l'entretien de 170.000 anciens soldats, beaucoup de villes se virent dépouiller de leur territoire, sans compensation parfois, une indemnité était accordée aux habitants dépossédés, et les vétérans entraient dans la commune comme cives nov. Il était naturel que les chefs de parti qui se disputaient le pouvoir dans les dernières années de la République se montrassent généreux envers leurs soldats à qui ils devaient tout.

Nous avons ainsi rencontré trois étapes dans l’histoire des concessions de terres octroyées aux soldats. Dans la première qui se prolonge jusqu’à l'époque des Gracques, les colonies militaires sont créées pour conserver les possessions conquises.

Dans la deuxième, c'est pour écarter un péril social que le Sénat romain concède des terres aux soldats.

Enfin les triumvirs distribuent des terres à leurs soldats pour les récompenser de leurs services.

Avec les Empereurs, nous allons entrer dans une nouvelle phase de la question. Deux genres de concessions vont se trouver côte à côte: concessions à l'intérieur : concessions sur les frontières.

Il s’agit en effet, depuis la création de l’armée permanente par Auguste, de récompenser de longs et pénibles services, mais il s'agira surtout de protéger les frontières menacées. Nous ne retiendrons que les concessions de terres sur les frontières; la plus intéressante de ces deux institutions et celle qui a attiré toute l'attention de Empereurs romains.

Nous pouvons dire qu’en cette matière l’idée de libéralité à titre de récompense a totalement fait défaut. Les

AG = Empereurs n'ont vu là qu'un moyen ingénieux de protéger leurs frontières à bon marché. S'ils concèdent des terres, c'est qu'ils y sont contraints.

Notons ici qu'en l'an 110 avant J.-C., les Teutons qui avaient envahi la Gaule se trouvèrent sur les bords du Rhône en présence des troupes romaines, commandées par le consul Silanus. Ils demandèrent à ce dernier de Jeur donner des terres, offrant en retour de faire pour la République toutes les guerres qu'elle exigerait d'eux: « Rome, répondit Silanus, n'a ni terres à donner ni services à demander » c'était vrai en ce temps là ; mais plus tard, Rome eut grand besoin d’être secourue, et cette idée de concessions de terres en échange de services militaires va être mise en pratique et développée par les Empereurs ; mais alors ce ne sont plus des barbares qui sollicitent. Les rôles étaient bien changés.