‹ Essai sur les droits des Européens en Turquie et en Égypte; les capitulations et la réforme judiciaireChapitre 17 sur 146 · Gatteschi, Manualc, e!c., introchizione, page xxx · texte numérisé non relu

Gatteschi, Manualc, e!c., introchizione, page xxx

djizié est le tribut imposé à cliaque infidèle, pour le rachat de sa vie et de sa liberté de conscience; il s'appelle punition parce que ce tribut ne lui est imposé que pour le punir de rester en dehors de la foi de Mahomet. Ce tribut répond plus à la taxe dite de capitation que le Ixharadj avec lequel il a été confondu. D'après le mulleha, en effet, le kharadj est un tribut imposé aux infidèles, non sur leurs personnes, mais sur leurs biens, qui, à l'inverse des biens musulmans ne pouvant être imposés au delà de la dîme, peuvent être frappés d'un kharadj se montant à 50 0/0 de leur revenu annuel. Cependant , nous devons reconnaître que la djizié et le kharadj ont été souvent confondus à Constantinople, et que, sous le nom de kharadj, la plupart des auteurs désignent la capitation, c'est-à-dire une taxe par tête d'individu. Les savants auteurs du Dictionnaire turc-français, déjà cités *, donnent le détail de l'application faite de leur temps, en Turquie, du tribut dit kharadj : il se divisait en deux sortes, celui imposé aux puissances chrétiennes, comme la Moldavie, la Servie et la Valachie, et qui était payable, soit annuellement, soit par périodes de deux ou trois ans, et qui consacrait la suzeraineté de la Porte à l'égard de ces provinces; tels furent les tributs imposés aux Vénitiens par l'art. 6 du traité de 1454; la se-

1. Dictionnaire turc-français, par Kiefler et Blanchi. Paris, 1835, tome I, page 459.

condc sorte était le kharaâji rais, c'est-à-dire kharadj par tête ou capitation qui se subdivisait en trois classes, selon la fortune et la position sociale des infidèles auxquels on l'appliquait.

La première classe se composait des ouvriers et autres vivant d'un salaire journalier; la seconde classe était formée de ceux de moyenne fortune, et la troisième classe des opulents, ashdbiuidl, mot à mot possesseuî's de bien, qui étaient censés jouir d'un revenu supérieur à 10,000 aspres ; à chacune de ces classes était attribuée une taxe différente qui fut définitivement fixée, en 1834, à 15 f. pour la première classe, 30 pour la seconde et 60 pour la troisième. — L'application de cette taxe donna, de tout temps, lieu à de tels abus, à de telles exactions, à de telles ruses contre les malheureux chrétiens de l'empire ottoman, que l'expression turque loelladj kharadj, race de kharadj, signifie infjênieux, fin, l'usé. Pour donner une idée des subterfuges employés par les percepteurs pour percevoir ce tribut, même contrairement à la loi turque qui en exonérait les enfants non pubères, on mesurait le cou de l'enfant d'une certaine manière , et cette mesure, comparée à celle du tour de la tête, indiquait si le mesuré était ou non soumis à la taxe.

Tout individu raya trouvé dans les rues sans être muni du reçu de la taxe de Tannée courante, et de celui de l'année écoulée, était arrêté par le collecteur et forcé de payer

à nouveau la taxe do l'année courante et d'acheter, au rabais, un reçu pour l'année écoulée. En cas de refus du tributaire, il était arrêté et, pour ce premier fait, passible d'une première amende; le tributaire était ensuite envoyé, sous escorte,chez le grand collecteur dekharadj, et tenu, pour cela, de payer à son escorte une nouvelle taxe; puis il était mis en prison d'où il ne pouvait sortir qu'après acquittement intégral de toutes ces exactions.

En outre du hharadj, les rayas étaient tenus de payer encore une taxe pour subvenir à l'entretien de la mosquée du sultan Ahmed I"; tous ces détails font comprendre l'importance qu'il y avait d'affranchir les interprètes, la plupart chrétiens, des ambassades d'une aussi humiliante exaction. — Nous aurons occasion de voir qu'on fut obligé de stipuler expressément la même exception pour tous les Français; nous aurons donc occasion de revenir sur cet impôt arbitraire qui est la conséquence forcée du verset 29, chap. ix du Coran ^ ; nous aurons aussi à examiner comment on entend ce tribut en Egypte.

Nous avons déjà expliqué, à propos de l'art. 10, ce qu'était le droit de kassabié, il nous reste à traduire le mot tékialif-urfié ; ce mot veut dire dépenses en dehors de la loi religieuse; c'est un nom générique sous lequel on a voulu désigner tous les impôts arbitraires,

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