RÉSUMÉ DES STIPULATIONS DES CAPITULATIONS ET TRAITÉS EN VIGUEUR

On a pu voir, par les textes que nous avons cités, combien sont nombreuses les stipulations utiles encore aujourd'hui des plus anciens actes diplomatiques, mais au milieu des répétitions nécessitées par la persistance des abus, des abrogations obtenues à grand peine et on peut le dire de siècle en siècle, il est difficile de retrouver et de se rappeler tout ce que ces textes ont d'intéressant pour les Européens résidant en Levant. Pour obvier à ces inconvénients et faciliter la suite de notre travail, nous avons cherché à résumer et à classer les stipulations de tous les textes cités par nous, et dont l'application est de droit encore aujourd'hui; nous avons divisé ces stipulations en sept parties distinctes que nous allons

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reproduire ci-dessous avec les titres qui nous ont semblé répondre le mieux à l'ensemble des articles que nous avons réunis dans chaque groupe.