‹ Essai sur les formes et les effets de l'affranchissement dans le droit gallo-francChapitre 70 sur 91 · Voyez plus haut, p · texte numérisé non relu

Voyez plus haut, p

3. Sohm, Auflassung, 32 : « L'affranchissement par le roi ou devant le roi produit les mêmes eff'ets. »

4. Pour les traditions ordinaires, voy. Lex salica, L : « Mittat eum in manum tertiam.. » etRozière, Formules n® 57 : « Si quis libertatem per suam manum propriam seu alienam in presentia régis. »

de difficulté , si on veut bien considérer que les peuples primitifs avaient choisi à Forigine comme objets symboliques des objets qui se rapportaient aux actes juridiques accomplis. Or, il nous parait naturel que la tradition d'une terre et d'un bien se soit faite au moyen d'un fétu de paille , qui représentait la production et par suite la valeur de la chose vendue ; tandis que la ti'adition de la liberté, l'investiture dans l'état d'homm*e libre s'accomplissait par une pièce de monnaie ^ qui représentait également la valeur de l'homme , le prix de la nouvelle qualité qu'on lui attribuait ^,

L'affranchissement per hantradam , en dehors des difficultés spéciales et déjà examinées qu'il présente , se laisse également assimiler aux formes de la tradition 3. Pour comprendre ici cette opinion , il importe de se rappeler que la tradition ordinaire dans le droit franc s'opérait ou bien par la remise d'un objet corporel , ce qui constituait une investiture réelle , ou bien par une cérémonie symbolique qui pouvait avoir lieu au moyen d'un procès fictif ou par la remise d'une carta. Ce sont là , en effet, les procédés qu'on trouve indiqués par la loi des Chamaves. Le § 10. visant un procès véritable sur une question d'état, montre comment est tranché le débat et comment, par suite ,

i . On pourrait discuter le sens du denier. Je n'en vois que deux possibles. Ou bien le denier apparaît ici comme prix figuré d'une vente, ce qu'on a déjà pensé; ou bien il représentait le wergeld, que l'affranchissement donnait à l'esclave et qui se comptait en deniers. On lui aurait ainsi donné l'investiture de ce qui constituait vraiment la valeur d'un homme libre , de son wergeld , sens qui me parait le plus admissible.

2. On pouvait aussi affranchir par la remise des armes , par la tra-o dition des armes , per sagiUam, per lanceam et gladium. C'est au fond la même idée que l'affranchissement per denarium. On investit Tesclave de la liberté en lui remettant un objet symbolique qui caractér rise la nouvelle qualité qu'on lui transmet. Or, le droit de porter les armes et le wergeld n'étaient-ils pas les deux principaux attributs du libre!

Page 1