DEUXIÈME PARTIE

Des effets de raffranobissement

Cette partie du sujet comporterait deux paragraphes. Dans le premier, on devrait étudier les effets de Taffranchissement en général et rechercher si toutes les formes connues produisaient les mêmes résultats, ou bien si les effets variaient suivant le mode employé, ce qui aurait donné naissance à plusieurs classes d'affranchis. Dans le deuxième, on devrait passer en revue la condition de cette infinité de personnes dont les dénominations sont si diverses et rechercher si cette variété provient seulement de conditions de fait ou trouve sa cause dans des différences juridiques. Nous n'étudierons ici que le premier point, parce qu'il est surtout essentiel de poser le principe dont on pourra ensuite faire l'application aux conditions particulières. On ne pouvait en effet s'engager dans l'explication du deuxième paragraphe , car il aurait fallu pour cela tenter d'écrire une histoire de la condition des personnes pendant la période franque, et je ne me suis pas senti capable de l'entreprendre*.

1 . Pour montrer la diversité de ces dénominations et de ces conditions de fait, il suffira de remarquer les expressions que j'ai relevées pour désigner des affranchis, il y en a 39 : Homot homo denariaHs, denarialis, amund, fulfreal, homo romanus, romanus tributariuSf romanWy tributaritts, homo régis, homo regius, tabularius, homo ecclesiasticus^ puer, puer régis, homo casatus^ colonus, lidw^ letits, cliens, fiscalinus, aldio, cerarius, avis romanus, amicus, epistolarius, luminarius, cartularius, chartularius, haro, reliquus, vassus, frilaz^ barschalkus, fidelis, minor, humilior personna, pagensis, subditus, etc., etc.

Des effets de raffrancUssement en général

C'est un fait communément admis par les historiens que , dans le droit franc, il y avait plusieurs classes d'affranchis. On ne s'en est point tenu là et on a également affirmé qu'il y avait plusieurs étapes à franchir pour parvenir à la pleine liberté. Les uns ont prétendu que les anciennes distinctions romaines entre les affranchis s'étaient perpétuées dans la Gaule franque et que ces inégalités d'un autre temps étaient la source des divergences qu'on peut constater dans la condition des affranchis gallo-francs. Dans cette opinion , on n'a toutefois pas tenu compte de ec mouvement, déjà signalé, du droit romain vers l'unité et la simplification des formes et des effets de l'affranchissement, et qui exerça cependant son action aussi bien sur la Gaule que sur l'Italie et le Bas-Empire.

D'autres ont distingué une plena et une minus plena libertas. Telle forme , d'après eux, n* aurait pu produire que des effets restreints, et telle autre aurait donné la liberté la plus complète ^

D'autres encore ont cru pouvoir séparer et distinguer Vingenuitas de la libertas -. Presque tous enfin s'accordent pour déclarer sous des formes diverses que l'affranchissement dans le droit gallo-franc ne produisait pas toujours les mêmes résultats et pouvait aussi bien attribuer à un esclave la condition de l'homme libre, que le laisser dans la situation des classes inférieures de la société ^. On verra bientôt que la solution ainsi