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Sommaire. — , Révocalion expresse el révocalion tacite. — Disposilion de l'article 789 du Code Civil pour les méjoras testamentaires, — Révocation des méjoras contractuelles. — 2, Il faut que la volonté du disposant résulte clairement des faits, — Hypolhèse de l'article 814 du Code Civil, — 3. Conclusions,

4. Il va sans dire que celui qui a fait une méjora, et qui ne se trouve pas dans une des rares hypothèses où la loi impose l'irrévocabilité, peut déclarer expressément qu'il rapporte cette méjora. Le plus souvent, il suffira que la volonté de révocation résulte clairement des circonstances : pour être lacite, elle n’en sera pas moins efficace. — S'agil il de méjoras constituées par testament ? Elles suivent le sort de ce testament, ainsi que le dit fort bien M. J. Morell (r}. Au reste, l’article 789 du Code Civil Espagnol nous renseigne très nettement là-dessus : « Si le testament qui contenait la méjora est révoqué par un autre postérieur, dans lequel on ne la mentionne pas, il doit être entendu dès lors que la méjora est tacitement révoquée, celte révocation élant suffisante, que la méjora consiste ou non en biens déterminés. » La méjora a-t-elle été faite par contrat ? « Si elle consiste en biens déterminés, qu'ils aient élé remis ou non au bénéficiaire, elle peut aussi être révoquée tacitement ; et il sera entendu qu'elle l'est toutes Les fois que l’auteur de la méjora, après l'avoir faite, même sans déclarer qu'il la révoque, disposera entre-vifs ou à cause de mort, au profit de personnes distinctes du bénéficiaire, des biens sur lesquels portait la méjora. — Si la méjora ne consiste pas en biens déterminés, celte indétermination rend nécessaire une révocation expresse, car, sans elle, tant qu'il y aura des biens

(4) J. Morell, op. cit., dans la Aevista general, t. 83, p. 278.

RÉVOCABILITÉ ET IRRÉVOCABILITÉ DES MÉJORAS 429

pour acquitter la méjora, on ne peut tenir celle ci pour tacitement révoquée. Cependant, si dans un testament postérieur au contrat, le testateur dispose en faveur d’un autre où d'autres descendants du liers de méjora, il devra être entendu que la donation ou méjora antérieure est révoquée, en tout ou en partie, selon les cas (1). »

2. Surtout, il est indispensable que la volonté du testateur soit bien manifeste, ne laisse aucune place au doute, De là, la disposition de l'article 814 du Code de 1889 : « L'omission de l’un ou de tous les héritiers forcés en ligne directe, qu'ils soient vivants au moment de la formation du-testament ou qu'ils naissent après la mort du testateur, — annulera l'institution d’héritier ; mais les legs et méjoras seront valables en lant qu'ils ne seront pas inofficieux. » La loi respecte scrupuleusement la volonté du testateur, dans la mesure, bien entendu, où cette volonté ne porte pas atteinte au droit sacré des enfants. À propos du présent article 814, ajoutons que la décision qu'elle énonce a été tirée presque mot pour mot de la loi XXIV de Toro (2).

8. C’est là une dernière preuve que, sur celle question de la révocabilité des méjoras, le Droit Espagnol contemporain n'a guère abandonné les principes de l'Ancien Droit. La révocabilité est toujours la règle, parce qu'aussi bien elle se rattache étroitement à la nature essentielle de l'avantage légitimaire. Et rien ne se comprend ni ne se justifie mieux (3). à

(1)J. Morell, 1d., ibid.

(2) CF. suprà, p. 284-285.

(3) Comp. Manresa y Navarro, Comentarios, t. V, p. 397-409.