‹ Essai sur les principes régissant l'administation de la justice aux Indes orientales hollandaise surtout dans les îles de Java et de Madoura et leur applicationChapitre 2 sur 29 · I. W. R. ou W. R. I · texte numérisé non relu

I. W. R. ou W. R. I

Indisch Weekbiad van het Regt

(Hebdomadaire judiciaire des Indes).

M. ou Myer.

Mr. L. W. C. K^uCHENius. Handelingen der Regering en der Staten-Generaal betreffende het Règlement op het beleid der Regering van Nederlaiidsch Indiê (Actes du gouvernement et desEtats-Généraux^concernant le Règlement sur ht conduite du gouvernement de rinde hollandaise (édition de M. L. W. C. Keuchenius); Utrecht, Kemink et fils, 1857.

Loi fondamentale du royaume.

Mr. P. Myer. Verzameling van Instruction, Ordonnancien en Reglementen voor de Regering van Nederlandsch Indiê, vastgesteld in de jaren 1609, 1617,1632,1650, 1807, 1815, 1818, 1827, 1830 en 1836, met de ontwerpen der Staats-Commissie van 1803 en Historische aanteekeningen, Ratavia, ter Landsdrukkerij, 1848. (Collection dlnstrucions^ d'Ordonnances et de Règlements pour le gouvernement de l'Inde hollandaise, donnés dans les années 1609,1617,1632,1650, 1807, 1815, 1818, 1827, 1830 et 1836, avec les projets de la Commission de 1803, et des annotations historiques, publiée par le docteur P. Myer, vice-président de la Haute Cour et de la Haute Cour militaire de Tlnde hollandaise. Ratavia, imprimerie de l'Etat, 1848).

Ministère public.

Règlement.

Rapport colonial.

Règlement sur la conduite du gouvernement

Regt in Neerlandsch Indiè (Revue de droit colonial).

xn

R. P. I. ou R. I.

Règlemené d'organisation judiciaire.

Règlement de Procédure civile européenne.

Règlement de Procédure pénale européenne.

Règlement de Procédure indigène.

Supplément (non officiel) au Bulletin des lois.

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