DE LA LIBERTE DE CONSCIENCE

Chénier a dit : {!)« citez moi un pays où la pensée soit esclave... La y* malheureuse captive reléguée loin de sa famille et de sa patrie dans n un sérail de Constantinople, jouit aussi de la liberté de penser, à n l'instant même ou sa bouche n'ose repousser des cmbrassements » odieux. Le nègre des colonies qu'on fait expirer dans les travaux et » dans les tourments pour avoir du sucre, jouit aussi de. la liberté de I» concevoir qu'il lui serait utile et qu'il serait juste d'exterminer les )• tyrans. La pensée du juif c^t libre au milieu des bûchers de l'inqui- * sition, la pensée du maure était libre quand sa tête allait tomber sous 1 le glaive de MnllcylsmMël.... »

Nous avons cité ce passage de Chénicr dans l'unique but de montrer qu'il est une liberté dont jouit la conscience, sur laquelle la force brutale ne peut rien, et que toutes les inventions de la tyrannie et delà cruauté ne sauraient encbaîncr. Mais nous n'avons pas à nous occuper de celte liberté. La loi ne peut agir que sur des actes extérieurs , saisissablcs. L'intérieur delà conscience est un sanctuaire impénétrable, inaccessible au législateur.

Qu'est-ce donc que la liberté de conscience? C'est quelque chose de réel , et de très différent de la liberté du culte.

La liberté de conscience est le droit d'avoir publiquement, au vu et au su de tout le monde, telles ou telles opinions religieuses. C'est le droit de dire : je suis catholique, juif, athée, rationaliste, sans être inquiété, sans encourir une diminution de capacité, sans être mis hors

(!) OEuvres. t. 4 p. 403.

(lu droit roininiin. Profi'sscr une religion, c'est sVn déclarer adepte, c'est Adopter ses dogmes. Exercer le culte d*iinc religion , c'est plus c|iie de \'\ professer, c'est adorer Dieu se'on les formes et les règles de celte religion dans d^'s aetes posés piibliqui'ment.

Des Ifirs il est possible qne la liberté d* conscienrc existe dans un pays sans la liberté des cultes. C'est dans ce sens qu'a été interprété rarlii'le 5 de la Charte françiise de 1850 qui dit : « chacun professe sa « religion avec une égale liberté.» On n'a pas inféré de cet article que rcxercice de tous les cultes était libre. (1)

L'histoire abonde en faits qui constituent des atteintes à la liberté Je eonsrienec proprement dite. Ainsi quand les chrétiens étaient persécutés, il suffisait de dire : je suis chrétien pour mériter le martyr. Ainsi ceux qui ayant fait abjuration et qui étant malades , refusaient les sacrements de l'église, et déclaraient aux prêtres de leurs paroisses qu'ils voulaient mourir dans cette disposition, étaient condamnés à l'amende honorable et aux galères perpétuelles. (2) Ainsi on ordonnait à ceux qui voulaient professer une autre religion que la religion catholique de se retirer du pays; on défendait à tout étranger de venir s'établir sans certificat attestant qu'il professait la religion catholique. (3) Ainsi encore on exigeait sous les empereurs chrétiens des signatures pour tel symbole ou pour telle formule de foi, tantôt ncstorienne, tantôt arienne, etc., selon que telle ou telle opinion prévalait ou qu'elle était soutenue par l'autorité eivile. Le refus était puni par une exclusion des emplois et des fonctions civiles. (4)

Ce sont là des violations de la liberté de eonscience. Les gouvernements qui ont pris ces mesures , non contents de proscrire la liberté des cultes, persécutaient ceux qui refusaient leur adhésion à la religion de l'État.

(1) Cass. fr. 13 jaillet 1837 et 13 avril 1838. - Aev. dtt Rev. de drt. t. 1 Di$$ert. de M. l'avocat

général Htrllo.

(2) Hello.Loe. cit.

(3) Solicsl. liv. V. lit. 2 et 3.

(i) De l.aMryrie. 0#f droits naturels dt tout indivith vivant en soeièté.

Tout ce passé n'offre plus pour nôtre pays qu'un intérêt de curiosfté. La Constitution a proclamé la liberté de conscience. « La liberté de » manifester ses opinions en toute matière, dit l'article 44, est » garantie. »

Voyons quelques unes des conséquences de ce principe.

Chacun est libre d'avoir ou de ne pas avoir d'opinions religieuses.

On n'est pas réputé professer la religion dans laquelle on est né, on peut se donner comme n'appartenant à aucune religion et comme étranger à tout culte. {Contra. Cour de Paris 27 déc. 1828].

Les citoyens sont égaux sans distinction des religions qu'ils prati* qucnt. Les emplois publics, les mandats politiques, toutes les carrières sont accessibles à tous, quelles que soient leurs croyances. II n'y a ni privilèges ni désavantages attachés à la profession d'une religion. On peut être adepte d'une religion éversive d'une autre, on peut avoir des doctrines qui tendent à faire passer celles des autres citoyons pour des absurdités , pour de sottes superstitions. On peut nier et critiquer les dogmes d'une religion, il n'y a de borne à cette faculté que la loi pénale qui défend l'injure et la calomnie.

L'État n'a pas le droit de scruter les consciences , d'exiger du citoyen la confession de ses convictions religieuses. Ainsi d'habitude dans les recensements qu'on fait en vertu de la loi des 19-22 juillet 4791 , on demande aux habitants quelle religion ils professent. Us peuvent s'abs^ tenir de répondre à cette question. Us peuvent dire avec M. Crémicux : «t j'ai la religion que je vcqx , je la professe si je le veux cl quand je » veux. Par suite je n'ai pas besoin de faire connaître aux autres , et les » autres n'ont pas le droit de me demander quelle est ma religion. C'est « un compte que je ne dois à personne , pâs même à la loi. »