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m'intéresse maintenant les deux parties engagées exclusivement, mais de mème un facteur nouveau, une force de plus. Et si nous reprenons l’hypothèse de conflit entre nos deux individus, il devient clair, que cette fois celui-l va emporter du côté duquel la société va se ranger — el elle se rangera du côté de la partie dont l'intérêt est plus conforme à l'existence sociale. Cependant, il ne faut pas perdre de vue que cette existence exige, en principe, la protection de l'intérêt individuel majeur.

La différence capitale entre les deux situations présentées est dans le fait qu’à l’état isolé, c’est le libre jeu des forces brutes et naturelles qui détermine la dignité, Île droit d’une partie, tandis que dans l’autre cas — qui seul nous intéresse — c’est la société qui approuve la priorité d’un intérêt, l’importance d’une force. C’est elle, conduite par son intérêt bien entendu, qui reconnaît et donne approbation par le droit à certaines formes des forces individuelles en délimitant leur puissance.

Dans la vie sociale ce n’est pas à l'individu qu'il appartient de mesurer ses facultés vitales, ni celles des autres pour instituer les rapports de droit, c’est à la société à le faire. Ainsi nous concluons, que.le droit n’est pas la force, mais la consécration, la canalisation sociale des forces individuelles.

La force représente de la sorte dans notre conception. non point une supériorité simplement biologique, mais une supériorité sociale. La supériorité biologique brute est une quantité d'énergie vitale opposée sous un rapport direct à une autre quantité d'énergie : c’est le rapport en

vertu duquel les gros poissons mangent les petits. La

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supériorité sociale est une quantité d'énergie vitale qui fait partie en même temps et des individus intéressés et de la société, un rapport entre les individus par l’intermédiaire de la société : c’est le rapport en vertu duquel un meunier résiste à Frédéric le Grand.

Comment la société se conduira-t-elle dans l’appréciation des forces, à quelle force donnera-t-elle la priorité ? — Les solutions lui seront dictées par le principe de conservation, c'est-à-dire par la loi d'adaptation en dernière ligne. Soucieuse toujours de son existence, elle sefforcera d'apprécier les forces en tenant compte de ses intérêts vitaux — principe dans l'application détaillée duquel nous ne pouvons pas entrer ici (1). La chose la plus importante à noter cependant est que cette appré ciation des forces, grâce aux modifications constantes des conditions vitales, sera dans un changement perpé. tuel, dans une oscillation incessante. C'est-à-dire qu'une même force brute n'aura pas toujours la même importance pour l'humanité. En d’autres termes, nos mérites, notre droit et notre Justice sont d'un caractère essenliellement variable : l’évolution du droit en est la meil-

leure preuve (2).

(1) Toutefois il est très caractéristique de rapprocher le fait que chez Homère les symboles de la Justice — Eidôla, Kères, Moires, sont en même temps les démons de la Nécessité. V. Odyssée, IT. — Adde, Ihering, Zweck im Recht, p. 93 : « La Justice, en effet, n’est autre chose que ce qui convient à tous, ce qui assure l’existerice de tous » et ibid, p. 156 : « L'idée de justice représente l'équilibre

imposé par l'intérêt de la société ».

(2) Cf. infra $ 10.

Donc, quand nous parlons de la force, nous ne l’envisageons pas uniquement dans l’état brut, telle qu'elle se trouve dans la nature libre ; notre force c'est le pouvoir cru modifié par les considérations sociales (1). On peut ainsi, à la rigueur, distinguer deux catégories de forces : la première catégorie embrassera tous les avantages purement naturels, tels que force physique, intelligence, Ccapacité de travail, cas fortuit favorable, etc., et l’autre les avantages créés par le groupement social, tels que droit d’hérédité, condition inégale d’enfants légitimes et naturels, noblesse, etc.

Nous arriverons aux mêmes conclusions en utilisant la méthode inverse. Jusqu'à présent nous descendions de la source du droit au droit, maintenant nous rémonterons du droit vers sa source.Si nous analysons les rapports

-entre mari et femme, père et enfants, employeur et ouvrier, d’une manière générale entre le créancier et le débiteur, nous verrons en dernière ligne que l’existence de tous ces rapports et leur nature elle-même sont dues à la grande loi naturelle d’inégalité. Un rapport de droit . ne peut naître qu'entre les personnes sé trouvant dans des conditions inégales, entre personnes dont l’une domine l’autre de quelque côté que ce soit (2). Et ces

conditions sont, nous venons de le voir, d'ordre soit natu

(1) C'est la force organisée, par opposition à la force inorganisée,

disait Thering, Zweck im Recht, p. 169.

(2) Gr Bunge, op. cit. pp. 62, 68, 236, 237. — Lévy-Ullmann, Eléments d'introduction générale, 1, pp. 18, 21. — Lévy-Ullmann, Cours de doct., 1926-1927, p. 150. — Ripert, Abus ou relativité des

droils, 1929, p. 34.

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rel, soit artificiel, c’est-à-dire créées par la société, Gelleei en évoluant, en s’adaptant aux conditions nouvelles de la vie, donne la prépondérance à la force plus conforme à l'intérêt général. Ainsi le fait qu'un principe juridique est remplacé par un autre, très souvent opposé, prouve seulement que la société dans le cas présenté donne une valeur différente à un certain phénomène, que la conception de force a changé dans l’esprit du milieu. Comme exemples, peuvent nous servir l'interdiction et la permission successives de la recherche de la paternité, la toute-puissance et la limitation des volontés individuelles dans la formation des contrats. M. Cruet dit avec beaucoup de vérité : le droit ne domine pas la société, il l'ex prime (1).

Le phénomène qui préside à cette suprématie de la force plus grande-— qui reste toutes les opera operata. la source dernière du droit — est la loi naturelle d’après laquelle toute force incline à s’étendre dans l’espace. Les Athéniens avaient déjà remarqué, suivant Thucydide, que « partout où il y a puissance, une nécessité fatale veut qu'il y ait domination : le plus faible doit obéir au plus fort ; c’est une loi que nous n’avons pas établie et qui durera après nous, car elle est éternelle ». Nous trouvons la même idée dans l’enseignement chrétien, qui fait de la force une des quatre vertus cardinales : « Obéissez à vos chefs... omnis potestas a Deo » (2). Chez l’homme

cette force est incarnée dans son énergie vitale qui tend

(x) Jean Cruet, La vie du droit et impuissance des lois, 1908, p. 336

(2) Ep. Pauli ad Hebr. XI, 17.

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à se manifester surtout par l'intermédiaire des objets matériels. Ainsi la force de l’homme se mesure d’après la puissance d'action qu'il peut exercer sur les choses qui deviennent de la sorte un élément de son être. Le cri de Shylock : « Vous m'enlevez ma vie, si vous m'enlevez les moyens par lesquels je vis », est l'expression d'une profonde vérité. Le principe a été d’ailleurs formulé par Spinoza qui dit : « Jus nalurale est ipsa naluræ polentia ; unumquodque individuum jus summum habel ad omnia quæ polest », et Schopenhauer reproduit le même pensée en disant que le droit n’est autre chose que la mesure de la puissance de chacun (x).

Mais lorsqu'on fait aujourd’hui à la force la place qui lui revient dans le droit, elle ne doit être considérée comme une apologie de la violence. Notre force est une

force vitale purifiée par les considérations morales de

l'humanité : ce n’est plus la même force au moyen de

(1) Spinoza, Tractalus theologico-politicus, XVII. — Ibid, IL, 8 « Unusquisque tantum juris habel quantum potentia valet ». — Spinoza, Ethica, IV 37 : « Imo quia uniuscujusque jus virtute seu potlentia uniuscujusque definilur ». — Spinoza, « La vie est la force par laquelle les choses persévèrent dans leur être » (dans l’Appendice contenant ses méditations métaphysiques, 117). — Schopenhauer, op cit, pp. 76, 79. — Adde : Bunge, op. cil. pp. 171, 172. — Bourgeois L., Solidarité, p. 117. — Demogue, op. cit. p. 123 : «Il Y à dans la société un intérêt à conserver les biens ou à les développer proportionnel à la valeur de ceux-ci ». — Hobbes, Leviathan. c. XIV. Ihering, La lutte pour le droit, wad. Meulenære, p. 46 : « ...la propiété n’est que la périphérie de ma personne étendue aux choses » ad. p. #7. — Péritch, op. cit. p. 14. — Tourtoulon, op. cit. p. 574. — Vaccaro, op. cit. p. 46. — Vareilles-Sommières, Les principes fondamentaux du droit, 1889, p. 212.

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laquelle Hercule emmena avec lui les bœufs de Geyron sans les avoir achetés (1). Le rôle de la force bien comprise dans le droit est d’ailleurs reconnu par une grande majorité d'auteurs et les discussions qui malgré cela en résultent toujours, tiennent presque toutes à un malentendu d'ordre purement terminologique (2). Avant de terminer cette partie essentielle de notre travail, nous croyons nécessaire de nous arrêter à une queslion qui se rattache étroitement au problème de la force. C'est l’idée de la sélection par les lois. En principe tout rapport de droit est un instrument de sélection par lequel le plus fort domine le plus faible par une certaine qualité. Cependant la question que nous nous proposons de ré- “udre ici est un peu différente. On demande si le législateur ne devrait pas par sa puissance augmenter encore d’une manière artificielle la condition déjà avantageuse des individus privilégiés par la nature ? Vu le principe de la force physique et la loi de sélection telle qu’elle

est communément conçue et comprise, la réponse ne

(1) Platon, Gorgias.

(2) Il est évident du reste que nous ne traitons pas la question bien moins discutée de la force — sanction — Cf, l'ouvrage extrèmement intéressant de Anthony R., La Force et le Droi ; le prétendu droit biologique, Paris 1917, pp. 13-80. — Adde : Bunge, op. cil p. 253. — Demogue, op. cit. pp. 4, 5. — Fouillée A. L'idée moderne du droit, 68 éd. 1909, Préface. — Ihering, Zweck im Recht, pp. 164, 169, 279, 280. — Le Fur, Le positivisme juridique et les doctrines de M. Duguit, Cours libre professé à la Faculté de Droit de Paris en 1929- 1930. — Ripert, L'idée de droit en Allemagne el la guerre actuelle (dans la Revue internationale de l’enseignement, T. 6g, 1915),

pp. 169, 183. — Vaccaro, op. cit. pp. 249, 426.

parait guère ètre douteuse : elle ne saurait être qu'affirmative. Mais celte manière de raisonner serait trop simpliste. Nous avons vu d’abord que l'existence des êtres animés ne peut s'identifier à celle des éléments inanimés. De plus les premiers sont sujets à la loi d'adaptation el plus ils se sélectionnent, plus ils se spécialisent en perdant de la sorte progressivement leur capacité d’adaplotion pour les milieux nouveaux, en un mot plus vite ils marchent vers l'extinction. Pratiquer la sélection parmi les hommes serait donc un mauvais service que Île législateur rendrait et aux individus et à la société ellemème. Tout au contraire, comme nous le verrons, la loi protège de plus en plus les faibles, elle travaille même contre la sélection naturelle : on se rend compte aujJourd'hui que chaque individu si faible soit-il, représente une force vivante qui peut être utilement employée aux fins de la société. La sélection aveugle détruit les éléments utilisables, tandis qu'une bonne politique les cullive. Ainsi, au lieu d’exterminer les déshérités, au lieu de les exclure du banquet de la vie, on les secourt et on les fortifie, afin qu'ils puissent payer leur « cotisation sociale » (1).

Concluons. La force reste l'élément primordial, créateur du droit et c’est pour cette raison que nous lui laissons son nom originaire. Mais par l’évolution de l’humanité la notion de la force s’est ennoblie et elle englobe à

présent tous les éléments de la vie sociale, ce qui compose

(1) Cf. Anthony, op. cit. p. 188. — Dejarnac, Justice et Charité,

19C4, p. 64. — Lagorgetle, op. cil. p. 291. — Adde, infra, $ $ 7, 13.

l'intérêt bien entendu de la société toute entière, Et en effet, il nous semble qu'il n’y a pas de différence de principe entre les Gaulois de jadis disant « nous portons notre droit sur les pointes de nos épées » et entre nos majorités électorales et parlementaires actuelles (1). Plus une société se civilise, plus elle se spiritualise et l'importance de la force brute va en décroissant. De même qu'on a dit de l'argent que c’est le travail cristallisé, de même on peut peut dire que les droits sont les forces cristallisées par la société.

Finalement, dans notre conception, la force serait la supériorité des moyens de vivre socialement reconnus Ainsi les moyens vitaux reconnus par la société à une personne constituent sa dignité, son suum. La justice est alors la vertu qui attribue à chacun selon sa force vitale approuvée par la société. Le mot de A. France que la justice est la sanction des injustices établies, doit être rem. placé par celui que la justice est la sanction des inégalités

établies (2).

(x) « Considérez pourtant, mon cher amiral, que jamais mieux qu'aujourd'hui le droit ne s’est identifié à la force, de par les parlements et les majorités ». — Claude Farrère, Les Civilisés.

(2) À. France, Crainquebille. — Adde, A. France, L'Ile des pingouins : « Ne voyez-vous pas ce furieux qui coupe avec ses dents le nez de son adversaire lerrassé, et cet autre qui broiïe la tête d’une femme sous une pierre énorme ? ». — Je les vois. Ils créent Île droit :; ils établissent les principes de la civilisation, les bases des scciétés et les assises de l'Etat. — V. en même sens, Spencer, op. cit.

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Nous avons vu dans le paragraphe précédent que la substance du droit et de la justice est dans la force bien comprise. Pour mieux éclairer cette notion de justice il nous paraît nécessaire de la comparer aux deux autres qui semblent être rigoureusement opposées, utilité et charité : la vérité se trouve nécessairement entre deux extrèmes.

Ce qu'il s’agit de connaître avant tout, c’est le rapport qui existe entre les notions de justice et d'utilité. Sontelles disparates, contraires, analogues ou identiques ? Ou mieux, tout d’abord, il faut se demander qu'est-ce que l'utilité ? Les dictionnaires nous enseignent qu'on qualifie d’utile ce qui peut nous rendre un service, ce qui est apte à satisfaire un désir, ce qui est conforme à une règle d'action préétablie. Ainsi on qualifie la vérité elle-même comme une chose utile — quidquid honeslum est utile, dit Cicéron. Il s'ensuit donc que l'utilité n'est qu'un rapport existant entre un moyen et sa capacité d'atteindre un résultat voulu ; en sorte qu’un même objet peut être utile relativement à une fin, inutile par rapport à une autre, oumême nuisible. Par conséquent, il faut conclure que l'utilité n’est pas un bien en soi, une qualité absolue des choses — « elle n’est pas un attribut propre, mais une relation de conformité » (x).

Et en ce sens, une fois adopté le principe de conserva-

(1) Beudant, op. cit. p. 170 ; ad. pp. 168, 173, 159, 183. Beudant est l’un des rares auteurs juristes qui ait logiquement analysé la

notion de l'utilité.

opter M: Geny pour l'expression « justice ». — Adde