‹ Essai Sur Les Rapports Entre La Notion De Justice Et L'Élaboration Du Droit Privé PositifChapitre 20 sur 74 · De republica, IT · texte numérisé non relu

De republica, IT

(2) Cmp. Littré, La science au point de vue philosophique, Pa-

ris 1873, pp. 339, 340, 346.

laire inévitable, la mobilité essentielle de valeurs personnelles et matérielles, par conséquent l'instabilité du contenu de l’idée de justice. |

Et vu que c’est exclusivement à son contenu qu'on songe en discutant de la justice — on ne pense que bien rarement au principe d'identité (1) — que les sociétés humaines sont encore loin de faire un même groupe organisé el que les conditions de vie ne sont point identiques sur notre planète — il est clair que les auteurs reconnaissent de plus en plus la relativité de la notion de justice d’une part et sa mobilité d’autre part. À ce point de vue, les boutades de Montaigne et de Pascal, si souvent critiquées, ne sont que l'expression de la vérité d'une extrême évidence suggérée aux auteurs précités par la force de simples faits observables (2).

Ce serait donc trop simpliste de dire avec certains

(1)C'est dans cette faute là qu'est tombé Pascal en disant que rien suivant la seule raison! n’est juste de soi et que iout branle avec le temps. :

(>) Personne, il nous semble, n’a mieux que Pascal, ni avec plus de vigueur, exprimé ces idées sur la relativité de la notion de juste. À litre d’exemple, nous ne citerons que les fragments suivants de ses Pensées : ;

« On ne voit presque rien de juste et d’injuste qui ne change de l’aspect en changeant de climat. Trois degrés d’élévation de pôle ren. versent toute la jurisprudence. Un méridien déeide de la vérité, ou peu d’année de possession. Les lois fondamentales changent. Le droit a ses époques. Plaisante justice, qu’une rivière où une montagne borne ! Vérité au-deça des Pyrénées, erreur au-delà. »

« Pourquoi me tuez-vous ? Eh quoi |! ne demeurez-vous pas de l’autre côté de l’eau ? Mon ami, si vous demeuriez de ce côté, je

serais un assassin, cela serait injuste de vous tuer de la sorte : mais

“auteurs.que le droit est une émanation lente de l'idée

abstraite de la justice : cette idée est variable comme l’est le droit lui-même. L'idée d’une justice absolue et immuable est une chimère que toute l’histoire nous démontre. Quelle injustice ce serait pour nous que de vivre sous les conditions de la justice idéale du temps de Grotius ; quelle misère pour un ouvrier d’aujourd’hui que de travailler d’après les principes exprimés par Rousseau ! Ce qu’on appelle la décadence de la formule de la révolution bourgeoise, est-ce autre chose qu’une nouvelle conception de la justice qui se fait jour ? Pour un cannibale, il est juste de manger ses semblables, pour Aristote, il est juste qu'un homme soit l’esclave d’un autre homme — pour nous aucun de ces deux faits n’est juste.

L'idée d’une justice définitive serait donc une entrave au progrès. Chaque idéal engendre une régression et représente une décadence dit Nietzsche. En vérité, poser un idéal c’est fermer son horizon au lieu de l'élargir posséder un idéal définitif, est le synonyme de cesser de se développer et de penser. L’idéal n’a de valeur par luimême que comme l’expression des réalités connues.

« Nous n'avons pas la prétention d’immobiliser d'avance la marche de l’humanité dans un idéal défini-

tif » — proclame Jaurès. Et Kleinfeller ajoute : « Bleibend

puisque vous deméurez de l’autre côté, je suis un brave, et cela est Juste... »

« Comme la mode fait l'agrément, aussi fait-elle la justice. » —

« La justice est ce qui est établi. »

Adde. Spinoza (Ethica, IV, prop. 37, Schol, IT, in fine) : « …Justum el injustum, peccatum el meritum, notiones esse exlrinsecas, non

autém attributa, quæ mentis naturam eæplicent ; ad. ibid ; Schol. I.

Les AE a

ist nur das Streben nach dem Ziele ; das Ziel ist ein ewig wandelbares » (x).

En somme, la justice n’est pas une idée dernière, une catégorie au sens philosophique du mot : elle est la manifestalion abstraite d’une réalité sociale existante et déterminée, résultat de faits sociaux complexes et changeants. La notion de justice est ainsi une notion essentiellement variable, un cadre vide dont les côtés et le contenu sont dans une oscillation incessante qui doit

ôtre fidèlement suivie par le législateur (x).

(1) Jaurès, op. cit. p. 7. — Kleinfeller, op. cit. p. 4.

(1) Cf. Bonnecase, Introduction à l’étude du Droit, p. 17. — Capitant H. Les transformations du droit civil français depuis cinquante ans, pp. 19, 34. — Courcelle-Seneuil, op. cit. p. 4or. — Demogue, üp. cit. p. 121. — Duguit, Droit Constitutionnel, 2° éd. rg2r, I, pp. bo, 88. — Gareis, op, cit. pp. 283, 286, 287. — Esmein, La Jurisprudence el la Doctrine (dans la Revue trimestrielle de droit civil, 1902, t. 1), p. 13. — Jèze, Les principes généraux du droit administratif, 3° éd. 1925, t. T, pp. 3x1, 34. — Kleïnfeller, op. cit., p. 3. — Korkounoy M.-N. Cours de théorie générale du droit, trad. J. Tchernoff, 2° éd. 1914, p. 82. — Labbé, Préface à l’ouvrage de M. Cugq, Les inslitulions juridiques des Romains, 2e éd. 1904. — Littré, op. cit., PP'"216, 219, 332. — Lévy-Bruhl, Op. cit, p. 221. — Porte Marcel, La Jurisprudence et l’Equité, 18099, p. 15. — Thering, La lutte pour le droit, pp. 9, 10. — Saleilles, Préface à l’ouvrage de M. Geny,

Méthode d’interprétation, p. XV. — Saleilles, Ecole historique et droit

naturel, p. 97. — Stammler, op. cit., p. 117. — Tanon, op. cit., pp. 76, 78. — Dans le sens contraire, v. Tourtoulon, op. cit. pp. 56r,

565, où l’auteur expose la nécessité d’une justice immuable, résultat d’une confusion, nous semble-t-il, que l’auteur fait constamment entre Va forme et la matière de cette idée, entre le principe et son contenu. Affirmation du reste qui est en contradiction avec l'opinion émise par le même auteur dans les pp. 4o, 42, de l'ouvrage cité, et

invoquée dans notre $ 4. — Adde, supra : Introductin et $ $ 4, Giroit

Ph

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