DE LA JUSTICE EN GÉNÉRAL

Nous nous proposons d'étudier l’idée de justice comme une donnée sociale telle qu’elle se présente en fait et s'offre à notre examen dans le passé et à l'heure actuelle en qualité de facteur social et dans ses éléments observablés, et non pas comme une idée purement rationnelle, fruit de telle où telle conception philosophique. Notre travail n'implique même pas nécessairement l'existence d’une idée de justice en tant que concept rationnel : c’est la croyance à l'existence d’une Justice qui va nous occuper comme un facteur incontestable en nous permettant de la formuler et de préciser son influence en qualité de force sociale. Si nous étions même convaincu — non seulement par un acte de foi mais par une conviction

rationnelle — de l'exactitude d’une théorie ou d’une

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religion sur le juste et linjuste, nous ne pourrions jamais affirmer que le droit dans son évolution a été influencé par cette conception de justice chère à nous. Car, en réalité, le droit se développe sous l'influence de causes très variées et d'opinions très diverses, qui en somme n'en sont qu’une des causes, et il est impossible de préciser quelle est la part qui en revient à une doclrine déterminée. Ainsi le législateur dans la confection des lois n’a le plus souvent aucune opinion doctrinale arrêtée sur la morale et s’il en a une, il ne s’en approprie pas les conséquences extrêmes, mais il suit une ligne intermédiaire, plus ou moins admise par le groupe pour lequel il légifère. De mème lorsque l’orateur au parlement, ou l’avocat à la barre, emploie comme argument le mot « juste », ni lui, ni son auditoire encore moins, ne songent à une notion précise, mais ils se laissent guider par un sentiment vague et imprécis.

Donc, est juste ce qui est considéré tel par le milieu dans un moment donné (1) el nous manquerions gravement à notre tâche en procédant comme si une conceplion déterminée de justice avait inspiré le droit à travers tous Ies siècles. Nous pouvons être convaincu de l'existence d’un critérium définitif de juste et de l’injuste, mais cela ne nous autorise point à l’imputer à tous les législateurs et à affirmer que c’est uniquement sous son influegce que le droit s’est développé.

C’est surtout grâce à l’école sociologique et au mou-

vement posiliviste dans les sciences sociales que la science

(x) « La justice est ce qui est établi », Pascal, Pensées,

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des mœurs, dont l’idée de justice est une partie, a été distinguée et opposée à l'art moral rationnel. La tendance à « désubjectiver » la morale à eu pour conséquence l'objectivation de la conception de justice. Durkheim a proclamé que les faits moraux sont des phénomènes comme les autres, ils font l’objet de la science sans égard à leur exactitude au point de vue rationnel, ei la distinction relevée a été bien accueillie et elle est devenue, semble-t-il, une acquisition définitive de la science (1). |

Ainsi la science sociale moderne, pour répondre à sa tâche, étudie aujourd'hui au même titre non seulement les idées et théories considérées comme exactes, mais tous les phénomènes que comporte la vie sociale. Ce qu'on appelle les « maladies de la pensée » fait l’objet d'études très approfondies — le champ d'exploration en est très riche — les préjugés mêmes sont une matière extrêmement féconde de laquelle un sociologue ne saurait se désintéresser. Les mythes d'ordre divers : la « souveraineté nationale », la « liberté individuelle », la « solidarité », la « fonction sociale », ont joué et jouent

un rôle immense dans le développement de l'humanité

(1) Durkheim E. Division du travail social, 1895, p. AXVIL — ‘de : Cousin V. Justice et Charité, 1882, p. 23. — Cruet J., La vie du droit et impuissance des lois, 1908, pp. 9, 10. — Gareis K. Vom Begriff Gerechligkeit — (dans le Festschrift für die Juristische Fakullai in Giessen, 1907, pp. 276, 277. — Geny, Science et Technique, lp. 93. — Lévy-Brubl, La morale et la science des mœurs, 3° éd.

1907, Préface. Tourtoulon, op. cit. pp. 15, 81, 359. — V. infra,