‹ Essai Sur Les Rapports Entre La Notion De Justice Et L'Élaboration Du Droit Privé PositifChapitre 37 sur 74 · AS · texte numérisé non relu

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a été incontestablement Jérémie Bentham avec ses disciples Mill et Spencer (1).

D'après Bentham toute notre conduite est dirigée par une seule loi, celle de l'utilité. L'homme est instinctive-

ment égoïste, évitant la peine et cherchant le plaisir ; la

morale n’est en définitive qu’une régularisation de l’égoïs-

me. « La nature a placé l’homme sous l'empire du Plai-

sir et de la Douleur » — ils sont l’origine de toutes nos

idées, la raison de tous nos jugements, la cause de toutes nos décisions dans la vie : « la vertu n’est un bien qu'à cause des plaisirs qui en dérivent ; le vice n’est un mal

qu à cause des peines qui en sont la suite » (2). Entre la

règle morale et la règle de législation, il ne peut y avoir

aucune différence, car l’une et l’autre ont pour but le bonheur des hommes.

Stuart Mill et Herbert Spencer ont complété et épuré la doctrine de Bentham. Ils ont insisté davantage sur Île

contenu même de cette utilité qu'ils ont trouvée dans

l'harmonie finale de tous les intérêts humains et où les:

considérations spiritualistes jouent uns rôle primordial. Spencer surtout donna à la théorie un caractère réellement scientifique et un essor nouveau, en la basant sur les fondements de la biologie et sur des faits psychologi-

ques scientifiquement constatés. Le grand docteur de la

(x) Cf. Bæts, op. cit. pp. 57, 58. — Bunge, op. cit. pp: 71, 72. — C‘hbarmont, La renaissance du droit naturel, p. 24. — Courcelle- Seneuil, op. cit. p. 374.

(2) Bentham, Principes de législation, trad. Et. Dumont 1802, I, pp. 3, 4. Cf. Beudant, op. eit. p. 177. Bunge, 9p. cit. pp. 71, 75. — Chammont Op pp, 00 no Mirinesco, op. cil. pp: 134, 199.

théorie évolutionniste enseignait que le perfectionnement consiste dans une adaptation améliorée, consciente et voulue, des actes de l'organisme à des fins utiles. Et plus l'homme est parfait, plus l'adaptation des moyens aux fins préconçues est exacte. Favoriser cette adaptation, voilà le but de la législation (1).

La doctrine utilitariste, « la grande superstition », fut - Uuès énergiquement défendue sur le continent par Thering en particulier ; suivant cet auteur les droits ne sont que les intérêts juridiquement protégés et c'est en conséquence l’ütilité qui fait la substance des droits (2).

En France la théorie utilitaire a reçu une forme très pure et très claire dans l’ouvrage de Courcelle-Seneuil. L'auteur expose sa doctrine en des termes auxquels nous ne pouvons qu'adhérer : « L'homme naissant pour vivre, la vie est sa fin. Par conséquent, ses actes peuvent être jugés bons ou mauvais, selon qu'ils tendent à la conservation et à l'accroissement de la vie ou, au contraire, à la diminution ou à la destruction de la vie dans l’humanité. La vie dans l'humanité sera donc pour nous le critérium du bien et du mal » (3). L'utilité suprême se détermine pour notre auteur d’après les conditions qui développent la plus grande somme de vie dans le genre humain et les termes tels que « juste » et « équitable »

ne sont que l'expression de cette utilité suprême, laquelle

(1) CE Bæts, op. cil. p. 109. -— Beudant, op. cil. p. 179. — Bunge, OD'ACLV D TT LT OS.

(2) lbering, L'évolution du droit, Préface ; Cf. supra $ 5.

(3) Courcelle-Seneuil, Préparation à l’étude du droit, 1887, p. 379

—- Adde, pp. 373, 380, 383, 423.

est la pierre de touche du bien et du mal (1). Comme on sen aperçoit aisément, la doctrine de Courcelie-Seneuil est une application du principe spinoziste ; elle est absolument conforme dans ses grandes lignes à nos dévelop-

pements précédents (2).

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