IL. — ANALYSE ET DÉFINITION DE LA NOTION DE JUSTICE

Et si nous nous demandons à présent quel est l'être intime de cette vertu, nous trouverons la réponse dans l'idée de l'égalité. L'idée fondamentale d’après laquelle il faut traiter d'une manière égale les choses égales, se trouve à la basé de la notion de Justice. Mais l’analyse de ce principe, universellement admis, nous fait voir d'autre part son corollaire de la plus grande importance qui est le trailement inégal des choses inégales — c'est une loi de notre entendement que les notions se posent en s'opposant. Ainsi analysée, la notion de Justice s’exprime d’abord dans une équation des choses et puis dans leur traitement proportionnel au résultat de cette équalion, d'après un principe supérieur d'égalité. D'une manière générale, on peut dire que la justice est l’égalité dans l'inégalité « car, entre les choses inégales, l’égalité deviendrait inégalité sans une juste proportion » (2). (C'est en somme cette double idée qui fait l’essence de la Justice et personne ne l'a mieux mise en lumière que Platon dont nous croyons utile de citer le passage sui-

vant : «...Car il ÿ à deux sortes d’égalités qui se ressem-

(1) Voir, infra $ 3.

(2) Platon, Les lois, trad. V. Cousin, Paris 183r, liv. VI, p. 316. — Adde : Demogue, op. cit. pp. 119, 133, 136. — Kleinfeller CG. Gerechligkeit, Kiel 1913, p. 5. — Jedem das seine, nicht jedem das

gleiche.. die wahre Gleichkeit liegt in der Ungleichkeit,

Lblent pour le nom, mais qui sont bien différentes pour la chose. L'une consiste dans le poids, le nombre, la mesure : il n’est point d'Etat, point de législateur à qui il ne soit facile de la faire passer dans la distribution des honneurs... Mais il n'en est pas ainsi de la vraie et parfaite égalité, qu'il n'est point aisé à tout le monde de connaître : le discernement en appartient à Jupiter, et elle ne se trouve que bien peu entre les hommes... C’est elle qui donne plus à celui qui est plus grand, moins à celui qui est moindre, à l’un et à l’autre dans la mesure de sa nature ; proportionnant ainsi les honneurs au mérite, elle donne les plus grands à ceux qui ont plus de vertu, les moindres à ceux qui ont moins de vertu et l'éducation, et à tous selon la raison. Voilà en quoi consiste la justice politique à laquelle nous devons tendre... » (x).

Pour donner une forme plus concrète à cette distinction fondamentale entre les deux espèces d'égalités, nous croyons nécessaire de fournir l'illustration suivante la première égalité que l’on pourrait nommer naturelle,

étant donné que c’est un principe sur lequel tout l'Uni-

(n)PPlaton,"Lesælotis, Liv, NT pp. 816, 917: C'est dans ce passage que se trouve renfermé, comme nous le verrons plus loin, le problème du droit, senti dans toute son inmensité par le philosophe divin qui, dans son doute justifié, ne croit pas à la solution sûre du problème. La même idéé est exprimée par Platon dans Menon, p. 142, trad. Y. Cousin : « Car, selon l’âge, selon le genre d'occupation, chacun a pour toute action ses devoirs et sa vertu particulière ». C'est toujours la même pensée, extrêmement exacte, qui faisait dire les Romains, d'une manière un jeu forte, il est vrai, quod licet Jovi

non licet bovi.

sue

Vers est basé —— consiste à traiter de la même façon toutes les quantités se composant de dix unités par exemple ; la seconde espèce d'égalité — qu'on pourrait nommer sociale vu qu'elle n'apparaît qu'avec la fornation des sociétés (1) — consiste à déterminer d’abord quel est le nombre d'unités qui seront comparées aux autres et si elles ne sont pas égales au nombre de dix, de les traiter proportionnellement au nombre de dix. Si elles sont huit, de les traiter comme 8/10, si elles sont douze, de les traiter comme 12/10. L'égalité naturelle est l’unilé de mesure, tandis que l'égalité sociale est une mesure d'unités. Dans ie dernier cas apparaît donc le besoin d’un critérium nouveau qui va nous permettre de déterminer Je nombre d'unités, critérium d’une importance extrême, mais que nous négligerons pour le moment. Ce qui importe, c'est que la première espèce d'égalité est une opération de pure arithmétique, tandis que l’autre exige une appréciation bien plus complexe. Distinction capitale qui servira à Aristote pour discerner la proportionnalité arithmétique et géométrique dans Ja matière sociale (2). ‘

L'égalité naturelle, étant une vérité mathématique el indiscutable comme telle, c’est surtout la seconde qui allira l'attention des hommes, fait dont le passage précité

de Platon nous est la meilleure preuve. Car, en réalité,

Ü) Thering l'appelle égalité externe, et là première égalité interne. —- Znveck im Recht, trad. de la 3° éd. all. par Meulenwre, 1601,

»/ ï h P.,244. — Cmp. Demogue, op. cit. Done

(2) V. infra $ 0.

l'égalité sociale se décompose comme nous venons de le voir, en deux éléments : d’une part la ‘proportionnalité — une autre évidence mathématique — d’autre part, détermination des nombres d’après un certain principe que l’arithmétique ne nous enseigne pas. Et c'est dans lui, dans ce principe mystérieux que se trouve l'énigme de notre Justice, le problème du Droit et de l’organisation sociale tout entier. Les développements qui suivent nous le montreront suffisamment.

La « vraie et parfaite égalité » consiste donc dans un critérium attribuant à chacun ce qu’il mérite, ce qu’il vaut, ce dont il se compose réellement en tant qu'entité mesurable. Et c’est par cette idée que la Justice était définie au cours de l’histoire. Platon nous dit parmi les | premiers que la justice n’est autre chose que l'égalité établie entre les choses inégales, conformément à leur nature (1), et à un autre endroit qu'elle « rendra donc à chacun ce qui lui est dû » (2). L'idée a été encore très clairement exposée par les stoïciens, disciples de son contemporain Zénon, disant que la justice consiste à « rendre à chacun ce qui lui convient, ce qui lui revient » (3): Mais l’homme qui a donné à la définition de la justice sa forme la plus complète et définitive, semble-t-il, est Aristote. La justice, d’après lui, est la

vertu qui attribue à chacun selon sa dignité (4). Ces

(1) Platon, Les lois, liv. VI, p. 318.

(>) Platon, République, 1, IV.

(3) cf. Senn FE. De la Justice et du Droit, 1927, passim.

(4) cf. Lapie P, De justutia apud Aristotelem, Lutetia 1902, p. 66.

EI o—

définitions, produit du génie grec se sont, descendant le cours des âges, perpétuées plus tard à travers le: Droit Romain. Elles ont reçu, il est vrai, des modifications plus œu moins heureuses, mais la pensée fondamentale, d'attribuer à chacun selon son mérite, reste dominante. Ainsi Cicéron définit la justice (1) : « Justitia est habitus animi, communi ultililale conservala, suam cuique tribuens dignitatem ». La définition antique de la justice la plus connue est toutefois cependant celle d’Ulpien : « Justitia est constans atque perpelua voluntas jus suum cuique tribuendi » (2), définitions reproduites aux Institutes de Justinien (3), et traduite par les anciens auteurs français disant « justice est la volonté ferme et pardurable qui rend à chascun sa droicture » (4). Il faut noter pourtant que les définitions léguées par Rome, à l'exception de celle de Cicéron, ont commis — en traduisant le mot dignité par celui de droit — un malentendu fertile en discussions, malentendu d’un caractère simplement verbal mais qui n’a pas tardé à produire des conséquences fâcheuses en rendant obscure la matière (5). En tout cas, c'est cette notion de justice qui nous est parvenue par

l'intermédiaire du Moyen-Age. Dante la qualifiait homi-

() Cicéron, De inventione, pp. 2, 53; 160.

(2) Ulpien, Digesta, F, De justitia et jure, I. (3) Instituliones, lib. I. tit. I, de justitia et jure : Justitia est

constans atque perpelua voluntas jus suum cuique tribuens. — Sur

fes définitions romaines cf. surtout, Senne, op. cit. (4) Conseil de Pierre de Fontaine.

(6) cf. Volansky, op. cit. pp. 154, 155, — Voir, infra $ II,

LE ÉTOEL

nis ad hominem proportio (1), Montesquieu « un rapport de convenance » et tous les auteurs modernes sont d'accord pour la considérer comme une chose qui n’est plus sujette à aucune discussion, Les mots suum cuique tribuere ont cristallisé en eux les idées de tous les temps sur la substance de cette vertu et c’est à la base de cette formule consacrée que nous allons entreprendre l’analyse de la notion de justice (2).

La ‘justice est donc une vertu qui attribue à chacun le sien. Une vertu, c’est-à-dire une qualité, une disposition permanente de l’âme qui doit être appliquée constamment dans la vie — virtus in usu sui tota posita est (3). C'est ’donc une volonté et un concept (4), mais c’esl d’abord un concept et après une volonté. Or, pour pratiquer la vertu il faut posséder d’abord le concept, il faut savoir, avant d'attribuer à chacun le sien, qu'est-ce qui revient, qu'est-ce qui appartient à une certaine personne. C'est là que se trouve le cœur de notre sujet et la grande énigme du droit. Problème vraiment angoissant qui tourmente l’esprit de l’homme depuis l’origine des s0-

(1) Dante, De Monarchia, L. Il, c. 5, cité par G. Del Vecchio, Lo. Giustizia, 2° éd. Bologne 1924, p. 6.

(2) Cf. Lévy-Ullmann, Eléments d'introduction générale à l'étude des sciences juridiques, 1, La définition du droit, 1917, p. 10. — cf. Lévy-Ullmann, L'obligation et le contrat dans le premier quart du xx® siècle, Cours de doctorat 1927-1928, Paris, pp. 147, 149. — Tourteulon, op. cit. pp. 558. 571. — Pour les conceptions un peu différentes sur la justice, mais qui, à l’analyse, aboutissent à la même solution, adde : Epicure, dans Diogène de Laërte, L. X. $ 150, trad. Zévrot .; Spencer, Justice, p. 45.

(8) Cicéron, De republica, 1, 2.

(4) Cf, Lévy-Ullmann, Cours de doctorat, 1927-1928, p. 149.

ciétés. Hésiode chantait avec beaucoup de raison que les dieux immortels ont baigné de sueur la route de la vertu (1).

11 est évident par conséquent que la justice n’est pas

une notion dernière, une catégorie dans le sens philosophique du mot. Il existe done quelque chose de plus haut, un critérium plus élevé dont la justice n’est que la fonction ou la mise en pratique. Et, en effet, l’idée du juste, c’est l’idée d’une chose bien « ajustée » à une autre, l’idée de l'adaptation parfaite liée intimement à une conception de finalité — adaptation d’une chose à sa fin (2).

En définitive, si nous désirons posséder une notion claire et précise de la justice, nous sommes astreints à connaître le suum. Pour connaître le suum cependant, dans tous les cas présentés, il nous faut une mesure définilive el stable de toutes les quantités mesurables. Pourquoi un homme a-t-il le droit de dire à un autre homme : vous devez me donner cela, vous devez faire cela, vous ne devez pas faire cela ? Voilà de quoi il s’agit au fond ! [Une faut jamais perdre de vue que le mot suum exprime ce qu'Aristote, les Stoïciens et Cicéron appellent la dignité — dignilas.

G) Hésiode, Les Travaux et les Jours.

(+) CF Cuche P. Conférences de philosophie du droit, 1928, p 90: Demogue, op. ci. pp. 119, 132. — Leleu, Le christianisme et la justice, 1907, p. 111. — Ripert G. Droit naturel -et posilivisme luridique (Annales de la Faculté de Droit d'Aix) 1918, P- 3e: — Savatier H. La théorie moderne du capilal et de la justice, 1898,

p. 35. — N.-B. du reste l’expression « droit » évoque la même asso-

ciation d'idées,

En somme l'idée de justice n’est qu’une vertu, une règle de conduite, la conduite étant l’ordonnance, l’adaptation des actes à des fins déterminées, « quand on a posé un premier principe on peut l'appliquer avec jus: tice », dit M. Demogue (r). Il importe donc de rechercher ce principe supérieur, ce critérium dernier à la base duquel nous procéderons au jugement de valeur, cé principe dont la justice n’est qu'un corollaire. Tout cela pour lui donner l’objectivité et l'autorité d’une règle, sans quoi elle ne restera qu'un vain mot. Or, de tout ce que nous venons de dire, il s’ensuit que ledit principe ne peut être cherché que dans une idée dernière au-dessus de laquelle il n’y a rien, dans une idée finale en un mot. « La justice implique en effet une solution préalable du problème des fins » (2). Dans le même sens est interprétée encore la fameuse définition romaine de la jurisprudence, que M. Senn traduit textuellement : « La jurisprudence est, étant connues les choses divines et numaines, la science du juste et de l’injuste » (3).

(1) Demogue, op. cif., p. 131, adde, p. 132. — cf Spencer, Les bases de la Morale évolutionniste, ch. 13.

(2) Cuche, op cit, p. 35. — Adde, Geny, Science et Technique, I, PP 304:909 II p. 87:

(3) Senn F. Les origines de la notion de Jurisprudence; 1926, PL 20 2512 0, 48, les italiques dans le texte sont de nous. — Ulpien, lib. I, Regul D, I, 1, De justilia et jure, 10, 2 : Jurisprudentia est divinarum atque humanarum rerum notilia, justi atque injusti scientia. — Adde : Kleinfeller, op. cit. p. 14. — Péritch J. La volonté des particuliers comme créatrice de droits privés (Dans la Revue trimestrielle de droit civil, 1929 t. I). En même sens Sénèque, Epistola, 95.

Cependant cette connaissance des choses divines et humaines a été et reste toujours très arriérée, semble- (il. Ainsi le feu, dit Aristote (1), brûle tout aussi bien et dans nos contrées et en Perse, tandis que les lois ‘umaines sont un changement perpétuel. « Dans une société où les castes existent, la justice consiste à traiter chacun selon sa caste, le brahmane en brahmane, le. paria en paria... », constate Lévy-Bruhl (2). Et les boutades amères de Montaigne et de Pascal ne font qu’augmenter notre doute et notre détresse.

Voilà donc bién des désillusions que nous a provoquées notre justice : « Une notion qui perd de sa valeur en analyse » (3), et qui perd « sa fermeté primordiale » (4), üute notion qu’une rivière borne, une justice plaisante ! Maïs non ! Tous ces reproches, justifiés en eux-mêmes, sont mal adressés : ce n’est pas la définition classique de justice qui en est la vraie destinataire. Au contraire, l célèbre formule d’Arisiote a un double mérite inestimable. Elle a défini d’abord notre idée d’une manière irréprochable du point de vue de la logique : grâce à cle H justice est devenue une notion formelle, partant capable d’englober toutes les variations internes et elles seulement, et il ne faut pas oublier que les notions formelles sont la source fondamentale de notre entende-

ment. Le second mérite, qui n’est pas moindre, est

(1) Aristote, Morale à Nicomaque, p. 165.

(2) Lévy-Brubl, op. cit., p. 216.

(3) Ripert, op. cit. pp. 11 et suiv.

‘4 Geny, Science el Technique, A1, pp. 39r. 393.

d'avoir posé notre problème sur un terrain très fécond pour les recherches ultérieures, Nous n'ignorons pas maintenant que la elé du problème est dans la détermination de la dignité, du suum, et pour le moment cela nous suffit. Si la solution dernière recule, la faute n’en est pas à Aristote. C’est l’impuissance de notre esprit qui ne peut rien définir, vu que même dans les sciences les plus exactes, telles que les mathématiques, rien n’est susceptible d’être défini : les notions dernières, genus proæimus. et differentia specifica échappent totalement à notre esprit (1). Le fait, du reste, a été aperçu par Aristote qui dit expressément : « elle — la Juste est éminemment la complète vertu, parce qu’elle est elle-même l'application d'une verlu complète et achevée » (2).

Ainsi la prétendue définition n’est qu'une excellente méthode pour poser le vrai problème qur est celui du fondement du droit et des buts finals : la formule suum cuique est simplement un-heureux point de départ.

En définitive, l’idée de justice s’analyse en une règle de conduite et-la conduite étant une ordonnance des moyens vers des fins déterminées, nous sommes fatalement amenés à examiner ces fins, le but de notre conduite. Quel est donc ce but ? La réponse à la question

ne peut être cherchée que soit dans la nature morte qui

(1) Sur les définitions comme sources d’entendement et sur leur valeur pratique, cf. Beudant, op. cit. p. 17.

(2) Aristote, Morale à Nicomaque, p. 133. Les italiques dans le texte sont de nous. Pour la doctrine d’Aristote avec plus de détails,

voir infra, $ 9.

nous englobe coiniue une espèce de genus proximus, soit dans nous-mêmes qui, quoique parties de la Nature, en différons considérablement par cette qualité -étrange qui se nomme la vie. Nous procédons donc à l’examen de deux problèmes, connus sous les noms du finalisme

transcendant et du finalisme humain.

$ IEÏ. — LE FINALISME TRANSGENDANT

En réalité il n’y a que l’atome cet le vide ; en réalité nous ne savons rien : la Vérité gîi au fond du puits.

HiPPOCRATE.

Le mot de finalisme transcendant évoque en nous l'idée du domaine le plus vaste où s'exerce la pensée humaine, celui de la métaphysique. Conséquence du besoin irrésistible de notre esprit qui nous pousse à atteindre le principe absolu, la métaphysique a pour tâche la recherche des connaissances premières et des premières causes c'est léternel quid divinum qui agite l'humanité pensante vers la grande solution. Quelle est la cause, quelle est la fin dernière de l’Univers, voilà la question |! — Faute de compétence et vu la tâche prinefpale de notre étude nous n'avons point la prétention de nous engager . dans ces spéculations subtiles où les esprits les plus puissants ont trouvé une richesse inépuisable de problèmes. La seule chose que nous demandons à la

ciscipline des principes premiers, c'est la réponse à la

question suivante: est-ce que l'Univers, en tant qu’entité

Re observable — nous avons besoin d’un critérium qui ne -sera pas sujet à la moindre discussion — et en tant que

genre prochain des êtres vivants, nous peut suggérer la fin que nous cherchons pour régler notre conduite, c'est-à-dire pour trouver une base à la justice ?

L'examen de la Nature nous montre que la route des corps célestes suit des circuits fermés plus ou moins réguliers ; nous constatons que la terre tourne autour d'elle-même et autour du soleil, les autres planètes en font autant et on suppose que le soleil de son côté partige les-mèmes destinées. Quel est le but de tout cela ? Le ciel ne nous donne aucune réponse. Si nous regardons ce qui arrive sur la terre, nous apercevons que « Tous les fleuves entrent dans la mer, et la mer n’en regorge point. Les fleuves retournent au même lieu d’où ils étaient sortis pour couler encore » (1). À quoi bon tout cela et quel en est le but ? Ou, avant tout, il faut se demander, semble-t-il, y a-t-il un but en général ? O1, d'après tout ce que nous assurent notre expérience et notre raison, il s'ensuit qu'on ne peut constater rien de pareil dans la Nature. Faisons une dernière épreuve el interrogeons les relations qui existent entre la nature el ses phénomènes par rapport aux êtres vivants. [ci encore on constate que la Nature ne fait pas de discriminalions. Tout arrive également à tous, dit l’Ecclesiaste Gi);

au juste comme à l’injuste, au net et au souillé ; l’inno-

(1) L'Ecclesiuste, E, 3.