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CHAPITRE PREMIER TRANSFORMATION DE L'ÉTAT

La révolution a triomphé. Les pouvoirs publics ne sont plus entre les mêmes mains, et il ne s'agit pas seulement d'an changement de personnel, mais l'esprit du gouvernement est changé, changé d'autant plus profondément que la révolution a été elle-même plus profonde. Les anciennes «lasses, favorisées dans le régime antérieur, sont dépossédées de leur autorité. Ce sont les classes rivales, groupées ensemble dans le parti victorieux, qui dominent et qui vont chercher à faire prévaloir leurs intérêts et leurs idées dans la nouvelle organisation qui se prépare.

La victoire obtenue, une difficulté se présente, qui peut devenir une pierre d'achoppement pour le régime nouveau. Uni tant qu'il s'agissait de détruire l'ancien gouvernement, le parti vainqueur ne reste pas toujours d'accord pour savoir €6 qu'il faut conserver, modifier, supprimer, transformer. Les tendances propres à chacun des éléments du parti se manifestent, et, si elles sont trop différentes, elles entrent 6n conflit. Il en résulte parfois une période d'agitation et de désordres qui désagrège le parti, lui enlève une grande partie de sa force, encourage la réaction du parti opposé, dont elle favorise le retour et le triomphe.

La révolution française de i848 en est un exemple. Le Gouvernement de Juillet avait été emporté dans la courte

tourmente des journées de février. Mais les classes ouvrières, qui avaient tant contribué au succès de l'insurrection, étaient trop séparées de la bourgeoisie commerçante et intellectuelle pour s'entendre longtemps avec elle. L'antagonisme se manifesta par les sanglantes journées de juin, qui creusèrent entre les opposants un fossé encore plus large. D'un autre côté, le Gouvernement provisoire mécontenta les paysans, propriétaires du sol, par l'impôt très impopulaire des quarante-cinq centimes. Le coup d'Etat de Napoléon devenait possible et devait se réaliser dans peu de temps, à la suite d'une série de mesures réactionnaires qui l'annonçaient et le préparaient.

A la même époque, des phénomènes analogues se produisirent en Italie, en Allemagne et en Autriche. Après des insurrections heureuses, l'opposition révolutionnaire, qui avait été assez forte pour détruire, se montrait impuissante à organiser. Le parti libéral manquait de cohésion et succombait bientôt sous les coups de l'ancien parti gouvernemental, qui, revenu de sa première surprise, se lançait avec vigueur dans la réaction.

Supposons que la révolution dure, et qu'elle dure assez longtemps pour pouvoir manifester ses tendances.

Elle dure. Cela signifie que les classes prépondérantes s'entendent, ont trouvé entre elles un terrain de rx)nciliation, ou, du moins, que l'une d'elles est assez forte pour imposer aux autres sa volonté et sa direction. En un mot, il y a union, union basée sur une communauté de vues, d'idées et d'intérêts.

Quel usage le parti victorieux va-t-il faire de la puissance ? L'histoire, d'accord ici avec la psychologie des groupes sociaux, l'indique avec beaucoup de netteté. Le parti au pouvoir s'efforcera de transformer la société dans le sens de ses intérêts, en vue de la réalisation de ses idées et d'après les moyens et les ressources dont il dispose.

Lois Constitutionnelles. — Les révolutions accomplies dans une société sont comparables au travail de transformation qui s'opère dans les métamorphoses de certains insectes. L'animal tire de lui-même les matériaux destinés à la formation de l'être nouveau, mais les molécules organiques n'ont plus ni la même place, ni la même structure, ni la même fonction. Des organes, autrefois prépondérants, sont devenus secondaires, ou même, entièrement dissociés, ils se sont perdus dans la masse, n'entrant plus qu'à l'état d'éléments anonymes dans la structure des nouveaux organes dominateurs. Ainsi, le ver blanc, qui menait une vie souterraine, se dépouille de ses anneaux et, après une courte période passée à l'état de nymphe, apparaît sous la forme du hanneton, avec des élytres et des ailes qui lui donnent une vie aérienne. De même, le têtard est un poisson, pourvu de branchies et menant une vie exclusivement aquatique ; par sa transformation en grenouille, cet être devient amphibie, respire au moyen de poumons et subit, dans les autres parties de son corps, des modifications corrélatives.

Les choses se passent d'une façon analogue dans une société qui vient de traverser une crise révolutionnaire et qui, n'ayant plus besoin de recourir aux violences de la lutte, cherche une organisation stable. La stabilité est incompatible avec des mesures de circonstance, sans cesse modifiables et qui, par suite, jettent le trouble et l'incertitude dans les esprits. Ordre, sécurité, voilà donc les premières nécessités qui s'imposent dans la réorganisation sociale.

Mais cet ordre lui-même, comment l'obtenir.^ La lutte révolutionnaire était dirigée contre les pouvoirs publics. Maintenant qu'elle est terminée, au profit de l'opposition, le premier soin du parti victorieux est de régler l'organisation du pouvoir ; de donner une solution nouvelle au problème de la souveraineté. Dans le conflit des droits, il faut qu'il existe un droit supérieur, mis au-dessus de toute con-

testa tion et capable dans toutes les occasions importantes de décider en dernier ressort.

L'histoire, d'accord avec les lois de psychologie sociale, montre que le parti victorieux établit des lois constitutionnelles en harmonie avec ses propres intérêts, ou même, d'une façon plus précise, avec les intérêts des classes qui ont tenu la tête du mouvement. Les représentants de ces classes mettent l'autorité de la loi au service de leurs idées . Et ces idées, expression de leurs intérêts et de leurs sentiments, ils en font des axiomes fondamentaux, des principes premiers du droit, sur lesquels reposera tout l'édifice de la législation, mais qui eux-mêmes restent souvent cachés et mystérieux, en tout cas, intangibles.

Le plus ancien de ces principes, le plus universellement mis en pratique, bien qu'il ne soit pas toujours formellement énoncé, c'est que le droit appartient à la force.

hdi force a joui, à toutes les époques, d'un grand prestige, et, si l'on consent à se mettre un instant au point de vue de ceux qui la possèdent, il faut reconnaître que tout n'est pas en elle mensonge et pur simulacre du bien. La force chez l'homme n'est pas le simple déploiement des énergies physiques, mais elle s'accompagne de qualités de caractère et de sentiments moraux. Pour triompher des autres, il faut d'abord triompher de tous ces maîtres intérieurs qui nous inclinent à la paresse, à la gourmandise, à la peur; il faut savoir se plier à la discipHne, respecter les lois de l'honneur, véritable code moral du groupe et dont les prescriptions parfois d'une extrême sévérité exigent la loyauté, le dévouement et même le sacrifice de la vie. En un mot, il faut rester fidèle à l'esprit de corps et pratiquer cette solidarité qui va, au delà des mouvements extérieurs, jusqu'aux sentiments les plus intimes. Autre avantage de la force, c'est que la supériorité de ce côté est incontestable : les vaincus la reconnaissent eux-mêmes par leur soumission. Il n'est

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pas étonnant que, par une génération toute naturelle de sentiments, la conscience d'une force supérieure engendre, chez leurs possesseurs, la confiance, la fierté, l'orgueil, la volonté de puissance, l'ambition, l'affirmation de sa supériorité, en un mot, le droit de commander.

Non seulement ils veulent commander dans le présent, mais ils cherchent à régler l'organisation sociale de façon à perpétuer leur suprématie, en associant le pouvoir à la force, et en faisant que la force reste en leur possession, ou même passe à leurs descendants. De là, ces constitutions aristocratiques où les pouvoirs dirigeants sont confiés à une noblesse vouée principalement au métier des armes, et qui, maîtresse des grades supérieurs dans l'armée, maintient les autres classes dans la sujétion ; noblesse souvent héréditaire et qui tend à former une caste fermée, où régnent Torgueil et le sentiment d'une supériorité innée. Volontiers ils se considèrent comme issus d'une race distincte, une race de dieux ou de héros, comme disaient les anciens, une race de sur-hommes, comme diraient les partisans de Nietzche.

L'une des plus remarquables et des plus typiques parmi ces révolutions aristocratiques fut l'établissement du régime féodal qui eut lieu dès la fin du ix* siècle, en France et dans la plupart des Etats d'Europe. Les seigneurs formaient, dans chaque pays, une vaste hiérarchie, dont tous les rangs étaient exactement déterminés. Les droits et les obligations étaient fixés suivant des règles à peu près uniformes. Mais le point central du système, celui autour duquel gravitait tout le reste, était que la richesse et le pouvoir doivent appartenir à la force, à ces qualités militaires qui se transmettent d'une génération aune autre comme un héritage de famille.

A Sparte et dans toutes les autres cités antiques, formées sur son modèle, les constitutions étaient fondées sur des principes analogues. La classe militaire avait la prépondérance, tandis que les autres classes restaient assujetties. Elles faisaient

à peine partie de la cité puisqu'elles ne participaient pas aux droits essentiels du citoyen et n'intervenaient pas dans les décisions importantes. — Dans les premiers temps de la république romaine, c'étaient aussi les patriciens qui dominaient ; et les patriciens étaient, avant tout, Télite de Tarmée.

En dehors de ces exemples empruntés à l'antiquité, on peut invoquer des faits plus récents et mieux connus pour faire ressortir, d'une façon plus frappante encore, la dépendance étroite entre la nature d'une constitution et les intérêts de la classe sociale, dont la force est la raison d'être. Soit, par exemple, Bonaparte à la chute du Directoire. Grâce au prestige de ses victoires en Italie et en Egypte, il est le chef admiré et obéi de l'armée. Sans l'armée, Bonaparte, avec tout son génie et toute son audace, ne serait qu'une individualité sans puissance, un atome social perdu dans une masse de plusieurs millions d'atomes semblables, un pur néant. Sans Bonaparte, l'armée, à tort ou à raison, se croirait très affaiblie. Les deux réunis sont tout-puissants. Il y a donc entre eux communauté d'intérêts. Il y a aussi communauté de sentiments. L'armée, formée tout d'abord d'éléments divers, s'est, sous l'empire d'habitudes communes, fondue en un seul corps qu'anime un même esprit, esprit dont le général toujours victorieux est la plus haute personnification. Quant à Bonaparte, son ambition s'alimente de l'ambition semblable de tous ces officiers grandis dans la guerre et dont la fortune est attachée à la sienne. Elle est faite aussi de cette poussière d'orgueil que soulèvent, dans leur marche victorieuse, les plus obscurs de ses soldats.

Aussi, tous, exaltés parla force triomphante des baïonnettes, dédaignent les pouvoirs publics et aspirent à établir en leur faveur une suprématie qui ne fera que traduire dans la réalité leur propre sentiment.

Par quel moyen ce résultat sera-t-il atteint ? C'est en transportant dans la société tout entière l'organisation qui

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fait la force de l'armée. Dans l'armée, il y a subordination à tous les degrés, jusqu'à ce qu'on arrive au chef suprême, qui commande sans avoir à obéir ni même à subir de contrôle véritable. Dans la nation, l'idéal sera d'établir une semblable hiérarchie, avec un pouvoir central, qui sera le moteur irresponsable de la vie sociale. Tels sont, en effet, les principes directeurs dont Napoléon s'inspire pour modeler la réalité sur cet idéal. C'est de là que dérivent la Constitution de l'an VIII, le sénatus-consulte de l'an X qui crée le consulat à vie, et enfin le sénatus-consulte de l'an XII, qui confère à Napoléon le titre d'empereur et qui constitue une nouvelle dynastie en établissant l'hérédité dans sa famille. Ce n'est pas tout. Et, comme pour mieux montrer combien l'histoire se répète, même à de longs intervalles, lorsque les conditions sont les mêmes, voilà que surgit une nouvelle aristocratie, semblable à celle du moyen âge et de l'antiquité. Le privilège de droits héréditaires, Napoléon l'étend à ses partisans les plus fidèles et particulièrement aux officiers supérieurs, qu'il décore des titres pompeux empruntés à l'ancienne noblesse. D'ailleurs, cette aristocratie, d^origine guerrière surtout, ne possède pas seulement des titres et des honneurs. Mais elle reçoit de vastes fiefs, sans compter les immenses richesses qu'elle a pu acquérir par un pillage méthodique, pillage regardé comme un droit.

A la force pure s'oppose le pouvoir moral, qui tend à prédominer dans l'organisation sociale, toutes les fois que les classes, intéressées à la suprématie de l'idée, se trouvent actuellement maîtresses.

Les premiers antagonistes de la souveraineté basée exclusivement sur la force sont les défenseurs de la reUgion, les partisans d'un droit divin supérieur à toutes les puissances humaines, et seul capable d'inspirer, non la crainte, mais le respect et le sentiment de la légitimité.

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Rien de plus logique que leur théorie, dès qu'on admet leur postulat fondamental ; la volonté de Dieu peut être connue. Il est évident, en effet, qu'il faut se soumettre à cette volonté, pour beaucoup de motifs dont chacun, pris à part> serait décisif. D'abord la résistance est inutile : la volonté de Dieu ne peut manquer d'aboutir à sa fin. De plus, la résistance est funeste : le révolté s'expose par là à des punitions inévitables. Enfin, la résistance est déraisonnable, puisque la volonté divine ne peut errer, mais se porte, avec une clairvoyance infaillible, toujours au plus grand bien. Le seul point où il soit plus difficile d'emporter la conviction est de montrer comment cette volonté de Dieu peut être connue.

Mais, dans le sujet actuel, il ne s'agit pas de rechercher la genèse plus ou moins mystérieuse du sentiment religieux, ni les causes de sa diffusion dans une société et de l'intensité à laquelle il peut atteindre. Il suffit d'accepter les données historiques et de savoir qu'en fait des hommes, à certaines époques, ont passé pour les interprètes autorisés de la volonté divine et les agents sûrs de bette puissance mystique.

Or, ces prêtres, pontifes, prophètes, pasteurs, moines... quel que soit le nom qu'on donne aux chefs des communautés religieuses, ou même ces particuliers, non soumis à une hiérarchie mais rattachés ensemble par le lien religieux, tous ont visé à un même but, chaque fois que, par la faveur des circonstances, ils ont été les maîtres de l'Etat. Alors, la force était dépossédée de la souveraineté, ou elle ne devenait légitime qu'à la condition de se mettre au service de la reUgion. De là, des constitutions purement théocratiques et des constitutions où l'élément religieux tient une place en rapport avec l'importance des classes plus particulièrement intéressées à garantir, par les lois les plus fondamentales, le prestige, la puissance et les intérêts de la religion.

Dans l'Inde, lorsque les brahmanes dominent, ils font de

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leur prééminence un article de foi. Dans la génération des castes, ils s'attribuent l'origine la plus élevée, en se faisant sortir de la bouche même du dieu. — En Egypte, les prêtres se sont mis également au-dessu? des guerriers, et, par leur pouvoir de juger le Pharaon après sa mort, ils dominent la royauté, — Chez les Hébreux, la souveraineté appartient à Jéhovah. Quand les chefs de la nation, sufTètes ou rois, entraînés par Tambition et le désir du pouvoir, sont portés à l'oublier, ce sont les prêtres ou les prophètes, voués plus particulièrement au culte, qui se chargent de le leur rappeler. Il n'y a pas de révolutions proprement dites, mais de simples éclipses du pouvoir spirituel qui finit toujours par reprendre le dessus. De là, le caractère franchement théocratique des différents gouvernements qui se sont succédé en Israël.

Mais ces exemples sont anciens et, par suite de leur grande antiquité, peut-être douteux et contestables. Pour en trouver de plus probants, il faut s'adresser à des époques historiques enveloppées de moins d'obscurité.

La grande révolution, dont les effets persistent encore aujourd'hui en Europe après avoir traversé de longs siècles, est la révolution opérée par l'établissement du christianisme. Or, ces effets sont dans un rapport étroit avec les prit de la communauté chrétienne, de l'Eglise au sens primitif du mot, et surtout de ses chefs les anciens et les surveillants qui bientôt donneront leur nom aux prêtres et aux évêques. D'après cet esprit, la souveraineté ne peut appartenir qu'au défenseur de l'Eglise, à l'empereur qui non seulement abolira toutes les persécutions violentes et qui supprimera toutes les restrictions diverses apportées au culte chrétien, mais qui, de plus, accordera des privilèges étendus à la nouvelle religion. Constantin comnaence, par un édit qui semble n'être qu'un acte de tolérance et que la réparation d'une injustice ; Théodose continue les faveurs impé-

riales et met le glaive de l'empire au service de la foi, telle qu'elle a été proclamée dans le concile de Nicée.

Ces concessions et ces faveurs sont en rapport direct avec la puissance du parti chrétien sans cesse en progrès. Et ce qui le prouve, c'est que la souveraineté des empereurs se trouve menacée, toutes les fois que le pouvoir temporel entre en conflit avec le pouvoir spirituel, dont les chefs augmentent sans cesse les prérogatives. Théodose lui-même est obligé de faire pénitence aux portes de la cathédrale de Milan. Plus tard, Henri IV, le puissant empereur d'Allemagne, est excommunié par l'ancien moine Hildebrand ; et, pour obtenir son pardon, il doit subir la honte de Canossa. C'est, du reste, à cette époque que l'affirmation du droit divin se produit avec le plus de force. Au concile de Rome, Grégoire VII proclame la déchéance de l'empereur en disant : « De la part du Dieu tout-puissant. Père, Fils et Saint-Esprit, j'interdis au roi Henri, qui s'est soulevé par une insolence inouïe contre l'Eglise, le gouvernement de tout le royaume teutonique et de l'Italie. Je relève tous les chrétiens du serment qu'ils lui ont fait ou feront ; je défends que personne lui obéisse comme à un roi. Car il est juste que celui qui travaille à diminuer l'honneur de l'Eglise perde lui-même l'honneur qu'il paraît avoir. » (i).

Voilà ce qui se passe dans les pays où le catholicisme domine. Mais si, à la suite d'une révolution religieuse, l'autorité papale est abolie, Tidée de souveraineté légitime se transforme, et la transformation s'opère d'après les sentiments et les idées du parti qui triomphe. Tels sont les exemples caractéristiques que fournit le protestantisme dans différents Etats d'Europe, et particulièrement en Allemagne et en Angleterre.

Dans la première période de la Réforme, après des alternatives de revers et de succès, les princes d'Allemagne ont I. Villemain. Histoire de Grégoire VII, t. II, 53.

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triomphé des Hasbourg, champions de la suprématie papale. Aussi, dans la paix d'Ausbourg, conclue en i555, ils obtiennent le libre exercice de leur culte, et leur indépendance à l'égard de la juridiction épisçopale, qui ne doit plus s'exercer dans leurs domaines. Le temps de Ganossa est bien loin.

Sous Henri VIII d'Angleterre, éclate le schisme dont un des effets immédiats est l'affranchissement du pouvoir royal vis-à-vis de la papauté, affranchissement proclamé par VActe de Suprématie. Cet acte, d'une haute importance au point de vue constitutionnel, ordonnait en effet « que le roi fût accepté, regardé, reconnu comme unique et suprême chef, sur la terre, de l'Eglise d'Angleterre et qu'à sa couronne fut joint et uni, pour le posséder et en jouir avec ce titre et cette qualité, tout pouvoir d'examiner, réformer, redresser et amender telles œuvres et irrégularités qui doivent ou peuvent être réformées légalement par autorité ou juridiction spirituelle « (i). A la suite des deux révolutions successives d'Angleterre, les rapports entre la royauté et la papauté sont même complètement intervertis. De dominante qu'elle était, l'autorité papale devient méconnue, suspecte et même complètement proscrite sous le nom de papisme.

Le droit divin persiste au fond de toutes ces métamorphoses; et catholiques, protestants, gallicans, luthériens, calvinistes, presbytériens, écossais, évêques anglicans, puritains, anabaptistes, quakers... tous se prétendent les interprètes fidèles de la volonté divine, volonté qui se prête avec une complaisance inlassable à tous les accommodements que le parti victorieux réclame ou, plutôt, impose. Il n'en est pas moins réel ; capable, suivant les cas, tantôt d'opposer à la force brute la résistance d'une inertie invincible, tantôt l'action impétueuse de la révolte. Car il tire sa puissance des sentiments et des ressources que possède toute communauté

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