I. Vol humâna duas indieU oondiUones i

NobillB et servus Bimili non lege tenentur.

Hi bellatorea, tutores ecelesiarum , Derendant vulgi majores atque minores, Cnnetos et sese parill sic more tuentur.

AUera servoram diyialo eonditionum, Hoe geniis afllietum nH posaidet absque labore...

[AdalBeronlê earmen ad hoberttm regem, apud Script rer. gall. et francic, t X, p. 69.)

et très-judicieuse d'un habile critique des anciens documents de notre histoire, oje serf soutînt contre son maître la lutte soutenue ff par le vassal contre son seigneur, et par les seigneurs contre le et roi \ 9 Quelque grande que fût la différence des situations et des forces, il y eut, de ces divers eûtes, une même tentative, suivie de succès analogues.

Au vni* siècle, les serfs de la glèbe pouvaient être distribués arbitrairement sur le domaine, transférés d'une portion de terre à Tautre, réunis dans la même case ou séparés Tun de l'autre, selon les convenances du maître, sans égard aux liens de parenté, s'il en existait entre eux ; deux siècles plus tard, on les voit tous casés par familles; leur cabane et le terrain qui Tavoisine sont devenus pour eux un héritage. Cet héritage, grevé de cens et de services, ne peut être ni légué ni vendu, et la famille serve a pour loi de ne s'allier par des mariages qu'aux familles de même condition attachées au même domaine. Les droits de mainmorte et de formariage restèrent au seigneur comme sa garantie contre le droit de propriété laissé au serf. Tout odieux qu'ils nous paraissent, ils eurent, non-seulement leur raison légale, mais encore leur utilité pour le progrès à venir. C'est sous leur empire que l'isolement de la servitude cessa dans les campagnes, remplacé par l'esprit de famille et d'association, et qu'à l'ombre du manoir seigneurial, se formèrent des tribus agricoles, destinées à devenir la base de grandes communautés civiles.

£n lisant avec attention les chartes et les autres documents historiques, on peut suivre, du commencement du ix« siècle à la fin du X*, les résultats successifs de la prescription du sol entre lés mains de ceux qui le cultivaient; on voit le droit du serf sur sa portion de

1. 11. Gaérard, Prolégomènes da cartalaire de l'abbaye de Saint-Père de Chartres. CoUecilon des eanulaires de France, X, 1, p. il. — Vôtres le grand Iravail du mêroe auteur sur la condition des personnes et des terres^ depuis Us invasions des Barbares Jusqu'à l'institution des communes, ouvrage placé en tête de Tédilion du Polyptique d'Irminon, abbé de Saiiit-Germaln-des-Préa.

terre naître, puis s'étendre et devenir plus fixe à chaque nouvelle génération. A ce changement qui améliore par degrés Tétat des laboureurs et des artisans ruraux, se joint dans la même période l'accélération du mouvement qui, depuis trois siècles, changeait la face des campagnes, par la formation de villages nouveaux, l'agrandissement des anciens et l'érection d'églises paroissiales, centres de nouvelles circonscriptions à la fois religieuses et politiques. Des causes extérieures et purement fortuitiss contribuèrent à ce progrès^ les dévastations des Normands et la crainte qu'elles inspiraient firent ceindre de murailles et de défenses les parties habitées des grands domaines; d'un côté, elles multiplièrent les châteaux, de Tautre, elles accrurent beaucoup le nombre des bourgs fortifiés.

La population laborieuse et dépendante s'aggloméra dans ces lieux de refuge, dont les habitants passèrent alors de la vie rurale proprement dite à des commencements plus ou moins grossiers de vie urbaine. Le régime purement domanial s'altéra par le mélange de certaines choses ayant le caractère d'institutions publiques; pour le soin de la police et le jugement des délits de peu d'importance, les villageois servirent d'aides et d'assesseurs à l'intendant, et cet officier, pris parmi eux et de même condition qu'eux, devint une sorte de magistrat municipal. Ainsi, du droit de propriété joint à l'esprit d'association, sortirent pour ces petites sociétés naissantes les premiers éléments de l'existence civile; l'instinct du bien-être qui ne se repose jamais les conduisit bientôt plus avant. Dès le commencement du XI* siècle, les habitants des bourgs et des bourgades, les viUainSy comme on disait alors, ne se contentaient-plus de l'état de propriétaires non libres, ils aspiraient à autre chose ; un besoin nouveau, celui de se décharger d'obligations onéreuses, d affranchir la terre, et avec celle-ci les personnes, ouvrit devant eux une nouvelle carrière de travaux et de combats.

Parmi les notions qui à cette époque formaient ce qu'on peut nommer le fonds des idées sociales, il y avait, en regard de la liberté

noble^ toute de privilège, dérivée de la conquête et des mœurs germaniques y ridée d'une autre liberté , conforme au droit naturel, accessible à tous, égale pour tous, à laquelle on aurait pu donner, d'après son origine, le nom de liberté romaine. Si ce nom était hors d'usage *, la chose elle-même, c'est-à-dire l'état civil des personnes habitant les anciennes villes municipales, n'avait point encore péri. Tout menacé qu'il était par la pression toujours croissante des institutions féodales, on le retrouvait dans ces villes, plus ou moins intact, et, avec lui, comme signe de sa persistance, le vieux titre de citoyen. C'est de là que venait, pour les villes de fondation récente, l'exemple de la communauté urbaine, de ses règles et de ses pratiques, et c'est là que s'adressait, pour trouver des encouragements et une espérance, l'ambition des hommes qui, sortis delà servitude, se voyaient parvenus à mi-chemin vers la liberté.

Quels étaient, au x* siècle, dans les cités gallo-frankes, la puissance et le caractère du régime municipal? La solution de ce problème est l'un des fondements de notre histoire; mais l'on ne peut encore la donner précise et complète. Un point se trouve mis hors de doute, c'est qu'alors la population urbaine joignait à sa liberté civile hnmémoriale, une administration intérieure, qui, depuis les temps romains et par différentes causes, avait subi de grands changements. Ces modifications très-diverses et, pour ainsi dire, capricieuses quant à la forme, avaient, pour le fond, produit partout des résultats analogues. Le régime héréditaire et aristocratique de la curie s'était, par une suite d'altérations progressives, transformé en gouvernement électif, et, à différents degrés, populaire. La juridiction des officiers municipaux outrepassait de beaucoup ses anciennes limites; elle avait pris des accroissements considérables en matière

4. On ne l'employait, au x« siècle, que dans la langue du droit eccIésiasUque où les nota LibenoM rcmana aignlflaieot rimmunilé au moyen de laquelle une abi>aye, avee aea domaliieB, 6Uit aoustraite à la JuridicUon ordinaire, et relevait seulement de réglise de Borne.

PU TlSaS ËTÂT. 4&

civile et criminelle. Entre le collège des magistrats et le corps entier des citoyens, on ne voyait plus, existant de droit, une corporation intermédiaire; t6us les pouvoirs administratifs procé-* daient uniquement de la délégation (Publique, et leur durée se trouvait, en général, réduite au terme d'un an. Enfin, par suite de la haute influence que dès Tépoque romaine les dignitaires de TËglise possédaient sur les aflaires intérieures des villes, le Défenseur, nuigistrat suprême, était tombé sous la dépendance de Tévêque; il était devenu à son égard un subalterne, ou avait disparu devant lui; révolution opérée sans aucun trouble, par la seule popularité de répiscopat, et dont la pente naturelle tendait à constituer, au détriment de la liberté civile et politique, une sorte d'autocratie municipale*.

Une certaine confusion s'introduisant peu à peu dans les idées sur la source de l'autorité et de la juridiction urbaines , on cessa de voir nettement de qui elles émanaient, si c'était du peuple ou de l'évéque. Une lutte sourde commença dès lors entre les deux principes de la municipalité libre et de la prépondérance épiscopale; puis la féodalité vint, et agit de toute sa force au profit de ce dernier principe. Elle donna une nouvelle forme au pouvoir temporel des évoques; elle appliqua au patronage civique, dégénéré en quasi-souveraineté, les institutions et tous les privilèges de la seigneurie domaniale. Le gouvernement des municipes, en dépit de son ori* gine, se modela graduellement sur le régime des cours et des châteaux. Les citoyens notables devenaient vassaux héréditaires de l'église cathédrale , et", à ce titre , ils opprimaient ki municipalité ou en absorbaient tous les pouvoirs. Les corporations d'arts et métiers, chargées par abus de prestations et de corvées, tombaient

4. La qualification de seigneur, DominiUf Domnus, fut donnée aux évêques dans leurs Tilles bien avant les temps féodaux. Un acte passé en S04 de?ant la curie d'Angers, présente comme synonymes les Utres de Defemot et de Yice^omm; on lil d'alM>rd x Àdëtanie vir laudabile Wlfredo dtftnêore^ vel cuncîa curla..... et à la fin Slgnum Wifndù viee-Hhmo. Voyei Martàoe, AmpiiiHma eoUêcHOf p. 88 et 8t.

dans une dépendance presque servile. Ainsi , la condition faite aux hommes de travail sur les domaines des riches et dans les nouveaux bourgs qu'une concession expresse n'avait pas aifiratnchis , tendait , par le cours même des choses ,. à devenir universelle, à s'imposer aux habitants, libres jusque-là, des anciennes villes municipales.

Il y eut des cités où la seigneurie de Tévéque 6'établit sans partage et resta dominante ; il y en eut où le pouvoir féodal fîit double, et se divisa entre la puissance ecclésiastique et celle de Tofficier royal , comte ou vicomte. Dans les villes qui furent le théâtre plus ou moins orageux de cette rivalité, Tévéque, sentant le besoin d'une alliance politique, se détacha moins de la municipalité libre ou se replia sur elle. Il lui prêta son appui contre les envahissements du pouvoir laïque; il se fit conservateur du principe électif, et ce concours , s'il n'arrêta pas la décadence municipale , devint plus tard un moyen de réaction civile et de rénovation constitutionnelle. Le x« siècle et le siècle suivant marquent, pour la population urbaine, le dernier terme d'abaissement et d'oppression; elle était, sinon la classe la plus malheureuse, du moins celle qui devait souffrir le plus impatiemment le nouvel état social, car elle n'avait jamais été ni esclave ni serve, elle avait des libertés héréditaires et l'orgueil que donnent les souvenirs. La ruine de ces institutions, qui nulle part ne lut complète , n'eut point lieu sans résistance ; et quahd on remue à fond les documents de notre histoire , on y rencontre , antérieurement au m* siècle , la trace d'une lutte bourgeoise contre les pouvoirs féodaux. C'est durant cette ère de troubles et de retour à une sorte de barbarie , que s'opéra la fusion , dans un même ordre et dans un même esprit, de la portion indigène et de la portion germanique des habitants des villes gauloises, et que se forma entre eux un droit commun, des coutumes municipales, composées à difféi^ents degrés , suivant les zones du territoire, d'éléments de tradition romaine et de débris des anciens codes barbares.

Cette crise dans l'état de la société urbaine reste vivant du monde

romain n'était pas bornée à la Gaule; elle avait lieu en Italie avec des chances bien meilleures pour les villes de ce pays, plus grandes, plus riches , plus rapprochées Tune de Tautre. C'est là que dans la dernière moitié du xi« siècle , à la faveur des troubles causés par la querelle du sacerdoce et de l'empire, éclata le mouvement révolu^* tionnaire qui , de proche en proch»ou par contre-coup , fit renaître, sous de nouvelles formes et avec un nouveau degré d'énergie , Tesprit d'indépendance municipale. Sur le fonds plus ou moins altéré de leurs vieilles institutions romaines, les cités de la Toscane et de la Lombardie construisirent un modèle d'organisation politique , où le plus grand développement possible de la liberté civile se trouva joint au droit absolu de juridiction, à la puissance militaire, à toutes les prérogatives des seigneuries féodales. Elles créèrent des magistrats à la fois juges, administrateurs et généraux ; elles eurent des assemblées souveraines où se décrétaient la guerre et la paix ; leurs chefs électifs prirent le nom de Consuls *.

Le mouvement qui faisait éclore et qui propageait ces constitutions républicaines, ne tarda pas à pénétrer en Gaule par les Alpes et par la voie de mer. Dès le commencement du xii** siècle, on voit la nouvelle forme de gouvernement municipal , le consulat, apparaître successivement dans les villes qui avaient le plus de relations commerciales avec les villes dltalie, ou le plus d'affinité avec elles par les mœurs, Tétat matériel , toutes les conditions de la vie civile et politique. Des villes principales où elle fut établie , soit de vive force , soit de bon accord entre les citoyens et le seigneur, la constitution consulaire s'étendit par degrés aux villes de moindre importance. Cette espèce de propagande embrassa le tiers méridional de la France actuelle , pendant que , sous une zone différente , au nord et au centre du pays, la même impulsion des esprits, les mêmes causes sociales, produisaient de tout autres effets.

4. Voyes les Connidéraiiont sur VHlttoirê de France^ en tfite des Uéciuda temps mérovIngUtUt ehap. ri.

A rextrémité du territoire^ sur des points que ne pouvait atteindre rinfluence italienne^ un second type de constitution , aussi neuf^ aussi énergique, mais moins parfait que l'autre, la commune ÎUrée, naquit spontanément par l'application faite au régime municipal d'un genre d'association dont la pratique dérivait des mœurs germaines ' • Appropriée à l'état social, au degré de civilisation et aux traditions mixtes des villes de la Gaule septentrionale, cette forme de municipalité libre se propagea du nord au sud , en même temps que l'organisation consulaire se propageait du sud au nord. Des deux cdtés , malgré la différence des procédés et des résultats, l'esprit fut le méme^ esprit d'action , de dévouement civique et d'inspiration créatrice. Les deux grandes formes de constitution municipale , la commune proprement dite^ et la cité régie par des consuls , eurent également pour principe l'insurrection plus ou moins violente , plus ou moins contenue, et pour but Tégalité des droits et la réhabilitation du travail. Par l'une et par l'autre , Texistence urbaine fut non-seulement restaurée, mais renouvelée; les .villes acquirent la garantie d'un double état de liberté; elles devinrent personnes juridiques, selon Tancien droit civil, et personnes juridiques selon le droit féodal; c'est-à-dire qu'elles n'eurent pas simplement la faculté de gérer les intérêts de voisinage , celle de posséder et d'aliéner, mais qu'elles obtinrent de droit, dans l'enceinte de leurs murailles, la souveraineté que les seigneurs exerçaient sur leurs domaines.

Les deux courants de la révolution municipale, qui marchaient Fun vers l'autre, ne se rencontrèrent pas d'abord; il y eut entre eux une zone intermédiaire , où l'ébranlement se fit sentir sans aller jusqu'à la réforme complète, au renouvellement constitutionnel.

I. Voyes les Conêidératiom sur l*Blstolre de France, cbap. ti, p. l64et buIv., fn-S» 18».

9. Ce mot n'avait point dans le moyen ftge la généralité de sens que nous lui prêtons aujourd'hui ; 11 désignait d'une manière spéciale, la municipalité consUtuée par association et par assurance mutuelle sous la foi du serment. Voyex les Contidératione sur VBittoire de France^ chap. ri, p. 474 el suiv.

DU TIBRS ËTÂT. 49

Dans la partie centrale de la Gaule , d'anciens municipes , des villes considérables y s'affranchirent da joug seigneurial par des efforts successifs^ qui leur donnèrent une administration plus ou moins libre, plus ou moins démocratique , mais ne tenant rien ni de la commune jurée des villes du Nord, ni du consulat des villes du Midi. Quelques-unes reproduisirent dans le nombre de leurs magistrats électifs des combinaisons analogues à celles qu'avait présentées le régime des curies gallo-romaines; d'autres affectèrent dans leur constitution un mode uniforme, le gouvemementde quatre personnes choisies chaque année par la généralité des citoyens, et exerçant le pouvoir administratif et judiciaire seules ou avec l'assistance d'un certain nombre de notables*. U y avait là des garanties de liberté civile et de liberté politique ; mais quoique ces villes , moins audacieuses en fait d'innovation, eussent réussi à dégager de ses entraves le principe de l'élection populaire, Tindépendance municipale y demeura sous beaucoup de rapports faible et indécise; la vigueur etréclat furent pour les constitutions nouvelles, pour le régime consulaire et la commune jurée, siqurême expression des instincts libéraux de l'époque.

Cette révolution complète, à laquelle échappèrent de vieilles cités municipales , pénétra sous Tune ou l'autre de ses deux formes dans beaucoup de villes de fondation postérieure aux temps romains. Quelquefois même , quand la cité se trouvait côte à côte avec un grand bourg né sous ses murs , il arriva que ce fiit dans le bourg, et pour lui seul, que s'établit soit le consulat , soit le régime de l'association jurée'. Alors, comme toujours, l'esprit de rénovation souffla

I. Les dix prud'hommes d'Orléans et de Chartres semblent ane réminiscence du r6le que Jouaient les dix premiers sénateurs, Decemprimi, Decaproîi, dans la municipalité romaine. Le gou?eniement de qualre prud'hommes, qui fut celui de Bourges et de Tours, Jouit d'une grande faveur sur une bande de territoire prolongée de rest k rouest dans la Touraine, le Berry, le Nivernais, la Bourgogne et la Franche- Comté.

S. On peut dter, pour le premier cas, Pérlgueux et le Puy-Saint*Front ; pour le ioeond, Tours et Cbâteauneuf.

où il voulut, sa marche sembla réglée sur certains points, et sur d'autres capricieuse; ici il rencontra des facilités inespérées, là des obstacles inattendus Tarrétèrent. Les chances furent diverses et le succès inégal dans la grande lutte des bourgeois contre les seigneurs; et non-seulement la somme des garanties arrachées de force ou obtenues de bon accord ne fiit point la même partout, mais, jusque sous les mêmes formes politiques , il y eut pour les villes différents degrés de liberté et d'indépendance. On peut dire que la série des révolutions municipales du xii* siècle oflire quelque chose d'analogue au mouvement qui, de nos jours, a propagé en tant de pays le régime constitutionnel*. L'imitation y joua un rôle considérable; la guerre et la paix, les menaces et les transactions, rintérêt et la générosité eurent leur part dans Tévénement définitif. Les uns, du premier élan , arrivèrent au but , d'autres , tout près de l'atteindre, se virent ramenés en arrière; il y eut de grandes victoires et de grands mécomptes, et souvent les plus nobles efforts, une volonté ardente et dévouée, se déployèrent sans aucun fruit ou n'aboutirent qu'à peu de chose ^.

Au-dessus de la diversité presque infinie des changements qui s'accomplissent au in^" siècle dans l'état des villes grandes ou petites, anciennes ou récentes , une même pensée plane , pour ainsi dire , celle de ramener au régime public de la cité tout ce qui était tombé par abus ou vivait par coutume sous le régime privé du domaine. Cette pensée féconde ne devait pas s'arrêter aux bornes d'une révolution municipale ; en elle était le germe d'une série de révolutions destinées à renverser de fond en comble la société féodale, et à faire disparaître jusqu'à ses moindres vestiges. Nous sommes ici à l'origine du monde social des temps modernes ; c'est dans les villes afiranchies, ou plutôt régénérées, qu'apparaissent, sous une grande