‹ Essai sur lh́istoire de la formation et des progrès du Tiers État: suivi de deux fragments du (volume 2)Chapitre 60 sur 124 · I. Chapitre 1, p. 17 et suiy · texte numérisé non relu

I. Chapitre 1, p. 17 et suiy

SL Voyez sur rinstituUon germanique de la GhU(te et sur le sens primiur du mot Commune, les ComidéraHons iur VMttoire de France, ch. v, 3« édiU, p. 917 et sulv., 119 et suiT.

8. Bisai sur Vhittoire du Tieh Ëiat, cbap. !•'. ~ Considérations sur VMsioirÉ de France, ch. y, 3« édit., p. SU et suiv.

La région du nord^ qui est le berceau y et pour ainsi dire la terre classique des communes jurées, comprend la Picardie , TÂrtois, la Flandre y la Lorraine, la Champagne, la Normandie et Tlle-de- France^ provinces dont chacune, à côté des caractères généraux communs à toutes, présente, dans ses institutions municipales, cei^ taines particularités qui lui sont propres.

Parmi ces provinces , la Picardie est celle qui renferme le plus grand .nombre de Communes proprement dites, où cette forme de régime atteint le plus haut degré d'indépendance et où, dans ses applications, elle offre le plus de variété*. C'est là qu'on peut observer le fait curieux de la filiation des chartes communales et de leur propagation, par la puissance de l'exemple, soit dans une même province, soit hors de ses limites, et quelquefois à de grandes dis* tances'. La Flandre française, démembrement de la Flandre belge, et TArtois, placé anciennement sous la même seigneurie que celleci, ont avec elle un type commun d'organisation municipale. Le principal trait de cette ressemblance consiste en ce que la commune jurée n'apparatt pas seule, mais se trouve doublée en quelque sorte ^^V Institution de paix, débris de la. trêve de Dieu, maintenu

4. Les communes de Picardie aTaient en général toute JosUcc, haute, moyenne et basse. Non-seulement dans cette province le^ chartes municipales des vilies se trouvaient appliquées à de simples villages, dont quelques-uns n'existent plus, mais encore il y avait des confédérallons de plusieurs villages ou hameaux réunis en munteipalittis sous une charte et une magistrature collectives. Tels étaient Valsly, Gondé, Chavones, Celles , Pargny et Filain , dans le Soissonnais ; et , dans le Laonnais. Cemy, Cliamouilles', Baune, Chevy, Cortone, Verneuil, Bourg et Comin. Le Marquenterre, vaste canton du Ponthieu, reçut, en 1499, la charte communale d'Abbeviile. Voy. le tome XI du Rec. des ordon. des rois de France, p. 231, 937, 245, 977 et 308.

9. De la charte d'Amiens procèdent celles d'Abbeviile, de Doullens et de plusieurs villes du Ponthieu. La charte de Soissons est reproduite ou imitée dans celles de Crespy en Valois, deCompiègne, de Senlis, de Ueaux, de Fismes, de Sens et de Dyon. La charte de Laon fut portée à Reims, et répandue dans tout le Laonnais. Celle de 8aiat-QuenUa servit de modèle aux chartes de Corbie, de Ro3'e et de Chauny.

comme établissement de police urbaine sous Tautorité de magistrats spéciaux*. En Lorraine^ les trois anciennes villes épiscopales, Metz surtout, présentent, avec des institutions qu'on ne trouve point ailleurs, le caractère le plus marqué d'indépendance municipale^. Pour les autres, il y a un fait digne de remarque, c'est que toutes, à peu d'exceptions près, ont reçu la charte, ou, comme on disait, ia loi de Beaumont-en-Argonne, petite ville de Champagne fondée vers la fin du xu« siècle. Dans cette dernière province , sauf la ville de Reims, vieux municipe qui entreprit d'ajouter la liberté communale à ses franchises traditionnelles, sauf les villes de Sens et de Meaux, qui devinrent des communes jurées. Tune par insurrection, l'autre par octroi, l'organisation urbaine se montre peu forte et bornée à la garantie de droits purement civils. En Normandie, Rouen et les autres grandes villes sont des Communes constituées d'après un type remarquable; elles ont un maire, douze échevins, douze conseillers et soixante-quinze pairs, ce qui fait cent membres pour le corps municipal. Cette constitution fut transportée de là au midi sur les terres de la domination anglaise. Dans Flle-de- Frwce , on voit reparaître le type constitutionnel des Communes de la Picardie méridionale'; Paris, avec sa municipalité inunémoriale^ offre un caractère à part, où la tradition romaine subsiste sous des formes nées au moyen âge, où la liberté, complète quant au droit civil, est peu de chose quant au droit politique.

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