‹ Essai théorique de droit naturel, basé sur les faitsChapitre 169 sur 385 · RÉSUMÉ DU TROISIÈME LIVRE · texte numérisé non relu

RÉSUMÉ DU TROISIÈME LIVRE

SOMMAIRE

715. Nécessilé d'un principe concret d'association; — 710. où nous le devons trouver; — — 717. lois et autorités. — 718. Supériorité qui résulte du droit de correction. — 719. Autorité de fait. — 720. Société individuelle, sociétés subordonnées.

715. En terminant ce troisième Livre, résumons en peu de mots tout ce que nous avons dit de la formation de la société. L'homme est obligé de procurer le bien de tous ceux qui se trouvent associés avec lui ; c'est sa nature elle-même qui le force de s'associer à d'autres, mais ce n'est pas elle qui le force de s'associer à tel individu plutôt qu'à tel autre, à entrer dans telle relation plutôt que dans telle autre. L'homme, cependant, est souvent placé dans telle ou telle relation contre sa volonté, et souvent il échapperait ù. cette relation, si le devoir ne le retenait.

716. Ce devoir lui est imposé ou par un fait naturel qui l'oblige de vivre en société avec des hommes qu'il n'a pas choisis, ou par sa libre volonté qui trouve un intérêt dans cette association, ou par le droit d'un autre qui peut lui faire un devoir de l'association; quelquefois, ces divers principes se combinent et rendent alors l'association plus solide encore.

717. Le principe qui détermine les lois de la société et la nature de l'autorité sociale est le principe même qui préside à la formation de la société. Ce principe peut être ou la nature, expression certaine de la volonté du Créateur, ou la volonté humaine qui se détermine librement et fait des conventions d'après les besoins des contractants, ou enfin un droit prédominant fondé sur des titres qui font qu'un homme est le supérieur d'un autre homme.

718. Cette supériorité de droit, qui existe entre des égaux, vient quelquefois de la cause qui met les hommes en contact et de la raison qui veut que celui qui viole l'ordre y soit forcément ramené. La supériorité s'acquiert aussi par celui qui est lésé dans son droit : non-seulement il peut ramener ù l'ordre celui qui l'a offensé, il peut encore exiger la réparation de l'offense.

719. Quand une société est formée par la force, par la violence, et sans aucun droit, elle n'est pas pour cela privée de tout gouvernement : l'autorité essentielle à toute société est exercée par l'usurpateur,- par l'injuste possesseur; mais celui-ci n'a pas le droit de conserver, la société n'a pas le devoir de respecter une possession qui est le fruit de la violence et qui ne se maintient que par la force.

720. Enfin, nous avons éclairci la théorie du ptHncipe d'association, on examinant la nature des sujets associés : une association d'individus n'est pas la même chose qu'une association de sociétés. Il faut combiner l'unité de chaque société subordonnée avec l'unité du tout social ; c'est ainsi que l'ordre veille à la prospérité du tout, tant qu'il existe, et à la sûreté des parties, quand le tout vient à se dissoudre.

Nous croyons que cette théorie peut aisément rendre compte de la formation de toutes les sociétés particulières et nous en expliquer tous les principes essentiels. Il nous faut maintenant aborder une autre théorie, et voir quelles sont les lois qui doivent diriger l'activité humaine dans les sociétés cWà formées.

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