LIVRE IV. CHAP. III

réussite est impossible et contre lesquels la société ne peut sévir, au dire de Romagnosi, qui considère toujours la peine comme une pure défense. Si l'impossibilité du délit n'est pas de telle nature et produite dans des circonstances telles qu'elle accuse chez le délinquant des signes cValiénation mentale, l'attentat prouvera suffisamment l'audace et la perversité de celui qui le commet : le corriger de sa perversité et rassurer les membres de la société contre son audace, sont, au jugement de tout esprit impartial, des motifs suffisants pour user contre lui, dans une certaine mesure, des droits que donne la justice pénale. Je ne vois pas quelle diffi3rence il y aurait, dans ce cas, entre tenter Vimpossible et tenter un délit qui échoue : Vimpossibilité peut-elle être mise sur le compte du coupable, c'est-à-dire, lui être imputée (a)? L'imputabilité sera donc identique dans V attentat impossible et dans le délit qui échoue : et, comme la peine est une conséquence de l'imputation (127 et suiv.), s'il est licite d'infliger une peine pour un coup manqué, il sera également permis de l'infliger pour un attentat irréalisable, toujours cependant dans les justes proportions indiquées plus haut (806 et suiv.) {b).

823. Tous les degrés d'exécution entre la pensée délibérée et la consom7nation du délit, sont autant de pas vers le crime, autant de tentatives coupables : le désordre moral du délinquant s'y montre de plus en plus grave ; ce sont des actes qui facilitent, rendent plus probable le succès du délit (808), et augmentent les angoisses de l'innocente victime de ces tentatives. L'ordre de la justice exige donc qu'une peine plus grande soit opposée à des facilités plus grandes, et que l'homme coupable d'une première tentative, trouve dans la gravité plus grande du châtiment dont la seconde serait frappée, un frein qui l'empêche de faire ce second pas, même quand il a fait le premier.

Le coup a-t-il manqué? le désordre moral et la crainte sociale sont les mêmes que dans le cas du délit consommé : mais le dommage est accidentellement moindre; on pourra donc diminuer la peine dans la même proportion (808). C'est ainsi que les proportions de la peine auront toujours pour but de montrer au délinquant combien il est utile de s'abstenir du délit ; elles serviront encore à l'arrêter à tous les points de la ténébreuse carrière qu'il parcourt, en faisant coïncider les conseils de ï intérêt avec les ordl^es de la raison et de la conscience (732).

824. A ces diff'érents degrés énumérés par Romagnosi, il faut ajouter un dernier degré de culpabilité, ïhabitude du crime. On voit sans peine que cette habitude peut exercer une grande influence sur les proportions de la peine : l'habitude, en facilitant les actes coupables (194), semble, pour ainsi dire, les expliquer ou du moins les excuser (c). D'un autre côté, l'habitude

{a) Genesi del dritto pénale, § 647.

(à) On doit se souvenir que l'attentat est l'acte extérieur destiné à accomplir le délit, (c) On pourrait examiner à ce point de vue la théorie des prédispositions au crime, que Qall veut donner comme base à la majeure partie du code pénal. Gall, Fonctions du cerveau.

étant ordinairement un effet de la libre volonté (195, 171), la propension plus grande du crime, non-seulement ne peut jamais servir d'excuse à la culpabilité du délinquant, mais elle l'augmente par cette circonstance. Si l'on fait attention à la réparation de l'ordre social contre les maux passés et contre ceux de l'avenir (808), la peine infligée en cas de récidive et d'habitude vicieuse doit être notablement plus forte; et cela pour deux raisons : à cause de la gravité plus considérable des maux qu'entraîne la faute, et à cause de la difficulté qu'on éprouve quand on veut changer, par une peine ordinaire, la volontaire obstination du coupable.

825. Nous venons d'exposer comment la peine doit être proportionnée à la gravité essentielle et intégrale du délit. Une conséquence évidente sera que la détestation du délit se formera par un motif ^intérêt chez ceux qui n'en concevraient aucune horreur par un motif de probité (732) , elle se formera chez eux précisément dans les mêmes proportions que s'ils étaient guidés par les règles de la justice et de l'ordre . De cette manière, les sentiments de tous les membres de la société seront harmoniquement excités ou par le bien sensible ou par le bien moral; tous devront tendre d'un commun accord, quoique par des motifs différents, à la fin sociale, c est-à-dire, à la réalisation de l'ordre extérieur (724).

Ils devront tendre, disons-nous : mais est-il vrai qu'une fois la proportion entre les délits et les peines établie, on aura également établi une parfaite harmonie de tendances ? Ce résultat serait incontestable, s'il existait une parfaite harmonie individuelle entre les membres de la société; mais si les individus diffèrent entre eux par Y intelligence, par \di volonté, par \3i sensibilité, par les biens eœtétHeiirs (807), il est évident que la soustraction d'un bien sensible déterminé ne peut avoir sur tous la même influence ni les porter également à sacrifier le bien qu'ils espèrent trouver dans le délit. Un homme vindicatif, mais sensuel, riche et délicat sur le point d'honneur, ne sera point arrêté par la perspective d'une amende : une peine afflictive et infamante fera sur lui bien plus d'effet ; au contraire un paysan, robuste mais pauvre, se rira de la peine afflictive et redoutera l'amende. En un mot, et pour m'exprimer d'une manière générale, la soustraction d'un objet n'est pas pour cela la soustraction d'un bien, si ce n'est en tant que l'objet est la fin d'une tendance (3) : or, la tendance est tout à la fois le résultat d'une privation, de l'appréhension de cette privation, de l'appréhension de la satisfaction que l'on espère trouver dans un objet, de la possibilité d'atteindre cet objet. Si donc la peine a pour but de détourner du délit, elle doit enlever au coupable des choses qu'il n'a pas en abondance, dont il ressente la privation, dont il éprouve le besoin, enfin des choses dont la possession est liée pour lui avec l'omission du délit. C'est avec raison que Bentham fait ressortir tout le ridicule de l'opinion de Montesquieu, qui prétend punir le sacrilège par la privation des biens spirituels dont le coupable ne fait aucun cas (à). ^

(a) Bentham, Œuvres, t. I, p. 177, en note.