ESUME DE LA THEORIE PENALE

SOMMAIRE

843. Le publiciste doit faire l'application des théories exposées précédemment. — 844. Résumé de ces théories : l'autorité a le devoir de rétablir l'ordre — 845. dans ses trois relations, — 846. par le moyen de la peine sensible — 847. proportionnée au but que l'on se propose.

843. Si nous avions à traiter le droit public, après avoir établi la théorie des droits et des devoirs de la société, en vue de protéger ses membres contre le délit, nous aurions à étudier la relation qui existe entre les moyens â prendre et la fin qu'elle doit obtenir. Passant en revue tous les biens sensibles compris dans ces quatre catégories (807), la vie, la personne, la liberté et les biens extérieurs, nous examinerions la proportion que chacun d'eux peut avoir avec le but de la peine, qui est de faille suc-

(a) Les novateurs ont cueilli ces fruits déjà mûrs, et s'en sont rassasiés comme d'un bien qu'ils avaient eux-mêmes produit : souvent en cueillant ces fruits, ils essaient, comme des sauvages, d'arracher la plante ! La même chose a eu lieu, comme le remarque Balmès, au sujet de l'abolition de l'esclavage : l'Eglise y travaille depuis 1800 ans, et aujourd'hui la philanthropie s'en glorifie comme d'un bien à elle appartenant. Le protestantisme comparé au catholicisme, t. I, ch. XIX.

céder Vordre au désordre social (802). Mais, on le voit, cette étude nous conduirait hors des limites de la théorie morale, dans laquelle nous nous sommes renfermé. Résumons brièvement les points les plus importants de la discussion précédente.

844. La vie de la société, c'est Y ordre moral : la société est une réunion d'êtres intelligents qui ne peuvent être unis que par le vrai et par le bien (303 et suiv.) : or, c'est précisément en cela que consiste l'ordre moral (41 et suiv.). La vie de la société publique complète, c'est l'ordre moral extérieur, puisque son action immédiate est comprise tout entière dans les limites de l'ordre extérieur (724 et suiv.). Tout attentat extérieur contre l'ordre moral est donc un attentat contre le bien social ; de là vient que l'autorité ordonnatrice des individus, doit ramener à l'ordre quiconque s'en écarte. L'autorité a donc la mission de rétablir l'ordre violé par le délit.

845. Cet ordre a une triple relation (135), avec l'individu qui devrait se régler d'après les maximes de la raison, avec la société particulière qui a pour but la félicité extérieure, avec la société universelle qui tend au bien infini. Le délit attiré par les appâts du bien sensible, viole d'un seul coup l'ordre sous ce triple aspect : l'autorité est donc obligée de la rétablir en soustrayant au coupable ce bien sensible qui porte au délit, à moins que, dans certains cas extraordinaires, elle ne trouve l'ordre rétabli par un autre moyen, sans qu'il y ait eu de châtiment infligé (796).

846. La peine ou la pwiition a pour but de rétablir l'ordre individuel; elle doit faire en sorte, pour autant que la chose est possible par l'emploi des moyens extérieurs, que la volonté, privée des appâts séducteurs, se soumette à la raison, et que les passions, amorties par la souffrance, obéissent à la volonté. Elle tend encore à rétablir l'ordre public en rétablissant l'égalité entre l'offenseur et l'offensé (il en est de l'individu comme de la société), et en donnant des garanties contre le danger de nouvelles attaques de la part du malfaiteur. Elle tend enfin à rétablir l'ordre universel en rendant le crime un objet d'abomination pour les sens, comme il l'est déjà, de sa nature, aux yeux de la raison.

847. Pour arriver avec certitude à son but, l'autorité doit donc proportionner la peine : 1° à la culpabilité et à Y intégrité de l'acte qui constitue une violation de l'ordre ; 2" aux personnes concrètes dans lesquelles l'ordre doit être rétabli ; et quand je àii% personnes concrètes, je parle des personnes considérées dans un degré déterminé de forces, de relations sociales, de temps, de lieu, etc.

Si ces proportions venaient à réclamer la peine de mort comme un remède nécessaire, surtout en vue de la sécurité publique, l'autorité atteindrait encore son triple but de restauration en posant cet acte destiné particulièrement à rétablir la tranquillité publique.