‹ Essai théorique de droit naturel, basé sur les faitsChapitre 257 sur 385 · LIVRE V. CHAP. I · texte numérisé non relu

LIVRE V. CHAP. I

autorité, sans un principe d'unité qui soit capable d'établir l'union extérieure entre les associés;

IV. L'autorité abstraite doit exister dans la société, en vertu de la nécessité de sa nature ; mais elle ne peut agir à moins de devenir concrète dans certains individus déterminés (425 et suiv.) ;

V. Ce sont les faits qui déterminent quels sont ces individus à qui il échoit d'être les organes de l'autorité (503 et ailleurs);

VI. Ce sont encore les faits qui produisent l'inégalité individuelle des droits parmi les hommes, comme c'est la nature qui produit leur égalité spécifique (355) ;

VII. Conserver réellement à chacun d'eux cette partie des droits qui l'emporte en cas de collision avec les droits d'autrui, telle est la loi fondamentale de la justice sociale (742).

1013. Ces principes peuvent, à notre avis, jeter beaucoup de lumière sur la question qui nous occupe; car il s'agit, non de l'autorité abstraite, mais de l'autorité concrète. Il ne sert donc de rien de prouver qu'^7 faut obéir à l'autorité; ce qu'il importe de démontrer, c'est que Yautorité change ou ne change pas de possesseur dans le cas d'abus : or, ce changement peut avoir lieu: P quand la possession de l'autorité cesse; 2** quand le sujet investi de l'autorité vient à faire défaut. Examinons d'abord le premier point, en nous rappelant que Yautorité n'est pas seulement le dt^oit de réclamer Vaccomijlissement de ce à quoi un autre est obligé, car cette propriété est inhérente à tout droit quelconque ; l'autorité c'est le droit d'obliger (426), et, par conséquent, de réclamer certaines actions qui d'elles-mêmes ne sont pas obligatoires : or, la possession de ce droit cesse-t-elle quand on en abuse?

1014. Posons d'abord la question en termes plus généraux : un droit quelconque se perd-il quand on en abuse? s'il se perd, il faut que ce soit en vertu de la collision avec un droit plus puissant, ou en vertu des changements survenus' dans les titres de fait. En cas de collision, le droit ne cesse pas entièrement (306), mais seulement cette partie du droit qui est relativement plus faible qu'un autre droit plus fort. Ainsi, par exemple, un agresseur injuste perd son droit à la vie, ou à la santé, ou à ses biens, quand il attaque son adversaire : mais s'il cesse son agression, il rentre en possession de son droit qui revit dans toute son étendue. Au contraire, les changements survenus dans les titres de fait changent aussi le droit, et l'annulation des titres entraîne après elle l'annulation du droit. Ainsi, les droits du père, fondés sur le besoin naturel du fils, reçoivent des modifications par le changement naturel de ces besoins; les droits de l'autorité domestique, fondés sur la cohabitation quotidienne, cessent par la séparation du corps.

1015. Si ces modes de cessation ont lieu dans tout droit quelconque, ils s'appliquent aussi au d^^oit de co)nmander, à l'autorité, et par suite, la collision fera cesser ce droit, quand il impose des actions mauvaises de leur nature (1002); mais du moment que l'autorité ne donne plus d'ordres

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